Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Arrête:
Article
Art. 1er. – Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont ouverts à la mutation, au détachement et, en application de l’article 46 (1o) du décret du 6 juin 1984 susvisé, au recrutement.
TITRE Ier
MUTATION
Article
Art. 2. – Sont admis à postuler l’ensemble de ces emplois les professeurs des universités titulaires qui, à la date de clôture du dépôt des candidatures, ont exercé des fonctions d’enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l’établissement où ils sont affectés.
S’ils ne justifient pas, à cette date, de trois ans de fonctions d’enseignant-chercheur en position d’activité dans l’établissement où ils sont affectés, les professeurs des universités ne peuvent déposer une demande de mutation qu’avec l’accord de leur chef d’établissement d’affectation,
donné après avis favorable du conseil d’administration en formation restreinte aux professeurs des universités et assimilés de rang au moins égal, ainsi que, le cas échéant, du directeur de l’institut ou de l’école faisant partie de l’université.
Article
Art. 3. – Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Le dossier comportera:
1o Une demande de mutation (annexe C);
2o Tout document administratif (original ou copie) permettant d’établir l’appartenance du candidat au corps des professeurs visés à l’article 2 du présent arrêté et la durée des services effectués;
3o Le cas échéant, une attestation délivrée par le chef d’établissement justifiant de son accord et des avis favorables requis à l’article 2,
deuxième alinéa, du présent arrêté;
4o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B);
5o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d’entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle; le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chacun d’entre eux ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement,
section, profil);
6o Une enveloppe autocollante timbrée à l’adresse du candidat.
Article
Art. 4. – Le dossier devra parvenir (le cachet d’enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) le 8 avril 1994 au plus tard ou être déposé à cette même date avant 17 heures.
Les candidats doivent prévoir un délai d’acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l’alinéa précédent.
Article
Art. 5. – Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n’est accepté après la clôture du dépôt des candidatures.
TITRE II
DETACHEMENT
Article
Art. 6. – Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A offerts au détachement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation sont retirés de la liste des emplois offerts au détachement.
Article
Art. 7. – Sont admis à faire acte de candidature:
1o Les fonctionnaires appartenant à un corps assimilé aux professeurs des universités pour la désignation des membres du Conseil national des universités (décret no 92-70 du 16 janvier 1992, publié au Journal officiel de la République française du 22 janvier 1992);
2o Les fonctionnaires appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l’indice terminal est supérieur à l’échelle lettre A correspondant au dernier échelon des professeurs des universités de 2e classe;
3o Les magistrats de l’ordre judiciaire appartenant au deuxième groupe du premier grade ou placés hors hiérarchie;
4o Les fonctionnaires et les magistrats de l’ordre judiciaire titulaires d’une habilitation à diriger des recherches ou d’un doctorat d’Etat.
Les candidats doivent être titulaires dans leur corps d’origine depuis trois ans au moins à la date de clôture du dépôt des candidatures.
Article
Art. 8. – Les candidats établiront un dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé.
Le dossier comportera:
1o Une demande de détachement (annexe D);
2o Une attestation délivrée par le chef d’établissement ou l’administration dont relève le candidat, permettant d’établir son appartenance à l’une des catégories visées à l’article 7 ci-dessus et sa qualité de titulaire dans son corps d’origine depuis trois ans au moins à la date de clôture des candidatures;
3o Pour les candidats mentionnés au 4o de l’article 7 ci-dessus, une copie de l’habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d’Etat;
4o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B);
5o Une enveloppe autocollante timbrée à l’adresse du candidat;
6o Travaux, ouvrages, articles et réalisations comportant pour chacun d’entre eux le numéro figurant sur la notice individuelle; le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chacun d’entre eux ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi, établissement,
section, profil);
7o Une copie du rapport de soutenance de thèse (s’il y a lieu) en deux exemplaires.
Article
Art. 9. – Le dossier devra parvenir (le cachet d’enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) le 8 avril 1994 au plus tard ou être déposé à cette même date avant 17 heures.
Les candidats doivent prévoir un délai d’acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l’alinéa précédent.
Article
Art. 10. – Les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n’est accepté après la clôture des inscriptions.
TITRE III
RECRUTEMENT
Article
Au titre de l’article 46 (1o)
du décret du 6 juin 1984 modifié susvisé
Article
Art. 11. – Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d’être vacants.
Les emplois pourvus à la suite des procédures de mutation et de détachement ainsi que ceux pourvus, le cas échéant, par la réintégration d’enseignants-chercheurs en détachement sont retirés des concours de recrutement.
Article
Art. 12. – Les emplois figurant en annexe A, non pourvus par mutation,
détachement ou réintégration, sont ouverts au recrutement au titre de l’article 46 (1o) du décret du 6 juin 1984 modifié.
Les candidats doivent être inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités.
Ils doivent en outre être titulaires:
1o Soit d’une habilitation à diriger des recherches ou d’un doctorat d’Etat; 2o Soit de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers de niveau équivalent et avoir été dispensés, par le Conseil national des universités siégeant en application de l’article 45 du décret du 6 juin 1984 modifié susvisé, de l’habilitation à diriger des recherches.
Article
Art. 13. – Les candidats ne possédant pas la nationalité française qui remplissent les conditions énumérées à l’article 12 du présent arrêté peuvent présenter leur candidature.
Article
Art. 14. – Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés l’un au recteur chancelier de l’académie dont relève l’établissement affectataire de l’emploi postulé, l’autre au chef de cet établissement.
En ce qui concerne l’université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (bureau D.G.A. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris, et le second dossier à l’université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete, Tahiti (Polynésie française).
Article
Art. 15. – Le dossier destiné au recteur chancelier, ou au ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour ce qui concerne l’université française du Pacifique, comportera:
1o Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l’annexe E;
2o Une notice individuelle, curriculum vitae, établie sur le modèle de l’annexe B;
3o Une fiche individuelle d’état civil ou une photocopie d’une pièce d’identité;
4o Deux enveloppes timbrées autocollantes à l’adresse du candidat;
5o Une attestation d’inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités;
6o Une pièce attestant de la possession de l’un des titres mentionnés au dernier alinéa de l’article 12 ci-dessus.
Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
Article
Art. 16. – Le dossier destiné au chef de l’établissement affectataire de l’emploi postulé comportera:
1o Une déclaration de candidature (annexe E);
2o Une notice individuelle, curriculum vitae (annexe B), dûment complétée;
3o Une enveloppe autocollante timbrée à l’adresse du candidat;
4o Une attestation d’inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités;
5o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune:
– un exemplaire de la notice individuelle, curriculum vitae (annexe B),
dûment complétée;
– les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe B;
– une copie du rapport de soutenance de thèse, s’il y a lieu.
Le nom et l’adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l’intitulé exact de l’emploi postulé (numéro d’emploi,
établissement, section, profil).
Article
Art. 17. – Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d’enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) le 8 avril 1994 au plus tard ou être déposés à cette même date avant 17 heures.
Les candidats doivent prévoir un délai d’acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée à l’alinéa précédent.
Article
Art. 18. – Les services du rectorat ou du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour ce qui concerne l’université française du Pacifique, donnent aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, les services de l’établissement donnent aux candidats récépissé des dossiers qui leur ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n’est accepté après la clôture des inscriptions; toutefois l’attestation d’inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités, délivrée au titre de l’année 1994, poura être produite au plus tard lors de la première réunion de la commission de spécialistes.
Article
Art. 19. – Le recteur d’académie, chancelier des universités, ou le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche pour ce qui concerne l’université française du Pacifique, arrête, après examen des dossiers, la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d’établissement concernés.
Les candidats qui n’ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d’établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.
Article
Art. 20. – Les résultats des concours de recrutement de professeur des universités, ouverts par le présent arrêté, sont enregistrés jusqu’au 25 mai 1994 sur un centre serveur accessible par voie télématique.
Article
Art. 21. – Les candidats admis à un ou plusieurs des concours dont les résultats auront été enregistrés dans les conditions fixées à l’article précédent doivent faire parvenir au ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 12 juin 1994, soit par voie télématique,
soit par écrit, leur engagement d’occuper l’emploi ou l’un des emplois correspondants qu’ils devront classer par ordre décroissant de préférence.
Article
Art. 22. – Les candidats accèdent au centre serveur en utilisant le numéro d’identification et le code d’accès personnel attribués aux candidats inscrits sur les listes de qualification, qui assurent la confidentialité et l’authentification de l’opération. Cet accès est ouvert du 31 mai au 12 juin 1994 inclus.
A l’issue de la saisie, un écran affiche soit l’engagement d’occuper l’emploi, soit l’engagement d’occuper l’un des emplois que l’intéressé classe selon un ordre décroissant de préférence et lui demande de valider ou de modifier cette communication.
Un message final indique que l’engagement et le classement des voeux d’affectation qui ont été affichés ont été enregistrés et invite l’intéressé à interrompre la connexion télématique.
La saisie peut être modifiée par voie télématique jusqu’à la date prévue au présent article.
Article
Art. 23. – A défaut d’utilisation de la voie télématique, les intéressés doivent faire parvenir par écrit au ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche leur engagement et, le cas échéant, le classement de leurs voeux d’affectation en indiquant:
– leur nom patronymique et leur prénom;
– le cas échéant, leur nom marital;
– leur date de naissance;
– leur adresse personnelle;
– pour chaque emploi: l’ordre de préférence, le nom de l’établissement, la nature de l’emploi (professeur des universités), la discipline, le numéro d’ordre de l’emploi indiqué sur l’arrêté d’ouverture du concours;
– le numéro d’identification qui leur a été communiqué à la suite de leur inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités.
Ce document doit être daté et signé.
Article
Art. 24. – Lorsqu’une personne transmet par écrit et par voie télématique des engagements ou des classements des voeux d’affectation différents, seul le document écrit peut être pris en considération sous réserve qu’il ait été reçu dans le délai prévu à l’article 22 ci-dessus.
Article
Art. 25. – Le directeur général de l’administration, des ressources humaines et des affaires financières, les recteurs d’académie, chanceliers des universités et les chefs d’établissement intéressés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article
A N N E X E A
LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES OFFERTS A LA MUTATION, AU DETACHEMENT ET AU RECRUTEMENT AU TITRE DES ARTICLES 51, 58-1 ET 46 (1o) DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE
7e section Sciences du langage
linguistique et phonétique générale
Université Aix-Marseille-I: et 9e section, directeur d’études 1994, institut universitaire de formation des maîtres d’Aix-Marseille, Stylistique: 1308.
Université des Antilles-Guyane: 0246.
Université de Besançon: 0069 S.
Université de Cergy-Pontoise Linguistique 0230.
Université de Dijon Linguistique, formation des maîtres 1112.
Université de la Réunion: 0053 S.
Université Montpellier-III Sciences du langage 0136.
Université de Nantes: Linguistique générale et linguistique française, 1er décembre 1994: 0083 S.
Université de Nantes et 9e section, Linguistique et stylistique françaises 0087.
Université Paris-III Enonciation et sémantique 0700.
Université Paris-III Linguistique et didactique des langues 0701.
Université Paris-IV Langue française 0674.
Université Paris-VIII: 0025.
Université Paris-X Linguistique discursive 0044 S.
Université Paris-X Phonologie 0146.
Université Paris-X Lexique 0654 S.
Université de Reims Linguistique générale 1031.
Université de Rouen Sociolinguistique, francophonie 0187 S.
8e section: Langues et littératures anciennes
Université Clermont-Ferrand-II Langue et littérature latines 0010.
Université Lille-III Langue et littérature latines 0017 S.
Université de Limoges Littérature et civilisations latines 0391 S.
Université de Metz Grec 0391.
Université de Nice Grec ancien 0106.
Université Strasbourg-II Etudes grecques 0047.
Université Strasbourg-II Etudes latines 0049.
Université de Tours Langue et littérature latines 0062 S.
Université de Valenciennes Latin 0302.
9e section: Langue et littérature françaises
Université Aix-Marseille-I Littérature française 0103.
Université Aix-Marseille-I Littérature Renaissance 0232 S.
Université d’Amiens: Langue française moderne: Stylistique: 0046.
Université d’Amiens Littérature française du XIXe siècle 0648.
Université d’Angers Langue étrangère appliquée 0630.
Université d’Avignon Littérature française 0136.
Université de Besançon XIXe et XXe siècles 0013 S.
Université de Besançon XVIIe et XVIIIe siècles 0686.
Université Bordeaux-III Littérature contemporaine et francophone 0052.
Université Bordeaux-III Linguistique française 0070 S.
Université de Brest Littérature française des XIXe et XXe siècles 0055.
Université de Caen XIXe siècle 0158 S.
Université Clermont-Ferrand-II Langue, littérature française du Moyen Age 0429.
Université de Dijon: Littérature française du XXe siècle, littérature et imaginaire: 0093.
Université de Dijon Littérature française du XVIIe siècle 0098.
Université Grenoble-III: Langue, littérature française, moderne et contemporaine: 0003 S.
Université Grenoble-III Langue et littérature françaises 0284 S.
Université du Mans Littérature du XXe siècle 0194.
Université du Littoral: 0221.
Université du Littoral: 0229.
Université Lyon-II Littérature du XXe siècle 0004 S.
Université Lyon-II Littérature du XVIe siècle 0088.
Université de Metz XVIe siècle 0004.
Université Montpellier-III XIXe siècle 0045 S.
Université Montpellier-III XVIIe siècle 0080.
Université Montpellier-III Littérature française du XXe siècle 0490.
Université Nancy-II Stylistique 0130 S.
Université Nancy-II: directeur d’études 1994, institut universitaire de formation des maîtres de Nancy-Metz: 0617.
Université de Nantes: Littérature française des XVIe et XVIIe siècles, 1er octobre 1994: 0081 S.
Université de Nantes Littérature française des XIXe et XXe siècles 0421.
Université de Nice (institut universitaire de technologie de Nice): 0002.
Université Paris-III Littérature française du Moyen Age 0021 S.
Université Paris-III Littérature française de la Renaissance 0588 S.
Université Paris-III Littérature française du XVIIIe siècle 0688.
Université Paris-IV Littérature française du XIXe siècle 0075.
Université Paris-IV Littérature française moderne et contemporaine 0124 S. Université Paris-VII Littérature orale 0141.
Université Paris-VII: 0435.
Université de Marne-la-Vallée Littérature française 0165.
Université Paris-VIII: 0028 S.
Université Paris-XII Littérature du XVIe siècle 0263.
Université de Pau Langue française 0215.
Université de Perpignan Moderne et contemporaine, 1er octobre 1994 0058.
Université de Perpignan Moyen Age 0096.
Université de Poitiers Littérature française du XVIIe siècle 1329.
Université de Reims Littérature française du XVIe siècle 0056 S.
Université de Reims Littérature française du XXe siècle 0058.
Université de Reims Langue française moderne et contemporaine 0066 S.
Université Rennes-II Littérature française, francophonie 0037 S.
Université Rennes-II Littérature française des XIXe et XXe siècles 0091 S. Université de Rouen: directeur d’études 1994, institut universitaire de formation des maîtres de Rouen: 1089 S.
Université Strasbourg-II Littérature française du XVIIIe siècle 0050 S.
Université Toulouse-II Albi, langue et littérature françaises 0657.
Université de Tours Littérature française du XXe siècle après 1945 0057.
Université de Tours Théâtre français du Moyen Age 1004.
10e section: Littératures comparées
Université de Nantes Littérature comparée 0084.
Université de Nice: 0658.
Université Paris-III Littérature générale et comparée 0316.
Université de Poitiers Littérature comparée, 1er octobre 1994 0114 S.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines: Littératures européennes: 0238.
11e section: Langues et littératures anglaises
et anglo-saxonnes
Université Aix-Marseille-I: 0588.
Université Aix-Marseille-I: 0982.
Université Aix-Marseille-I: 1001.
Université d’Amiens Anglais, 1er décembre 1994 0537 S.
Université des Antilles-Guyane: 0126.
Université d’Avignon Langue étrangère appliquée 0206.
Université Bordeaux-III Littérature élisabéthaine 0023.
Université de Brest Anglais 0247 S.
Université de Caen: 0522.
Université de Caen: directeur d’études 1994, institut universitaire de formation des maîtres de Caen: 1146.
Université Clermont-Ferrand-II Anglais, civilisation britannique 0001.
Université de technologie de Compiègne Anglais 0195.
Université Grenoble-III Civilisation américaine 0191.
Université du Havre Vieil et moyen anglais 0174.
Université du Mans: 0010.
Université Lille-III Littérature anglaise des XVIe et XVIIIe siècles 0055 S.
Université Lille-III Linguistique anglaise 0267.
Université Lille-III Anglais, langue étrangère appliquée 0287.
Université Lille-III Littérature et cinéma anglo-saxons 0443.
Université Lille-III: Anglais, langue étrangère appliquée, centre de télé-enseignement universitaire: 0467.
Université Lille-III Littérature américaine 0580.
Université d’Artois Arras 0008.
Université d’Artois Arras, littérature anglaise 0235.
Université du Littoral Anglais, langue et littérature anglo-saxonnes 0072. Université Lyon-II Littérature anglaise moderne et contemporaine 0029 S.
Université Lyon-II Littérature anglaise du XIXe siècle 0122.
Université Lyon-II Anglais, linguistique appliquée à la traduction 0791.
Université Lyon-III: 0025.
Université Lyon-III: 0419.
Université de Mulhouse: 0163.
Université Nancy-II Langue et littérature anglaises, anglo-saxonnes 0078 S.
Ecole centrale de Nantes Langue de spécialité 1435.
Université de Nantes Littérature et civilisation américaines 0930.
Université de Nantes Littérature et civilisation britanniques 1223.
Université de Nice 1er novembre 1994 0090 S.
Université française du Pacifique Nouméa, anglais 0012.
Université Paris-III Littérature et civilisation américaines 0011 S.
Université Paris-III Etudes du Commonwealth 0033.
Université Paris-III Linguistique et grammaire anglaises 0037.
Université Paris-III Littérature américaine 0104.
Université Paris-III: Littérature et civilisation britanniques, 1er octobre 1994: 0309 S.
Université Paris-III Anglais des affaires-secteur tertiaire 0364.
Université Paris-IV Anglais médiéval 0117 S.
Université Paris-VII Linguistique anglaise 0159.
Université Paris-VIII Psycholinguistique 0154.
Université Paris-VIII Littérature et civilisation américaines 0744.
Université Paris-VIII Histoire des idées 0747.
Université Paris-IX: 0041.
Université Paris-X Civilisation américaine 0123.
Université Paris-X Didactique de l’anglais 1295.
Université Paris-XI (institut universitaire de technologie de Sceaux):
Anglais, 1er octobre 1994: 0011 S.
Université de Pau: 0530.
Université de Perpignan: 0009.
Université de Poitiers Anglais, 1er décembre 1994 0032.
Université de Poitiers Anglais 0119.
Université de Reims Littérature et civilisation américaines 0074.
Université de Reims: directeur d’études 1994, institut universitaire de formation des maîtres de Reims: 1057 S.
Université Rennes-II: Langue, littérature, civilisation des pays de langue anglaise: 0443.
Université Rennes-II Linguistique anglaise 0568.
Université de Rouen Langue, littérature et civilisation 0684.
Université Strasbourg-II Civilisation américaine 0136 S.
Université de Toulon: 0197.
Université de Tours: 0553 S.
Université de Tours: 0933.
Université de Valenciennes Littérature 0295.
Université de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines Anglais 0250.
12e section: Langues et littératures
germaniques et scandinaves
Université d’Angers: 0364 S.
Université Bordeaux-III Allemand 0050.
Université de Cergy-Pontoise: 0090.
Université Grenoble-III Civilisation allemande 0020 S.
Université Grenoble-III Littérature allemande 0245.
Université d’Artois Arras, Allemand 0255.
Université de Limoges Allemand, langue étrangère appliquée 0003.
Université de Metz Littérature allemande 0389.
Université Nancy-II Littérature et civilisation allemandes 0028 S.
Université d’Orléans Langue et littérature allemandes 0172.
Université Paris-XII Littérature et civilisation allemandes 0259 S.
Université de Saint-Etienne: 0373 S.
Université Strasbourg-II: Langue, littérature et civilisation germaniques,
Moyen Age et XVIe siècle: 0041 S.
Université de Toulon: 0279.
Université Toulouse-II Allemand 0666.
13e section: Langues et littératures slaves
Université Aix-Marseille-I Civilisation russe 0102 S.
Université Lyon-III Russe 0059.
Université Montpellier-III Russe 0467.
Université Nancy-II Littérature russe 0464.
14e section Langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Université d’Amiens Espagnol 0848.
Université d’Angers Espagnol 0623.
Université de Besançon Italien 1231.
Université de Brest Espagnol 0912.
Université de Caen Italien 0040.
Université Clermont-Ferrand-II Espagnol 1233.
Université de Corte Espagnol 0087.
Université de Dijon Espagnol (Amérique latine) 0980.
Université Grenoble-III Littérature italienne, moderne et contemporaine 0022 S.
Université Lille-III Espagnol, langue étrangère appliquée 0034.
Université Lille-III Italien 0328.
Université du Littoral: Langue et littérature romanes, civilisation espagnole: 0077.
Université Lyon-II Espagnol 0787.
Université Lyon-II Italien, langue étrangère appliquée 0794.
Université Montpellier-III Espagnol 0013.
Université Montpellier-III Portugais du Brésil 0121.
Université Montpellier-III Espagnol 0497.
Université de Nantes Littérature et civilisation du moyen âge italien 1445.
Université de Nice Espagnol, littérature et civilisation médiévales 0114. Université Paris-IV Espagnol, langue étrangère appliquée 0672.
Université de Pau Littérature espagnole contemporaine du XXe siècle 0036. Université de Pau Espagnol 0281.
Université de Perpignan Espagnol 0028 S.
Université de Perpignan Espagnol 0214 S.
Université de Reims Langue et littérature espagnoles médiévales 1034.
Université Rennes-II Espagnol 0576.
Université de Rouen Espagnol littérature médiévale et philologie 1080.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation italiennes 0011.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation espagnoles 0078 S.
Université Toulouse-II Langues romanes italien 0082.
Université Toulouse-II Langues romanes espagnol 0384.
Université de Tours Langue, littérature et civilisation espagnoles 0989.
Université de Tours Italien, littérature et civilisation de la Renaissance 1010.
15e section: Langues et littératures arabes, chinoises,
Fait à Paris, le 3 février 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de l’administration,
des ressources humaines
et des affaires financières,
J.-F. ZAHN
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