Ces publications sont en vente :

– sur place :

– à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. :

[email protected] ;

– à l’agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : [email protected] ;

– par correspondance à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00 – service des commandes) ;

– par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne, commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

– et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l’exception des abonnements, toute commande est majorée d’une somme forfaitaire de 4,95 EUR pour participation aux frais d’enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l’ordre de l’agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d’indiquer la référence de l’ouvrage : référence signalée avant le prix.

La Documentation française a mis en vente du 26 juillet au 1er août 2002 :

I. – OUVRAGES

Connaissance et gestion des habitats

et des espèces d’intérêt communautaire

Collection « Cahiers d’habitats ». – Natura 2000

Muséum national d’histoire naturelle

Ministère de l’agriculture et de la pêche

Ministère de l’aménagement du territoire

et de l’environnement

La diversité et la richesse du patrimoine naturel européen, sa conservation et sa protection à une échelle communautaire se traduisent aujourd’hui par la mise en oeuvre de la directive Habitats. Celle-ci vise à préserver un ensemble d’habitats et d’espèces vulnérables dans leur aire de répartition naturelle, ou qui constituent des exemples représentatifs des régions biogéographiques du territoire européen. Les habitats naturels décrits dans cette synthèse sont abordés par grands types de milieux, faisant chacun l’objet de tomes différenciés. Un cédérom accompagne chacun des tomes de cette collection.

Tome III. – Habitats humides

Ce troisième tome est consacré aux habitats des milieux humides :

– végétations aquatiques ou amphibies des eaux douces stagnantes (mares, étangs, mares) : herbiers de potamots, d’utriculaires, de characées, tapis de lentilles d’eau, communautés à isoètes, groupements des mares temporaires méditerranéennes… ;

– végétations aquatiques ou riveraines des rivières permanentes ou temporaires : herbiers de renoncules, de callitriches, communautés d’annuelles nitrophiles à Bidents et chénopodes, saulaies arbustives… ;

– végétations des sources et des suintements carbonatés riches en bryophytes ;

– landes humides atlantiques ;

– mégaphorbiaies riveraines ou d’altitude et lisières forestières hygrophiles et nitrophiles ;

– tourbières : tourbières hautes actives, tourbières de transition, bas-marais alcalins, cladiaies…

2002, la Documentation française, collection « Cahiers d’habitats », 457 p., réf. 55641/6. – 38 EUR. – ISBN : 2-11-005009-8.

Précédemment parus

Tome I. – Habitats forestiers

Volume 1

Ce volume traite des domaines atlantique et continental des plaines et collines françaises qui témoignent d’une large diversité : hêtraies acidiphiles à calcicoles, chênaies-charmaies, forêts de pentes, forêts alluviales, tourbières boisées…

Volume 2

Le second volume traite des domaines méditerranéen et alpin : suberaies, yeuseraies, châtaigneraies, forêts galeries à peuplier et saule, forêts montagnardes et subalpines, pessières, sapinières, pineraies… ainsi que forêts de conifères méditerranéens à pins laricios, pins maritimes, pins pignons, pins d’Alep…

Un lexique taxonomique et un index syntaxonomique se trouvent en fin de volume.

Coll. « Cahiers d’habitats », cédérom inclus, volume 1 : 340 p., cartes, sch., bibl. ; volume 2 : 424 p., cartes, sch, bibl.

Ces deux volumes sont publiés ensemble sous la référence 55638/6. – 76 EUR. – ISBN : 2-11-004700-3.

Tome VI. – Espèces végétales

Coll. « Cahiers d’habitats », 211 p., cartes, sch., réf. 55643/2. – 38 EUR. – ISBN : 2-11-004863-8.

A paraître

Tome II. – Habitats côtiers.

Tome IV. – Habitats agropastoraux.

Tome V. – Habitats rocheux.

Tome VII. – Espèces végétales.

Quelle prison pour demain ?

Colloque du 26 avril 2002

Association Droit et démocratie

Partant d’un constat assez sombre sur la situation dans les prisons, et, suite aux rapports rendus par deux commissions parlementaires, l’association Droit et démocratie a engagé une réflexion dans la perspective de ces travaux. Faut-il admettre la prison comme une nécessité sociale indispensable ? Définir clairement des orientations stratégiques qui détermineront aussi en partie l’avenir du système carcéral.

2002, la Documentation française, 55 p., réf. 56294/7. – 12 EUR. – ISBN : 2-11-005145-0.

Précédemment parus sur ce thème

Amélioration du contrôle extérieur

des établissements pénitentiaires

Guy Canivet

2000, la Documentation française :

Le rapport : 264 p., réf. 55632/7. – 12 EUR. – ISBN : 2-11-004629-5 ;

Les annexes : 344 p., réf. 55711/0. – 11 EUR. – ISBN : 2-11-04638-4.

L’Univers pénitentiaire

2000, Regards sur l’actualité, n° 261. – 6,50 EUR. – 80 p., réf. 08026/8-0261.

Prisons en société. – Les conditions de détention…

Quel sens donner à la peine ?

Institut des hautes études de sécurité intérieure

1998, Cahiers de la sécurité intérieure, n° 31. – 16,77 EUR. – 336 p., réf. 08147/7-0031.

Administration pénitentiaire

Rapport annuel d’activité 2000

2002, 314 p., réf. 56439/7. – 24 EUR. – ISBN : 2-11-005063-2.

Administration et politiques pénitentiaires

Revue française d’administration publique, n° 99, 2002, 190 p., réf. 08079/9. – 14,80 EUR.

Le Financement de l’innovation technologique

dans l’industrie

Ministère de l’économie, des finances

et de l’industrie

Direction générale de l’industrie, des technologies

de l’information et des postes

Service des études et des statistiques industrielles

Yann Lhomme

Pour garantir la croissance et la compétitivité de l’économie, pour dégager une rentabilité supérieure à celle des investissements traditionnels, les entreprises sont amenées à innover.

Elles utilisent majoritairement leurs ressources internes : l’autofinancement assure ainsi les trois quarts du financement de l’innovation. Les financements publics représentent la deuxième source de financement, avec plus de 11 % du total des apports. C’est ce qui ressort de l’enquête sur « le financement de l’innovation technologique dans l’industrie » réalisée par le SESSI en 2000. Les résultats présentés dans cet ouvrage sont ventilés selon la taille des entreprises, leur secteur d’activité, l’origine de leur capital et leurs sources de financement.

2002, ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, coll. « Chiffres clés », série « Référence », 156 p., stat., réf. 13000/1. – 18,29 EUR. – ISSN : 1625-1555.

Liberté, risque et responsabilité

Nouveaux repères à l’heure de la mondialisation

et du terrorisme international

Conférence organisée à Paris, le 13 novembre 2001,

avec le soutien de JT International

Institut français des relations internationales

A la lumière des événements du 11 septembre 2001, comment ajuster la relation entre liberté individuelle et responsabilité des Etats ? Quelles nouvelles règles définir pour garantir la sécurité collective et la liberté de chacun dans les secteurs aussi divers que : la santé publique, la liberté de la presse et les NTIC (De la régulation à la gouvernance ; la protection des données personnelles à l’heure des réseaux ; quelle responsabilité pour les hébergeurs de site ?). Un tel consensus peut-il émerger au niveau international ? Telles sont quelques-unes des questions auxquelles ont souhaité répondre les intervenants de ce colloque.

2002, IFRI, coll. « Cahiers et conférences », 176 p., réf. 12999/2. – 15 EUR. – ISBN : 2-86592-124-7.

II. – REVUES

Documents d’actualité internationale

Ministère des affaires étrangères,

de la coopération et de la francophonie

Union européenne. – Conseil européen. – Séville :

Conclusions de la présidence et annexes :

I. – Règles d’organisation des travaux du Conseil européen ;

II. – Mesures concernant la structure et le fonctionnement du Conseil ;

III. – Déclaration nationale de l’Irlande ;

IV. – Déclaration du Conseil européen ;

V. – Projet de déclaration sur la contribution de la PESC, y compris la PESD, à la lutte contre le terrorisme ;

VI. – Déclaration sur le Proche-Orient ;

VII. – Déclaration sur l’Inde et le Pakistan VIII documents (non publiés) (Séville, 21-22 juin 2002).

Alimentation. – Organisation des Nations unies pour l’alimentation. – ONU. – Sommet mondial de l’alimentation : 5 ans après. – FAO :

ONU : discours du secrétaire général Kofi Annan (Rome, 10 juin 2002) ;

FAO : discours du directeur général Jacques Diouf (Rome, 10 juin 2002) ;

Italie : discours du président du Conseil Sylvio Berlusconi (Rome, 10 juin 2002) ;

Déclaration finale (Rome, 13 juin 2002).

Développement. – ONU. – Pays les moins avancés :

Rapport annuel de la CNUCED :

Aperçu du rapport (Genève, juin 2002).

Groupe des 7. – Finances :

Réunion ministérielle du G 7 Finances :

Déclaration (Halifax, 15 juin 2002).

Défense. – Union de l’Europe occidentale :

48e Assemblée générale de l’UEO :

Recommandations :

– les capacités militaires européennes dans le contexte de la lutte contre le terrorisme ;

– le renseignement européen : les nouveaux défis ;

– les nouveaux défis pour la coopération euro-américaine en matière de sécurité (Paris, 3 mai 2002).

Elections. – Madagascar. – Organisation de l’Unité africaine :

– appel de Libreville (Libreville, 4 juin 2002) ;

– rapport sur la médiation de la crise malgache (Dakar, 9 juin 2002) ;

OUA : décision (Addis-Abeba, 21 juin 2002).

Proche-Orient. – Processus de paix. – Israël/Palestine. – Etats-Unis. – Egypte :

– conférence de presse des présidents George Bush et Hosni Moubarak (Camp David, 8 juin 2002) ;

– conférence de presse du président George Bush et du Premier ministre Ariel Sharon (Washington, 10 juin 2002).

Mer Baltique. – Conseil des Etats de la Baltique :

Sommet du CEB :

– conclusions (Saint-Pétersbourg, 10 juin 2002).

France :

– discours du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie ;

– M. Dominique de Villepin, devant le Conseil supérieur des Français de l’étranger (Paris, 31 mai 2002).

Grande-Bretagne. – Jubilé :

– Discours de la reine Elizabeth II (Londres, 4 juin 2002).

Environnement. – Saint-Siège/Patriarcat de Constantinople :

– déclaration de Venise du pape Jean-Paul II et du patriarche Bartholomeos Ier (Venise, 10 juin 2002).

« Documents d’actualité internationale », n° 15, 30 juillet 2002, 46 p., réf. 08013/6-0215. – ISSN : 0338-4454.

Problèmes économiques

Les articles de référence pour comprendre l’économie

La Documentation française

Science économique

Mesure de l’économie :

Les indicateurs économiques américains : quelle origine, quelle signification ?

La situation politique : une composante du risque pays.

Théorie :

La convention en économie : les apports de l’approche interprétative.

Nouvelle économie :

Politique monétaire et influence positive des nouvelles technologies.

Agriculture :

Entre théorie et histoire : qu’est-ce qu’une politique agricole ? (Seconde partie).

Aux frontières de l’économie :

Lutter contre le terrorisme international : les réponses de l’économiste.

Sciences sociales :

Le retour des classes sociales ?

« Problèmes économiques », n° 2771, mercredi 31 juillet 2002, 32 p., réf. 08020/9-2771. – 3 EUR. – ISSN : 0032-9304.

Propriété industrielle. – Bulletin documentaire

Institut national de la propriété industrielle

Première partie

Textes officiels

Textes in extenso :

– communiqué de l’Office européen des brevets du 26 mars 2002 concernant les méthodes dans le domaine des activités économiques.

Relevés :

Relevé au Journal officiel des Communautés européennes ;

Relevé au Journal officiel de l’Ohmi ;

Relevé au Journal officiel de l’Office européen des brevets.

Deuxième partie

Doctrine

Comptes rendus :

– la protection des secrets d’affaire : le cadre international prévu par l’accord ADPIC et ses incidences sur le droit suisse.

– la doctrine dans les revues.

Troisième partie

Jurisprudence :

Brevets d’invention ;

Marques ;

Dessins et modèles ;

Obtentions végétales ;

Base de données ;

Concurrence déloyale.

Quatrième partie

Actualité et informations :

Chroniques de l’étranger ;

Echos ;

PIBD-Services.

« PIBD. – Propriété industrielle ». – Bulletin documentaire, n° 746, 15 juillet 2002, 44 p., réf. 08023/3-0746. – 7,60 EUR. -ISSN : 0338-6473.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

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