Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l’émergence de la Colombie
·
Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l’émergence de la Colombie Consulter le Rapport
Rapport public > Les dépenses de communication des ministères – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale
·
Les dépenses de communication des ministères – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport
Rapport public > La contribution au service public de l’électricité (CSPE) : suites données aux observations de la Cour dans le rapport public 2011 – Communication à la commission d’enquête du Sénat sur le coût réel de l’électricité afin d’en déterminer l’imputation aux
·
La contribution au service public de l’électricité (CSPE) : suites données aux observations de la Cour dans le rapport public 2011 – Communication à la commission d’enquête du Sénat sur le coût réel de l’électricité afin d’en déterminer l’imputation aux Consulter le Rapport
Rapport public > Mission de concertation sur la stratégie « Bienvenue en France »
·
Mission de concertation sur la stratégie « Bienvenue en France » Consulter le Rapport
Rapport public > Vers un permis de conduire plus accessible et une éducation routière renforcée
·
Vers un permis de conduire plus accessible et une éducation routière renforcée Consulter le Rapport
Rapport public > Les aides personnelles au logement – Communication à la commission des finances du Sénat
·
Les aides personnelles au logement – Communication à la commission des finances du Sénat Consulter le Rapport
Rapport public > Rétablir la souveraineté de la France et de l’Europe et protéger nos entreprises des lois et mesures à portée extraterritoriale
·
Rétablir la souveraineté de la France et de l’Europe et protéger nos entreprises des lois et mesures à portée extraterritoriale Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur les conditions dans lesquelles des personnes n’appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l’exercice de leurs missions de maintien de l’ordre et de protection de hautes personnalit
·
Rapport d’information (…) sur les conditions dans lesquelles des personnes n’appartenant pas aux forces de sécurité intérieure ont pu ou peuvent être associées à l’exercice de leurs missions de maintien de l’ordre et de protection de hautes personnalit Consulter le Rapport
Rapport public > Pour une politique de souveraineté européenne du numérique
·
Pour une politique de souveraineté européenne du numérique Consulter le Rapport
Rapport public > L’Agence de l’outre-mer pour la mobilité (LADOM) – Communication à la commission des finances du Sénat
·
L’Agence de l’outre-mer pour la mobilité (LADOM) – Communication à la commission des finances du Sénat Consulter le Rapport
Rapport public > La politique publique de l’hébergement des personnes sans domicile – Communication au président de l’Assemblée nationale pour le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
·
La politique publique de l’hébergement des personnes sans domicile – Communication au président de l’Assemblée nationale pour le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le recouvrement des amendes pénales
·
Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le recouvrement des amendes pénales Consulter le Rapport
Rapport public > PME 2011 – Rapport sur l’évolution des PME
·
PME 2011 – Rapport sur l’évolution des PME Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
·
Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux Consulter le Rapport
Rapport public > La dépénalisation et la décentralisation du stationnement
·
La dépénalisation et la décentralisation du stationnement Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
·
Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ? Consulter le Rapport
Rapport public > Assises du ferroviaire : rapport de la commission 4 – « La filière ferroviaire française »
·
Assises du ferroviaire : rapport de la commission 4 – « La filière ferroviaire française » Consulter le Rapport
Rapport public > Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 – « L’économie du ferroviaire »
·
Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 – « L’économie du ferroviaire » Consulter le Rapport
Rapport public > Le Centre français pour l’accueil et les échanges internationaux (EGIDE) – Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat
·
Le Centre français pour l’accueil et les échanges internationaux (EGIDE) – Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat Consulter le Rapport
Rapport public > Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 – « La gouvernance du système ferroviaire »
·
Assises du ferroviaire : rapport de la commission 2 – « La gouvernance du système ferroviaire » Consulter le Rapport
