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Arrêté du 14 juin 2024 : Le Label Qualité Tourisme
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Analyse de l’Arrêté du 14 Juin 2024 sur les Conditions du Label « Qualité Tourisme » L’arrêté du 14 juin 2024 modifie les conditions d’attribution et de retrait du label « Qualité Tourisme », un dispositif visant à améliorer la qualité des services dans le secteur touristique. Cette mise à jour réglementaire est essentielle pour…
Greenfin : le Label de la finance verte
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L’Arrêté du 8 janvier 2024 a homologué le référentiel du plan de contrôle et de surveillance cadre du label « France finance verte ». Comment obtenir le label Greenfin ? Vérifier que le fonds est éligible au label Greenfin Le fonds adresse sa demande à l’un des organismes labellisateurs et lui fournit des informations sur…
Arrêté du 10 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 10 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l’Autorité des marchés financiers (RGAMF) > Label officiel
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Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l’Autorité des marchés financiers (RGAMF) Consulter les conditions du Label
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative). La partie législative du code du travail (annexes I et II à la présente ordonnance) fait l’objet d’une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). > Label officiel
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au code du travail (partie législative). La partie législative du code du travail (annexes I et II à la présente ordonnance) fait l’objet d’une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). Consulter les conditions du Label
Arrêté du 19 décembre 2013 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 19 décembre 2013 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux > Label officiel
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Loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux Consulter les conditions du Label
Arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 15 décembre 2011 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (1). > Label officiel
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Loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (1). Consulter les conditions du Label
Arrêté du 3 janvier 2013 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 3 janvier 2013 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Arrêté du 24 décembre 2008 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 24 décembre 2008 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Arrêté du 11 mai 2011 portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance > Label officiel
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Arrêté du 11 mai 2011 portant création de la spécialité « accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure », du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance Consulter les conditions du Label
Arrêté du 3 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 3 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2010 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Arrêté du 17 décembre 2007 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer > Label officiel
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Arrêté du 17 décembre 2007 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l’exclusion des départements d’outre-mer Consulter les conditions du Label
Arrêté du 31 mai 2011 portant création de la spécialité « cuisine » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance > Label officiel
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Arrêté du 31 mai 2011 portant création de la spécialité « cuisine » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance Consulter les conditions du Label
Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation » > Label officiel
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Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation » Consulter les conditions du Label
Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme. > Label officiel
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Décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007 pris pour l’application de l’ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d’urbanisme. Consulter les conditions du Label
Décret n° 2016-961 du 13 juillet 2016 relatif au régime d’assurance chômage des travailleurs involontairement privés d’emploi > Label officiel
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Décret n° 2016-961 du 13 juillet 2016 relatif au régime d’assurance chômage des travailleurs involontairement privés d’emploi Consulter les conditions du Label
