En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF B57-100. – Date de clôture : 20 mars 2004.

Bouchons de liège pour vins tranquilles. – Méthodes d’essais mécaniques et physiques (indice de classement : B57-100PR).

PR NF V08-052. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Microbiologie des aliments. – Recherche des Salmonella. – Méthode de routine (indice de classement : V08-052PR).

PR NF EN ISO 13903. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Aliments des animaux. – Détermination de la teneur en acides aminés (indice de classement : V18-133PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF C11-201/A1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Réseau de distribution publique d’énergie électrique (indice de classement : C11-201/A1PR).

PR NF C20-130. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Cosses nues, à sertir, en cuivre ou en alliage de cuivre, pour conducteurs en cuivre. – Règles (indice de classement : C20-130PR).

PR NF EN 61160. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Revue de conception (indice de classement : C20-305PR).

PR NF EN 61499-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Bloc fonctionnel. – Partie 1 : architecture (indice de classement : C46-070-1PR).

PR NF EN 61499-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Bloc fonctionnel. – Partie 2 : spécifications des outils logiciels (indice de classement : C46-070-2PR).

PR NF EN 61850-10. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Réseaux et systèmes de communication dans les postes. – Partie 10 : essais de conformité (indice de classement : C46-908-10PR).

PR NF EN 62310-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Système de transfert statique (STS). – Partie 1 : exigences générales et de sécurité (indice de classement : C53-010-1PR).

PR NF EN 62040-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Alimentations sans interruption (ASI). – Partie 2 : prescriptions pour la compatibilité électromagnétique (CEM) (indice de classement : C53-040-2PR).

PR NF C56-282-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Technologies des piles à combustible. – Partie 1 : terminologie (indice de classement : C56-282-1PR).

PR NF EN 61347-1/A2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Appareillages de lampes. – Partie 1 : prescriptions générales et prescriptions de sécurité (indice de classement : C71-247-0/A2PR).

PR NF EN 61347-2-1/A1. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Appareillages de lampes. – Partie 2-1 : prescriptions particulières pour les dispositifs d’amorçage (autres que starters à lueur) (indice de classement : C71-247-1/A1PR).

PR NF EN 61347-2-2/A1. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Appareillages de lampes. – Partie 2-2 : prescriptions particulières pour les convertisseurs abaisseurs électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour lampes à incandescence (indice de classement : C71-247-2/A1PR).

PR NF EN 61347-2-3/A2. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Appareillages de lampes. – Partie 2-3 : prescriptions particulières pour les ballasts électroniques alimentés en courant alternatif pour lampes fluorescentes (indice de classement : C71-247-3/A2PR).

PR NF EN 61347-2-9/A2. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Appareillages de lampes. – Partie 2-9 : prescriptions particulières pour les ballasts pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes fluorescentes) (indice de classement : C71-247-9/A2PR).

PR NF EN 60512-12-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. – Essais et mesures. – Partie 12-2 : essai 12b : brasabilité, mouillage, méthode du fer à braser (indice de classement : C93-400-12-2PR).

PR NF EN 60512-12-4. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. – Essais et mesures. – Partie 12-4 : essai 12d : résistance à la chaleur de brasage, méthode du bain de brasage (indice de classement : C93-400-12-4PR).

PR NF EN 60512-13-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. – Essais et mesures. – Partie 13-1 : essai 13a : forces d’accouplement et de désaccouplement (indice de classement : C93-400-13-1PR).

PR NF EN 60512-13-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. – Essais et mesures. – Partie 13-2 : essai 13b : forces d’insertion et d’extraction (indice de classement : C93-400-13-2PR).

PR NF EN 60512-14-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Connecteurs pour équipements électroniques. – Essais et mesures. – Partie 14-2 : essai 14b : étanchéité. – Micro-fuite d’air (indice de classement : C93-400-14-2PR).

PR NF EN 60603-7-7. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Connecteurs pour équipement électronique. – Partie 7-7 : spécification particulière pour connecteurs à 8 voies, comprenant des embases, pour des transmissions de données à des fréquences jusqu’à 600 MHz (indice de classement : C93-430-7-7PR).

PR NF EN 61290-11-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Méthodes d’essai des amplificateurs optiques. – Partie 11-2 : dispersion en mode de polarisation. – Méthode d’analyse de la sphère Poincaré (indice de classement : C93-805-11-2PR).

PR NF EN 62132-5. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Méthode de mesure de l’immunité électromagnétique, 150 kHz à 1 GHz. – Partie 5 : méthode de banc d’essai de la cage de Faraday (indice de classement : C96-261-5PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 62305-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Protection contre la foudre. – Partie 2 : évaluation du risque (indice de classement : C17-100-2PR).

PR NF EN 62305-3. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Protection contre la foudre. – Partie 3 : dommages physiques sur les structures et risques humains (indice de classement : C17-100-3PR).

PR NF P01-010. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Qualité environnementale des produits de construction. – Déclaration des caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction et de leur contribution aux impacts environnementaux d’un ouvrage donné (indice de classement : P01-010PR).

PR NF P82-214. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Installation d’ascenseurs. – Partie 5 : dispositifs de commande et de signalisation et accessoires complémentaires (indice de classement : P82-214PR).

SANTÉ

PR NF ISO 12123/A1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Verre d’optique brut sous forme de bloc et préformé. – Bulles et autres inclusions. – Méthode d’essai et classification. – Amendement 1 (indice de classement : S10-019/A1PR).

PR NF EN ISO 6874. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Art dentaire. – Produits dentaires à base de polymères pour comblement des puits et fissures (indice de classement : S91-230PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 4400-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Série aérospatiale. – Aluminium et alliages d’aluminium et magnésium. – Spécification technique. – Partie 1 : tôles épaisses en aluminium et alliages d’aluminium (indice de classement : L10-603-1PR).

PR NF EN 4400-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Série aérospatiale. – Aluminium et alliages d’aluminium et magnésium. – Spécification technique. – Partie 2 : tôles et bandes en aluminium et alliages d’aluminium (indice de classement : L10-603-2PR).

PR NF EN 4400-3. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Série aérospatiale. – Aluminium et alliages d’aluminium et magnésium. – Spécification technique. – Partie 3 : barres et profilés en aluminium et alliages d’aluminium (indice de classement : L10-603-3PR).

PR NF ISO 14400. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Roues et jantes. – Exigences pour l’utilisation et la maintenance générale (indice de classement : R12-760PR).

PR NF ISO 16750-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Spécifications d’environnement et essais de l’équipement électrique et électronique. – Partie 1 : généralités (indice de classement : R13-010-1PR).

PR NF ISO 16750-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Spécifications d’environnement et essais de l’équipement électrique et électronique. – Partie 2 : contraintes électriques (indice de classement : R13-010-2PR).

PR NF ISO 16750-3. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Spécifications d’environnement et essais de l’équipement électrique et électronique. – Partie 3 : contraintes mécaniques (indice de classement : R13-010-3PR).

PR NF ISO 16750-4. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Spécifications d’environnement et essais de l’équipement électrique et électronique. – Partie 4 : contraintes climatiques (indice de classement : R13-010-4PR).

PR NF ISO 16750-5. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Spécifications d’environnement et essais de l’équipement électrique et électronique. – Partie 5 : contraintes chimiques (indice de classement : R13-010-5PR).

PR NF ISO 11452-3. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Méthodes d’essai d’un équipement soumis à des perturbations électriques par rayonnement d’énergie électromagnétique en bande étroite. – Partie 3 : cellule à mode électromagnétique transverse (TEM) (indice de classement : R13-013-3PR).

PR NF ISO 11452-5. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Méthodes d’essai d’un équipement soumis à des perturbations électriques par rayonnement d’énergie électromagnétique en bande étroite. – Partie 5 : ligne TEM à plaques (indice de classement : R13-013-5PR).

PR NF ISO 11452-7. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Véhicules routiers. – Méthodes d’essai d’un équipement soumis à des perturbations électriques par rayonnement d’énergie électromagnétique en bande étroite. – Partie 7 : injection directe de puissance aux fréquences radioélectriques (RF) (indice de classement : R13-013-7PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN ISO 13564-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Chariots de manutention automoteurs. – Visibilité. – Méthodes d’essai et de vérification. – Partie 1 : chariots à conducteurs assis et debout et chariots à portée variable (indice de classement : H96-312-1PR).

PR NF EN 1501-3. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés. – Exigences générales et exigences de sécurité. – Partie 3 : bennes à chargement frontal (indice de classement : R17-112-3PR).

PR NF EN 1501-4. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés. – Exigences générales et exigences de sécurité. – Partie 4 : protocole de mesurage du bruit des bennes (indice de classement : R17-112-4PR).

PR NF ISO 10625. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Matériel de protection des cultures. – Buses de pulvérisation. – Code de couleur pour l’identification (indice de classement : U26-135PR).

PR NF ISO 22866. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Matériel de protection des cultures. – Méthodes de mesurage de la dérive du jet au champ (indice de classement : U26-142PR).

PR NF ISO 7914. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Machines forestières. – Scies à chaîne portatives. – Dimensions minimales des poignées et des espaces libres autour des poignées (indice de classement : U34-112PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF ISO 9276-5. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Représentation de données obtenues par analyse granulométrique. – Partie 5 : méthodes de calcul relatives à l’analyse granulométrique à l’aide d’une loi de probabilité log normale (indice de classement : X11-632-5PR).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

PR NF EN 14877. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Sols synthétiques sur installations de sport en plein air. – Spécification (indice de classement : P90-141PR).

PR NF EN 957-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Appareils d’entraînement fixes. – Partie 1 : exigences générales de sécurité et méthodes d’essai (indice de classement : S52-329-1PR).

PR NF EN 1270. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Equipements de jeux. – Equipements de basket-ball. – Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai (indice de classement : S52-373PR).

PR NF S52-501. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Saut à l’élastique (indice de classement : S52-501PR).

PR NF S52-502. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Saut à l’élastique. – Elastiques de saut. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai (indice de classement : S52-502PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF ISO 16387. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Qualité du sol. – Effets des polluants sur les Enchytraeidae (Enchytraeus sp.). – Détermination des effets sur la reproduction et la survie (indice de classement : X31-209PR).

PR NF ISO 19258. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Qualité du sol. – Lignes directrices pour la détermination des valeurs de bruit de fond (indice de classement : X31-606PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN 61937-7. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Audionumérique. – Interface pour les flux de bits audio à codage MIC non linéaire conformément à la CEI 60958. – Partie 7 : flux de bits PCM non linéaire selon les formats ATRAC, 2/3 ATRAC et ATRAC-X (indice de classement : C97-002-7PR).

PR NF EN 62365. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Audionumérique. – Interface d’entrée-sortie numérique. – Transmission numérique de l’audio par l’intermédiaire de réseaux en mode de transfert asynchrome (ATM) (indice de classement : C97-003PR).

PR NF EN 61883-1. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Matériel audio-vidéo grand public. – Interface numérique. – Partie 1 : généralités (indice de classement : C97-250-1PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 3834-1. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques. – Partie 1 : lignes directrices pour la sélection et l’utilisation (indice de classement : A89-250-1PR).

PR NF EN ISO 3834-2. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques. – Partie 2 : exigences de qualité complète (indice de classement : A89-250-2PR).

PR NF EN ISO 3834-3. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques. – Partie 3 : exigences de qualité normale (indice de classement : A89-250-3PR).

PR NF EN ISO 3834-4. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques. – Partie 4 : exigences de qualité élémentaire (indice de classement : A89-250-4PR).

PR NF EN ISO 3834-5. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Exigences de qualité en soudage par fusion des matériaux métalliques. – Partie 5 : références normatives pour satisfaire aux exigences de l’ISO 3834-2, de l’ISO 3834-3 et de l’ISO 3834-4 (indice de classement : A89-250-5PR).

PR NF ISO 68-2. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetages ISO pour usages généraux. – Profil de base. – Partie 2 : filetages en inches (indice de classement : E03-006PR).

PR NF ISO 263. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetages ISO en inches. – Vue d’ensemble et sélection pour boulonnerie. – Diamètres de 0,06 à 6 inches (indice de classement : E03-015PR).

PR NF ISO 724. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetages métriques ISO pour usages généraux. – Dimensions de base (indice de classement : E03-049PR).

PR NF ISO 965-4. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetages métriques ISO pour usages généraux. – Tolérances. – Partie 4 : dimensions limites pour filetages extérieurs galvanisés à chaud pour assemblages avec des filetages intérieurs de position de tolérance H ou G après galvanisation (indice de classement : E03-055PR).

PR NF ISO 965-5. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetages métriques ISO pour usages généraux. – Tolérances. – Partie 5 : dimensions limites pour filetages intérieurs pour assemblages avec des filetages extérieurs galvanisés à chaud de position de tolérance maximale h avant galvanisation (indice de classement : E03-057PR).

PR NF ISO 5864. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetage ISO en inches. – Jeux et tolérances (indice de classement : E03-200PR).

PR NF ISO 2904. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Filetages métriques trapézoïdaux ISO. – Dimensions de base (indice de classement : E03-622PR).

PR NF ISO 199. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Roulements. – Butées. – Tolérances (indice de classement : E22-321PR).

PR NF EN ISO 6157-2. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Eléments de fixation. – Défauts de surface. – Partie 2 : écrous (indice de classement : E25-400-3PR).

PR NF EN ISO 10484. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Eléments de fixation. – Essai d’évasement des écrous (indice de classement : E25-400-7PR).

PR NF EN ISO 10485. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Eléments de fixation. – Essai de charge d’épreuve au cône des écrous (indice de classement : E25-400-8PR).

PR NF ISO 4401. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Transmissions hydrauliques. – Distributeurs à quatre orifices. – Plan de pose (indice de classement : E48-424PR).

PR NF ISO 3293. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Outils à chanfreiner à queue cône Morse, à angle au sommet de 60 degrés, 90 degrés et 120 degrés (indice de classement : E66-249PR).

PR NF ISO 3294. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Outils à chanfreiner à queue cylindrique, à angle au sommet de 60 degrés, 90 degrés et 120 degrés (indice de classement : E66-250PR).

PR NF ISO 5413. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Machines-outils. – Entraînement positif de cônes Morse (indice de classement : E66-532PR).

PR NF ISO 7294. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Lames de scies à bois. – Forme de profil de la denture. – Terminologie et désignation (indice de classement : E73-010PR).

PR NF ISO 3295. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Lames étroites de scies à ruban à bois. – Dimensions (indice de classement : E73-040PR).

PR NF EN ISO 8502-11. – Date de clôture : 20 mai 2004.

Préparation des subjectiles d’acier avant application de peintures et de produits assimilés. – Essais pour apprécier la propreté d’une surface. – Partie 11 : méthode in situ pour la détermination des sulfates hydrosolubles par turbidimétrie (indice de classement : T30-098PR).

PR NF EN 14879-1. – Date de clôture : 20 avril 2004.

Systèmes de revêtements organiques externes et internes pour la protection des appareils et installations industriels contre la corrosion par des fluides agressifs. – Partie 1 : terminologie, conception et préparation des substrats (indice de classement : T34-801PR).

PR NF EN ISO 8033. – Date de clôture : 5 mai 2004.

Tuyaux en caoutchouc et en plastique. – Détermination de l’adhérence entre éléments (indice de classement : T47-130PR).

Pendant toute la durée de l’enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d’AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, avenue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis – La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.fr.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF – 39,1 Mo