Les imputations diffamatoires sont réputées de droit faites avec l’intention de nuire (Cour de cassation, ch. crim., 6 octobre 1992). Cependant il ne s’agit là que d’une présomption qui peut être renversée par la preuve, incombant à leur auteur, de faits justificatifs de nature à faire admettre sa bonne foi. La bonne foi est retenue notamment lorsque l’auteur garde une réserve constante devant la position prise et les termes employés. Les tribunaux jugent que la bonne foi de la personne recherchée doit remplir certaines conditions (Cour de cassation, ch. crim., 27 mars 2003 et Cour de cassation, ch. crim., 11 mars 2003). La bonne foi suppose :

– La légitimité du but poursuivi ;
– L’absence d’animosité personnelle ;
– La prudence et la mesure dans l’expression ;
– La fiabilité des informations recueillies (recherches d’investigation sérieuses, documentation importante…).

Précisons que lorsque le fait justificatif de bonne foi est invoqué, la Cour d’appel est tenu de répondre à ce moyen sous peine de cassation (Cour de cassation, ch. crim., 21 novembre 2000).

Il a été jugé que l’utilisation de termes qui impliquent nécessairement la culpabilité des personnes mentionnées et leur implication dans des activités délictueuses ne peut conduire une Cour d’appel à retenir la bonne foi de l’auteur tout en retenant que ce dernier a fait preuve de réserve constante devant la position prise et les termes employés (Cour de cassation, ch. crim, 6 octobre 1992). De même lorsque les juges relèvent que les imputations alléguées ont un caractère péjoratif, ils ne peuvent sans contradiction admettre la bonne foi en relevant que le journaliste a fait preuve d’objectivité et de prudence dans l’expression (Cour de cassation, ch. crim., 20 février 1990).

La notion de prudence peut résulter de l’utilisation de guillemets ou diverses formules montrant que l’auteur des articles litigieux ne reprend pas à son compte les déclarations rapportées. La prudence est également démontrée par un avertissement adressé au lecteur sur le ton polémique des propos rapportés. La fiabilité des informations peut elle, être le fait de l’utilisation d’enquêtes, de rapports parlementaires, de la vérification systématique des faits allégués et de façon plus générale de la multiplicité des sources et de l’importance de la documentation utilisée dans la rédaction des articles.