Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires
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Rapport d’information (…) sur l’autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires Consulter le Rapport
Rapport public > Un programme pour la gériatrie : 5 objectifs, 20 recommandations, 45 mesures pour atténuer l’impact du choc démographique gériatrique sur le fonctionnement des hôpitaux dans les 15 ans à venir
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Un programme pour la gériatrie : 5 objectifs, 20 recommandations, 45 mesures pour atténuer l’impact du choc démographique gériatrique sur le fonctionnement des hôpitaux dans les 15 ans à venir Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) relatif au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26)
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Rapport d’information (…) relatif au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables
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Rapport d’information (…) sur l’inclusion du nucléaire dans le volet climatique de la taxonomie européenne des investissements durables Consulter le Rapport
Rapport public > Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) – Rapport public annuel de contrôle 2020
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Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) – Rapport public annuel de contrôle 2020 Consulter le Rapport
Rapport public > Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 décembre 2021 – Fin d’année 2021 : comment concilier les enjeux sanitaires et sociétaux ?
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Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 décembre 2021 – Fin d’année 2021 : comment concilier les enjeux sanitaires et sociétaux ? Consulter le Rapport
Rapport public > La Société protectrice des animaux
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La Société protectrice des animaux Consulter le Rapport
Rapport public > La modernisation du paiement des amendes : mission d’audit de modernisation
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La modernisation du paiement des amendes : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Les trajectoires et les mobilités professionnelles
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Les trajectoires et les mobilités professionnelles Consulter le Rapport
Rapport public > L’emploi local dans les services français de l’OCDE – Expatriés et agents de droit local : mission d’audit de modernisation
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L’emploi local dans les services français de l’OCDE – Expatriés et agents de droit local : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie
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Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie Consulter le Rapport
Rapport public > Le coût des empreintes génétiques. Maîtriser la dépense budgétaire induite par les analyses génétiques sur personnes dénommées : mission d’audit de modernisation
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Le coût des empreintes génétiques. Maîtriser la dépense budgétaire induite par les analyses génétiques sur personnes dénommées : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > La Sécurité sociale – Septembre 2009
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La Sécurité sociale – Septembre 2009 Consulter le Rapport
Rapport public > La gestion et l’avenir des services de l’équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d’audit de modernisation
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La gestion et l’avenir des services de l’équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation du fonctionnement des services communaux d’hygiène et de santé
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d’hygiène et de santé Consulter le Rapport
Rapport public > Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)
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Développement Eco-responsable et TIC (DETIC) Consulter le Rapport
Rapport public > Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » – Etat des lieux et propositions
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Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » – Etat des lieux et propositions Consulter le Rapport
Rapport public > Service central de prévention de la corruption : rapport pour l’année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice
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Service central de prévention de la corruption : rapport pour l’année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice Consulter le Rapport
Rapport public > Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire
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Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l’enseignement primaire Consulter le Rapport
