Rapports publics

Cohorte française des patients atteints de maladies hémorragiques par déficits héréditaires en protéines de la coagulation Consulter le Rapport  

Rapport de proposition d’une stratégie nationale contre l’endométriose (2022 – 2025) Consulter le Rapport  

Évaluation de la filière auditive Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la valorisation de la recherche dans les universités Consulter le Rapport  

Le revenu de solidarité active (RSA) Consulter le Rapport  

Lutte contre la manipulation de l’information sur les plateformes en ligne – Bilan des mesures mises en œuvre en 2020 Consulter le Rapport  

Réseaux mondiaux d’innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques Consulter le Rapport  

Les indicateurs du développement durable et l’empreinte écologique Consulter le Rapport  

Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire de l’Etat pour l’année 2008 Consulter le Rapport  

L’intéressement collectif dans la fonction publique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l’exercice 2008 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l’Europe sociale, état des lieux et perspectives Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2022 Consulter le Rapport  

Inspection générale des affaires culturelles – Rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mission « Plan de relance » du projet de loi de finances pour 2022 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2022 Consulter le Rapport  

Rapport sur les perspectives de développement de la production hydroélectrique en France Consulter le Rapport  

Rapport du groupe de travail sur l’élargissement de l’assiette des cotisations employeurs de sécurité sociale Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du groupe 2 : Entre menaces et potentiels, une mer fragile et promesse d’avenir Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2022 Consulter le Rapport