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Article
DIRECTIVE 2004/108/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL DU 15 DÉCEMBRE 2004
Le présent avis annule et remplace l’avis publié au Journal officiel du 23 janvier 2008. Il comporte en annexe une liste des normes françaises homologuées transcrivant les normes européennes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et qui peuvent être utilisées pour l’application de l’
article 4 du décret n° 2006-1278 du 18 octobre 2006
.
Cet avis est susceptible d’une mise à jour.
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A N N E X E
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
INDICE
de la norme
remplacée
DATE DE CESSATION
de la présomption
de conformité de
la norme remplacée
Note 1
NF EN 50065-1 (mai 2002)
Indice de classement : C 90-201-1
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 1 : règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques.
NF EN 50065-1 (1991)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er avril 2003)
NF EN 50065-2-1 (novembre 2003)
Indice de classement : C 90-201-2-1
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ―Partie 2-1 : exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er octobre 2004)
Amendement A1 (février 2006)
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 50065-2-2 (novembre 2003)
Indice de classement : C 90-201-2-2
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 2-2 : exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er octobre 2004)
Amendement A1 (février 2006)
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 50065-2-3 (novembre 2003)
Indice de classement : C 90-201-2-3
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz. ― Partie 2-3 : exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er août 2004)
Amendement A1 (février 2006)
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 50083-2 (avril 2007)
Indice de classement : C 90-101-2
Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. ― Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels.
NF EN 50083-2 (2002) et son amendement
Note 2.1
1er avril 2009
NF EN 50090-2-2 (avril 1997)
Indice de classement : C 90-402-2
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). ― Partie 2-2 : vue d’ensemble du système. ― Exigences techniques générales.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er octobre 1999)
Amendement A2 (janvier 2009)
Note 3
1er novembre 2011
NF EN 50121-1 (novembre 2006)
Indice de classement : F 07-121-1
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 1 : généralités.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er juillet 2009
NF EN 50121-2 (novembre 2006)
Indice de classement : F 07-121-2
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 2 : émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er juillet 2009
NF EN 50121-3-1 (novembre 2006)
Indice de classement : F 07-121-3-1
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 3-1 : matériel roulant. ― Trains et véhicules complets.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er juillet 2009
NF EN 50121-3-2 (novembre 2006)
Indice de classement : F 07-121-3-2
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 3-2 : matériel roulant. ― Appareils.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er juillet 2009
NF EN 50121-4 (novembre 2006)
Indice de classement : F 07-121-4
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 4 : émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er juillet 2009
NF EN 50121-5 (novembre 2006)
Indice de classement : F 07-121-5
Applications ferroviaires. ― Compatibilité électromagnétique. ― Partie 5 : émission et immunité des installations fixes d’alimentation de puissance et des équipements associés.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er juillet 2009
NF EN 50130-4 (avril 1996)
Indice de classement : C 48-300-4
Systèmes d’alarme. ― Partie 4 : compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produit : prescriptions relatives à l’immunité des composants de systèmes de détection d’incendie, d’intrusion et d’alarme sociale.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er janvier 2001)
Amendement A1 (août 1998)
Note 3
Date dépassée
(1er janvier 2001)
Amendement A2 (avril 2003)
Note 3
Date dépassée
(1er septembre 2007)
NF EN 50148 (décembre 1995)
Indice de classement : C 42-740
Taximètres électroniques.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(15 décembre 1995)
NF EN 50263 (février 2000)
Indice de classement : C 45-206
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de produit pour relais de mesures et dispositifs de protection.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er août 2002)
NF EN 50270 (février 2007)
Indice de classement : C 23-570
Compatibilité électromagnétique. ― Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique ou d’oxygène.
NF EN 50270 (2000)
Note 2.1
1er juin 2009
NF EN 50293 (mars 2001)
Indice de classement : C 70-293
Compatibilité électromagnétique. ― Systèmes de signaux de circulation routière. ― Norme de produit.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2003)
NF EN 50295 (juillet 1999)
Indice de classement : C 63-195
Appareil à basse tension. ― Systèmes d’interface appareil de commande-appareils. ― Interface capteur-actionneur (AS ― i).
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er décembre 1999)
NF EN 50370-1 (août 2005)
Indice de classement : C 91-370-1
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de famille de produits pour les machines-outils. ― Partie 1 : émission.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er février 2008)
NF EN 50370-2 (avril 2003)
Indice de classement : C 91-370-2
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Norme de famille de produits pour les machines-outils. ― Partie 2 : immunité.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er novembre 2005)
NF EN 50412-2-1 (février 2006)
Indice de classement : C 90-210-2-1
Equipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 20 MHz. ― Partie 2-1 : environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère. ― Exigences d’immunité.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2008)
NF EN 50428 (septembre 2005)
Indice de classement : C 61-105
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Norme collatérale. ― Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES).
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er janvier 2008)
Amendement A1 (avril 2008)
Note 3
1er octobre 2010
NF EN 50470-1 (février 2007)
Indice de classement : C 44-470-1
Equipement de comptage d’électricité (c.a.). ― Partie 1 : prescriptions générales, essais et conditions d’essai. ― Equipement de comptage (classes de précision A, B et C).
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er mai 2009
NF EN 55011 (août 2007)
Indice de classement : C 91-011
Appareils industriels, scientifiques et médicaux (ISM) à fréquence radioélectrique. ― Caractéristiques de perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
NF EN 55011 (1998)
et ses amendements
Note 2.1
1er novembre 2009
Amendement A2 (septembre 2007)
Note 3
1er novembre 2009
NF EN 55012 (février 2008)
Indice de classement : C 91-012
Note 5
Véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne. ― Caractéristiques de perturbation radioélectrique. ― Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs, à l’exception de ceux installés dans les véhicules/bateaux/engins eux-mêmes ou dans des véhicules/bateaux/engins proches.
NF EN 55012 (2002)
et son amendement
Note 2.1
1er septembre 2010
NF EN 55013 (avril 2002)
Indice de classement : C 91-013
Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
NF EN 55013 (1991)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2004)
Amendement A1 (juillet 2003)
Note 3
Date dépassée
(1er avril 2006)
Amendement A2 (juin 2006)
Note 3
1er mars 2009
NF EN 55014-1 (avril 2007)
Indice de classement : C 91-014-1
Compatibilité électromagnétique. ― Exigences pour les appareilsélectrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. Partie 1 : émission.
NF EN 55014-1 (2001)
et ses amendements
Note 2.1
1er septembre 2009
NF EN 55014-2 (août 1997)
Indice de classement : C 91-014-2
Compatibilité électromagnétique. ― Exigences pour les appareils lectrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. Partie 2 : immunité. ― Norme de famille de produits.
NF EN 55104 (1995)
Note 2.1
Date dépassée
(1er janvier 2001)
Amendement A1 (avril 2002)
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2004)
NF EN 55015 (avril 2007)
Indice de classement : C 91-015
Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues.
NF EN 55015 (2001)
et ses amendements
Note 2.1
1er septembre 2009
Amendement A1 (septembre 2007)
Note 3
1er mai 2010
NF EN 55020 (avril 2007)
Indice de classement : C 91-020
Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. ― Caractéristiques d’immunité. ― Limites et méthodes de mesure.
NF EN 55020 (2002)
et ses amendements
Note 2.1
1er décembre 2009
NF EN 55022 (janvier 1999)
Indice de classement : C 91-022
Appareils de traitement de l’information. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
NF EN 55022 (1994)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er août 2007)
Amendement A1 (avril 2001)
Note 3
1er octobre 2009
Amendement A2 (avril 2003)
Note 3
1er octobre 2009
NF EN 55022 (mars 2007)
Indice de classement : C 91-022
Appareils de traitement de l’information. ― Caractéristiques des perturbations radioélectriques. ― Limites et méthodes de mesure.
NF EN 55022 (1999)
et ses amendements
Note 2.1
1er octobre 2009
Amendement A1 (mai 2008)
Note 3
1er octobre 2010
NF EN 55024 (janvier 1999)
Indice de classement : C 91-024
Appareils de traitement de l’information. ― Caractéristiques d’immunité. ― Limites et méthodes de mesure.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2001)
Amendement A1 (février 2002)
Note 3
Date dépassée
(1er octobre 2004)
Amendement A2 (avril 2003)
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2005)
NF EN 55103-1 (juillet 1997)
Indice de classement : C 91-103-1
Compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles. ― Partie 1 : émissions.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er septembre 1999)
NF EN 55103-2 (juillet 1997)
Indice de classement : C 91-103-2
Compatibilité électromagnétique. ― Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles. ― Partie 2 : immunité.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er septembre 1999)
NF EN 60204-31 (juin 1999)
Indice de classement : C 79-139
Sécurité des machines. ― Equipement électrique des machines. ― Partie 31 : règles particulières pour machines à coudre, unités et systèmes de couture.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juin 2002)
NF EN 60439-1 (février 2000)
Indice de classement : C 63-421
Ensembles d’appareillage à basse tension. ― Partie 1 : ensembles de série et ensembles dérivés de série.
NF EN 60439-1 (1994)
et son amendement (1996)
Note 2.1
Date dépassée
(1er août 2002)
NF EN 60669-2-1 (décembre 2004)
Indice de classement : C 61-111
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2-1 : prescriptions particulières. ― Interrupteurs électroniques.
NF EN 60669-2-1 (2000)
et son amendement
Note 2.1
1er juillet 2009
NF EN 60669-2-2 (juin 2000)
Indice de classement : C 61-112
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2 : prescriptions particulières. ― Section 2 : interrupteurs à commande électromagnétique à distance (télérupteurs).
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juin 1999)
NF EN 60669-2-3 (avril 1998)
Indice de classement : C 61-113
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues. ― Partie 2-3 : prescriptions particulières. ― Interrupteurs temporisés (minuteries).
NF EN 60669-2-3 (1997)
Note 2.1
Date dépassée
(1er juin 1999)
NF EN 60730-1 (mars 2001)
Indice de classement : C 47-730
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 1 : règles générales.
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
―
Amendement A1 (janvier 2005)
Note 3
―
Amendement A16 (septembre 2007)
Note 3
1er juin 2010
NF EN 60730-2-5 (septembre 2002)
Indice de classement : C 47-735
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs.
―
―
Amendement A1 (avril 2005)
NF EN 60730-2-5 (1995)
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A11 (mai 2005)
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
NF EN 60730-2-6 (juillet 1995)
Indice de classement : C 47-736
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression, y compris les prescriptions mécaniques.
―
―
Amendement A1 (août 1997)
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(15 décembre 2003)
NF EN 60730-2-7 (janvier 1992)
Indice de classement : C 47-737
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les minuteries cycliques.
―
―
Amendement A1 (juillet 1997)
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er janvier 2004)
NF EN 60730-2-8 (septembre 2002)
Indice de classement : C 47-738
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-8 : règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques.
NF EN 60730-2-8 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A1 (décembre 2003)
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
NF EN 60730-2-9 (septembre 2002)
Indice de classement : C 47-739
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2-9 : règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles.
NF EN 60730-2-9 (1995)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A1 (octobre 2003)
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2008)
Amendement A2 (mai 2005)
Note 3
Date dépassée
(1er décembre 2007)
NF EN 60730-2-11 (octobre 1993)
Indice de classement : C 47-741
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les régulateurs d’énergie.
―
―
Amendement A1 (juillet 1997)
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2000)
Amendement A11 (mai 2005)
Note 3
1er mars 2009
NF EN 60730-2-13 (décembre 1998)
Indice de classement : C 47-743
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande sensibles à l’humidité.
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er août 2001)
Amendement A11 (mai 2005)
Note 3
Date dépassée
(1er février 2009)
NF EN 60730-2-14 (avril 1998)
Indice de classement : C 47-744
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les actionneurs électriques.
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er juin 2004)
Amendement A1 (novembre 2001)
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 60730-2-18 (octobre 1999)
Indice de classement : C 47-748
Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue. ― Partie 2 : règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs du débit d’eau et d’air, y compris les prescriptions mécaniques.
NF EN 60730-1 (1995)
et ses amendements
Note 2.3
Date dépassée
(1er avril 2002)
NF EN 60870-2-1 (mai 1996)
Indice de classement : C 46-921
Matériels et systèmes de téléconduite. ― Partie 2 : conditions de fonctionnement. ― Section 1 : alimentation et compatibilité électromagnétique.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er septembre 1996)
NF EN 60945 (janvier 2003)
Indice de classement : C 46-800
Matériels et systèmes de navigation et radiocommunication maritimes. ― Spécifications générales. ― Méthodes d’essai et résultats exigibles.
NF EN 60945 (1997)
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2005)
NF EN 60947-1 (octobre 2007)
Indice de classement : C 63-001
Note 4
Appareillage à basse tension. ― Partie 1 : règles générales.
NF EN 60947-1 (2004)
Note 2.1
1er juillet 2010
NF EN 60947-2 (novembre 2006)
Indice de classement : C 63-120
Appareillage à basse tension. ― Partie 2 : disjoncteurs.
NF EN 60947-2 (2003)
1er juillet 2009
NF EN 60947-3 (août 1999)
Indice de classement : C 63-130
Appareillage à basse tension. ― Partie 3 : interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles.
NF EN 60947-3 (1992)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er janvier 2002)
Amendement A1 (septembre 2001)
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2004)
NF EN 60947-4-1 (mai 2001)
Indice de classement : C 63-110
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-1 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Contacteurs et démarreurs électromécaniques.
―
―
Amendement A1 (mars 2003)
NF EN 60947-4-1 (1993)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2005)
Amendement A2 (décembre 2005)
Note 3
Date dépassée
(1er juillet 2008)
NF EN 60947-4-2 (mai 2000)
Indice de classement : C 63-112
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-2 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif.
NF EN 60947-4-2 (1996)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er décembre 2002)
Amendement A1 (juillet 2002)
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2005)
Amendement A2 (février 2007)
Note 3
1er décembre 2009
NF EN 60947-4-3 (mai 2000)
Indice de classement : C 63-113
Appareillage à basse tension. ― Partie 4-3 : contacteurs et démarreurs de moteurs. ― Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er décembre 2002)
Amendement A1 (mars 2007)
Note 3
1er novembre 2009
NF EN 60947-5-1 (septembre 2004)
Indice de classement : C 63-146
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-1 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Appareils électromécaniques pour circuits de commande.
NF EN 60947-5-1 (1998)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er mai 2007)
NF EN 60947-5-2 (février 2008)
Indice de classement : C 63-147
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-2 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Détecteurs de proximité.
NF EN 60947-5-2 (1999)
(et son amendement)
Note 2.1
1er novembre 2010
NF EN 60947-5-3 (octobre 1999)
Indice de classement : C 63-153
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-3 : appareils et éléments de ccommutation pour circuits de commande. ― Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF).
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er mai 2002)
Amendement A1 (août 2005)
Note 3
Date dépassée
(1er mars 2008)
NF EN 60947-5-6 (juin 2000)
Indice de classement : C 63-003
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-6 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR).
NF EN 50227 (1998)
Note 2.1
Date dépassée
(1er janvier 2003)
NF EN 60947-5-7 (décembre 2003)
Indice de classement : C 63-149
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-7 : appareils et éléments de commutation pour circuits de commande. ― Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er septembre 2006)
NF EN 60947-5-9 (janvier 2008)
Indice de classement : C 63-152
Appareillage à basse tension. ― Partie 5-9 : appareils et éléments de commutation pour circuit de commande ― Détecteurs de débit
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
1er septembre 2010
NF EN 60947-6-1 (février 2006)
Indice de classement : C 63-160
Appareillage à basse tension. ― Partie 6-1 : matériels à fonctions multiples. ― Matériels de connexion de transfert.
NF EN 60947-6-1 (1993)
et ses amendements
Note 2.1
Date dépassée
(1er octobre 2008)
NF EN 60947-6-2 (octobre 2003)
Indice de classement : C 63-161
Appareillage à basse tension. ― Partie 6-2 : matériels à fonctions multiples. Appareils (ou matériels) de connexion de commande et de protection (ACP).
NF EN 60947-6-2 (1993)
et son amendement
Note 2.1
Date dépassée
(1er septembre 2005)
Amendement A1 (juillet 2007)
Note 3
1er mars 2010
NF EN 60947-8 (novembre 2003)
Indice de classement : C 63-068
Appareillage à basse tension. ― Partie 8 : unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes.
Norme(s) générique(s)
appropriée(s)
Note 2.3
Date dépassée
(1er juillet 2006)
Amendement A1 (mars 2007)
Note 3
1er octobre 2009
NF EN 60974-10 (mars 2008)
Indice de classement : A 85-009-10
Matériel de soudage à l’arc. ― Partie 10 : exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM).
NF EN 60974-10 (2003)
Note 2.1
1er décembre 2010
NF EN 61000-3-2 (août 2006)
Indice de classement : C 91-003-2
Compatibilité électromagnétique (CEM). ― Partie 3-2 : limites. ― Limites pour les émissions de courant harmonique de courant appelé par les appareils 16 A par phase.
NF EN 61000-3-2 (2001)
et son amendement
Note 2.1
Date d
