Rapports publics

Surveillance de la tularémie chez l’homme en France en 2003 et 2004 – Recommandations pour l’investigation des cas sporadiques et groupés Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger Consulter le Rapport  

Pratiques émergentes du travail social et du développement social Consulter le Rapport  

La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie – Année 2020 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’épidémie de chikungunya à La Réunion Consulter le Rapport  

IGAS – Rapport d’activité 2020 Consulter le Rapport  

Développement de la télévision mobile personnelle Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la situation des départements d’outre-mer Consulter le Rapport  

Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 – 2020 Consulter le Rapport  

Résultats de mesures ponctuelles des émissions d’hydrogène sulfuré et autres composés gazeux potentiellement toxiques issues de la fermentation d’algues vertes (ulves) : Mesures réalisées le 13 août 2009 à Saint-Michel en Grève (22) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes Consulter le Rapport  

Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) Consulter le Rapport  

Haut comité d’évaluation de la condition militaire : 3ème rapport Consulter le Rapport  

Rapport d’information(…) sur l’efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales Consulter le Rapport  

Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d’accueil du jeune enfant Consulter le Rapport  

Le rapport de l’Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap – 2008 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la mission d’information commune sur l’indemnisation des victimes d’infections nosocomiales et l’accès au dossier médical Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) préalable au débat d’orientation des finances publiques Consulter le Rapport