Internet
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Appel d’offre – Audit de Sécurité informatique
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Appel d’offre – Audit de Sécurité informatique
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Appel d’offre – Conception et hébergement de site Internet
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Appel d’offre – Solution de sauvegarde et de restauration informatique
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Appel d’offres – Acquisition de matériel et logiciel informatique
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Autorisation de reproduction de l’image d’une oeuvre
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Autorisation de transfert de nom de domaine
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Autorisation gratuite de diffusion de Clip musical
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Cahier des charges d’un Sondage d’opinion
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Cahier des charges de Conception de Site internet
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Cahier des charges pour réaliser un Site Internet
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Cahier des charges pour réaliser un Site Internet
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Cahier des charges | Conception de site Internet
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CGU de Vidéo à la demande | VoD
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CGV de Régie publicitaire internet
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Contrat de Coproduction d’une oeuvre Multimédia
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Contrat d’archivage
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Contrat d’ASP | Application Service Provider
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Contrat d’Assistance informatique
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Contrat d’habillage sonore de Site
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Contrat d’Opérateur Mobile Virtuel
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Contrat de Back-up
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Contrat de Cession d’Application Mobile
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Contrat de Cession de Fonds de commerce électronique
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Contrat de Commande d’Application Mobile
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Contrat de commande de Jeu vidéo
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Contrat de commande de Site Internet
