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Annexes (Articles Annexe I à Annexe V)
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TABLEAU 1. (Article Annexe I)
Annexe I
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TABLEAU 2. (Article Annexe II)
Annexe II
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Annexe informative reprenant le IV de l’article L. 233-5 du code du travail. (Article Annexe III)
Annexe III
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Annexe informative reprenant les articles 5, 6 et 7 des directives 89/392/CEE et 89/686/CEE modifiées. (Article Annexe IV)
Annexe IV
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Annexe informative reprenant les deux premières remarques préliminaires de l’annexe I de la directive 89/392/CEE modifiée. (Article Annexe V)
Annexe V
Le ministre de l’emploi et de la solidarité, le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie et le ministre de l’agriculture et de la pêche,
Vu la directive 89/392/CEE du 14 juin 1989 modifiée relative aux machines, et notamment ses articles 5, 6 et 7 ;
Vu la directive 89/686/CEE du 21 décembre 1989 modifiée relative aux équipements de protection individuelle, et notamment ses articles 5, 6 et 7 ;
Vu les communications de la Commission des Communautés européennes portant publication au Journal officiel des Communautés européennes n° C des références des normes harmonisées au titre des directives susvisées ;
Vu le code du travail, et notamment les articles L. 233-5, R. 233-84 et R. 233-151 ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels (commission spécialisée n° 3) ;
Vu l’avis de la Commission nationale d’hygiène et de sécurité du travail en agriculture,
Article 1
Les normes figurant aux tableaux 1 et 2 annexés au présent arrêté sont les normes françaises homologuées transposant les normes européennes adoptées selon le cas par le Comité européen de normalisation ou le Comité européen de normalisation électrotechnique, sur mandat de la Commission des Communautés européennes, respectivement pour l’application des directives 89/392/CEE et 89/686/CEE modifiées susvisées.
Les références de ces normes ont été publiées au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent arrêté comporte en outre une annexe III, une annexe IV et une annexe V informatives reprenant respectivement le paragraphe IV de l’article L. 233-5 du code du travail, les articles 5, 6 et 7 des directives 89/392/CEE et 89/686/CEE modifiées susvisées, et les deux premières remarques préliminaires de l’annexe I de la directive 89/392/CEE modifiée susvisée.
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Article 2
Les normes dont les références sont publiées aux tableaux 1 et 2 figurant aux annexes I et II du présent arrêté sont d’application volontaire et réputées permettre de satisfaire aux règles techniques respectivement définies par l’annexe I de l’article R. 233-84 et par l’annexe II de l’article R. 233-151 du code du travail, dans la limite où lesdites règles techniques sont effectivement couvertes par ces normes.
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Article 3
L’arrêté du 13 mai 1996 est abrogé.
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Article 4
Art. 4.
Le directeur des relations du travail au ministère de l’emploi et de la solidarité, le directeur général des stratégies industrielles au ministère de l’économie, des finances et de l’industrie et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l’emploi au ministère de l’agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexes (Articles Annexe I à Annexe V)
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TABLEAU 1. (Article Annexe I)
Annexe I
Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l’annexe I de l’article R. 233-84 du code du travail :
REFERENCE : NF EN 115
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants.
DATE d’homologation : 5 juin 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 201
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. – Machines à injecter. – Prescriptions de sécurité.
DATE d’homologation : –
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 289
Avril 1994
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Machines du caoutchouc et des matières plastiques. – Presses de moulage par compression et par transfert. – Prescriptions de sécurité pour la conception.
DATE d’homologation : 20 mars 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 294
Septembre 1992
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Distances de sécurité pour empêcher l’atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs.
DATE d’homologation : 30 août 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 349
Août 1993
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Ecartements minimaux pour prévenir les risques d’écrasement de parties du corps humain.
DATE d’homologation : 20 août 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 415-4
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines d’emballage. – Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.
DATE d’homologation : –
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 418
Février 1993
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Equipement d’arrêt d’urgence, aspects fonctionnels. – Principes de conception.
DATE d’homologation : 20 janvier 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 422
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. – Sécurité. – Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux. – Prescriptions pour la conception et la construction.
DATE d’homologation : 5 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 457
Juillet 1992
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Signaux auditifs de danger. – Exigences générales, conception et essais (ISO 7731 : 1986 modifiée).
DATE d’homologation : 5 juillet 1992
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/3
REFERENCE : NF EN 474-1
Mai 1995
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 1 : exigences générales.
DATE d’homologation : 20 avril 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 474-2
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 2 : exigences applicables aux bouteurs.
DATE d’homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 474-3
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 3 : exigences applicables aux chargeuses.
DATE d’homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 474-4
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 4 : exigences applicables aux chargeuses-pelleteuses.
DATE d’homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 474-5
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 5 : exigences applicables aux pelles hydrauliques.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 474-6
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 6 : exigences applicables aux tombereaux.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 500-1
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. – Sécurité. – Partie 1 : exigences communes.
DATE d’homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 500-2
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. – Sécurité. – Partie 2 : exigences spécifiques pour engins de fraisage de chaussée.
DATE d’homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 500-3
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. – Sécurité. – Partie 3 : exigences spécifiques pour engins de stabilisation de sol.
DATE d’homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 500-4
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. – Sécurité. – Partie 4 : exigences spécifiques pour engins de compactage.
DATE d’homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 500-5
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Machines mobiles pour la construction de routes. – Sécurité. – Partie 5 : exigences spécifiques pour découpeurs de joints.
DATE d’homologation : 20 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 528
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Transtockeurs. – Sécurité.
DATE d’homologation : 5 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 547-1
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Mesure du corps humain. – Partie 1 :
principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l’ensemble du corps dans les machines.
DATE d’homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 547-2
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Mesure du corps humain. – Partie 2 :
principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d’accès.
DATE d’homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 547-3
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Mesure du corps humain. – Partie 3 : données anthropométriques.
DATE d’homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 563
Septembre 1994
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Températures des surfaces tangibles. – Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes.
DATE d’homologation : 5 août 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 574
Avril 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Dispositifs de commande bimanuelle. – Aspects fonctionnels. – Principes de conception.
DATE d’homologation : 5 mars 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 608
Novembre 1994
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole et forestier. – Scies à chaîne portatives. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 octobre 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/4
REFERENCE : NF EN 614-1
Avril 1995
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Principes ergonomiques de conception. – Partie 1 : terminologie et principes généraux.
DATE d’homologation : 20 mars 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 626-1
Décembre 1994
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. – Partie 1 : principes et spécifications à l’intention des constructeurs de machines.
DATE d’homologation : 5 novembre 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 626-2
Septembre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. – Partie 2 :
méthodologie menant à des procédures de vérification.
DATE d’homologation : 20 août 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 627
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Règles pour l’enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants.
DATE d’homologation : 5 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 632
Août 1995
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. – Moissonneuses-batteuses et récolteuses-hacheuses. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 juillet 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 690
Décembre 1994
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. – Epandeurs de fumier. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 novembre 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 703
Août 1995
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. – Désileuses. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 juillet 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 706
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier. – Rogneuses à vignes.
DATE d’homologation : 20 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 708
Avril 1997
TITRE DES NORMES :
Matériel agricole. – Machines de travail du sol à outils animés. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 mars 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10
REFERENCE : NF EN 746-1
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Equipements thermiques industriels. – Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels.
DATE d’homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 746-2
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Equipements thermiques industriels. – Partie 2 : prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles.
DATE d’homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 746-3
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Equipements thermiques industriels. – Partie 3 : prescriptions de sécurité pour la génération et l’utilisation des gaz d’atmosphère.
DATE d’homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 774
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. – Taille-haies portatifs à moteur incorporé. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 774/A 1
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. – Taille-haies portatifs à moteur incorporé. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10
REFERENCE : NF EN 775
Mai 1993
TITRE DES NORMES :
Robots manipulateurs industriels. – Sécurité (ISO 10218 : 1992 modifiée).
DATE d’homologation : 5 avril 1993
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 786
Août 1996
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. – Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. – Sécurité mécanique.
DATE d’homologation : 5 juillet 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 791
Février 1996
TITRE DES NORMES :
Appareils de forage. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 janvier 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 811
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Distances de sécurité pour empêcher l’atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs.
DATE d’homologation : 20 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10
REFERENCE : NF EN 815
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction.
DATE d’homologation : 5 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 818-1
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Chaînes de levage à maillons courts. – Sécurité. – Partie 1 :
conditions générales de réception.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 818-2
Novembre 1996
TITRE DES NORMES :
Chaînes de levage à maillons courts. – Sécurité. – Partie 2 :
chaîne de tolérance moyenne pour élingues à chaînes. – Classe 8.
DATE d’homologation : 20 octobre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 818-4
Novembre 1996
TITRE DES NORMES :
Chaînes de levage à maillons courts. – Sécurité. – Partie 4 :
élingues à chaînes. – Classe 8.
DATE d’homologation : 20 octobre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 836
Mai 1997
TITRE DES NORMES :
Matériel de jardinage. – Tondeuses à gazon à moteur. – Sécurité.
DATE d’homologation : 20 avril 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 842
Août 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Signaux visuels de danger. – Exigences générales, conception et essais.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 954-1
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. – Partie 1 : principes généraux de conception.
DATE d’homologation : 20 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10
REFERENCE : NF EN 981
Février 1997
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Systèmes de signaux auditifs et visuels de danger et d’information.
DATE d’homologation : 5 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10
REFERENCE : NF EN 982
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. – Hydraulique.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/5
REFERENCE : NF EN 983
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. – Pneumatique.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 996
Avril 1996
TITRE DES NORMES :
Matériel de battage. – Prescriptions de sécurité.
DATE d’homologation : 20 mars 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1012-1
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Compresseurs et pompes à vide. – Prescriptions de sécurité. – Partie 1 : compresseurs.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1012-2
Octobre 1996
TITRE DES NORMES :
Compresseurs et pompes à vide. – Prescriptions de sécurité. – Partie 2 : pompes à vide.
DATE d’homologation : 5 septembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1032
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Vibrations mécaniques. – Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l’intensité vibratoire transmise à l’ensemble du corps. – Généralités.
DATE d’homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1033
Janvier 1996
TITRE DES NORMES :
Vibrations main-bras. – Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. – Généralités.
DATE d’homologation : 5 décembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1037
Mars 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Prévention de la mise en marche intempestive.
DATE d’homologation : 5 février 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1088
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. – Principes de conception et de choix.
DATE d’homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1093-3
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Evaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air. – Partie 3 : débit d’émission d’un polluant donné. – Méthode sur banc d’essai utilisant le polluant réel.
DATE d’homologation : 5 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1093-4
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Sécurité des machines. – Evaluation de l’émission de substances dangereuses véhiculées par l’air. – Partie 4 : efficacité de captage d’un système d’aspiration. – Méthode par traçage.
DATE d’homologation : 5 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1114-1
Août 1997
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. – Extrudeuses et lignes d’extrusion. – Partie 1 : exigences de sécurité pour les extrudeuses.
DATE d’homologation : 20 juillet 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/10
REFERENCE : NF EN 1152
Août 1994
TITRE DES NORMES :
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. – Protecteur d’arbres de transmission à cardans de prise de force. – Essais d’usure et de résistance.
DATE d’homologation : 5 juillet 1994
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN 1299
Avril 1997
TITRE DES NORMES :
Vibrations et chocs mécaniques. – Isolation vibratoire des machines. – Informations pour la mise en oeuvre de l’isolation des sources.
DATE d’homologation : 20 septembre 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
4 juin 1997
n° C 169/4
REFERENCE : NF EN 1417
Novembre 1996
TITRE DES NORMES :
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. – Mélangeurs à cylindres. – Prescriptions de sécurité.
DATE d’homologation : 5 octobre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN ISO 3450
Juillet 1996
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatique. – Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 3450 : 1995).
DATE d’homologation : 5 juin 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN ISO 3457
Mai 1995
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Tôles et plaques. – Définitions et spécifications (ISO 3457 : 1986).
DATE d’homologation : 20 avril 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN ISO 3743-1
Septembre 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. – Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. – Partie 1 : méthode par comparaison en salle d’essai à parois dures (ISO 3743-1 :
1994).
DATE d’homologation : 5 août 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN ISO 3743-2
Décembre 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. – Méthodes d’expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. – Partie 2 : méthodes en salle d’essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2 : 1994).
DATE d’homologation : 5 novembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/6
REFERENCE : NF EN ISO 3744
Novembre 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. – Méthode d’expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744 : 1994).
DATE d’homologation : 3 octobre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 3746
Mai 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. – Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d’un plan réfléchissant (ISO 3746 : 1995).
DATE d’homologation : 20 avril 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 3767-3
Septembre 1996
TITRE DES NORMES :
Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. – Symboles pour les commandes de l’opérateur et autres indications. – Partie 3 : symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouse. – (ISO 3767-3 : 1995).
DATE d’homologation : 20 août 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11
REFERENCE : NF EN ISO 4871
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Déclaration et vérification des valeurs d’émission sonore des machines et des équipements (ISO 4871 : 1996).
DATE d’homologation : 20 janvier 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11
REFERENCE : NF EN ISO 6682
Mai 1995
TITRE DES NORMES :
Engins de terrassement. – Zones de confort et d’accessibilité des commandes (ISO 6682 : 1986, amendement 1 : 1989 inclus).
DATE d’homologation : 20 avril 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 7235
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Méthodes de mesurage pour silencieux en conduit. – Perte d’insertion, bruit d’écoulement et perte de pression totale (ISO 7235 : 1991).
DATE d’homologation : 20 juin 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 8662-4
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. – Mesurage des vibrations au niveau des poignées. – Partie 4 : meuleuses (ISO 8662-4 : 1994).
DATE d’homologation : 20 juin 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 8662-6
Juillet 1995
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. – Mesurage des vibrations au niveau des poignées. – Partie 6 : perceuses à percussion (ISO 8662-6 : 1994).
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 8662-9
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. – Mesurage des vibrations au niveau des poignées. – Partie 9 : marteaux fouloirs (ISO 8662-9 : 1996).
DATE d’homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11
REFERENCE : NF EN ISO 8662-14
Janvier 1997
TITRE DES NORMES :
Machines à moteur portatives. – Mesurage des vibrations au niveau des poignées. – Partie 14 : machines portatives pour le travail de la pierre et marteaux à aiguilles (ISO 8662-14 : 1996).
DATE d’homologation : 20 décembre 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
8 mai 1997
n° C 141/11
REFERENCE : NF EN ISO 9614-1
Juin 1995
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. – Partie 1 :
mesurages par points (ISO 9614-1 : 1993).
DATE d’homologation : 5 mai 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 11111
Décembre 1995
TITRE DES NORMES :
Exigences de sécurité pour le matériel textile (ISO 11111 :
1995).
DATE d’homologation : 20 novembre 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 11145
Avril 1995
TITRE DES NORMES :
Optique et instruments d’optique. – Lasers et équipements associés aux lasers. – Vocabulaire et symboles (ISO 11145 : 1994).
DATE d’homologation : 20 mars 1995
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 11200
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Bruit émis par les machines et les équipements. – Guide d’utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées (ISO 11200 : 1995).
DATE d’homologation : 20 mai 1997
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 11201
Juin 1996
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Bruit émis par les machines et les équipements. – Mesurage des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées. – Méthode d’expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201 : 1995).
DATE d’homologation : 20 mai 1996
REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :
22 mars 1997
n° C 93/7
REFERENCE : NF EN ISO 11202
Juin 1997
TITRE DES NORMES :
Acoustique. – Bruit émis par les machines et les équipements. – Mesurage des niveaux de pression acoustique d’émission au poste de travail et en d’autres positions spécifiées. – Méthode de contrôle in situ. (ISO 11202 : 1995).
DATE d’hom
