Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
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Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ; – à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ; – et par correspondance : – à la Documentation…
Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
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Naviguer dans le sommaire Déplier LE SOMMAIRE EN DÉTAIL Article Déplier PRÉCÉDEMMENT PARUS DANS CETTE COLLECTION Article Déplier EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE Article Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél :…
Epreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d’enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2013.
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RÉSUMÉ La note de service définit l’épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, l’épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et l’épreuve d’enseignement technologique en langue vivante 1 dans la série STI2D à compter de la session 2013 de l’examen du baccalauréat technologique.
Commissions et organes de contrôle
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Assemblée nationale Session ordinaire de 2021-2022 1. Composition MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DÉMISSIONS Affaires économiques M. Hervé Saulignac Affaires étrangères Mme Natalia Pouzyreff Défense M. Jacques Marilossian Développement durable M. Alain Bruneel Mme Sophie Errante Finances M. Damien Pichereau M. Hubert Wulfranc Lois M. Dominique Potier NOMINATIONS Le groupe La République en Marche…
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Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ; – à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ; – par correspondance : – à la Documentation française,…
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Naviguer dans le sommaire Déplier EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE Article Déplier EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE Article Déplier EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE Article Déplier OUVRAGES DU CONSEIL DE L’EUROPE Article Déplier En anglais et en français Article Ces publications sont en vente : – sur…
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Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ; – à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ; – par correspondance : – à la Documentation française,…
CIRCULAIRE N° 576/DEF/EMM/PL/ORA relative aux inventions brevetables et non brevetables, travaux originaux des personnels civils et militaires de la marine, des directions et services relevant de l’état-major.
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RÉSUMÉ La présente circulaire a pour objet de préciser, pour le personnel de la marine nationale, d’une part dans son titre premier les modalités d’application de l’ instruction 10171 /DEF/DAJ/AA/2 du 04 mars 1981 modifiée relative aux inventions brevetables du personnel de la défense, d’autre part dans son titre II les modalités d’application, prévues dans…
Commissions et organes de contrôle
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Assemblée nationale Session ordinaire de 2021-2022 1. Composition MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DÉMISSIONS Affaires économiques M. Ugo Bernalicis M. Loïc Prud’homme Affaires sociales Mme Gisèle Biémouret M. Éric Coquerel Mme Hélène Vainqueur-Christophe Défense M. Adrien Quatennens Développement durable M. Guillaume Garot M. Gérard Leseul Mme Danièle Obono M. François Ruffin Finances M. Paul…
Commissions et organes de contrôle
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Assemblée nationale Session ordinaire de 2021-2022 1. Composition Modifications à la composition des commissions DÉMISSIONS Affaires économiques M. Max Mathiasin Défense M. Patrick Mignola Finances M. Charles de Courson Lois M. Paul Molac NOMINATIONS Le groupe Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés a désigné : Affaires économiques M. Patrick Mignola Défense M. Max Mathiasin Le…
Commissions et organes de contrôle
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Assemblée nationale Session ordinaire de 2021-2022 1. Composition MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DÉMISSIONS Affaires économiques M. Jean-Luc Bourgeaux Affaires sociales M. Alain Ramadier NOMINATIONS Le groupe Les Républicains a désigné : Affaires économiques M. Alain Ramadier Affaires sociales M. Jean-Luc Bourgeaux 2. Réunions Mercredi 8 décembre 2021 Commission des affaires culturelles, A 9…
Commissions et organes de contrôle
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Assemblée nationale Session ordinaire de 2021-2022 1. Composition MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DÉMISSIONS Affaires culturelles M. Erwan Balanant Affaires économiques M. François Ruffin Mme Bénédicte Taurine Affaires sociales M. Adrien Quatennens Défense M. Alexis Corbière Développement durable Mme Camille Galliard-Minier Mme Mathilde Panot M. Loïc Prud’homme Finances M. Éric Coquerel Lois M. Ugo…
Commissions et organes de contrôle
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Assemblée nationale Session ordinaire de 2021-2022 1. Composition Modifications à la composition des commissions DÉMISSIONS Affaires culturelles M. Guillaume Chiche Affaires économiques Mme Hélène Vainqueur-Christophe Affaires sociales Mme Marie-Noëlle Battistel Mme Albane Gaillot Mme Cécile Muschotti Défense Mme Muriel Roques-Etienne Finances Mme Cécile Delpirou NOMINATIONS Le groupe La République en Marche a désigné : Affaires…
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Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ; – à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ; – par correspondance : – à la Documentation française,…
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Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ; – à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ; – par correspondance : – à la Documentation française,…
Circulaire relative aux dépôts et à la gestion des marques de l’Etat
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RÉSUMÉ Cette circulaire harmonise la désignation de l’État dans les demandes d’enregistrement de marque et, par conséquent, facilite le recensement des marques publiques. Elle recommande aux administrations de désigner le ou les services chargés de la gestion de leurs marques.
Avis relatif à l’extension d’un accord national interprofessionnel et d’un avenant audit accord conclus dans le secteur des professions libérales
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En application de l’ article L. 2261-15 du code du travail , la ministre du travail envisage de prendre un arrêté tendant à rendre obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés entrant dans son champ d’application, les dispositions de l’accord et de l’avenant ci-après indiqués. Le texte de cet accord et de cet…
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Ces publications sont en vente : – sur place : – à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : [email protected] ; – à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ; – par correspondance : – à la Documentation française,…
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