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TITRE Ier : MUTATION (Articles 2 à 5)
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
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TITRE II : DÉTACHEMENT (Articles 6 à 10)
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
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TITRE III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L’ARTICLE 26-I DU DÉCRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISÉ (Articles 11 à 22)
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article
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LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L’ÊTRE DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L’ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
Article
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DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES (ANNÉE 2003)
Article
Article
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CANDIDATURE À UN EMPLOI DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES (ANNÉE 2003)
Article
Le ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 26, 33, 34, 35 et 40-2 ;
Vu le décret n° 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;
Vu l’arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences,
Arrête :
Article 1
Les emplois de maître de conférences figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l’article 26-I du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
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TITRE Ier : MUTATION (Articles 2 à 5)
Article 2
Les emplois offerts à la mutation sont des emplois susceptibles d’être vacants, pouvant être pourvus par changement d’affectation au sein de l’établissement ou réintégration après détachement ou disponibilité.
Sont admis à postuler l’ensemble de ces emplois les maîtres de conférences titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d’enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l’établissement où ils sont affectés.
S’ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d’enseignant-chercheur en position d’activité dans l’établissement où ils sont affectés, les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu’avec l’accord de leur chef d’établissement d’affectation, donné après avis favorable du conseil d’administration en formation restreinte aux enseignants-chercheurs et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l’institut ou de l’école faisant partie de l’université.
Les maîtres de conférences stagiaires peuvent postuler les emplois ouverts à la mutation dans les conditions prévues à l’alinéa précédent.
Article 3
Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Ce dossier comporte :
1° Une demande de mutation (annexe B) ;
2° Un état des services permettant d’établir l’appartenance du candidat au corps des maîtres de conférences visé à l’article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués en position d’activité dans l’établissement d’affectation ;
3° Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d’établissement, justifiant de son accord et des avis favorables mentionnés au troisième alinéa de l’article 2 du présent arrêté ;
4° Un curriculum vitae (annexe C) ;
5° Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
6° Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu ou, à défaut, une attestation établie par le chef d’établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n’est pas disponible ;
7° Une enveloppe à l’adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur.
Article 4
Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 21 mars 2003, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).
Article 5
Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n’est accepté après la date de clôture des inscriptions.
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TITRE II : DÉTACHEMENT (Articles 6 à 10)
Article 6
Les emplois de maîtres de conférences figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation ou de changement d’affectation au sein de l’établissement ou de réintégration après détachement ou de disponibilité sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.
Article 7
Sont admis à faire acte de candidature au titre du détachement :
1° Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;
2° Les conservateurs des bibliothèques, des musées et du patrimoine ;
3° Les membres des corps recrutés par la voie de l’Ecole nationale d’administration ou de l’Ecole polytechnique ;
4° Les fonctionnaires anciens élèves des écoles normales supérieures ;
5° Les magistrats de l’ordre judiciaire ;
6° Les membres des corps d’ingénieurs de recherche et les membres du corps des ingénieurs de recherche et de formation ;
7° Les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d’emplois de la catégorie A dont l’indice terminal est au moins égal à l’indice terminal des maîtres de conférences et titulaires de l’habilitation à diriger des recherches, du doctorat, du doctorat d’Etat, du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d’origine ou leur cadre d’emplois depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.
Article 8
Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé. Ce dossier comporte :
1° Une demande de détachement (annexe B) ;
2° Une attestation délivrée par le chef d’établissement ou l’administration dont relève le candidat, permettant d’établir son appartenance à l’une des catégories visées à l’article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps ou cadre d’emplois d’origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures ;
3° Pour les candidats mentionnés au 7° de l’article 7 ci-dessus, une copie de l’habilitation à diriger des recherches ou du doctorat ou du doctorat d’Etat ou du doctorat de troisième cycle ou du diplôme de docteur ingénieur ;
4° Une enveloppe à l’adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5° Un curriculum vitae (annexe C) ;
6° Les travaux, ouvrages, articles et réalisations mentionnés en annexe C ;
7° Une copie du rapport de soutenance du diplôme de troisième cycle détenu, ou à défaut, une attestation établie par le chef d’établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n’est pas disponible.
Article 9
Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 21 mars 2003, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).
Article 10
Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n’est accepté après la date de clôture des inscriptions.
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TITRE III : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L’ARTICLE 26-I DU DÉCRET DU 6 JUIN 1984 SUSVISÉ (Articles 11 à 22)
Article 11
Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation, de changement d’affectation au sein de l’établissement, de réintégration après détachement ou disponibilité ou de détachement seront retirés des concours de recrutement.
Sous cette réserve, les emplois figurant en annexe A sont ouverts au recrutement en application du 1° de l’article 26-I du décret du 6 juin 1984 susvisé.
Article 12
Les candidats doivent être titulaires du doctorat ou de l’habilitation à diriger des recherches. Le doctorat d’Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence du doctorat.
Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés de la possession du doctorat par le Conseil national des universités.
Ils doivent en outre être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités établie par le Conseil national des universités.
La possession de la nationalité française n’est pas exigée des candidats.
Article 13
Les candidats établissent un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé. Ce dossier comporte :
1° Une déclaration de candidature (annexe B) ;
2° Un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
3° Une copie d’une pièce d’identité avec photographie ;
4° Une enveloppe à l’adresse du candidat, affranchie au tarif en vigueur ;
5° Une attestation précisant que le candidat est inscrit sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 1999, ou en 2000, ou en 2001, ou en 2002 ou en 2003 ;
6° Une pièce attestant de la possession de l’un des titres mentionnés à l’article 12 ci-dessus ;
7° Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune, à l’exclusion de toute autre pièce :
– un exemplaire du curriculum vitae (annexe C) comportant une présentation analytique de leurs travaux et de leurs activités ;
– une copie du rapport de soutenance du diplôme produit, ou à défaut, une attestation du chef d’établissement compétent indiquant les raisons pour lesquelles ce rapport n’est pas disponible ;
– le résumé de la thèse ou des travaux mentionné à l’article 27 de l’arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle ou, pour les autres diplômes, un document équivalent.
Le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement, section).
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Article 14
Le dossier doit être adressé, de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception), au plus tard le 21 mars 2003, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).
Article 15
Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés. Aucun document n’est accepté après la clôture des inscriptions.
Article 16
Après avoir entendu les deux rapporteurs désignés pour chaque candidat, les commissions de spécialistes établissent la liste des candidats admis à poursuivre le concours.
Ces candidats doivent adresser immédiatement à l’établissement les travaux mentionnés dans le curriculum vitae (annexe C).
Article 17
Les classements des candidats proposés par les instances universitaires pour un recrutement sur les emplois ouverts par le présent arrêté sont enregistrés par les établissements jusqu’au 26 mai 2003 sur un centre serveur accessible par le site internet du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur ».
Article 18
Les candidats classés pour un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l’article précédent doivent faire parvenir au ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, au plus tard le 19 juin 2003 sur le site internet ou, à défaut par écrit, leur engagement d’occuper l’emploi ou l’un des emplois correspondants qu’ils devront classer par ordre décroissant de préférence.
Article 19
Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro de candidat et le mot de passe personnel attribués aux candidats dont la qualification a été reconnue, qui assurent la confidentialité et l’authentification de l’opération, par le site internet du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche : http://www.education.gouv.fr, rubrique « personnels enseignants du supérieur », puis ANTARES. Cet accès est ouvert du 12 au 19 juin 2003 inclus, à 10 heures, heure de Paris.
A l’issue de la saisie, une page affiche, selon que l’intéressé a été classé sur un ou plusieurs emplois, soit l’engagement d’occuper l’emploi, soit l’engagement d’occuper l’un des emplois que l’intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence.
Un message final indique que l’engagement et le classement des voeux d’affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l’intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée jusqu’à la date limite prévue au présent article.
Article 20
A défaut d’utilisation du site internet, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche (sous-direction des personnels enseignants du supérieur), 61-65, rue Dutot, 75732 Paris Cedex 15, au plus tard le 19 juin 2003, à minuit (le cachet de la poste faisant foi) leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d’affectation.
Leur réponse devra comporter :
– leur nom patronymique et leur prénom ;
– le cas échéant, leur nom marital ;
– leur date de naissance ;
– leur adresse personnelle ;
– pour chaque emploi : l’ordre de préférence, le nom de l’établissement, la nature de l’emploi (maîtres de conférences), la discipline et le numéro d’ordre de l’emploi indiqué sur l’arrêté d’ouverture du concours ;
– leur situation professionnelle actuelle ;
– leur numéro de qualification.
Ce document doit être daté et signé.
Article 21
Lorsqu’une personne transmet par écrit et par le site internet des engagements ou des classements des voeux d’affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu’il ait été adressé dans le délai prévu à l’article 20 ci-dessus.
Article 22
Le directeur des personnels enseignants et les chefs d’établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que ses annexes, au Journal officiel de la République française.
Article
A N N E X E A
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LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L’ÊTRE DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES OFFERTS À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT ET, EN APPLICATION DU 1° DE L’ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIÉ, AU RECRUTEMENT
Article
S = emploi susceptible d’être vacant
1re section : droit privé et sciences criminelles
Université Aix-Marseille-III : sciences criminelles : 0091.
Université Aix-Marseille-III : 1er novembre 2003 : 0124 S.
Université Aix-Marseille-III : 0437.
Université d’Amiens : droit anglo-américain : 0205.
Université de Besançon : 0729 S.
Université de Besançon : Belfort : 1361 S.
Université de Besançon : 1447.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : droit du travail, droit fiscal : 0677 S.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : droit des affaires : 0880.
Université Clermont-Ferrand-I : 1043.
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France) : droit européen, droit des sociétés : 1022.
Université Paris-XII : institut de préparation à l’administration générale, droit privé (droit des affaires) en langue étrangère : 1379 S.
Université Paris-XIII : 1er octobre 2003 : 0186 S.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Villetaneuse) : droit des affaires : 0394.
Université de Chambéry : 0490.
Université de Chambéry : droit des affaires, droit fiscal : 0613.
Université Grenoble-II : 0094.
Université Lille-II : 0070.
Université Lille-II (institut universitaire de technologie C) : Roubaix : 1063.
Université du Littoral : 0345.
Université du Littoral : administration appliquée : 0559.
Université de Valenciennes : droit social, sécurité sociale, protection sociale : 0197.
Université de Limoges : 0504.
Université Lyon-III : 0074 S.
Université Lyon-III : 0611.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Nîmes) : 0849.
Université Nancy-II : droit social : 0235.
Université Nancy-II : administration économique et sociale : 0519.
Université du Mans : droit privé : 0504.
Université d’Angers (institut universitaire de technologie d’Angers) : Angers : 0462 S.
Université de Nice : 0172 S.
Université d’Orléans : 0440 S.
Université d’Orléans (institut universitaire de technologie de Bourges) : droit et risque industriels : 0620 S.
Conservatoire national des arts et métiers : droit du travail et droit de la protection sociale : 0198.
Université Paris-I : 0293.
Université Paris-I : droit privé, télé-enseignement : 0664 S.
Université Paris-II : 1er novembre 2003 : 0110.
Université Paris-II : 0129.
Université Paris-V : droit anglais et/ou américain : 1946.
Université de Poitiers : 0215.
Institut d’études politiques de Rennes : droit de la presse : 0001.
Université Rennes-I : 0581.
Université Rennes-I : 0584 S.
Université de Brest : droit pénal et sciences criminelles : 0381 S.
Université de la Réunion : Saint-Denis : 0022 S.
Université du Havre : droit des affaires : 0443.
Université de Rouen (institut universitaire de technologie de Rouen) : droit des affaires : 1285.
Université de Mulhouse : 0520.
Université Strasbourg-III : droit du multimédia et des nouvelles technologies : 0429.
Université Paris-X : 0343 S.
Université Paris-X : 0354.
Université Paris-X : institut de préparation à l’administration générale : 1293.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 0874.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines : 0006.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines (institut universitaire de technologie de Mantes-la-Jolie) : droit des organisations (droit du travail, droit des affaires) : 0535.
2e section : droit public
Université de Nouvelle-Calédonie : droit administratif et droit fiscal : 0076.
Université Aix-Marseille-III : droit administratif : 0959.
Université d’Avignon : 0139.
Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence : droit associatif, partenariat public/privé : 0043.
Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence : institutions et droit communautaires : 0044.
Université des Antilles-Guyane : Guadeloupe, contentieux européen et communautaire, droit administratif et droits de l’homme : 0534.
Université de technologie de Belfort-Montbéliard : droit public : 0143.
Institut d’études politiques de Bordeaux : droit européen : 0039.
Université Bordeaux-IV : 0113.
Université Bordeaux-IV : 0135.
Université Bordeaux-IV : 0377.
Université de Caen (institut universitaire de technologie de Caen) : droit et vie des affaires : 0621 S.
Université de Corte : droit public externe : 0154.
Université Paris-VIII : droit public pour l’administration économique et sociale et l’institut d’enseignement à distance : 0251 S.
Université Paris-XIII : 1004.
Université de Dijon : droit administratif général, droit fiscal, droit public général et constitutionnel : 0350.
Université de Chambéry : 0120 S.
Institut d’études politiques de Grenoble : droit international : 0024.
Institut d’études politiques de Grenoble : 0025 S.
Université Grenoble-II : 0177 S.
Université Grenoble-II : 0681.
Université Lille-II : 0188.
Université de Valenciennes : droit public communautaire, finances publiques : 0147.
Université de Limoges : 0187.
Université Lyon-III : droit public interne : 0292.
Centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes (EPA Nîmes) : enseignement en licence fonction publique et administration : 0004.
Université Montpellier-I : 1er novembre 2003 : 0325 S.
Université Montpellier-I : 0861.
Université Montpellier-I : 0939.
Université de Perpignan : droit public comparé : 0423.
Université du Mans : 0251.
Université de Tours : 1205.
Université Paris-I : fiscalité, finances publiques : 0310.
Université Paris-I : droit public, droit international : 0312.
Université Paris-I : 0772.
Université Paris-I : finances publiques, fiscalité : 1027.
Université Paris-II : finances publiques : 0173.
Université Paris-II : 0174.
Université Paris-II : 0189.
Université Paris-II : 0199.
Université Paris-II : 0220.
Université de Reims : 0796.
Université de la Réunion : Saint-Denis : 0036.
Université de la Réunion : Saint-Denis : 0177.
Université du Havre : 0296.
Université de Mulhouse (institut universitaire de technologie de Colmar) : compétence en droit privé : 0385.
Université Toulouse-I : 0103.
Université Toulouse-I : 0441.
Université Paris-X : 0369.
Université Paris-X : 0391.
Université Paris-X : 0856.
Université Paris-XI : 0169 S.
Université de Cergy-Pontoise : 0010.
3e section : histoire du droit et des institutions
Université d’Avignon : 1er octobre 2003 : 0211 S.
Université Bordeaux-IV : 0137.
Université Grenoble-II : 0379.
Université de Nice : 0509.
Université de Nice : 0529.
Université d’Orléans : histoire de l’administration du xvie au xxe siècle : 0591.
Université Paris-I : histoire du droit : 0391.
Université de Reims : 1196.
Université de Rouen : Rouen, histoire du droit : 0693.
Université Strasbourg-III : 0055.
Université Paris-X : 0839.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt : 0418.
4e section : science politique
Université d’Avignon : 0335.
Université de Dijon : vie politique interne et internationale, droit constitutionnel : 0753 S.
Université Lyon-II : action publique, sociologie politique : 1010.
Université de Saint-Etienne : politiques publiques et action politique comparées : 0034.
Université Paris-I : communication politique, pouvoirs locaux : 0132.
Université Paris-I : institutions et politiques publiques : 0946.
Université Paris-IX : 0322.
Université de Reims : 0630.
Institut d’études politiques de Rennes : sociologie politique et action publique : 0028.
Université Strasbourg-III : institut d’études politiques : 0318.
5e section : sciences économiques
Université d’Amiens : analyse économique et histoire de la pensée : 0777.
Université des Antilles-Guyane : Guadeloupe, histoire de la pensée et méthodologies économiques : 0188.
Université de Besançon : 0151.
Université de Besançon (institut universitaire de technologie de Besançon) : Besançon, statistiques, économétrie, outils d’aide à la décision : 0251 S.
Université Bordeaux-IV : 0105.
Université Bordeaux-IV : 0376.
Université Clermont-Ferrand-I : 1133.
Université Clermont-Ferrand-I : économie de la Chine : 1266.
Université Clermont-Ferrand-II : expression, communication, entrepreneuriat : 0388.
Université Clermont-Ferrand-II (institut universitaire de technologie de Montluçon) : économie des transports : 1033.
Université Paris-VIII : économétrie, techniques quantitatives : 0528.
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Tremblay-en-France) : économie et gestion : 1023.
Université Paris-XIII : Bobigny : 1205.
Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil : et 6e section : 0085.
Université Grenoble-II : 0189.
Université Grenoble-III : gestion des opérations internationales, management multiculturel : 0291.
Université Lille-I : 0759.
Université Lille-I : 1425.
Université Lille-II : 0953.
Université d’Artois : Arras, économie régionale, développement local, management territorial des entreprises : 0415.
Université Lyon-II : finance d’entreprise appliquée et finance de marché : 0789.
Université Lyon-II (institut universitaire de technologie de Bron) : et 6e section, emploi, compétences, ressources humaines : 1017.
Université de Saint-Etienne : 0490.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire de technologie de Saint-Etienne) : 0072 S.
Centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes (EPA Nîmes) : enseignement en administration économique et sociale et institut universitaire professionnels arts et culture : 0002.
Université Montpellier-I : économie sociale et économie de la santé : 0336.
Université Nancy-II : 0445.
Université de Nantes : théorie financière, finance de marché : 0409.
Université de Nantes : 1013.
Université d’Orléans : 0500.
Université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours) : 0477 S.
Université Paris-I : 0337.
Université Paris-I : 0342 S.
Université Paris-I : 0348.
Université Paris-I : 0362 S.
Université Paris-I : institut des sciences sociales du travail : 0959.
Université Paris-I : 1133.
Université Paris-II : 0098.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l’avenue de Versailles) : économie descriptive, politiques économiques, macro-économie, micro-économie : 0337.
Université Paris-IX : 0123.
Université Paris-IX : 0286.
Université Paris-IX : 0400.
Université de Reims : 0281 S.
Université de Reims : 0584.
Université Rennes-I : économie appliquée : 1296.
Université Rennes-I : économie publique locale : 1379.
Université de Brest : informatique de gestion : 0474 S.
Université de la Réunion : Saint-Denis : 0260.
Université de la Réunion : Saint-Denis : 0321.
Université de Mulhouse : Colmar : 0521.
Université Strasbourg-III : institut d’études politiques : 0104 S.
Université Toulouse-I : 0072.
Université Toulouse-I : 0114.
Université Toulouse-II : économie générale, histoire de la pensée économique : 0341 S.
Université Paris-X : 0406.
Université Paris-XI : économie de la santé : 0643 S.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux) : 1212.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines : Guyancourt, modélisation économique, développement durable : 0783.
Université de Cergy-Pontoise : 0110.
Université de Cergy-Pontoise : économétrie et analyse de données : 0503.
6e section : sciences de gestion
Université Aix-Marseille-III : 1er octobre 2003, Puyricard, systèmes d’information : 0654.
Université Aix-Marseille-II : gestion et stratégie : 0407 S.
Université d’Amiens (institut universitaire de technologie de Beauvais) : Beauvais : 0763.
Université d’Amiens : analyse financière et/ou marketing international : 0862 S.
Université de Besançon (institut universitaire de technologie de Besançon) : Besançon, marketing, stratégie : 0020.
Université Bordeaux-IV (institut universitaire de technologie Bordeaux-IV) : Talence : 0352.
Université Bordeaux-IV (institut universitaire de technologie Bordeaux-IV) : 1er octobre 2003, Talence : 0354 S.
Université de Pau : 0279.
Université de Pau (institut universitaire de technologie de Bayonne) : 0506.
Université Bordeaux-III (institut universitaire de technologie B) : marketing, innovation : 0674.
Université Bordeaux-IV : institut d’administration des entreprises : 0122 S.
Université Bordeaux-IV : 0153.
Université Bordeaux-IV : institut d’administration des entreprises : 0171.
Université Bordeaux-IV : Périgueux, gestion du tourisme : 0424.
Université de Caen : 0782.
Université Clermont-Ferrand-I : 1285.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Seine-et-Marne Sud) : Fontainebleau : 1386.
Université Paris-XII : gestion, négociation : 1046.
Université Paris-XII : marketing international : 1388.
Université Paris-XII (institut universitaire de technologie de Créteil) : vente, achat, négociation commerciale : 0668.
Université Paris-XIII (institut universitaire de technologie de Saint-Denis) : marketing : 1163.
Université de Dijon : 1er octobre 2003 : 0360 S.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) : marketing et stratégie : 0570.
Université de Dijon (institut universitaire de technologie de Dijon) : Auxerre, mercatique : 1169.
Université de Chambéry : management des loisirs : 0610.
Université de Chambéry : management international : 0614.
Université Grenoble-II : 0203 S.
Université Grenoble-II : 1er octobre 2003, gestion : 0504 S.
Université Grenoble-II : Valence, management des entreprises, gestion : 0770.
Université du Littoral (institut universitaire de technologie de Saint-Omer – Dunkerque) : stratégie, finances, organisation des entreprises : 0132.
Université Lille-I : 0400.
Université Lille-I : 1143.
Université Lille-I : 1397.
Université Lille-I : 1422.
Université Lille-II : finance, comptabilité : 0189 S.
Université Lille-II : 0791.
Université de Valenciennes : stratégie, marketing : 0567.
Université de Valenciennes (institut universitaire de technologie de Valenciennes) : Cambrai, marketing : 0618.
Université de Limoges : 0812.
Université Lyon-I : et 26e section, sciences actuarielles et financières : 1457.
Université Lyon-II (institut universitaire de technologie de Bron) : logistique globale : 1016.
Université Lyon-III : achats : 0331.
Université Lyon-III : marketing : 0467.
Université Lyon-III : 0603.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire de technologie de Roanne) : et 5e section, marketing, économie générale, gestion financière : 0588.
Université de Saint-Etienne (institut universitaire de technologie de Roanne) : 0752.
Université Montpellier-I : marketing : 0342.
Université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier) : 1er octobre 2003, Béziers, marketing : 0306 S.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : Sarreguemines, stratégie et management international : 0088.
Université de Metz (institut universitaire de technologie de Metz) : 0568.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie de Nancy-Charlemagne) : 0814.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie d’Epinal) : et 62e section, qualité : 0815.
Université du Mans (institut universitaire de technologie de Laval) : mercatique, négociation commerciale : 0491.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) : 0846.
Université de Nantes (institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire) : logistique : 1024.
Université de Toulon : management stratégique de ressources humaines : 0452.
Université de Toulon (institut universitaire de technologie de Toulon) : économie et gestion : 0021 S.
Université d’Orléans : management public : 0721.
Université d’Orléans (institut universitaire de technologie de Châteauroux) : Issoudun, gestion logistique : 0786.
Université de Tours : 0776.
Université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours) : 0469.
Université de Tours (école d’ingénieurs du val de Loire) : 1335.
Conservatoire national des arts et métiers : gestion des ressources humaines : 0036.
Conservatoire national des arts et métiers : techniques avancées de distribution et de gestion de la relation client : 0254.
Conservatoire national des arts et métiers : marketing et commerce électronique intégrant un enseignement à distance : 0309.
Conservatoire national des arts et métiers : 0466.
Conservatoire national des arts et métiers : 0537.
Université Paris-I : économie d’entreprise : 0335.
Université Paris-I : 0347.
Université Paris-I : ressources humaines : 0358.
Université Paris-I : gestion juridique internationale de l’entreprise : 1216.
Université Paris-V (institut universitaire de technologie de l’avenue de Versailles) : marketing dans le secteur de la communication : 0342.
Université Paris-IX : 0169.
Université de Poitiers : comptabilité, gestion des entreprises : 0208.
Université de Poitiers : Angoulême, nouvelles technologies, marketing des produits de l’enfant, communication : 1164.
Université de Poitiers : Niort, marketing : 1677.
Université de La Rochelle : contrôle de gestion, finance, gestion de projet : 0373.
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