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Annexes (Articles Annexe I à Annexe II (suite))
Annexe I
Annexe II
Annexe II (suite)
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et la ministre de l’emploi et de la solidarité,
Vu la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 de financement de la sécurité sociale pour 1999, notamment l’article 41 ;
Vu la loi n° 99-1140 du 29 décembre 1999 de financement de la sécurité sociale pour 2000, notamment l’article 36 ;
Vu le décret n° 99-247 du 29 mars 1999 modifié relatif à l’allocation de cessation anticipée d’activité prévue à l’article 41 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999 ;
Vu l’avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés en date du 29 mai 2000,
Arrêtent :
Article 1
La liste des métiers mentionnés au 3° du premier alinéa du I de l’article 41 modifié de la loi du 23 décembre 1998 susvisée figure en annexe I au présent arrêté.
L’exercice de l’un des métiers mentionnés dans la liste de l’annexe I est attesté soit par tout document écrit dont la date est incluse dans l’une des périodes de l’annexe II, soit par les moyens de preuve suivants : attestation de l’employeur ou témoignage.
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Article 2
La liste des établissements de construction et de répartition navales mentionnés au 1° du premier alinéa du I de l’article 41 modifié de la loi du 23 décembre 1998 susvisée figure en annexe II au présent arrêté.
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Article 3
Modifié par Arrêté du 24 avril 2002 – art. 3, v. init.
Sont réputés figurer aux listes mentionnées à l’article 2 ces mêmes établissements lorsqu’ils ont, sous une dénomination différente, exercé la même activité.
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Article 4
Création Arrêté du 24 avril 2002 – art. 3, v. init.
Le directeur du budget, le directeur des relations du travail et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexes (Articles Annexe I à Annexe II (suite))
Annexe I
Modifié par Arrêté du 12 avril 2011 – art., v. init.
LISTE DES METIERS RELATIFS AUX TRAVAUX SUIVANTS
Travaux de bord
Sont concernés les métiers suivants :
Aide-scaphandrier ;
Agent d’encadrement ;
Agent de contrôle qualité ;
Agent de maintenance ;
Agent d’entretien ;
Agent d’essai ;
Agent de sécurité-agent de prévention ;
Agent d’entretien ;
Ajusteur ;
Agent d’entretien ;
Agent technique (électronique et radioélectricité) ;
Animateur de prévention et sécurité ;
Appareilleur.
Bobinier ;
Bourrelier ;
Calorifugeur ;
Capitaine de pousseur ;
Chanfreineur ;
Charpentier ;
Chaudronnier ;
Chauffeur de chaudière ;
Chauffeur-redresseur ;
Chef de bord ;
Compressiste ;
Conducteur d’engins ;
Contrôleur ;
Décorateur ;
Découpeur
Dessinateur ;
Deviseur ;
Dieseliste ;
Echafaudeur ;
Electronicien ;
Electricien ;
Formeur ;
Fraiseur ;
Frigoriste ;
Gréeur grutier-élingueur ;
Ingénieur d’affaires ;
Ingénieur de bord ;
Hydraulicien ;
Levageur-manoeuvrier ;
Manoeuvre ;
Mécanicien ;
Menuisier ;
Métallier ;
Meuleur ;
Meuleur-burineur ;
Monteur ;
Monteur-échafaudeur ;
Monteur en réfractaire ;
Monteur monte-charge et ascenseur ;
Monteur radio et sono ;
Motoriste ;
Nettoyeur ;
Nettoyeur de bord ;
Outilleur ;
Parquetteur ;
Peintre ;
Plombier ;
Pompier ;
Poseur de sol ;
Préchauffeur ;
Préparateur ;
Redresseur ;
Régulateur ;
Sableur ;
Scaphandrier ;
Selfiste ;
Serrurier ;
Soudeur ;
Statifieur ;
Technicien turbo ;
Tireur de câble ;
Tôlier ;
Tourneur ;
Traceur ;
Tuyauteur.
Travaux de coque
Sont concernés les métiers suivants :
Aide-scaphandrier ;
Agent d’encadrement ;
Agent de maintenance ;
Agent de sécurité-agent de prévention ;
Agent technique ;
Animateur de prévention et sécurité ;
Bourrelier ;
Burineur ;
Caréneur ;
Cariste-échafaudeur ;
Chalumiste arc-air ;
Chanfreineur ;
Charpentier ;
Charpentier fer ;
Chaudronnier ;
Chauffeur-redresseur ;
Conducteur d’engins ;
Découpeur ;
Dresseur ;
Echafaudeur ;
Façonneur ;
Fraiseur ;
Gabarilleur ;
Grenailleur ;
Grutier ;
Levageur-manoeuvrier ;
Meuleur ;
Meuleur-burineur ;
Monteur ;
Monteur-échafaudeur ;
Nettoyeur ;
Pompier ;
Peintre ;
Redresseur ;
Redresseur-formeur ;
Riveur ;
Sableur ;
Scaphandrier ;
Selfiste ;
Soudeur ;
Statifieur ;
Tôlier ;
Traceur ;
Vaigreur.
Travaux d’ateliers
Sont concernés les métiers suivants :
Aide-scaphandrier ;
Affûteur ;
Agent d’encadrement ;
Agent d’entretien ;
Agent de maintenance ;
Agent de sécurité ;
Agent de sécurité-agent de prévention ;
Agent technique (électronique et radioélectricité) ;
Ajusteur ;
Aléseur ;
Animateur de prévention et sécurité ;
Bobinier ;
Borneur ;
Bourrelier ;
Calorifugeur ;
Cariste ;
Cariste-chauffeur-conducteur d’engins ;
Chanfreineur ;
Charpentier ;
Charpentier fer ;
Chaudronnier ;
Chauffeur-redresseur ;
Conducteur d’engins ;
Découpeur ;
Ebéniste ;
Echafaudeur ;
Electricien ;
Electronicien ;
Electromécanicien ;
Forgeron marine ;
Fraiseur ;
Frigoriste ;
Grutier ;
Hydraulicien ;
Levageur-manutentionnaire ;
Maçon ;
Magasinier ;
Maîtrise d’atelier ;
Matelassier ;
Mécanicien ;
Menuisier ;
Meuleur ;
Monteur ;
Nettoyeur ;
Ouvrier sur machine ;
Oxycoupeur ;
Perceur ;
Pompier ;
Pontier ;
Préparateur production ;
Sableur ;
Scaphandrier ;
Soudeur ;
Statifieur ;
Tourneur ;
Traceur ;
Tuyauteur.
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Annexe II
Modifié par Arrêté du 8 août 2022 – art. 1
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE CONSTRUCTION OU DE RÉPARATION NAVALES SUSCEPTIBLES D’OUVRIR DROIT À LA CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ DES TRAVAILLEURS DE L’AMIANTE
Aquitaine
Alain Le Marc 33750 Camarsac : Travailleurs indépendant, de 1982 à 1986.
AMA/Chantiers AMA/SAREM, 10, avenue de l’Adour, 64600 Anglet, depuis sa création à 2007.
Aquitaine marine 162, quai de Brazza, 33100 Bordeaux : De 1985 à 1986.
ARMI Face au 81, rue des Etrangers, 33100 Bordeaux : De 1989 à 1998.
ARNI, cours du Pré-de-Saint-Maur, 33000 Bordeaux, de 1963 à 1983.
Ateliers et chantiers de Dunkerque et Bordeaux. 125 quai de Brazza, 33100 Bordeaux. De 1960 à 1968.
Ateliers et chantiers du Sud-Ouest. 162, quai de Brazza, 33100 Bordeaux. De 1979 à 1985.
Chantiers de la Garonne 162, quai de Brazza, 33100 Bordeaux. De 1960 à 1979.
Constructions industrielles et navales de Bordeaux. 125, quai de Brazza, 33100 Bordeaux : De 1968 à 1970.
Constructions navales de Bordeaux, 162, quai de Brazza, 33100 Bordeaux : De 1987 à 1996.
Capendeguy et Cie :
– quai Elissalt, Les Recollets, 64500 Ciboure : de 1966 à 1982.
Chantier naval hendayais Quai de la Floride, 64700 Hendaye. De 1992 à 1996.
Chantiers Barde Aquitaine, quai de la Floride, 64700 Hendaye : de 1988 à 1990.
Coopérative maritime ITASOKOA, Avenue Mariella, 64500 Ciboure. De 1963 à 1977. puis Coopérative maritime GUREA. De 1978 à 1995.
COROPAINT Face au 105, quai des Queyries, 33100 Bordeaux : Depuis sa création à 1986.
Forges et chantiers de la Gironde 125, quai de Brazza, 33100 Bordeaux : Depuis sa création à 1960.
GAME STEMA 110, rue Achard, 33000 Bordeaux : De 1960 à 1985
MORGERE SAS Réparation navale. 10, avenue Louis-Martin, BP 170, 35408 Saint-Malo Cedex. De 1970 à 1996.
SAMEG (SA des Etablissements Mounerat et Gaussens), 99-107, rue Bourbon, 33000 Bordeaux : de 1970 à 1986.
Service technique de l’outillage, des ateliers et centre d’activité de la réparation navale et du dragage du Port autonome de Bordeaux, palais de la Bourse, 3, place Gabriel, 33075 Bordeaux : de 1947 à 1997.
SARL FLORIDE Marine, Zone technique, port de pêche, cale de Floride, 64700 Hendaye, De 1981 à 1985 puis Coopérative maritime Bidassoa, département mécanique, Zone technique, port de pêche, quai de Floride, 64700 Hendaye, De 1985 à 1998.
Basse-Normandie
ACE Société ACE (GIE), 1, rue des Claires, BP 59, de sa création à 1996, puis 7, rue des Claires, BP 59, 50460 Querqueville, depuis 1996.
ACMC Bâtiment 8, terre-plein des Mielles, 50110 Tourlaville. De 1999 à 2003.
ACMH :
– quai Nord du Bassin de l’Est, 14600 Honfleur : de 1933 à 1989.
ACMI : 39, zone industrielle, 50440 Digulleville : depuis sa création.
ACTP (Association cherbourgeoise de travail protégé) :
– 126, rue des Métiers, 50110 Tourlaville : depuis sa création.
SA Agence maritime Deshayes et Cie, 20 bis, rue Alfred-Rossel, 50100 Cherbourg. Deshayes Entreprise (SNC), 20, rue Cachin, 50100 Cherbourg : de 1966 à 1971.
Amiot, 135, rue Dom-Pedro, 50100 Cherbourg, depuis 1955. Constructions mécaniques de Normandie/Compagnie normande de
l’industrie du bois/Atelier de construction navale de Cherbourg/Atelier et chantiers de Cherbourg, 24-144, boulevard Félix-Amiot, 50100 Cherbourg, 51, rue de la Bretonnière, 50100 Cherbourg, 135, rue Dom-Pedro, 50100 Cherbourg, depuis 1955.
Arcade/Arcade Sécurité SARL :
– 23, rue Gambetta, 50120 Equeurdreville-Hainneville : depuis sa création.
Ateliers de mécanique navale Massieu :
– 3, rue de la Gare, 50100 Cherbourg et 1, quai de Tourville, 50550 Saint-Vaast-la-Hougue : de sa création à 1989.
ATS :
– place du Voeu, 50100 Cherbourg : de 1972 à 1985.
Bastide :
– 52, rue Asselin, 50100 Cherbourg : depuis 1977.
Bellot : quai de l’Ancien-Arsenal 50100 Cherbourg et rue Aristide-Briand, 50110 Tourlaville : de 1960 à 1997.
BFA, 24, rue de la Paix, 50100 Cherbourg, de 1975 à 1977.
Briffer :
– rue Montebello, 50100 Cherbourg : de 1980 à 1985.
CDM/CDMSA/ACDM/ACPP :
– ZI, route de Flamanville, 50340 Les Pieux, et route de Beaumont, 50440 Digulleville : de 1987 à 1992.
Chantiers ALLARD André. Rue du Maréchal-Montgomery, 14520 Port-en-Bessin – Huppain 1970 à 1985.
Chantier BELLOT André, rue des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : De 1976 à 1983.
puis SARL d’exploitation des chantiers BELLOT, rue des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : De 1983 à 1997.
DCN (Direction des constructions navales)/Schneider Electrique :
– place Bruat, 50115 Cherbourg Naval : de 1968 à 1993.
Digne Joseph/Digne Françoise :
– quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949.
Dufour, puis SARL Dufour, rue des Albatros, zone industrielle, 14520 Port-en-Bessin-Huppain, et 4, rue des Anciennes-Ecoles, 14450 Grandcamp-Maisy, de 1973 à 2000.
Entreprise industrielle :
– rue des Claires, BP 21, 50120 Equeurdreville : depuis 1985.
Entreprise Jean Mazurien, rue du Port, 50400 Granville, de 1969 à 1980.
GIMT (Générale industrielle de maintenance de travaux) :
– 42, rue du Président-Loubet, 50100 Cherbourg : de 1974 à 1979, de 1986 à 1991.
Lardet Babcock :
– 6, rue Guiffard, 50100 Cherbourg : depuis sa création.
Leroux et Lotz marine/Leroux et Lotz marine industrie/Leroux et Lotz Normandie/Leroux et Lotz SMCT (LLS)/ SMCT/CIA (Constructions industrielles de l’Atlantique)/groupement Leroux Bastide Thiriet, 1, rue Gambetta, 50110 Tourlaville, et 2, chemin des Chênes, 50110 Octeville, et ZI les Mielles, 50110 Tourlaville : de 1955 à 1999.
Les chantiers normands réunis 14470 Courseuilles-sur-Mer : De 1966 à 1996.
SA Industrielle plomb plastique mécanique/Machinox :
– hameau Les Quatre Vents, 50441 Beaumont-Hague Cedex, et route de Portbail, 50390 Saint-Sauveur-le-Vicomte : de 1928 à 1985.
Mecagena, quai de l’Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg : de 1974 à 1986.
Nautic Port Bois. Rue du Maréchal-Montgomery, 14520 Porten-Bessin – Huppain. De 1985 à 1996.
Omnium technique d’études et contrôle de montages industriels (OTECMI), ZA La Belle Jardinière, BP 41, 50120 Equeurdreville, de 1980 à 1990.
RMO (Rectification mécanique de l’Ouest) :
– rue de la Marine et quai de Caligny, 50100 Cherbourg : de 1971 à 1975.
Robatel :
– ZI de Digulleville, BP 703, 50447 Beaumont : depuis 1973.
SEPFA, 5, rue Dom-Pedro, 50100 Cherbourg : de 1974 à 1992.
SGC (Société générale de carénage) :
– zone artisanale, 50690 Martinvast, et 31, avenue Aristide-Briand, 50100 Cherbourg : depuis 1955.
SMCT ETS de Cherbourg, puis SMCTC. Bureau, BP 112, 44602 Saint-Nazaire. 1985 à 1990. 87, rue de la Polle, 50100 Cherbourg-Octeville. 1991 à 1996.
SNC Dehayes Entreprise :
– 20, rue Cachin, 50101 Cherbourg : de 1974 à 1975.
SNEF Electric Flux :
– ZI, route de Beaumont, 50120 Equeurdreville-Hainneville : depuis 1954.
SNORI :
– ZA Ouest, rue Denis-Papin, BP 60, 14120 Mondeville : depuis 1979.
SOCCOMA :
– Le Beuzembec, 50340 Siouville-Hague, 92, rue Lebédier, 50100 Cherbourg : de 1985 à 2001.
Société des chantiers navals français : zone industrielle du canal, 14550 Blainville-sur-Orne. De 1917 à 1954.
Société navale cherbourgeoise (SNC), quai de l’Ancien-Arsenal, 50100 Cherbourg et rue Montebello, 50100 Cherbourg et 120, rue Roger-Glinel, BP 61, 50460 Querqueville ; Tuyauterie et chaudronnerie du Cotentin, 120, rue Roger-Glinel, 50460 Querqueville, de 1987 à 1996.
Tuyauterie et chaudronnerie du Cotentin, 120, rue Roger-Glinel, 50460 Querqueville ;
Société Rémy Baheux et cie rue de Bayeux, 14520 Port-en-Bessin. De 1948 à 1970.
Société S 3 E Automatismes :
– 120, rue Roger-Glinel, 50460 Querqueville : de 1987 à 1989.
Sominex/Gaubert :
– 14520 Port-en-Bessin : de 1973 à 1997.
SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie
– rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966.
Société de mécanique marine et industrielle granvillaise (SMMIG), rue de la Gare, 50350 Donville-les-Bains, puis port de Hérel, 50400 Granville, de 1970 à 1996.
Sonectro/Thomson/CSF, 4-6, avenue Louis-Lumière, 50103 Cherbourg : de 1968 à 1997.
TEAT (Travaux et applications techniques), arsenal de Cherbourg, 50100 Cherbourg : depuis sa création.
Tirot :
– Le Repas, 50320 Folligny : depuis 1990.
Truffert Lepesant/Lepesant et Cie/SNC :
– rue des Trois-Hangars, 50120 Equeurdreville-Hainneville, et ZI Les Mielles, 50110 Tourlaville : depuis sa création.
UIE/NUIE (Union industrielle et d’entreprise) BP 173, 50104 Cherbourg Cedex et les Mielles, 50110 Tourlavielle de 1972 à 1985
Bourgogne
Atelier et chantiers navals de Chalon-sur-Saône/COMEF/Saône Peinture/SAS chantier naval chalonnais, rue Marc-Séguin, depuis 1949.
M. Goncalves Joseph, 71160 Digoin : jusqu’en 1986.
Heron Cruiser, 89700 Tonnerre : de 1981 à 1984.
Saône Peinture Rue Marc-Seguin, 71100 Chalon-sur-Saône De 1989 à 2001.
SARL Navitour, 58800 Passy : de 1984 à 1990.
Société Cornu frères/SARL Fluvial diesel/SA Atelier fluvial, quai du Canal, 21170 Saint-Usage : depuis sa création
M. Vahe Paul, 71100 Chalon-sur-Saône : de 1958 à 1962.
Bretagne
Abiven, Kérinaouen, 29850 Gouesnou : de 1977 à 1987.
ACB, Arsenal, 29200 Brest : de sa création à 1976.
ACF, terre-plein du port, 29100 Douarnenez : de 1982 à 1991.
ACR Composite, zone du Rohu, 56600 Lanester : de 1989 à 1998.
Agromanut :
– parc d’activités de Kermar, 56700 Kervignac : depuis 1989.
Alstom Leroux Naval, 32, rue de l’Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient, puis ZI du Rohu, 56600 Lanester, de 1997 à 1999.
Alu Bennes :
– ZI des Forges, 56650 Inzinzac-Lochrist : depuis 1994.
AMK Atelier mécanique de Kéroman, rue Maurice-Le Léon, 56100 Lorient : de 1967 à 1994.
AMP-Le Bouter, rue Le Bail-Meignant, 29115 Le Guilvinec, et rue des Coopératives, 29760 Penmarc’h : de 1965 à 1998.
Ar C’Hanot :
– quai Sud, port Tudy, 56590 Groix : depuis 1986.
AR Electricité, 13, rue Alexis-Clairault, ZI Kergonan, 29200 Brest : depuis 1999.
Armements Morvant SA. 51 bis, avenue de la Perrière, 56100 Lorient. De 1973 à 1983.
Armor mécanique :
– 5, rue de l’Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995.
Art et décoration/Aménagement et décoration :
– route de Gouesnou, 29200 Brest, puis 11, rue Alain-Le Berre, 29200 Brest : depuis 1949.
ATCI, 44, boulevard Léopold-Maissin, 29480 Le Relecq-Kerhuon : depuis 1992.
Ateliers et chantiers de Concarneau :
– ZI du Moros, rue des Bolincheurs, 29110 Concarneau : de 1973 à 1993.
Ateliers et Forges de l’Ouest, port de commerce, 29200 Brest : de 1945 à 1968.
Ateliers français de l’Ouest/ Atelier de réparation du Nord-Ouest/ Sobrena :
rue Victor-Fenoux 29200 Brest puis ZI portuaire, 29200 Brest : de 1968 à 2012
Puis
DAMEN SHIPREPAIR BREST, rue Emile de Carcaradec, Port de commerce, 29200 Brest : de 2012 au 30 septembre 2022.
Ateliers mécaniques Bougar :
– 11, boulevard Louis-Nail, 56104 Lorient Cedex : depuis 1973.
Ateliers mécaniques de Keroman, rue Maurice-Le Léon, 56100 Lorient : de 1967 à 1994
Ateliers Mécaniques Lorientais 2, rue Fulvy, 56100 LORIENT : de 1994 à septembre 1996, puis 13 boulevard Louis Nail, 56100 LORIENT :
d’octobre 1996 à juin 2011 et 32, rue Ingénieur Verrière, 56100 LORIENT : de juillet 2011 à 2012.
Atelier motonautique, Port-la-Forêt, 29940 La Forêt-Fouessant : depuis 1977.
Atelier Priol/SARL Léon, puis SOFIMEC, 86, rue Pierre-Semard, 29760 Saint-Guénolé-Penmarc’h : de 1966 à 1999.
Les Ateliers normands, puis SARL Ateliers normands, puis SA Ateliers normands, 56290 Port-Louis, puis lieudit Saint-Goustan, 56400 Auray, puis lieudit Locmalo, 56290 Port-Louis, puis 24, boulevard Jean-Pierre-Calloch, 56100 Lorient : depuis 1930.
Atlantic Technologie :
– rue Jean-Bart, 56410 Etel : depuis 1979.
ATO Series Sobrecar, 18, rue Saint-Pierre, 56100 Lorient : depuis 1970.
Ato/Sobrecar :
– ZI portuaire, 29200 Brest : de 1970 à 1995.
Barillec SA, ZI du Moros, 29110 Concarneau : de 1957 à 1992
SARL Bastide :
– 4, rue Kerbernard, 29200 Brest : depuis 1959
Bastide SMNB, 14, rue Pont-Carré, 56100 Lorient : de 1959 à juin 2002 ; 8, rue Henri-Estier, 56100 Lorient : depuis juillet 2002.
BATEAUX G. BALOIN, BATEAUX BALOIN, ZI de Pouldavid, 29100 Douarnenez : de 1971 à 2014.
Bernard Ateliers mécaniques navals industriels :
– boulevard de la Compagnie-des-Indes, 56290 Port-Louis : depuis 1993.
BERTHIN Pierre, SBEEE (Société bretonne d’équipements électriques et électroniques), 21, rue François-Le-Levé, 56100 Lorient, puis rue Jean-Moulin, ZA de Kerdroual, 56270 Ploemeur, puis 3, boulevard Flandres-Dunkerque 1940, puis 2, rue Fulvy, puis 4, rue de l’Industrie, 56100 Lorient, de 1975 à 2005.
Biger Jean/Biger Moteurs marins :
– rue de la Grève-Blanche et Le Port, 29730 Le Guilvinec : de 1947 à 1996.
Billie Marine :
– 2, rue du Cabotage, 56700 Hennebont : depuis 1998.
Bolcioni :
– 8, rue Amiral-Troude, 29200 Brest : depuis sa création.
BONNEC, puis SARL POLYESTA, puis SA POLYESTA, 10, rue Chalutier-les-Deux-Anges, 56100 Lorient, Pont du Moulin, route de Port-Louis, 56700 Merlevenez, de 1970 à 1987.
Breiz-Elec, 25, quai du Pourquoi-Pas, 56100 Lorient : de 1976 à 1996.
Bretagne Hydraulique, zone de Ty Lippig, rue de l’Aéroport, 29700 Pluguffan : de 1989 à 1990, puis ZA de Troyalac’h, 29170 Saint-Evarzec : de 1991 à 1996.
Brouard, Arsenal, 29200 Brest : depuis sa création.
Brouard-Les Peintures Malouines :
– 53, rue John-Kennedy, 35400 Saint-Malo : depuis sa création.
CCI de Brest Chambre de commerce et d’industrie de Brest : siège social : place du 19è-RI, port de Brest ; Ateliers : 1, rue de Kiel, 29200 Brest. Depuis 1911
CEMAT (Construction Etudes et Montages de l’Atlantique) :
– rue de l’Eau-Blanche, ZI de Kergonan, 29200 Brest : depuis sa création.
Centre d’Entretien et de Réparation de l’Ouest (C.E.R.O.), sis 20, quai Trichet à SAINT-MALO (35400), de 1983 à 2003.
Chantier du Guip :
– quai Commandant-Malbert, 29200 Brest : depuis 1994.
Chantier nautique Combe SARL :
– ZA de Pen Man Bihan, 56570 Locmiquelic : depuis 1985.
Chantier de Cornouaille, port de Douarnenez, 29100 Douarnenez, de 1943 à 1983
Chantier naval des Baux :
– Brest : de 1945 à 1996.
Chantier naval Ernest Sibiril, 21, rue La Motte-Picquet, BP 6, 29660 Carentec, depuis 1961.
Chantier naval Herbert-Heraud, puis Chantiers de Bretagne-Sud, Le Pont-Lorois, 56550 Belz : de 1953 à 1991.
Chantier naval Hyppolyte Le Bars, 13, rue du Port, 29900 Concarneau, de sa création à 1985.
Chantiers de La Perriere, Arsenal, 29200 Brest : depuis sa création.
Chantiers de marine Yves Ouerrien Anse du Roudouie, 29900 Concarneau : Depuis 1945
Chantiers et ateliers de La Perriere, 8, boulevard Abbé-Le Cam, 56100 Lorient, puis 32, rue de l’Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1960 à 1992.
Chantier naval de Douarnenez. Le Port, 29100 Douarnenez. De 1985 à 1993.
Chantier naval Glehen Pierre et fils. Le Port, 29100 Douarnenez. De 1994 à 1996.
Chantier naval Glehen Pierre et fils. Rue Rémy-Le Lay, 29750 Loctudy. De 1987 à 1996.
Chantiers navals de Pors-Moro, Pors-Moro, 29120 Pont-Labé : depuis 1995.
Chantiers navals GAY. 35780 La Richardais. De 1973 à 1976.
Chantiers Rameau/Rameau André :
– rue de la Corderie, 56410 Etel : de 1964 à 1998.
Charpentiers Marine Camaretois. La Pointe de Rocamandour, 29570 Camaret-sur-mer. Depuis 1990
CHATELAIS et LE GALL. 8
bis,
avenue Louis-Martin, BP 94, 35407 Saint-Malo Cedex. De 1952 à 1996.
Chaudronnerie lorientaise, rue Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1978, puis SARL JOLY, 27, rue Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1980 à 1998.
Chaudronnerie tôlerie lorientaise :
– Soye, 56270 Ploemeur : depuis 1997.
Chouteau :
– Arsenal, BP 17, 29760 Brest : de 1960 à 1999.
COFRETH puis COFETH 1-3, rue Henri-Moissan 29200 Brest : depuis 1962
Concarneau électronique service, quai Est, 29110 Concarneau : de 1987 à 1996.
Constructions navales malouines (CNM). 6-8, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo. De 1973 à 1994.
Constructions navales malouines R. Labbé.
Chantiers R. Labbé SA.
Construction Labbé R. SARL. 6-8, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo. De 1995 à 1996.
Constructions navales Robert Hus 3, rue du Clos-du-Noyer, ZI, 35400 Saint-Malo. De 1971 à 1990.
CPI (Compagnie de peinture industrielle), rue Jean-Charles-Chevillotte, 29200 Brest : depuis 1969.
CRM (Compagnie Radio maritime) Saint-Malo, 4, rue Jean-Macé, puis 2-4, quai du Val, 35400 Saint-Malo : depuis 1960.
CRM (Compagnie Radio maritime) Lorient, 20, rue du Bout-du-Monde, BP 218, 56102 Lorient et 73, avenue de la Perrière, 56100 Lorient : depuis 1946.
CRM (Compagnie Radio maritime) Roscoff, 23, rue Brizeux, BP 56, 29211 Roscoff : de 1989 à 1992.
CRM (Compagnie Radio maritime) Brest, 28, rue J.-M.-Le Bris, puis 6, rue Amiral-Troude, 29200 Brest : depuis 1966.
CRM (Compagnie Radio maritime) Le Guilvinec, 69, rue Jean-Baudry, 29730 Le Guilvinec : depuis 1950.
CRM (Compagnie Radio maritime) Concarneau, ZI du Moros, port de pêche, 29110 Concarneau : depuis 1948.
CRM (Compagnie Radio maritime) Douarnenez, 3, rue de l’Observatoire, puis 1, quai des Langoustiers, 29100 Douarnenez : depuis 1950.
CRM (Compagnie radio maritime). Quai Armand-Dayot, 22500 Paimpol. De 1982 à 1986.
CRM (Compagnie radio maritime). 14, rue de Victoire, 22410 Saint-Quay-Portrieux. De 1973 à 1986.
CSEE, 8, rue Théodore-Botrel, 29200 Brest, puis 2, quai de la Douane, 29200 Brest : depuis 1965.
CVB (chauffage et ventilation), rue de l’Eau-Blanche, puis rue de Maupertuis, 29200 Brest : de 1965 à 1988.
DCI, branche NAVFCO, centre de Lorient naval arsenal. BP 35, puis rampe de la Chapelle, porte Gabrielle, 56100 Lorient. De 1972 à 1996.
Depitre SA, rue de Montjaret-de-Kerjégu, ZIP, 29200 Brest, puis route du Vieux-Saint-Marc, 29200 Brest, puis route Alain-Colas, 29200 Brest : 1945 à 1987.
DCN/Schneider Electrique :
– 56100 Lorient : de 1970 à 1994.
Diougoant, 181, rue Lucien-Larnicol, 29760 Penmarc’h, et port de pêche, terre-plein Ouest, 29750 Loctudy : depuis 1977.
DOUGNAC Electricité. 14, quai du Val, 35400 Saint-Malo. De 1975 à 1996.
Dubigeon Normandie :
– quai de l’Ouest, 29200 Brest : de 1950 à 1975.
EBS (Electronique Bretagne Sud). 124, rue François-Perron, puis 399, rue Lucien-Le-Lay, puis 109, rue du Port, Saint-Guénolé, 29760 Penmarch. De 1990 à 1996.
EBS (Electronique Bretagne Sud), 20, rue du Port, puis terre-plein du Port, 29750 Loctudy, depuis 1987.
EBS (Electronique Bretagne Sud). 8, rue du Général-de-Gaulle, puis terre-plein du Port, 29730 Guilvinec. De 1993 à 1996.
EGTIM :
– 12, rue Anatole-France, 29200 Brest : de 1988 à 1998.
EITOM, rue Poullaouec, puis SARL EITOM, rue Alain-Colas, 29200 Brest : depuis 1973.
Electronique de navigation, 4, rue de Malakoff, puis 15, quai Est, 29900 Concarneau, de 1976 à 1993.
Entreprise André Picault, 1, boulevard J.-P.-Calloch, 56100 Lorient, de 1944 à 1984.
Entreprise Boulay-Froid maritime, puis SARL Concarnoise de froid, 89, avenue A.-Le Lay, 29110 Concarneau : depuis 1963.
Entreprise Carras, 5, quai Jacques-de-Thezac, 29770 Audierne, de 1977 à 1994.
Entreprise Jean Guerizec Boulevard de la Compagnie des Indes, 56290 Port-Louis. De 1950 à 1984.
Entreprise Ouest industrie représentation (OIR) :
– quai de la Douane, 29200 Brest : de 1985 à 1990.
Entrepose/Montalev :
– 8, rue des Colonies, 29200 Brest : depuis 1988.
Etablissements Bourhis, 5, rue Maupertuis, 29200 Brest : de 1965 à 1996.
Etablissements Chouteau :
– port de Guerre, 56100 Lorient : de 1971 à 1998.
Etablissement François Meunier, 2, rue Réaumur, ZI de Kergonan, 29200 Brest : de 1960 à 1984, puis SA Etablissements François Meunier, 2, rue Réaumur, ZI de Kergonan, 29200 Brest, puis 12 bis, rue de Villeneuve, 29200 Brest : depuis 1984
Etablissements GAUTIER et Cie. 8, rue Charles-Tellier, 56100 Lorient. De 1941 à 1994.
Etablissements Guerif et Moreau/Etablissements généraux de mécanique de l’Ouest/Société d’exploitation des procédés EGMO/EGMOCAR :
– 8, rue Henry-Estier, 56100 Lorient, puis 52, boulevard Isidore-Marfille, 29200 Brest : de 1945 à 2006 puis NAVTIS,12, rue Jean-Charles Chevillotte, 29200 BREST et 52 boulevard Isidore Marfille CS 12938
29229 BREST CEDEX 2 : de 2006 au 30 septembre 2022.
Etablissements Guillaume et Cie :
– 9, quai Est, 29110 Concarneau : de 1954 à 1998.
Etablissement Herledan, 4, rue Tal-ar-Veil, 29730 Lechiagat : depuis sa création à 1983.
Etablissements J. Michel et C. Le Scoul, puis Cornouaille moteurs C. Le Scoul, puis Cornouaille moteurs, puis SARL Soficomo, quai Est, 29110 Concarneau : depuis 1957.
Etablissements Le Rhun-Cossec, Saint-Guénolé, 29760 Penmarc’h, de 1944 à 1965.
Etablissements Meunier FSA, rue de Kerpont, ZI Kerpont, 56850 Caudan : depuis 1965.
Etablissements Meunier FSA. 9, boulevard Nail, 56100 Lorient. De 1965 à 1996.
Etablissements Monfort :
– 5, rue Julien-Quéré, 56100 Lorient : De 1978 à 2014.
Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997
Etablissement Patrick Allanic, ZI du Moros, 29900 Concarneau : depuis 1984.
Etablissement Saouter Electric marine auto, anse du Lin, 29900 Concarneau : depuis 1959.
Etablissements Portier et fils :
– 3, rue Ludovic-Jego, 56100 Lorient : depuis 1968.
Etablissements Bonis Joseph, rue Lamartine, 29770 Audierne : de 1930 à 1993.
Etablissements Bonis Joseph, terre-plein du Port, 29100 Douarnenez : de 1975 à 1982.
Etablissements Series Marius :
– ZI portuaire, 29200 Brest : de 1960 à 1974.
Etablissements Y. Hilly, 3, rue Alphonse-Rio, 56100 Lorient : de 1969 à 1976.
Ets Bernard (Jean), Porte Rouge, 56290 Port-Louis, puis chantiers navals Bernard SA, port de Pen Mané, 56570 Locmiquelic : depuis 1972
Ezanno Joseph :
– 56410 Etel : de 1973 à 1979.
Ezanno Noëlle :
– rue Jean-Bart, 56410 Etel : de 1978 à 1979.
FCC Vergoz :
– anse du Lin, ZI du Moros, 29110 Concarneau : de 1957 à 1995.
Finistérienne de construction et de réparation navale, ZI du Moros, 29110 Concarneau : depuis 1995.
Forge marine Bescou Francis, Le Styvel, 29129 Camaret-sur-Mer, de 1968 à 1987.
Forge marine Félix Cossec, 20, rue Jean-Jaurès, 29740 Lesconil : de 1954 à 1985.
Forge marine Guillou Marcel/Forge marine Guillou/Forge marine Guillou Serge, 218, rue Lucien-Larnicol, 29760 Saint-Guénolé, Penmarc’h, depuis 1959.
Forge marine Le Douguet, rue des Primevères, 29740 Lesconil : depuis 1986.
Forge marine de l’Iroise, quai Téphany, 29560 Camaret : depuis sa création.
Furano France-Radio Océan Centre Atlantique BP 168, route de Coray 29000 Quimper. De 1990 à 1994.
Gazaix Claude/SEMB-Gazaix Bretagne :
– rue Victor-Grignard, 29490 Guipavas : depuis 1996.
IDM (Industrielle de montage), 8, rue des Colonies, puis 3, rue du Colonel-Berthaud, 29200 Brest : de 1982 à 1997.
Innovation, réalisation, aménagement composites :
– 1 B, rue de l’Industrie, 56100 Lorient : depuis 1998.
IRCN impasse Lafayette, depuis 1997 puis METAL ACTION 4, impasse Lafayette, 29850 Gouesnou, de 2004 à 2012.
Ismer SARL :
– rue Didier-Bestin, 56100 Lorient : depuis 1988.
Isotherma :
– rue Barbès, 29200 Brest : depuis 1987.
Jean Leroy moteurs marins :
– 29129 Camaret-sur-Mer : depuis 1962.
JLB Sécurité :
– 16, rue Jean-Charles-Chevillotte, 29000 Brest : depuis 1987.
Kernével Nautic :
– boulevard Roger-Port, 56260 Larmor-Plage : depuis 1993.
Lange :
– BP Arsenal, 29240 Brest : depuis sa création.
Lange STIO (Société de tuyauterie industrielle de l’Ouest) :
– Brest : depuis sa création.
L’Atelier du bateau :
– 4, rue A.-Colas, 29200 Brest : depuis 1995.
Larzul :
– rue de Pennmarch, 29730 Le Guilvinec : de 1948 à 1989.
Lastenet André, quai Théphany, 29570 Camaret-sur-Mer, de 1987 à 1990.
Lastenet Pierre, 5, rue du Styvel, 29570 Camaret-sur-Mer, de 1964 à 1987.
Laudren Electricité, 25, rue de la Fraternité, 29200 Brest, puis 60, rue de Trudaine, 56600 Lanester : de 1953 à 2002
Lefloc’h Corentin, puis Les forges de Loctudy. 18, rue du Port, 29125 Loctudy, puis Terre Plein du Port, 29125 Loctudy : Depuis 1960
Le Floch Lucien, 1, quai du Pourquoi-Pas, 56100 Lorient : de 1966 à 1995.
Le Gall René, Bellevue, 29350 Moëlan-sur-Mer, de 1956 à 1995.
Le Got André, 13, rue de l’Harteloire, 29200 Brest, de 1977 à 1990.
Le Queau François/SARL Le Queau François/Le Queau François, ZA du Guirric, BP 99, 29120 Pont-l’Abbé, depuis 1977.
Léon Glehen/Chantiers navals de Pors-Moro, Pors-Moro, 29120 Pont-Labbé : de 1957 à 1992
Entreprise Jean Le Guerizec/Les Chantiers Barthélémy, boulevard de la Compagnie-des-Indes, 56290 Port-Louis : de 1952 à 1986.
Leroux et Lotz/Timo/Timobreiz, 26, rue Vauban, 29200 Brest, puis 1, rue de l’Eglise, 29850 Gouesnou, puis 3, rue Pierre-Martin, puis 13, rue du Colonel-Berthaud, 29200 Brest : de 1947 à 2000
Leroux et Lotz Meunier/Meunier Leroux et Lotz/Socomele/Leroux et Lotz Meunier, Arsenal, 29200 Brest : de 1984 à 1992.
Les Ateliers de Kergroise Rue Emile-Marcesche, 56100 Lorient, puis 18, avenue de Kergroise, 56100 Lorient. Depuis 1967.
L’Helgouac’h François, 73 Grand-Rue, 29750 LOCTUDY, de sa création à l’année 1979, puis, SOMECO, 73 Grand-Rue, 29750 LOCTUDY, de 1980 à 1992, puis Terre plein du Port, 29750 LOCTUDY, de 1992 à 2007 SOMECO, Terre plein du Port, 29100 DOUARNENEZ, de 1989 à 2005
Lip Sudest, puis Lips France, ZI de Petite-Synthe, 59140 Dunkerque : de 1965 à 1991.
Lorient forge marine (Le Dref Patrice). 17, quai du Pourquoi-Pas, 56100 Lorient. De 1987 à 1996.
Lorient industrie, 13, rue P.-Martin, 29200 Brest : depuis sa création.
Lorient industries, 14 rue des Frères-Lumière, ZI LannGazec, 56600 Lanester. De 1981 à 1997
Lorient Naval et industries :
– ZI du Rohu, 56600 Lanester, puis 32, rue de l’Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1990 à 1997.
Louis Carrouër. Anse du Lin, terre-plein, quai est, 29900 Concarneau. De 1956 à 1975.
SARL Carrouër Patrick. Anse du Lin, terre-plein, quai est, 29900 Concarneau. De 1976 à 1996.
Maison Grouhel Camaret :
– Le Sillon, 29570 Camaret-sur-Mer : de 1958 à 1978, puis Société Mecamar Camaret : depuis 1978.
MBR (Marine Bretagne Réparation), 3, quai Armand-Considere, 29200 Brest : de sa création à 1998.
MECAMAR. Rue Alain-Colas, 29200 Brest. Depuis 1996.
Meca Diesel, 7, rue du Professeur-Legendre et quai Carnot, 29900 Concarneau, de 1985 à 2004.
Meca Diesel, quai du Moros, rive droite, 29900 Concarneau, depuis 2004.
Mécanique Marine LE PAPE Pierre, 355, rue Ar Veil, Kerity, 29760 PENMARC’H, (SIRET N° 376 179 354 00018) : de 1979 à 1982.
Metabois :
– 8, rue du Sénateur-Pichon, 29200 Brest : depuis sa création.
Meunier port/Meunier naval, 2, rue Victor-Fenoux, 29200 Brest : depuis 1987.
MIDOTEC, quai de la Douane, 29200 Brest, puis 28, rue du Pont-Neuf, 29215 Guipavas : de 1985 à 1988.
MIM (Montage industriel et maritime), 1, rue Blaveau, puis 8, rue des Colonies, puis 3, rue du Colonel-Berthaud, 29200 Brest : de 1986 à 1997
