Arrêté du 16 janvier 2009 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé

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Arrêté du 16 janvier 2009 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé

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Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, le ministre de l’agriculture et de la pêche, la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense et la ministre de la santé et des sports,

Vu les articles L. 642-1 à L. 642-12 du code de l’éducation ;

Vu le

décret n° 2001-242 du 22 mars 2001

relatif à l’habilitation à délivrer le titre d’ingénieur diplômé, et notamment son article 3,

Arrêtent :

Fait à Paris, le 16 janvier 2009.

La ministre de l’enseignement supérieur

et de la recherche,

Valérie Pécresse

Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie,

de l’énergie, du développement durable

et de l’aménagement du territoire,

Jean-Louis Borloo

La ministre de l’économie,

de l’industrie et de l’emploi,

Christine Lagarde

Le ministre de l’agriculture et de la pêche,

Michel Barnier

Le ministre de la défense,

Hervé Morin

La ministre de la santé et des sports,

Roselyne Bachelot-Narquin


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