Rapports publics
Rapports publics
Rapport public > Agence Erasmus+ – France éducation formation programme Erasmus+ (2014-2020) Audit de supervision
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Agence Erasmus+ – France éducation formation programme Erasmus+ (2014-2020) Audit de supervision Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information relative à la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
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Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information relative à la faisabilité technique et financière du démantèlement des installations nucléaires de base, au nom de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport annuel 2015 des inspections générales
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Rapport annuel 2015 des inspections générales Consulter le Rapport
Rapport public > Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République
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Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République Consulter le Rapport
Rapport public > La dépénalisation de la vie des affaires
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La dépénalisation de la vie des affaires Consulter le Rapport
Rapport public > Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi au Royaume-Uni
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Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi au Royaume-Uni Consulter le Rapport
Rapport public > Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi en Suède
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Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi en Suède Consulter le Rapport
Rapport public > Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi aux Pays-Bas
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Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi aux Pays-Bas Consulter le Rapport
Rapport public > Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi – Comparaisons internationales : Suède, Pays-Bas, Royaume-Uni
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Les prestations et services d’accompagnement des demandeurs d’emploi – Comparaisons internationales : Suède, Pays-Bas, Royaume-Uni Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport 2016 du Médiateur de l’Assurance retraite
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Rapport 2016 du Médiateur de l’Assurance retraite Consulter le Rapport
Rapport public > L’épidémie de grippe à l’EHPAD Korian Berthelot de Lyon
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L’épidémie de grippe à l’EHPAD Korian Berthelot de Lyon Consulter le Rapport
Rapport public > L’intégration et l’optimisation de la flotte océanographique française : rapport sur la mission confiée par le secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche – 1ère étape
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L’intégration et l’optimisation de la flotte océanographique française : rapport sur la mission confiée par le secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche – 1ère étape Consulter le Rapport
Rapport public > L’évaluation des collèges et des lycées en France : bilan critique et perspectives en 2004
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L’évaluation des collèges et des lycées en France : bilan critique et perspectives en 2004 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la politique de dividendes de l’Etat actionnaire
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Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la politique de dividendes de l’Etat actionnaire Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République sur le bilan d’activité de la commission des lois sous la XIVe législature (2012-2017)
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Rapport d’information déposé (…) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République sur le bilan d’activité de la commission des lois sous la XIVe législature (2012-2017) Consulter le Rapport
Rapport public > Mission d’expertise portant sur les budgets des organismes de recherche
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Mission d’expertise portant sur les budgets des organismes de recherche Consulter le Rapport
Rapport public > Suivi de l’impact de la hausse des prix du pétrole sur l’exécution de la loi de finances 2007
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Suivi de l’impact de la hausse des prix du pétrole sur l’exécution de la loi de finances 2007 Consulter le Rapport
Rapport public > Le travail d’encadrement. Quelles évolutions ? Quels parcours ? Actes du séminaire Ages et travail, mai 2015
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Le travail d’encadrement. Quelles évolutions ? Quels parcours ? Actes du séminaire Ages et travail, mai 2015 Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport annuel 2007 du Médiateur de la République
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Rapport annuel 2007 du Médiateur de la République Consulter le Rapport
Rapport public > 17 mesures pour faire de la France une destination attractive pour les touristes seniors
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17 mesures pour faire de la France une destination attractive pour les touristes seniors Consulter le Rapport
