Masquer les articles et les sections abrogés
Le ministre de l’équipement, du logement, des transports et de la mer,
Vu le décret n° 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l’Ecole nationale des ponts et chaussées, notamment son article 21,
Article 1
L’équipe de direction prévue à l’article 21 du décret du 13 juin 1990 susvisé comprend :
– le directeur adjoint ;
– le directeur de l’enseignement ;
– le directeur de la recherche ;
– le directeur de la formation continue ;
– le directeur de la formation alternée ;
– le directeur du centre pédagogique de documentation et de communication ;
– le directeur du centre pédagogique de calcul ;
– le secrétaire général.
Versions
Versions
Liens relatifs
Liens relatifs
Article 2
Le directeur adjoint est nommé par arrêté, après avis du conseil de perfectionnement de l’école. Il supplée le directeur de l’école en cas d’absence ou d’empêchement et toutes les fois qu’il en a reçu mandat.
Versions
Versions
Article 3
Le directeur de l’enseignement, le directeur de la recherche, le directeur de la formation continue et le secrétaire général sont nommés par arrêté, sur proposition du directeur de l’école.
Versions
Versions
Article 4
La direction de l’enseignement est chargée de l’organisation et du contrôle des activités scolaires ; elle définit les modalités d’admission des élèves, anime et coordonne les départements d’enseignement et gère les enseignants.
Versions
Versions
Article 5
La direction de la recherche anime et coordonne les centres d’enseignement et de recherche de l’école. Elle est chargée des formations complémentaires par la recherche conduisant au diplôme de docteur.
Versions
Versions
Article 6
La direction de la formation continue organise et développe des sessions et des cycles de formation, des colloques et de l’ingénierie pédagogique sur des thèmes ressortissant aux enseignements de l’école, en France et dans le cadre de la coopération internationale.
Versions
Versions
Article 7
La direction de la formation alternée développe les relations de l’école avec les milieux professionnels pour la formation d’ingénieurs en organisant les stages des élèves.
Versions
Versions
Article 8
Le centre pédagogique de documentation et de communication apporte assistance aux élèves, enseignants, chercheurs et services de l’école en matière de documentation et de ressources audiovisuelles ; il a la responsabilité de la gestion et de la conservation des fonds documentaires et de l’animation du département Audiovisuel et communication.
Versions
Versions
Article 9
Le centre pédagogique de calcul apporte dans le domaine de l’informatique assistance aux élèves, enseignants et services de l’école.
Versions
Versions
Article 10
Le secrétariat général assiste le directeur de l’école dans ses tâches administratives.
Versions
Versions
Article 11
L’équipe de direction peut en tant que de besoin être complétée par des chargés de mission.
Versions
Versions
Article 12
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Versions
Versions
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
J.-C. SPINETTA
