Culture
Modèles de Contrats de la Culture et des Spectacles Vivants
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Artist Representation Agreement – Music
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Cession de droit à l’image d’un bien culturel à Télécharger
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Cession de droit à l’image d’un bien culturel à Télécharger
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Contrat de Coproduction d’une oeuvre Multimédia
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Contrat d’Acquisition d’Oeuvre d’Art
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Contrat d’agence artistique à Télécharger
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Contrat d’animation pour enfants à Télécharger
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Contrat d’annulation pour un acteur à Télécharger
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Contrat d’Artiste
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Contrat d’artiste du spectacle à Télécharger
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Contrat d’assurance responsabilité civile pour un acteur à Télécharger
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Contrat d’avenant pour un acteur à Télécharger
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