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La Documentation française a mis en vente aux offices des 21 et 27 janvier 2013 les publications suivantes :
I. ― OUVRAGES
L’accès au très haut débit
Centre d’analyse stratégique
Etude réalisée par l’IDATE
Yves Gassot, Valérie Chaillou, Roland Montagne
Avec le concours de Marc Bourreau, Télecom-ParisTech
Le déploiement d’un réseau très haut débit en fibre optique jusque chez l’abonné est une évolution technologique incontournable. Il répond aux limites de l’ADSL et anticipe l’intensification des usages. Le gouvernement a retenu pour objectif la disponibilité en 2025 d’accès à 100 Mb/s sur l’ensemble du territoire. Cette ambition représente un investissement de l’ordre de 21 milliards d’euros. Si ce déploiement s’appuie sur l’investissement privé, il vise à limiter les duplications et incite les opérateurs à se coordonner dans la mise en place des infrastructures. Le dispositif repose, par ailleurs, sur les collectivités locales : à elles d’assurer la cohérence des déploiements et de prendre l’initiative de projets sur les territoires qui ne seraient pas concernés par l’investissement d’opérateurs. L’étude de l’IDATE préconise une certaine stabilité du cadre arrêté en portant, toutefois, une attention particulière aux zones les moins peuplées.
2013, la Documentation française
Collection « Etudes » n° 1
96 pages, statistiques, 7 €
ISBN : 978-2-11-009113-0
Réf. : 9782110091130
Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
20e rapport : année 2011-2012
Ce 20e rapport d’activité consacre sa première partie à la présentation de la commission, puis de ses activités d’expertise et de contrôle. La deuxième partie du rapport est constituée par l’exposé général des avis et des préconisations de la commission. Enfin, la troisième est destinée à offrir au lecteur une documentation actualisée sur les textes relatifs aux missions de la commission, ainsi que des éléments d’information sur son activité. Il comporte notamment les recommandations et les préconisations de la commission en matière d’exploitation des communications électroniques.
2013, la Documentation française
210 pages, 18 €
ISBN : 978-2-11-009085-0
Réf. : 9782110090850
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Deux nouvelles parutions dans la collection : « Formation Administration Concours »
(Petit format)
La composition sur un sujet d’ordre général
Catégories A et B
José Cosmas, Pierre Molimard
La Documentation française
L’épreuve de composition sur un sujet d’ordre général est à l’écrit de nombreux concours. Elle porte sur les politiques publiques et l’action des pouvoirs publics. Ce type d’épreuve doit être au préalable bien maîtrisé et demande un vrai savoir-faire pour être réussi.
La première partie de ce manuel expose ce que vous devez savoir et savoir faire pour réussir une composition sur un sujet d’ordre général.
Elle propose ainsi les « clés » de la composition : comment acquérir les techniques, de la lecture du sujet à la rédaction finale. De nombreux exemples, des exercices et leur corrigé illustrent la méthode.
Des rubriques comme « retenir l’essentiel » ainsi que encadrés délivrent nombre de conseils et d’astuces. La seconde partie présente trois sujets de composition commentés et entièrement rédigés Au total, voici au format poche, un condensé de ce que vous devez connaître pour réussir ce type d’épreuves en toute facilité.
2013, la Documentation française
Collection : « Formation Administration Concours » (Petit format)
192 pages, 14 × 18 cm, 12 €
ISBN : 978-2-11-00-9108-6
Réf. : 9782110091086
La RAEP dans les concours
Catégories A et B
Yolande Ferrandis
La Documentation française
La reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle (RAEP), présente dans de nombreux concours permet aux candidats de valoriser les compétences acquises au cours de leur vie professionnelle. Avant l’oral, il leur est demandé de remplir, un dossier, remis ensuite aux membres du jury. Au cours de l’entretien, le jury s’appuie sur le dossier RAEP pour poser les questions lui permettant d’évaluer les qualités requises. Ce manuel pratique donne tous les conseils nécessaires pour construire un dossier convaincant et aider ainsi le candidat à valoriser ses aptitudes professionnelles. Le sommaire détaillé est en ligne.
2013, la Documentation française
Collection « Formation Administration Concours » (Petit format) 128 pages, 14 × 18 cm, 11 €
ISBN : 978-2-11-00-9331-8
Réf. : 9782110093318
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L’Association internationale des hautes juridictions administratives (AIHJA), créée en 1983 et réunissant aujourd’hui plus d’une centaine de juridictions administratives nationales et internationales, a pour objet de favoriser les échanges entre les juridictions administratives suprêmes. Le présent recueil et le site internet de l’association (www.aihja.org) constituent deux outils d’analyse comparée en droit administratif permettant la diffusion en français et en anglais des législations des Etats et de la jurisprudence des juridictions membres de l’association.
Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2013
Association internationale des hautes juridictions administratives (AIHJA)
Le contrôle des décisions administratives par les cours et les tribunaux administratifs : tel est le thème de la 6e édition du Recueil de l’Association internationale des hautes juridictions administratives (AIHJA), issu des travaux de son Xe Congrès, organisé à Sydney (Australie) en 2010. Ce recueil de textes comprend deux versions français et anglais.
2013, la Documentation française
456 pages, 23 €
ISBN : 978-2-11-008899-4
Réf. : 9782110088994
La sécurité routière en France
Bilan de l’année 2011
Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR)
2011 ― est le document « phare » des travaux menés par l’ONISR. Document de référence, il est très attendu chez les partenaires de la sécurité routière.
Les principales innovations dans la présentation du bilan 2011 sont les suivantes :
― un panorama complet et illustré de l’année ;
― une analyse conjoncturelle totalement refondue qui s’appuie sur les résultats obtenus à partit d’une nouvelle version du modèle de désaisonnalisation « Giboulée » ;
― des données relatives aux départements, totalement renouvelées ;
― des analyses thématiques détaillées qui traitent des catégories d’usagers ; données de référence : année 2000 et analyses croisées de nombreux items ;
― des éléments sur la saisonnalité de l’accidentalité.
2013, la Documentation française
692 pages, statistiques, 35 €
ISBN : 978-2-11-009066-9
Réf. : 9782110090669
Visiteurs photographes au musée
Ministère de la culture et de la communication
Devant le foisonnement des photographes ― ceux-ci semblant parfois majoritaires parmi les visiteurs de musée ―, les musées se trouvent confrontés à une situation inédite. Interdire, autoriser ou encourager la pratique photographique des visiteurs ? Tel est le questionnement auquel ils doivent aujourd’hui faire face. Le sommaire est en ligne sur le site.
2013, la Documentation française
Collection « Musées-monde »
320 pages, illustrations, statistiques, 24 €
ISBN : 978-2-11-009212-0
Réf. : 9782110092120
Editions des Journaux officiels
Deux conventions collectives :
Cordonnerie multiservice
IDCC : 1561
Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
7e édition. ― Décembre 2012
Texte de base :
Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989 (IDDC : 1561), élargie au secteur des cordonniers industriels et étendue par arrêté du 22 décembre 1989).
La présente convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure, remise à jour à la date du 7 août 1989 et présentée à l’extension le 28 septembre 1989, se substitue à la convention collective des artisans maîtres de la chaussure et des textes qui lui sont annexés parus au Journal officiel du 17 septembre 1970.
Champ d’application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels
Collection « Conventions collectives » (brochure n° 3015)
136 pages, 10 €
ISBN : 978-2-11-076782-0
Réf. : 9782110767820
Immobilier
IDCC : 1527
Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
23e édition. ― Décembre 2012
Texte de base :
Convention collective nationale de l’immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d’administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989, mise à jour par avenant du 23 novembre 2010, étendue par arrêté du 5 juillet 2012.
Champ d’application : en ligne sur le site
2013, Journaux officiels
Collection « Conventions collectives » (brochure n° 3090)
290 pages, 20 €
ISBN : 978-2-11-076781-3
Réf. : 9782110767813
Deux codes officiels :
Code de l’éducation
Parties législative et réglementaire
Commission supérieure de codification
Depuis la dernière édition, ce code inclut un certain nombre de modifications induites par de nouvelles dispositions législatives et réglementaires, en ligne sur le site.
2013, Journaux officiels
Collection « Codes officiels » (brochure n° 20046)
400 pages, 12 €
ISBN : 978-2-11-076768-4
Réf. : 9782110767684
Code du tourisme
Parties législative et réglementaire
Commission supérieure de codification
Edition au 18 janvier 2013
(texte en ligne)
2013, Journaux officiels
Collection « Codes officiels » (brochure n° 20057)
90 pages, 7 €
ISBN : 978-2-11-076767-7
Réf. : 9782110767677
La nouvelle édition du tarif des douanes :
Tarif des douanes
(Nomenclature combinée)
Ministère de l’économie et des finances
Ministère du commerce extérieur
Edition mise à jour au 1er janvier 2013
Comment classer vos produits dans la nomenclature douanière ? Comment connaître les droits de douane normalement applicables à l’entrée en Union européenne ? Comment vérifier vos nomenclatures douanières actuellement utilisées ? Pour vous aider dans ces démarches, la nouvelle annexe relative à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, tenant compte des nouveautés en matière de SH 2013 (système harmonisé et de codification des marchandises) vient de paraître. Cette version s’applique à partir du 1er janvier 2013.
2013, Journaux officiels
Collection « Législation et réglementation » (brochure n° 5140)
600 pages, 33 €
ISBN : 978-2-11-076790-5
Réf. : 9782110767905
En diffusion à la Documentation française
Conseil de l’Europe
La protection des mineurs et les contenus audiovisuels à la demande
La popularité croissante des services à la demande utilisés par un jeune public toujours plus nombreux soulève la question de la protection des jeunes face aux médias. Ce numéro d’IRIS Plus fait le point sur la protection des mineurs dans ce domaine. Il examine, d’une part, les dispositions du droit de l’UE et, d’autre part, les principes fondamentaux et les règles spécifiques des différents systèmes nationaux de protection des mineurs.
2013, Conseil de l’Europe
IRIS Pus/2012-6
55 pages, 24,50 €
ISBN : 978-92-871-7614-1
Réf. : 9789287176141
La protection des enfants contre l’exploitation et les abus sexuels :
Convention du Conseil de l’Europe
Cette convention a pour but de protéger les enfants contre les abus sexuels, ceux victimes d’infractions de nature sexuelle et a également pour but de poursuivre leurs auteurs. En soulignant le respect des droits de l’enfant et son intérêt supérieur, la convention traite notamment des mesures préventives ; des infractions pénales, y compris plusieurs infractions entièrement nouvelles, telles que la sollicitation d’enfants à des fins sexuelles ― le grooming ― ; des mesures de protection et d’assistance aux enfants victimes et à leur famille ; des procédures d’enquêtes et de poursuites adaptées aux besoins spécifiques des enfants ; des programmes ou mesures d’intervention à l’égard des auteurs d’infractions sexuelles sur des enfants ; de l’enregistrement et de la conservation de données sur les délinquants sexuels condamnés ; de la coopération internationale et du mécanisme de suivi.
2013, Conseil de l’Europe
67 pages, 8 €
ISBN : 978-92-871-7571-7
Réf. : 9789287175717
Redéfinir et combattre la pauvreté :
Droits humains, démocratie et biens communs dans l’Europe contemporaine
La crise économique et financière a entraîné la suppression de millions d’emplois ainsi qu’une précarité pour nombre de ceux qui continuent à travailler. Par ailleurs, l’insécurité économique augmente les tensions sociales, en exacerbant par exemple la xénophobie. Il est urgent d’élaborer aujourd’hui un nouveau discours sur la pauvreté. C’est en poursuivant cet objectif que le Conseil de l’Europe donne une suite à cette publication, dans le cadre du projet « Les droits humains des personnes en situation de pauvreté », cofinancé par la Commission européenne.
2013, Conseil de l’Europe
Collection « Tendances de la cohésion sociale », n° 25
436 pages, 44 €
ISBN : 978-92-871-7422-2
Réf. : 9789287174222
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Electricity Information 2012
Electricity Information provides a comprehensive review of historical and current market trends in the OECD electricity sector, including 2011 preliminary data.
2013, OCDE
743 pages, statistiques, 150 €
ISBN : 978-92-64-17468-9
Réf. : 9789264174689
Examens de l’OCDE des politiques de l’investissement : Tunisie 2012
L’examen des politiques d’investissement analyse le régime d’investissement de la Tunisie et la façon dont il influence les décisions des investisseurs. Il reflète les développements intervenus après les changements politiques de 2011 avec notamment, pour ce qui concerne le commerce, la préparation d’un nouveau code de l’investissement.
2013, OCDE
216 pages, statistiques, 42 €
ISBN : 978-92-64-17938-7
Réf. : 9789264179387
UNESCO
Patrimoine mondial et développement durable
Nouveaux sites 2012
L’objectif de la Convention du patrimoine mondial est l’identification, la conservation et la transmission de sites culturels et naturels remarquables aux futures générations. En ce sens, elle contribue naturellement au développement durable, elle se concentre ainsi sur les besoins du présent tout en contribuant aux besoins futurs, qu’ils soient environnementaux, économiques ou sociaux.
Patrimoine mondial n° 65
108 p., illustrations en couleurs, 7,50 €
Réf. : 8424499000259
Nota. ― Le rapport annuel de la MIVILUDES inscrit à l’office du 27 février en MVTE est sous embargo, jusqu’à la remise officielle du rapport au PM, vers la fin du mois d’avril.
II. ― REVUES
Les Cahiers du GRIDAUH
Groupe de recherche sur les institutions, le droit de l’aménagement et l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH)
La dimension juridique de l’écriture du plan local d’urbanisme
Les règles locales d’urbanisme, et, plus particulièrement celles établies par les PLU, constituent l’essentiel des règles de fond du droit de l’urbanisme (PLU). C’est au rappel de ces exigences qu’est consacré ce « Cahier » sur l’écriture juridique des plans locaux d’urbanisme.
Ont été spécialement abordé les questions portant sur :
― la qualité de la rédaction juridique (intelligibilité et accessibilité) ;
― la bonne mise en œuvre des normes d’encadrement ;
― l’utilisation des nouvelles techniques d’ingénierie juridique mise en place à partir de la loi SRU du 13 décembre 2000 (portée juridique des documents graphiques, projet d’aménagement et de développement durable (PADD) et orientation d’aménagement et de programmation (OAP).
Les Cahiers du GRIDAUH, n° 23
908 pages, illustrations, schémas, 50 €
Réf. : 9782913457225
Cahiers des Amériques latines
Institut des hautes études de l’Amérique latine (IHEAL)
Le clientélisme en situation : échanges politiques, politisation et conflits moraux
Les articles qui constituent ce dossier portent sur les formes de domination et les échanges politiques, sur la politisation des classes populaires et sur les liens entre ces groupes, les partis, les mouvements sociaux et l’Etat. Ces travaux privilégient ici une approche empirique, évitant à la fois des formes d’étiquetage normatives trop rapides et des définitions simplificatrices des rapports politiques la politique territoriale. Ils décrivent les modes de fonctionnement et des dispositifs politiques autour desquels s’organise.
Cahiers des Amériques latines, n° 69
190 pages, 18 €
Réf. : 3303332400690
Cahiers français
La Documentation française
Fiscalité : à l’aube d’une révolution ?
Alors que le Gouvernement a annoncé les grandes lignes de sa stratégie fiscale dans son projet de loi de finances pour 2013, ce numéro des Cahiers français dresse un état des lieux de notre système fiscal pour mieux en envisager les perspectives d’évolution et de réforme. Les meilleurs spécialistes analysent les grandes mesures : taxe à 75 %, fiscalité des entreprises et des mouvements financiers, etc. Dans le cadre de la crise des dettes souveraines, quels seront leurs effets sur les finances publiques et notre système de redistribution ? Autant de questions auxquelles ce numéro des Cahiers français se propose de répondre de façon pédagogique et nuancée.
Le sommaire détaillé est en ligne.
Cahiers français n° 373, mars-avril 2013
96 pages, statistiques, 9,80 €
Réf. : 3303330403730
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La pauvreté en France
Permanences et nouveaux visages
Jean-Michel Charbonnel
Plus du quart de la population en état de pauvreté en Grèce, un cinquième en Espagne et pratiquement autant en Italie… les Français sont inquiets, pour eux et plus encore pour leurs enfants. Sont-ils ou vont-ils être touchés par ce fléau qui semble se répandre inexorablement sur le Vieux Continent à la faveur de la crise et de son cortège de suppressions d’emplois ? Le phénomène apparaît d’autant plus inquiétant qu’il semble concerner massivement des populations qui étaient en partie épargnées jusqu’au début des années quatre-vingt, notamment les jeunes et les femmes. Qui sont les pauvres ? Combien sont-ils ? Pourquoi ne parvient-on pas à éradiquer la pauvreté dans des pays où la richesse s’étale en permanence ? L’auteur s’attache à décrire les multiples facettes de ce phénomène, à en analyser les principaux facteurs et à présenter les principales politiques aujourd’hui mises en œuvre pour y remédier. Le sommaire détaillé est en ligne sur le site.
L’auteur : Jean-Michel Charbonnel, diplômé de l’IEP de Paris, titulaire d’un DEA de conjonctures et politiques économiques et docteur en sociologie, est actuellement enseignant en sciences sociales. Il assure des missions de formation initiale ou continue auprès de divers organismes publics ou mutualistes. Spécialiste des revenus sociaux, il a consacré sa thèse à des comparaisons internationales en matière de configuration de l’Etat-providence.
Les Etudes de la Documentation française, n° 5363
176 pages, 14,50 €
Réf. : 3303331953630
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région Ile-de-France
Statut commenté
Statut au quotidien
Le nouveau cadre d’emplois des infirmiers en soins généraux
Prélèvements obligatoire au 1er janvier 2013
Les cotisations versées aux centres de gestion et au CNFPT
Veille jurisprudentielle
Secrétariat du conseil de discipline et responsabilité des centres de gestion
Retrait ou suspension d’agrément des agents de police municipale
Absence de droit au reclassement
Actualité documentaire
Références
Textes
Documents parlementaires
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Informations administratives et juridiques, n° 1-2013
64 pages, 19 €
Réf. : 3303330611463
Inflexions
Ministère de la défense
Courage !
Dans une époque qui cherche ses repères, où l’effort le dispute à la sécurité dans la rhétorique de l’action, le courage change-t-il de rôle et de mesure, et son examen, par le prisme de la chose militaire, peut-il instruire sur ses enjeux moraux, politiques et culturels ?
Inflexions, n° 22
246 pages, 12 €
Réf. : 3303334100222
Liaisons
Préfecture de police
Disparitions
Mineurs en fugue
Recherches de personnes
Technologies d’investigation
Disparitions : un nouveau numéro de Liaisons, le magazine de la préfecture de police, à ne pas perdre de vue… Chaque année, 3 000 personnes disparaissent brusquement dans l’agglomération parisienne. Fugue, agression, meurtre ou silence volontaire ? Entre enquêtes des brigades spécialisées, mobilisation des secours et exploitation des moyens technologiques, la préfecture de police met tout en œuvre pour les retrouver. Sans oublier les experts de la « grande maison », chargés de retrouver, restituer voire neutraliser les objets perdus, enfouis ou dérobés…
Liaisons n° 106, janvier-avril 2013
106 p, illustrations, 5 €
Réf. : 9782110093165
Deux numéros de Problèmes économiques dont un hors-série
Problèmes économiques
Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l’actualité
La Documentation française
La face sombre de l’économie numérique
Les géants de l’Internet, à travers (…) l’invention de nouveaux business models fortement rémunérateurs exercent une extraordinaire fascination sur les citoyens, les consommateurs, les entreprises et les marchés. Mais ces entreprises à l’origine d’une révolution numérique qui a transformé en une décennie nos modes de vie et de travail, bousculé la plupart des industries culturelles, comme la musique, le cinéma, la presse ou le livre, sont aussi des firmes qui n’hésitent pas à s’affranchir de l’éthique mettant en œuvre tous les moyens à leur disposition pour asseoir leur domination et contrôler des marchés extrêmement lucratifs ou promis au plus bel avenir.
Problèmes économiques n° 3062, février 2013
64 pages, 4,70 €
Réf. : 3303332030620
Problèmes économiques
Le meilleur de la presse et des revues pour suivre l’actualité
La Documentation française
Comprendre le marché du travail
Au cœur de l’actualité, la remontée du chômage figure au premier rang des préoccupations des Français. Comment fonctionne le marché du travail ? Comment expliquer qu’au-delà de la crise, le chômage demeure, en France et dans d’autres pays d’Europe, supérieur à 7 % depuis les années 1980, malgré les tentatives répétées des gouvernements de le faire baisser ? Ce numéro hors-série de Problèmes économiques décrypte les rouages du marché du travail et fait le point sur les questions d’actualité liées à l’emploi.
Problèmes économiques n° 3062, Hors série, n° 3, février 2013
64 pages, 6,80 €
Réf. : 9782110092625
Retraite et société est une revue pluridisciplinaire créée par la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) en 1992 avec l’ambition d’en faire un véritable outil de réflexion et d’analyse sur la retraite. Elle aborde la retraite sous plusieurs angles : économique, démographique, sociologique, législatif, statistique, anthropologique…
Retraite et société
Caisse nationale d’assurance vieillesse
Les relations intergénérationnelles en dehors de la famille
La transition démographique et la révolution épidémiologique ont contribué, depuis des décennies, à transformer profondément les structures par âge des populations occidentales et, par conséquent, les relations entre les générations qui n’ont jamais été aussi nombreuses et différentes les unes des autres. Cette diversité générationnelle a créé des problèmes nouveaux d’organisation auxquels sont confrontés tous les Etats, garants du maintien de la cohésion sociale. Les relations entre générations peuvent bien sûr être envisagées au sein de la famille, mais, en réalité, elles existent partout, dans tous les groupes et dans tous les milieux. Ce sont donc ces relations intergénérationnelles en dehors de la famille qui font l’objet de ce numéro de Retraite et société consacré à la présentation de plusieurs expériences ou observations internationales, en Belgique, au Portugal, au Canada et en France.
Retraite et société n° 64, décembre 2012
240 pages, 16,50 €
Réf. : 3303333500641
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