Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)
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Développement Eco-responsable et TIC (DETIC) Consulter le Rapport
Rapport public > Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » – Etat des lieux et propositions
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Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » – Etat des lieux et propositions Consulter le Rapport
Rapport public > Service central de prévention de la corruption : rapport pour l’année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice
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Service central de prévention de la corruption : rapport pour l’année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice Consulter le Rapport
Rapport public > Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire
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Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire Consulter le Rapport
Rapport public > Comité d’évaluation des ordonnances travail – Rapport 2021
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Comité d’évaluation des ordonnances travail – Rapport 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Salaire minimum interprofessionnel de croissance – Rapport du groupe d’experts – 26 Novembre 2021
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Salaire minimum interprofessionnel de croissance – Rapport du groupe d’experts – 26 Novembre 2021 Consulter le Rapport
Rapport public > Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France – Rapport de groupe interministériel
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Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France – Rapport de groupe interministériel Consulter le Rapport
Rapport public > La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d’audit de modernisation
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La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Impacts du changement climatique sur la santé en France : éléments de coûts- Exemples de la canicule et des inondations
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Impacts du changement climatique sur la santé en France : éléments de coûts- Exemples de la canicule et des inondations Consulter le Rapport
Rapport public > La mise en place de téléprocédures d’inscription aux examens et formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : mission d’audit de modernisation
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La mise en place de téléprocédures d’inscription aux examens et formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Sécurité aérienne : rapport de Patrick Gandil, Directeur général de l’aviation civile, à Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat chargé des transports
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Sécurité aérienne : rapport de Patrick Gandil, Directeur général de l’aviation civile, à Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat chargé des transports Consulter le Rapport
Rapport public > Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)
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Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024) Consulter le Rapport
Rapport public > La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville – « Une conception rénovée de la politique de la ville :d’une logique de zonage à une logique de contractualisation »
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La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville – « Une conception rénovée de la politique de la ville :d’une logique de zonage à une logique de contractualisation » Consulter le Rapport
Rapport public > Le marché français du transport ferroviaire en 2020 – L’essentiel
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Le marché français du transport ferroviaire en 2020 – L’essentiel Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale
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Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2009 – de cette assemblée
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Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2009 – de cette assemblée Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur la révision de la directive sur la fiscalité de l’épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555)
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Rapport d’information (…) sur la révision de la directive sur la fiscalité de l’épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555) Consulter le Rapport
Rapport public > Audit thématique d’initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Audit thématique d’initiative nationale sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat Consulter le Rapport
Rapport public > Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux – Note socio-économique
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Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux – Note socio-économique Consulter le Rapport
Rapport public > L’aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004 – Observations définitives sur les comptes d’emploi « tsunami » des 32 organismes contrôlés par la Cour
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L’aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004 – Observations définitives sur les comptes d’emploi « tsunami » des 32 organismes contrôlés par la Cour Consulter le Rapport
