Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Mission de suivi et d’évaluation de la mise en oeuvre territoriale du plan Ecophyto 2018 – Année 2010
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Mission de suivi et d’évaluation de la mise en oeuvre territoriale du plan Ecophyto 2018 – Année 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur les conséquences économiques des violences commises en marge du mouvement des gilets jaunes et leur prise en compte par les pouvoirs publics
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Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur les conséquences économiques des violences commises en marge du mouvement des gilets jaunes et leur prise en compte par les pouvoirs publics Consulter le Rapport
Rapport public > Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l’étranger
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Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l’étranger Consulter le Rapport
Rapport public > Parcours professionnels, ruptures et transitions – Inégalités face aux événements de santé
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Parcours professionnels, ruptures et transitions – Inégalités face aux événements de santé Consulter le Rapport
Rapport public > Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport du groupe de travail Monument aux morts en opérations extérieures
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Rapport du groupe de travail Monument aux morts en opérations extérieures Consulter le Rapport
Rapport public > Le sport à l’école et le sport scolaire
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Le sport à l’école et le sport scolaire Consulter le Rapport
Rapport public > L’emploi des jeunes, grande cause nationale
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L’emploi des jeunes, grande cause nationale Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation de l’impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique
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Evaluation de l’impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’activité 2010 de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
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Rapport d’activité 2010 de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail Consulter le Rapport
Rapport public > L’organisation du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)
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L’organisation du ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport sur le financement des pme-eti par le marché financier
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Rapport sur le financement des pme-eti par le marché financier Consulter le Rapport
Rapport public > Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand’mare à Rouen ?
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand’mare à Rouen ? Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
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Rapport d’information (…) sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal Consulter le Rapport
Rapport public > Stratégie nationale de recherche et d’innovation – Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis
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Stratégie nationale de recherche et d’innovation – Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique
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Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique Consulter le Rapport
Rapport public > Inspection générale de l’administration : rapport d’activité 2010
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Inspection générale de l’administration : rapport d’activité 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI)
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Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la fusion de la direction générale de la comptabilité publique (DGCP) et de la direction générale des impôts (DGI) Consulter le Rapport
Rapport public > La politique en faveur de l’assurance-vie
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La politique en faveur de l’assurance-vie Consulter le Rapport
