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Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2010 Consulter les conditions du Label

Arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » Consulter les conditions du Label

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2013 Consulter les conditions du Label

Arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » Consulter les conditions du Label

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2011 Consulter les conditions du Label

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2012 Consulter les conditions du Label

CONSEIL SUPERIEUR DE L’AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-277 du 5 mars 1991 portant retrait d’autorisation d’un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence Consulter les conditions du Label

Décret n° 2011-255 du 9 mars 2011 modifiant le chapitre IV du titre Ier du livre II du code de la consommation et le décret n° 94-1212 du 26 décembre 1994 pris pour l’application du code de la consommation en ce qui concerne le mode de production biologique des produits agricoles et sa mention sur…

Investissements d’avenir, convention Etat-ANR Action : « instituts d’excellence – programme : instituts thématiques d’excellence en matière d’énergies décarbonées » Consulter les conditions du Label

Décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d’Université Côte d’Azur et approbation de ses statuts Consulter les conditions du Label

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2009 Consulter les conditions du Label

Décision du 15 novembre 2006 fixant les règles générales relatives aux modalités d’inspection et de vérification des bonnes pratiques de laboratoire pour les produits cosmétiques ainsi qu’à la délivrance de documents attestant de leur respect prévues à l’article L. 5131-5 du code de la santé publique Consulter les conditions du Label

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2014 Consulter les conditions du Label

Arrêté du 27 décembre 1996 portant autorisation d’établissement d’un réseau ouvert au public en vue de l’exploitation de tous services de télécommunications LEX 2 Consulter les conditions du Label

Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l’année 2015 Consulter les conditions du Label

Décret du 3 avril 2015 portant promotion et nomination Consulter les conditions du Label

Avis « Urgence climatique et droits de l’Homme » (A – 2020 – 6) Consulter les conditions du Label

Arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d’application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d’améliorer la performance énergétique des logements anciens Consulter les conditions du Label

Avis n° 2017-16 du 25 octobre 2017 relatif au rapport d’exécution pour l’année 2016 du contrat d’objectifs et de moyens conclu entre l’Etat et France Télévisions Consulter les conditions du Label