Rapports publics

Encadrer ou manager ? Comparaisons des profils et des conditions de travail des personnels encadrants de la Fonction publique d’Etat et du secteur privé à l’aide du dispositif COI Consulter le Rapport  

Etats généraux de la presse écrite – Livre vert Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 30 janvier 2008, sur Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population Consulter le Rapport  

Rapport du Médiateur de l’édition publique pour l’année 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l’emploi ? Consulter le Rapport  

Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains. Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les soins palliatifs Consulter le Rapport  

Repenser la place des entreprises dans la société : bilan et perspectives deux ans après la loi Pacte Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur La France peut-elle contribuer au réveil européen dans un XXIe siècle chinois ? Consulter le Rapport  

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale Consulter le Rapport  

Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté : Le point sur la mise en oeuvre 2018-2021 – Rapport d’étape national Consulter le Rapport  

La lutte contre la pauvreté au temps du coronavirus : constats sur les effets de la crise sur la pauvreté et points de vigilance du comité d’évaluation de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté – Note d’étape Consulter le Rapport  

Place de la vaccination dans la lutte contre l’influenza aviaire hautement pathogène Consulter le Rapport  

Difficultés et avenir des réserves naturelles nationales de l’Amana et de Kaw-Roura en Guyane Consulter le Rapport  

Commission nationale de déontologie de la sécurité – Rapport 2005 au Président de la République et au Parlement Consulter le Rapport  

Rapport d’activité juin 20 – juin 21 de l’Autorité nationale des jeux Consulter le Rapport  

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité – 14e rapport d’activité 2005 Consulter le Rapport