Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Du baluchonnage québécois au relayage en France : une solution innovante de répit
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Du baluchonnage québécois au relayage en France : une solution innovante de répit Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le bilan de l’activité de la commission des affaires culturelles et de l’éducation au cours de la XIVème législature (2012-2017)
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Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le bilan de l’activité de la commission des affaires culturelles et de l’éducation au cours de la XIVème législature (2012-2017) Consulter le Rapport
Rapport public > La représentation des femmes à la télévision et à la radio – Rapport sur l’exercice 2016
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La représentation des femmes à la télévision et à la radio – Rapport sur l’exercice 2016 Consulter le Rapport
Rapport public > Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication : cinquième rapport – 2017
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Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication : cinquième rapport – 2017 Consulter le Rapport
Rapport public > La méthodologie d’évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale
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La méthodologie d’évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale Consulter le Rapport
Rapport public > La société protectrice des animaux – Exercices 2011 à 2015
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La société protectrice des animaux – Exercices 2011 à 2015 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 5 octobre 2010 sur « L’Iran après 2008 »
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Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 5 octobre 2010 sur « L’Iran après 2008 » Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport de mission concernant l’évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval »
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Rapport de mission concernant l’évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval » Consulter le Rapport
Rapport public > Le calcul du risque dans les investissements publics
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Le calcul du risque dans les investissements publics Consulter le Rapport
Rapport public > Mission d’expertise sur les méthodes de l’Inventaire forestier national (IFN)
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Mission d’expertise sur les méthodes de l’Inventaire forestier national (IFN) Consulter le Rapport
Rapport public > Retraites : la rénovation des mécanismes de compensation – Dixième rapport du Conseil d’orientation des retraites
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Retraites : la rénovation des mécanismes de compensation – Dixième rapport du Conseil d’orientation des retraites Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’activité 2010 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet – Hadopi
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Rapport d’activité 2010 de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet – Hadopi Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
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Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne Consulter le Rapport
Rapport public > Amélioration du dispositif d’aide à l’insonorisation des logements autour des aéroports
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Amélioration du dispositif d’aide à l’insonorisation des logements autour des aéroports Consulter le Rapport
Rapport public > France 2030 : cinq scénarios de croissance
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France 2030 : cinq scénarios de croissance Consulter le Rapport
Rapport public > L’alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d’aéronefs en détresse – Action de la direction générale de l’aviation civile (DGAC)
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L’alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d’aéronefs en détresse – Action de la direction générale de l’aviation civile (DGAC) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes – réalisé en application du VI de l’article 11 de la l
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes – réalisé en application du VI de l’article 11 de la l Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision – Exercice 2010
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Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision – Exercice 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > L’intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance – Perspectives et prospective
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L’intercommunalité : un atout pour la prévention de la délinquance – Perspectives et prospective Consulter le Rapport
Rapport public > La compétitivité : enjeu d’un nouveau modèle de développement
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La compétitivité : enjeu d’un nouveau modèle de développement Consulter le Rapport
