Rapports publics

Stratégie de transformation du système de santé – Rapport final : Repenser l’organisation territoriale des soins Consulter le Rapport  

L’éducation prioritaire Consulter le Rapport  

Rapport des délégués nationaux à l’accès aux soins Consulter le Rapport  

Stratégie de transformation du système de santé – Rapport final : Accélérer le virage numérique Consulter le Rapport  

Stratégie de transformation du système de santé – Rapport final : Adapter les formations aux enjeux actuels du système de santé Consulter le Rapport  

Stratégie de transformation du système de santé – Rapport final : Modes de financement et de régulation Consulter le Rapport  

Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’outre-mer : rapport final Consulter le Rapport  

Rapport du groupe de travail de l’Académie des sciences sur la Loi 99-587 du 12 juillet 1999 Innovation et Recherche Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne Consulter le Rapport  

Refondation du droit social : concilier protection des travailleurs et efficacité économique Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2015 de la Commission d’enrichissement de la langue française Consulter le Rapport  

La stratégie nationale de développement durable 2009-2013 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale – Tome II – Comptes rendus des auditions Consulter le Rapport  

Comité national de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte – Rapport du Comité de filière Biodiversité et services écologiques Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale – Tome I – Travaux de la mission Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d’information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur « L’aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », suite au colloque organisé par la délégation le 5 juillet 2016 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la consultation citoyenne relative à l’égalité entre les femmes et les hommes – Tome II – Annexes Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la consultation citoyenne relative à l’égalité entre les femmes et les hommes – Tome I – Rapport Consulter le Rapport