Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement – Décembre 2010
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Suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement – Décembre 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait (…) au nom de la mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière – Tome II : Auditions
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Rapport d’information fait (…) au nom de la mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière – Tome II : Auditions Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait (…) au nom de la mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière – Tome I : Rapport et annexes
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Rapport d’information fait (…) au nom de la mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière – Tome I : Rapport et annexes Consulter le Rapport
Rapport public > Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2010
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Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Mastérisation de la formation initiale des enseignants – Enjeux et bilan
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Mastérisation de la formation initiale des enseignants – Enjeux et bilan Consulter le Rapport
Rapport public > Suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement – Octobre 2011
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Suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement – Octobre 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > Trajectoires 2020 – 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis
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Trajectoires 2020 – 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport sur la chirurgie cardiaque à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris
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Rapport sur la chirurgie cardiaque à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée Consulter le Rapport
Rapport public > Instruction administrative des projets éoliens
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Instruction administrative des projets éoliens Consulter le Rapport
Rapport public > La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives
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La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives Consulter le Rapport
Rapport public > Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne : rapport d’évaluation du Gouvernement – Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010
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Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne : rapport d’évaluation du Gouvernement – Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > L’entretien du réseau ferroviaire national – Communication à la commission des finances du Sénat
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L’entretien du réseau ferroviaire national – Communication à la commission des finances du Sénat Consulter le Rapport
Rapport public > L’orientation à la fin du collège : la diversité des destins scolaires selon les académies – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale
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L’orientation à la fin du collège : la diversité des destins scolaires selon les académies – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport
Rapport public > Les maternités – Communication à la commission des affaires sociales du Sénat
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Les maternités – Communication à la commission des affaires sociales du Sénat Consulter le Rapport
Rapport public > Fractures et transitions : réconcilier la France
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Fractures et transitions : réconcilier la France Consulter le Rapport
Rapport public > Les organismes de gestion agréés, 40 ans après – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale
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Les organismes de gestion agréés, 40 ans après – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport
Rapport public > Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la Fédération nationale des coopératives d’utilisation de matériel agricole (FNCuma) dans le cadre de son programme d’activités 2016 – R
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Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la Fédération nationale des coopératives d’utilisation de matériel agricole (FNCuma) dans le cadre de son programme d’activités 2016 – R Consulter le Rapport
Rapport public > La voiture de demain : carburant et électricité
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La voiture de demain : carburant et électricité Consulter le Rapport
Rapport public > L’organisation et l’animation du réseau des conseillers pour les affaires sociales au sein des postes diplomatiques
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L’organisation et l’animation du réseau des conseillers pour les affaires sociales au sein des postes diplomatiques Consulter le Rapport
