Labels officiels

Arrêté du 5 juin 2013 portant homologation d’un cahier des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du rouge n° LR 02/18 « Pommes de terre de consommation à chair ferme » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 26 juin 2013 portant homologation d’un cahier des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du rouge n° LR 02/16 « Véritable merguez » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation d’un cahier des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Arrêté du 24 janvier 2017 portant homologation du cahier des charges du rouge LA n° 02-91 « Poulet jaune, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » et du cahier des charges du rouge LA n° 05-98 « Poulet noir, fermier, entier et découpe, frais et surgelé » Consulter les conditions du Label

Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de modification des conditions de production communes relatives à la production en rouge « Produits de charcuterie / salaison pur porc » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au « Opéra national en région » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au « Orchestre national en région » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 25 juin 2013 portant homologation de cahiers des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Arrêté du 6 décembre 2017 portant homologation du cahier des charges du rouge n° LA 04/11 « Filets de hareng fumé doux » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 13 juillet 2022 portant nomination des personnalités extérieures pouvant être consultées en tant que de besoin par le secrétariat assurant l’instruction des demandes d’attribution du « entreprise du patrimoine vivant » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 5 octobre 2022 portant attribution du « Centre national de la marionnette » au Théâtre de Laval situé à Laval Consulter les conditions du Label

Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du rouge n° LR 04/22 « Semoule de blé dur » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 26 avril 2018 portant homologation de cahiers des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Arrêté du 31 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Arrêté du 4 décembre 2020 relatif à la modification temporaire de conditions de production de rouge de produits avicoles Consulter les conditions du Label

Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de rouge Consulter les conditions du Label

Avis relatif à l’ouverture d’une procédure nationale d’opposition pour la demande de reconnaissance du rouge n° LR 01/21 « Tomate de bouche » Consulter les conditions du Label

Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 octobre 2023 portant désignation des membres de la commission nationale du « Services Publics + » Consulter les conditions du Label