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Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l’arrêté du 17 février 2004 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles
Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l’arrêté du 17 février 2004 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles
Mots clés : etiquetage,labels,alimentaire,indications,label agricole,label
Thème : Etiquetage alimentaire
A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 2 juin 2004 | Pays | Zone : France
