Ces publications sont en vente :

― sur place :

― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;

― par correspondance :

― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.

Veuillez également noter les coordonnées suivantes :

― pour toute question relative à votre commande (téléphone : 01-40-15-69-96, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

ou télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

― pour toute question relative au paiement de cette facture (téléphone : 01-40-15-67-77, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

― pour toute information commerciale (téléphone : 01-40-15-67-50, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-distance.shtml) ;

― pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/nous-ecrire) ;

― par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

― et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 4,95 € pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage (référence signalée Réf. après l’ISBN).

La Documentation française a mis en vente du 10 au 23 avril 2009 :

I. – OUVRAGES

Le CIG de la petite couronne d’Ile-de-France est chargé de gérer la carrière de quelque 150 000 agents territoriaux, pour le compte de près de 400 collectivités territoriales affiliées de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne), notamment en organisant des concours d’entrée dans la fonction publique territoriale, à raison de 40 concours chaque année pour plus de 20 000 candidats.

Assistant socio-éducatif

Assistant de service social

Conseiller en économie sociale et familiale

Educateur spécialisé

Catégorie B

Filière médico-sociale

Centre interdépartemental de gestion

de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIGPC)

Comment préparer ce concours ? En quoi consistent les épreuves, les sujets ? Une fois lauréat, comment rechercher un poste, pour quel emploi, quelle rémunération, quelle carrière ?

La collection des Annales corrigées permet aux candidats de s’y préparer méthodiquement et efficacement. Ils y trouveront toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves : cadrages et barèmes adoptés par le jury, sujets, corrigés, bonnes copies, commentaires du président de jury.

2009, la Documentation française, collection  » Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale « , 176 p. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-007068-5. ― Réf. : 9782110070685.

Retrouvez tous les titres de la collection  » Annales corrigées  » sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, onglet :  » Acheter en ligne « , puis allez sur :  » Recherche avancée « .

L’Implantation des organisations internationales

sur le territoire français

Etude adoptée par l’assemblée générale

du Conseil d’Etat le 19 juillet 2007

Conseil d’Etat

La France rencontre, depuis quelques décennies, des difficultés pour obtenir l’implantation des organisations internationales sur le territoire national. Cette étude s’emploie à en recenser les atouts et les handicaps. Par-delà les avantages dont bénéficient déjà ces organisations, les auteurs du rapport préconisent une plus grande diversification des implantations, l’accueil de bureaux régionaux ou spécialisés et des réunions auxquelles donne lieu la diplomatie de conférence ; il apparaît indispensable d’étendre, à certaines organisations privées, les facilités consenties aux organisations internationales publiques ; il apparaît également souhaitable de raisonner par  » bassin d’activité  » au-delà du seul cadre national, s’agissant notamment des institutions de complexe des Nations unies implantées à Genève. Enfin, les rapporteurs prônent une indispensable harmonisation, au niveau européen, du système des privilèges et immunités afin d’éviter une concurrence contre-performante entre pays d’accueil. Les annexes, très riches, comprennent notamment le recensement des organisations internationales auxquelles la France est partie, l’application des accords de siège conclus par les organisations du système des Nations unies ainsi que différents textes législatifs et réglementaires.

2009, la Documentation française, collection  » Les Etudes du Conseil d’Etat « , 168 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007041-8. ― Réf. : 9782110070418.

Le Parlement européen

Olivier Costa, Florent Saint Martin

Préface de Jean-Louis Bourlanges

La Documentation française

Dans le triangle institutionnel communautaire, le Parlement européen s’est affirmé comme une institution clé. Il possède d’importants pouvoirs législatifs, budgétaires et de contrôle. Toutefois le citoyen européen lui reproche une certaine complexité et un manque de lisibilité dans son fonctionnement. Cet ouvrage se propose de rendre plus claire son activité en présentant son organisation (élection, députés, groupes politiques, organes internes), en détaillant ses pouvoirs et en menant une analyse dynamique de la place qu’il tient dans l’Union européenne de par ses relations avec les autres institutions, la société civile ou les parlements nationaux.

Les auteurs :

Jean-Louis Bourlanges est ancien député européen.

Olivia Costa est chercheur au CNRS, laboratoire SPIRIT et chargé de cours à Sciences Po de Bordeaux.

Florent Saint Martin est assistant parlementaire au Parlement européen, chargé de cours à Sciences Po Paris et à l’université du Havre.

2009, la Documentation française, collection  » Réflexe Europe « , 160 p. ― 12 €. ― ISBN : 978-2-11-007455-3. ― Réf. : 9782110074553.

Retrouvez tous les titres de la collection  » Réflexe Europe  » sur : www.ladocumentationfrancaise.fr, onglet :  » Acheter en ligne « , puis allez sur :  » Recherche avancée « .

Pour développer les enchères électroniques

et protéger le consommateur

Livre blanc

Conseil des ventes volontaires de meubles

aux enchères publiques

Les enchères électroniques, ou e-enchères, sont devenues un mode courant de consommation. Le présent Livre blanc, établi par l’autorité publique de régulation des enchères au terme d’un débat public, dresse un certain nombre de constats sur ce marché émergent. Il en tire des propositions pour concilier le développement économique des e-enchères avec les demandes des acteurs du marché, en termes de confiance, de sécurité, de protection des consommateurs et de concurrence loyale.

Voici ces huit propositions pour un cadre rénové de d’exercice de l’enchère électronique :

― adopter une définition unique des enchères ;

― mettre en place un tronc commun de responsabilité afin d’offrir les mêmes garanties aux consommateurs pour toutes les formes d’enchères ;

― généraliser le rôle de  » tiers de confiance  » dans le paiement et la livraison du bien échangé par voie d’enchères ;

― élargir la liste des biens susceptibles de faire l’objet d’enchères ;

― mettre en place une régulation du marché des enchères assurant loyauté et transparence ;

― encourager le recours à la médiation pour résoudre la multitude de micro-litiges ;

― encourager la mise en place d’une charte de qualité ;

― réformer la loi de 2000 en transposant la directive  » Services  » et encourager l’élaboration d’une directive consacrée aux enchères publiques afin de garantir un haut niveau de protection du consommateur.

Les annexes comprennent notamment : le compte rendu de l’atelier qui s’est tenu au cours des Assises numériques du 27 juin 2008 ; la liste des sites de ventes aux enchères non agréés et des drop off stores ; les principes de labellisation des sites de ventes aux enchères.

2009, la Documentation française, 244 p. ― 14 €. ― ISBN : 978-2-11-007526-0. ― Réf. : 9782110075260.

Vers une grande profession du droit

Rapport sur les professions du droit,

remis au Président de la République

Commission présidée par Me Jean-Michel Darrois

Avocats, notaires, avoués près les cours d’appel, greffiers des tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires, commissaires-priseurs judiciaires, huissiers de justice, conseils en propriété industrielle, juristes d’entreprise, magistrats de l’ordre judiciaire et de l’ordre administratif… Le devenir de ces professions est incertain face à la politique de libéralisation des professions réglementées menée par les autorités communautaires.

Dans un tel contexte, la réponse est-elle la création d’une profession unique du droit ?

Si la commission présidée par Jean-Michel Darrois a rejeté de façon unanime cette proposition, elle a centré sa réflexion sur l’édification d’une communauté de juristes plus forte, plus compétitive, et répondant aux besoins contemporains des usagers du droit. Les propositions de cette étude portent sur la simplification de l’architecture des professions de droit (comme le préconisait déjà dans son rapport de 1989 la Mission d’étude sur l’Europe et les professions du droit), en tenant compte néanmoins des activités pour lesquelles un monopole se justifie. Un périmètre élargi pour la profession d’avocat est envisagé (fusion des avocats, des avoués près les cours d’appel et des conseils en propriété industrielle ; création d’un statut d’avocat en entreprise) et un meilleur encadrement de l’activité juridique serait appliqué.

La commission consacre également une partie de son rapport à l’accès au droit et à l’aide juridictionnelle pour les plus démunis.

Le président de la commission : Jean-Michel Darrois est avocat à la cour d’appel de Paris. Ancien membre de l’ordre, il est président du comité de droit des sociétés, du Conseil des barreaux européens et enseignant à l’Institut d’études politiques de Paris. Il a également été membre de la Commission pour la libération de la croissance présidée par Jacques Attali.

2009, la Documentation française, collection  » Rapports officiels « , 200 p. ― 23 €. ― ISBN : 978-2-11-007699-1. ― Réf. : 9782110076991.

Centre d’études en sciences sociales de la défense

Conflits actuels : continuité et mutation ?

Centre d’études en sciences sociales de la défense

Grégory Daho, Amandine Gnanguênon, Edouard Jourdain (et al.)

Mobilisant la réflexion politique et stratégique, sociologique et juridique, ce nouveau numéro des Champs de Mars s’attache à saisir les facteurs qui caractérisent les conflits armés d’aujourd’hui. La mondialisation économique, l’interpénétration des civilisations et la circulation accrue des hommes semblent en effet avoir bouleversé la nature, les enjeux et le traitement des conflits. Les armées se sont vues attribuer de nouvelles missions : sorties de crise et rétablissement de la paix, interventions humanitaires, lutte contre le terrorisme…

De plus, la dernière guerre du Golfe ainsi que le conflit récent entre la Russie et la Géorgie ont aussi montré que la guerre entre Etats subsistait et, avec elle, la question des frontières.

Cet ouvrage contribue donc à questionner la paix et la guerre : celles-ci qualifient-elles toujours deux Etats distincts d’un ordre international ou signifient-elles désormais pour les Etats un processus indéfini entre sécurité et insécurité ?

2009, la Documentation française, collection  » Questions de défense « ,  » Les Champs de Mars  » n° 20, 168 p. ― 16 €. ― ISBN : 978-2-11-007616-8. ― Réf. : 9782110076168.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE

Conseil de l’Europe

Forces armées et services de sécurité

Quel contrôle démocratique ?

Face à l’augmentation des menaces que constituent notamment le terrorisme ou la criminalité organisée internationale, les sociétés européennes ressentent un besoin croissant de sécurité, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de leurs frontières. L’action des gouvernements dans leur lutte contre ces menaces doit être légale ― mais aussi légitime ― et être menée dans le respect des droits de l’homme, de la démocratie et de l’Etat de droit, principes fondamentaux du Conseil de l’Europe. La question qui se pose est de savoir qui va exercer un contrôle démocratique dans ce domaine. Quels sont les rôles des parlements, de l’exécutif, du pouvoir judiciaire et de la société civile ? Existe-t-il des entités de contrôle au niveau supranational ? Ce livre présente les différents acteurs et leurs attributions dans le domaine de la sécurité, et confirme la nécessité d’assurer un équilibre entre une conception démocratique des libertés fondamentales et les garanties de sécurité, au travers des rapports de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et de la Commission européenne pour la démocratie par le droit.

2009, Conseil de l’Europe, 288 p. ― 35 €. ― ISBN : 978-9-28716535-0. ― Réf. : 9789287165350.

Direction générale des collectivités locales (DGCL)

Les Collectivités locales en chiffres 2009

Dix-neuvième édition

Direction générale des collectivités locales

Département des études et des statistiques locales

Le lecteur trouvera dans cet ouvrage :

― les chiffres clés des collectivités locales ;

― des données sur les structures, les finances, les personnes des collectivités locales.

Pour chacun des thèmes, en regard des chiffres, un commentaire succinct ainsi que des définitions et des références sont proposés.

Par rapport aux éditions précédentes, cet ouvrage a été profondément remanié : les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales ont été conservés, mais remaniés pour offrir à côté des chiffres commentés des définitions et des références. Les données disponibles portent en général sur les cinq dernières années. Les séries longues sur les divers sujets sont reprises dans un seul chapitre en fin d’ouvrage. Un chapitre introductif présente les chiffres clés des collectivités locales, replacés dans leur contexte respectif.

2009, la Documentation française, 148 p., stat. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-22-098387-9. ― Réf. : 9782110983879.

Direction des Journaux officiels

Code de commerce

(n° 20048)

Commission supérieure de codification

Volume 1 ― Parties législative et réglementaire

Volume 2 ― Partie : Arrêtés

Textes mis à jour au 16 février 2009

Le

code de commerce

se compose de neuf livres.

Y sont rassemblés les dispositions législatives et réglementaires ainsi que les arrêtés relatifs :

― au commerce en général ;

― aux sociétés commerciales et aux groupements d’intérêt économique (GIE) ;

― à certaines formes de ventes et aux clauses d’exclusivité ;

― à la liberté des prix et de la concurrence ;

― aux effets de commerce et de garanties ;

― aux difficultés des entreprises ;

― aux juridictions commerciales et à l’organisation du commerce ;

― à quelques professions réglementées ;

― ainsi que, dans la partie des arrêtés, les dispositions relatives à l’outre-mer.

Depuis la dernière édition et pour la partie législative, le code inclut les modifications induites par la

loi n° 2008-776 du 4 août 2008

et les ordonnances successives jusqu’à celles des 8, 22 et 30 janvier 2009. Pour la partie réglementaire, il inclut les modifications induites par les décrets successifs jusqu’à ceux des 9, 10, 11 et 12 février 2009.

Pour l’une et l’autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d’origine et inversement) et les listes de textes modificatifs pour les parties législative et réglementaire sont regroupées en fin de volume.

2009, Journaux officiels, collection  » Codes officiels « . Les deux volumes vendus ensemble : 1 790 p. ― 45 €. ― ISBN : 978-2-11-076502-4. ― Réf. : 9782110765024.

Observatoire de développement et d’ingénierie

du tourisme (ODIT France)

Carnet de route des seniors

Cédérom

Observatoire de développement et d’ingénierie du tourisme (ODIT)

Des profils des seniors (niveau de revenus, évolutions européennes) aux pratiques touristiques (voyages organisés, filières touristiques adaptées, activités douces, croisières, transport, offre immobilière dédiée), ce Carnet de route dresse un panorama complet d’un marché en pleine mutation, devenu très attractif pour le tourisme.

2009, ODIT France, collection  » Développement touristique « , série :  » Analyse marketing  » n° 7. ― Le cédérom : 30 €. ― ISBN : 978-2-91521556-4. ― Réf. : 9782915215564.

La Fréquentation des sites et manifestations touristiques

Actualisation des données à 2007, en France métropolitaine

par catégorie et par territoire, depuis 1991

Cédérom

Observatoire de développement et d’ingénierie du tourisme (ODIT)

Voici la réactualisation, sous forme d’un cédérom interactif, de la base de données sur la fréquentation des sites (accueillant plus de 10 000 visiteurs par an), pour les années 1991 à 2007. Une cartographie souple d’emploi permet de repérer aisément le volume de fréquentation et la répartition sur l’ensemble de ces sites, la catégorie à laquelle ils appartiennent, et permet aussi le croisement de différents critères d’évaluation. Indispensable outil de comparaison, ce cédérom propose, en complément, une analyse avec représentations graphiques des évolutions de fréquentation sur la période 1996-2006.

Configuration recommandée :

― Intel Pentium 4 HT ou Dual Core/Windows, Vista ;

― Mac à base de processeur Intel/Mac OS X ;

― 1 024 Mo de RAM ;

― résolution 1024 × 768 ;

― carte accélératrice graphique.

2009, ODIT France, collection  » Observation touristique « , série :  » Analyses et perspectives  » n° 16. ― Le cédérom : 50 €. ― ISBN : 978-2-915215-59-5. ― Réf. : 9782915215595.

Tableau de bord des investissements touristiques 2008

3e édition

Observatoire de développement et d’ingénierie du tourisme (ODIT)

ODIT France a mis en place en 2006 un Tableau de bord des investissements touristiques dont voici la 3e édition. Elle couvre le champ élargi de la première parution et comporte comme celle-ci une déclinaison territoriale de l’investissement par segments : hébergement, restauration, équipements touristiques, équipements culturels ; infrastructures d’accueil de manifestations temporaires ; infrastructures de transport et de son financement. L’approche cartographique permet de mieux appréhender ces données. Cette édition comporte également une étude de cas :  » bilan des investissements réalisés en 2008 dans les domaines français de ski alpin et nordique « .

2009, ODIT France, collection  » Observation touristique « , série :  » Analyses et perspectives  » n° 17, 84 p., ill., stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-60-1. ― Réf. : 9782915215601.

Tourisme et tournages de films

Comment dynamiser son territoire par l’audiovisuel

Commission nationale Film France

Observatoire de développement et d’ingénierie du tourisme (ODIT)

Une récente étude de l’IFOP montrait que près des deux tiers des touristes étrangers en France ont été influencés dans leur choix de destination par un film. Il n’en demeure pas moins que les échanges entre tourisme et cinéma demeurent ténus. C’est pourquoi ODIT France et la Commission nationale du film ― Film France ont décidé de publier ensemble un guide pratique pour renforcer les liens entre ces deux secteurs et encourager les synergies au niveau :

― du marketing territorial pour attirer les tournages sur les territoires ;

― de l’accueil des équipes de films sur les sites ;

― de l’ensemble des actions à mettre en œuvre, après la diffusion des films, pour faire venir les touristes sur les sites de tournage.

Ce guide a vocation à encourager acteurs publics et privés du tourisme et de l’audiovisuel à s’engager sur cette voie.

2009, ODIT France, collection  » Ingénierie touristique « , série :  » Mini-guide  » n° 28, 120 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-915215-57-1. ― Réf. : 9782915215571.

Office des publications officielles européennes (OPOCE)

Fiches techniques sur l’Union européenne

12e édition

Communautés européennes

Parlement européen

Avec 165 fiches mises à sa disposition, le lecteur trouvera ici l’une des plus complètes sources d’information institutionnelle et politique.

Le contenu des fiches est structuré en six grands thèmes : système de fonctionnement de l’Union européenne ; l’Europe des citoyens ; le marché intérieur ; les politiques communes ; l’Union économique et monétaire ; les relations extérieures de l’Union européenne.

Les fiches sont régulièrement mises à jour sur le site internet du Parlement européen, en allemand, anglais et français (www.europarl.europa.eu/).

2009, OPOCE, 568 p. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-823-2474. ― Réf. : 9789282324714.

Les finances publiques de l’Union européenne

4e édition

Commission européenne

Voici l’édition actualisée des évolutions budgétaires et financières dans l’Union européenne avec le cadre financier pour 2007-2013. Elle présente, en outre, un panorama de ces évolutions au cours des vingt dernières années durant lesquelles les modalités de dispositions des ressources au budget communautaires et les procédures ont été réformées en profondeur. Elle rend compte également du processus plus récent de modernisation et de simplification de cette gestion budgétaire et financière.

2009, OPOCE, 455 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-79-09784-3. ― Réf. : 9789279097843.

UNESCO

Migrations sans frontières

Essais sur la libre circulation des personnes

UNESCO

Sous la direction d’Antoine Pécoud et de Paul de Guchteneire

Préface de Pierre Sané

Cette enquête approfondie explore le scénario d’un monde où les gens peuvent bouger librement d’un pays à un autre et s’installer où ils le souhaitent.

Le scénario de migrations sans frontières interpelle de plus en plus les chercheurs, les ONG, et les hommes politiques. A l’heure de la mondialisation, où les mouvements migratoires semblent échapper aux efforts des Etats pour les réguler, la théorie de la libre circulation bouscule les conceptions traditionnelles de gestion des flux migratoires. Elle apporte de nouvelles perspectives aux débats contemporains sur les pratiques et politiques migratoires.

Cet ouvrage se penche sur les questions posées par la libre circulation selon différents angles. Sont ainsi abordées les problématiques touchant à l’éthique, aux droits humains, au développement économique, à la politique, et à la cohésion et au bien-être social. Il fournit des études empiriques détaillées sur les approches à la libre circulation en Europe, Afrique, Amérique du Nord, Amérique latine et en Asie.

Les auteurs de la publication travaillent à la section Migrations internationales et politiques multiculturelles du secteur des sciences sociales et humaines de l’UNESCO.

2009, UNESCO, collection  » Etudes en sciences sociales « , 384 p. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-3-204024-4. ― Réf. : 9789232040244.

II. ― REVUES

La Documentation photographique

La Documentation française

Paris, une géohistoire

Youri Carbonnier

Des origines de Paris, bien avant qu’elle ne devienne capitale, aux diverses transformations qui vont concourir à son rayonnement international, ce dossier présente une approche vivante et illustrée de ces évolutions. L’apport pluridisciplinaire (historique, politique, urbain, sociologique, culturel, géographique et économique) permet d’en saisir tous les aspects constitutifs qui se prolongent maintenant avec le projet du Grand Paris.

La Documentation photographique, n° 8068, mars-avril 2009, le dossier : 64 p., ill. ― 10,80 €. ― Réf. : 3303331280682.

Les projetables

Complément pédagogique du n° 8068

18 transparents de rétroprojection pour exploiter en classe les images, les cartes, les graphiques commentés dans le dossier.

8 pages de propositions de travaux conçues par Françoise Dieterich, des fonds de carte, des croquis à photocopier.

Les projetables : 9,70 €. ― Réf. : 3303331080688.

Les Etudes de la Documentation française

La Documentation française

Les finances locales

Fabrice Robert

Préface (Alain Lambert)

Chapitre préliminaire :

― Les collectivités locales : prestataires de services, autorités politiques.

― Des budgets en forte croissance, dominés par les communes.

― Des collectivités émiettées dans un pays peu décentralisé.

Les règles budgétaires et comptables :

― Les grands principes budgétaires.

― La procédure d’élaboration budgétaire.

― L’exécution du budget.

― Une comptabilité inspirée du plan comptable général.

Les relations financières entre l’Etat et les collectivités territoriales :

― Les trois principes constitutionnels.

― Les contraintes du Pacte européen de stabilité et de croissance.

― Le principe du  » contrat de croissance et de solidarité « .

La fiscalité locale :

― Structure et évolution de la fiscalité locale.

― La fiscalité directe.

― La fiscalité indirecte.

― La fiscalité liée aux transferts de compétences.

― La fiscalité, socle de l’intercommunalité (… à fiscalité propre).

Les dépenses locales :

― Classification juridique des dépenses.

― Structure économique et fonctionnelle des dépenses.

― Les principales dépenses liées aux compétences récemment transférées.

La gestion financière et patrimoniale :

― La gestion tarifaire.

― La gestion patrimoniale.

― La dette publique locale.

― La trésorerie.

Les contrôles des finances locales :

― Les contrôles légaux et réglementaires.

― Le développement des contrôles informels.

L’auteur, Fabrice Robert, est administrateur des services du Sénat, diplômé en gestion financière des collectivités locales de l’université de Cergy-Pontoise.

Les Etudes de la Documentation française, n° 5289, 192 p. ― 14,20 €. ― Réf. : 3303331952893.

Problèmes économiques

Sélection d’articles français et étrangers

La Documentation française

L’Europe à l’épreuve de la récession

― L’Europe dans la tourmente ! (Jean-François Jamet et Franck Lirzin ― questions d’Europe ― Fondation Robert Schuman).

― Le plan de relance de l’économie européenne (David Saha et Jakob von Weizsäcker).

― Bruegel Policy Brief).

― Les PECO à la dérive ! (The Economist).

 » La BCE doit, plus que jamais, être une ancre de stabilité et de confiance  » (entretien avec Jean-Claude Trichet ― entretiens d’Europe ― Fondation Robert Schuman).

― BCE : quelles options au-delà des baisses de taux ?

(Frederik Ducrozet ― Crédit agricole ― Perspectives Hebdo).

―  » Une Union en manque de crédibilité  » (entretien avec Jean Pisani-Ferry par Sandra Moatti ― Alternatives économiques).

Repères.

1. Le Royaume-Uni touche le fond.

2. Un plan de sauvetage pour les PECO.

3. Guerre économique en Europe : le cas de Dell.

4. Une vertu en trompe-l’œil par A. Bénassy-Quéré.

Pour en savoir plus…

Egalement dans ce numéro :

Marché du travail.

La part des salaires dans les pays de l’OCDE est fortement influencée par la mondialisation (Arnaud Sylvain ― Economie internationale).

Indicateurs économiques.

La productivité en France : genèse d’un indicateur (Régis Boulat Réalités industrielles ― Annales des Mines).

Problèmes économiques, n° 2969, mercredi 15 avril 2009, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029693.

Regards sur l’actualité

La Documentation française

Sécurité et libertés publiques

― Les fichiers légaux et illégaux, outils de surveillance dans les Républiques (Sébastien Laurent).

― Les fichiers du type Edvirsp (Exploitation documentaire et valorisation de l’information relative à la sécurité publique) sont-ils attentatoires aux libertés ? Entretien avec Christophe Soullez.

― Contre le fichier Edvirsp (fait suite au fichier Edvige) : entretien avec Jean-Pierre Dubois.

― Vidéoprotection : Big Brother ou outil de lutte contre la délinquance ? (Marc Barbier).

― Le système français de lutte contre le terrorisme et la garantie de l’Etat de droit (Agnès Blanco).

― L’Europe biométrique contre les libertés ? (Pierre Piazza).

Egalement dans ce numéro :

― L’évolution des finances publiques en 2009 (Pascal Desrousseaux).

― La réforme de l’outil de défense français (Frédéric Coste). Chronologie : octobre 2008.

Regards sur l’actualité, n° 349, mars 2009, 120 p. ― 7,80 €. ― Réf. : 3303332603497.

Revue mensuelle de l’Autorité des marchés financiers

Autorité des marchés financiers (AMF)

Lettres et cahiers.

― Lettre Régulation et sociétés cotées n° 5.

Etudes et analyses.

― La prévention et la gestion des conflits d’intérêts au sein des prestataires de services d’investissement (PSI) : analyse des rapports adressés à l’AMF en 2007.

Rapports.

― Rapport de l’AMF 2008 sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne.

Positions de l’Autorité des marchés financiers.

― Questions-réponses relatives aux scissions d’OPCVM décidées en application du

deuxième alinéa de l’article L. 214-19 ou du deuxième alinéa de l’article L. 214-30 du code monétaire et financier

.

Textes de l’Autorité des marches financiers.

― Arrêté du 30 janvier 2009 portant homologation de modifications du règlement général de l’Autorité des marchés financiers, livre III.

― Recommandation de l’AMF relative à l’information à donner dans les documents de référence sur les rémunérations des mandataires sociaux.

― Recommandation de l’AMF relative à la communication des sociétés cotées sur leur chiffre d’affaires annuel.

― Recommandation de l’AMF à destination des sociétés de gestion gérant des OPCVM de droit français susceptibles d’être impactées par l’affaire Madoff.

… Communiqués.

― L’AMF estime que la quasi-totalité de l’exposition des OPCVM français à l’affaire Madoff ne concerne pas le grand public.

― Entrée en fonction de Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers.

Décision de la Commission des sanctions.

Ce numéro contient également le sommaire thématique des revues mensuelles de l’année 2008.

Revue mensuelle de l’Autorité des marchés financiers, n° 54, janvier 2009, 244 p. ― 16,00 €. ― Réf. : 3303333600549.

Travail et Emploi

Ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

Marché du travail européen

― A la recherche des institutions optimales du marché du travail.

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

― Le rôle des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en France : une analyse empirique.

Restructurations.

― Mode de gouvernance et régimes de restructurations : une étude de cas.

― Types de fusions-acquisitions et évolution de l’em