Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes – réalisé en application du VI de l’article 11 de la l
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes – réalisé en application du VI de l’article 11 de la l Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision – Exercice 2010
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Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision – Exercice 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > L’intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance – Perspectives et prospective
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L’intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance – Perspectives et prospective Consulter le Rapport
Rapport public > La compétitivité : enjeu d’un nouveau modèle de développement
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La compétitivité : enjeu d’un nouveau modèle de développement Consulter le Rapport
Rapport public > Droit minier et droit de l’environnement – Eléments de réflexion pour une réforme relative à l’évaluation environnementale, à l’information et à la participation du public
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Droit minier et droit de l’environnement – Eléments de réflexion pour une réforme relative à l’évaluation environnementale, à l’information et à la participation du public Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l’autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes – en application du VI de l’article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l’autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes – en application du VI de l’article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait (…) au nom de la mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière – Tome I : Rapport et annexes
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Rapport d’information fait (…) au nom de la mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière – Tome I : Rapport et annexes Consulter le Rapport
Rapport public > Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2010
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Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Mastérisation de la formation initiale des enseignants – Enjeux et bilan
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Mastérisation de la formation initiale des enseignants – Enjeux et bilan Consulter le Rapport
Rapport public > Suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement – Octobre 2011
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Suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans : rapport au Parlement – Octobre 2011 Consulter le Rapport
Rapport public > La visibilité des outre-mer dans l’audiovisuel public
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La visibilité des outre-mer dans l’audiovisuel public Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l’État du monde à la fin de l’année 2010 »
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Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010,sur « l’État du monde à la fin de l’année 2010 » Consulter le Rapport
Rapport public > Les frais de justice depuis 2011 – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale
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Les frais de justice depuis 2011 – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur le gouvernement économique européen
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Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur le gouvernement économique européen Consulter le Rapport
Rapport public > Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information – Rapport d’activité 2018
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Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information – Rapport d’activité 2018 Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH)
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Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d’émission
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Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d’émission Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l’Etat par des ressources affectées
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Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l’Etat par des ressources affectées Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur l’avenir de l’Union européenne
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Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur l’avenir de l’Union européenne Consulter le Rapport
Rapport public > Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) – Exercices 2013-2014 (actualisation jusqu’en 2016 pour la gestion)
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Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) – Exercices 2013-2014 (actualisation jusqu’en 2016 pour la gestion) Consulter le Rapport
