Rapports publics

Etude RIMED – Rayonnements ionisants en milieu médical – Etude de faisabilité – Rapport final Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie – Tome I : Rapport – Tome II : Auditions Consulter le Rapport  

Enquête sur la santé et les comportements alimentaires en Martinique (Escal 2003-2004) – Résultats du volet consommations alimentaires et apports nutritionnels Consulter le Rapport  

Rapport annuel sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique – Edition 2017 Consulter le Rapport  

Formation médicale continue et évaluation des pratiques professionnelles des médecins Consulter le Rapport  

Perspectives de développement de l’aéroport de Saint-Pierre – Pierrefonds à La Réunion Consulter le Rapport  

Bilan du plan de professionnalisation et de structuration du secteur du spectacle vivant et enregistré Consulter le Rapport  

Retraites : droits familiaux et conjugaux – Sixième rapport du Conseil d’orientation des retraites Consulter le Rapport  

Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions Consulter le Rapport  

Formation des prix alimentaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d’information relative aux aviseurs fiscaux Consulter le Rapport  

Le transport du bois et sa logistique Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2020 de l’Autorité de la qualité de service dans les transports Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission de contrôle du Fonds d’aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d’information politique et générale (Décret n° 99-79 du 5 février 1999 – article 13)- Aides attribuées de 1999 à 2003 – Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 28 janvier 2009, sur « Aide au développement : quel équilibre entre multilatéralisme et bilatéralisme ? » Consulter le Rapport  

Redécouvrir le Préambule de la Constitution – Rapport du comité présidé par Simone Veil Consulter le Rapport  

Estimation de l’impact de la vaccination chez les personnes âgées de 75 ans et plus sur le risque de formes graves de Covid-19 en France à partir des données du Système National des Données de Santé (SNDS) – actualisation jusqu’au 20 juillet 2021 Consulter le Rapport  

Les communes et l’école de la République Consulter le Rapport  

Natura 2000 : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Estimation de l’impact de la vaccination sur le risque de formes graves de Covid-19 chez les personnes de 50 à 74 ans en France à partir des données du Système National des Données de Santé (SNDS) Consulter le Rapport