Masquer les articles et les sections abrogés
Le ministre délégué à l’emploi, au travail et à l’insertion professionnelle des jeunes,
Vu le code de l’éducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le code du travail, et notamment ses articles L. 900-1 et L. 935-1 ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu le décret n° 2002-617 du 26 avril 2002 relatif à la Commission nationale de la certification professionnelle ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mars 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Après avoir pris l’avis de la Commission nationale de la certification professionnelle (sessions des 22 décembre 2005 et 18 janvier 2006),
Arrête :
Article 1
Modifié par Arrêté du 1er juillet 2008 – art. 3
Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, à compter de la date de publication du présent arrêté, avec mention du code de la Nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.
NIVEAU
INTITULE DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF
DUREE
ORGANISME DELIVRANT
la certification professionnelle
V
Toiletteur canin.
212 t
5 ans
Cité de la formation professionnelle, centre de
formation d’apprentis Marmande, chambre de
métiers d’Alsace, centre de formation d’apprentis
de l’artisanat (CFAA), Mulhouse.
V
Emailleur sur lave.
224 v
5 ans
Ecole départementale d’architecture de Volvic
(EDAV).
V
Gardien d’immeubles.
344 t
5 ans
OGEC, AREP Saint-Pierre, Fourmies.
V
Gardien d’immeubles.
344 t
5 ans
Association pour la formation professionnelle
continue des organismes de logement social
(AFPOLS).
IV
Second d’exploitation serriste.
211
5 ans
Centre méditerranéen de formation aux métiers du
maraîchage (CMFMM).
IV
Artisan boulanger.
221
5 ans
L’école Banette, Banette SAS.
IV
Technicien qualité.
200 r
5 ans
CCI de Colmar et du Centre-Alsace, institut de la
qualité.
IV
Technicien productions agricoles et services
associés (CCTAR).
210 s
5 ans
Union nationale des maisons familiales rurales
d’éducation et d’orientation (UNMFREO).
IV
Technicien qualité fruits et légumes.
211 r
5 ans
Institut méditerranéen des fruits et légumes.
IV
Berger vacher transhumant.
212 t
5 ans
CFPPA de Lannemezan (CFPPA des Hautes-Pyrénées),
lycée professionnel agricole d’Oloron.
IV
Technicien forestier (CCTAR).
213 s
5 ans
Union nationale des maisons familiales rurales
d’éducation et d’orientation (UNMFREO).
IV
Technicien jardins espaces verts (CCTAR).
214 r
5 ans
Union nationale des maisons familiales rurales
d’éducation et d’orientation (UNMFREO).
IV
Paysagiste d’intérieur.
214 v
2 ans
Etablissement public local d’enseignement agricole
et horticole de Saint-Germain-en-Laye (CFPPAH).
IV
Chef de chantier de terrassement VRD.
231 p
5 ans
Association gestionnaire des centres de formation
continue de la Fédération nationale des travaux
publis.
IV
Technicien de chantier en peinture et
aménagement.
233 p
5 ans
Institut supérieur des métiers de la finition et de la
décoration (IFIDEC), AFOR peinture.
IV
Peintre en décors.
233 v
5 ans
L’atelier des peintres en décors.
IV
Commercial en automobile.
252 w
5 ans
CCI du Mans et de la Sarthe, groupe ESCRA-ISCAM.
IV
Assistant en gestion des petites entreprises.
314 t
5 ans
Union nationale des maisons familiales rurales
d’éducation et d’orientation (UNMFREO).
IV
Secrétaire polyvalent.
324 t
5 ans
Ministère de la défense, école des fourriers de
Querqueville, armée de l’air.
IV
Cuisinier gestionnaire de collectivités.
334 t
5 ans
Union nationale des maisons familiales rurales
d’éducation et d’orientation (UNMFREO).
IV
Esthéticien(ne).
336 t
5 ans
Centre Botticelli, institut de formation aux métiers de
la beauté (IFMB).
IV
Chef d’agrès pompier de l’air.
344 t
5 ans
Ministère de la défense, armée de l’air, centre de
formation des techniciens de la sécurité de l’armée
de l’air.
III
Responsable conduite de cultures protégées.
211
5 ans
Centre méditerranéen de formation aux métiers du
maraîchage (CMFMM).
III
Webmestre.
320
5 ans
Lycée Saliège.
III
Formateur en CFA.
333
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
III
Technico-commercial en fruits et légumes.
211 w
5 ans
Institut méditerranéen des fruits et légumes.
III
Conducteur de travaux.
230 p
5 ans
Ministère de la défense, armée de terre, Ecole
supérieure et d’application du génie (ESAG).
III
Chef de section de maintenance d’infrastructure
des bâtiments.
230 r
5 ans
Ministère de la défense, armée de terre, Ecole
supérieure et d’application du génie (ESAG).
III
Décorateur étalagiste.
230 w
3 ans
CCI de Nîmes, Bagnols, Uzès, Le Vigan.
III
Mécanicien sur véhicules de compétition
(monoplaces).
252 r
5 ans
Lycée professionnel d’Artagnan.
III
Technicien supérieur en mécanique sportive.
252 r
5 ans
Institut européen de formation aux mécaniques
sportives (IEMS).
III
Vendeur automobile.
252 w
5 ans
Association nationale pour la formation automobile
(ANFA).
III
Agent d’encadrement.
310 p
5 ans
Institut Nicolas Copernic CIPL-IAEE, centre de
perfectionnement pour l’industrie et le commerce
(CEPPIC association).
III
Commandant de bord sur hélicoptère.
311 u
5 ans
Ministère de la défense, armée de terre, école
d’application de l’aviation légère de l’armée de
terre.
III
Assistant(e) en gestion des entreprises, option
action et gestion commerciale, comptabilité et
gestion financière.
312p, 314 r
5 ans
Institut de formation commerciale permanente
(IFOCOP).
III
Chargé d’information et de communication
dans le sport.
321 t
5 ans
Institut national du sport et de l’éducation physique
(INSEP).
III
Commercial.
312 t
5 ans
Institut supérieur d’action internationale et de
production (ISAIP).
III
Assistant(e) en gestion des ressources
humaines.
315 t
5 ans
CCI de Lille métropole, CEPRECO.
III
Animateur radiophonique.
321 t
5 ans
Eurodio studio, école de France.
III
Rédacteur chroniqueur radiophonique.
321 t
5 ans
Eurodio studio, école de France.
III
Technicien réalisateur radiophonique.
321 t
5 ans
Eurodio studio, école de France.
III
Chef de secrétariat.
324 t
5 ans
Ministère de la défense, école des fourriers de
Querqueville, armée de l’air.
III
Sténotypiste.
324 t
2 ans
Sténotype Grandjean SA.
III
Documentaliste spécialisé audiovisuel
entreprises ou collectivités territoriales (INTD).
325 t
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
III
Technicien supérieur orthopédiste orthésiste.
331 s
5 ans
Syndicat national de l’orthopédie française.
III
Formateur d’adultes (DUFA).
333, 333 p,
333 t
5 ans
Université Lille-III, université Charles-de-Gaulle,
université des lettres et sciences humaines Lille-III.
III
Formateur d’adultes (DUFA).
333, 333 p,
333 t
5 ans
Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis.
III
Formateur d’adultes (DUFA).
333, 333 p,
333 t
5 ans
Université Lille-I, université des sciences et
technologies de Lille (USTL), CUEEP sciences de
l’éducation.
III
Formateur d’adultes (DUFA).
333, 333 p,
333 t
5 ans
Université du Maine, centre universitaire d’éducation
permanente.
III
Formateur d’adultes (DUFA).
333, 333 p,
333 t
5 ans
Université de Picardie Jules Verne, direction de
l’éducation permanente.
III
Formateur.
333 t
5 ans
MAISON DE L’INITIATIVE. – ASSOCIATION
SAINT-YVES. – UCO.
III
Formateur d’établissement d’enseignement
professionnel agricole.
333 t
5 ans
Union nationale rurale d’éducation et de promotion
(UNREP).
III
Musicien intervenant (DUMI).
333 t
5 ans
Université de Provence, Aix-Marseille-I, centre de
formation des musiciens intervenant à l’école
(CFMI Aix), université Lyon-II, centre de formation
des musiciens intervenant à l’école (CFMI Lyon),
université Lille-III, université Charles-de-Gaulle,
centre de formation des musiciens intervenant à
l’école (CFMI Lille), université de Paris-Sud,
Paris XI, centre de formation des musiciens
intervenant à l’école (CFMI Paris), université de
Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des
musiciens intervenant à l’école (CFMI Rennes),
université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de
formation des musiciens intervenant à l’école
(CFMI Strasbourg), université de Tours François
Rabelais, centre de formation des musiciens
intervenant à l’école (CFMI Tours), université de
Poitiers, centre de formation des musiciens
intervenant à l’école (CFMI Poitiers), université de
Toulouse-Le Mirail, Toulouse-II, centre de
formation des musiciens intervenant à l’école
(CFMI Toulouse).
III
Professeur de musique (DE).
333 t
5 ans
Ministère de la culture et de la communication,
direction de la musique et de la danse, du théâtre
et des spectacles.
III
Gestionnaire d’unité hôtelière.
334 p
5 ans
Assemblée des chambres françaises de commerce et
d’industrie (ACFCI), réseau des instituts de
promotion commerciales (IPC).
III
Conseiller en tourisme.
334 t
5 ans
Enseignement, formation, tourisme (EFT) Paris,
enseignement, formation, tourisme (EFT) Lyon.
III
Restaurateur d’oeuvres d’art.
342 v
5 ans
Ecoles de Condé.
III
Chef de secours pompier de l’air.
344 t
5 ans
Ministère de la défense, armée de l’air, centre de
formation des techniciens de la sécurité de l’armée
de l’air.
II
Responsable conception, mise en place et
maintenance des installations frigorifiques et
climatiques.
227
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
institut supérieur du froid industriel et du génie
climatique (IFFI).
II
Responsable d’opérations à l’international,
option gestion/finances, option
marketing/commeerce inter, option
développement
310 m
2 ans
Association pour la progression des techniques
internationales de management (APTIM),
groupe 3 A.
II
Responsable commercial export.
312
5 ans
CCI de Nantes, groupement interconsulaire de la
Loire-Atlantique.
II
Responsable d’actions marchandes.
312
5 ans
Etudes supérieures appliquées aux affaires (ESA 3).
II
Dessinateur-concepteur, option illustration,
option infographie multimédia, option
animation, option bande dessinée.
320 v
5 ans
Ecole Emile Cohl.
II
Réalisateur-designer, options design graphique,
design d’espace, design de produit (DNAT).
132 f
2 ans
Ministère de la culture et de la communication,
délégation aux arts plastiques (DAP).
II
Danseur interprète (DFS).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).
II
Danseur interprète (DNESC).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
II
Responsable du développement en emballage
et conditionnement.
200 n
5 ans
Ecole supérieure européenne des professions de
l’emballage et du conditionnement (ESEPAC).
II
Responsable en production industrielle.
200 p
5 ans
Conservatoire des arts et métiers (CNAM).
II
Responsable en unité de production.
200 p
5 ans
CCI de Châlons-en-Champagne, Institut supérieur de
promotion industrielle (IPI).
II
Responsable management des systèmes
intégrés : qualité, environnement, hygiène et
sécurité.
200 r
5 ans
Institut régional pour la création et le
développement des entreprises (IRCE).
II
Chef de projet international en informatique et
réseaux.
201 n
5 ans
Institut supérieur d’action internationale et de
production (ISAIP).
II
Responsable en commerce et gestion pour
l’agriculture et l’agroalimentaire.
210 p
5 ans
Groupe Ecole supérieure d’agriculture d’Angers
(ESA).
II
Responsable commercial en agrofourniture.
210 w
5 ans
CCi de Paris, TECOMAH.
II
Responsable qualité et recherche-développement
des industries agroalimentaires.
221 r
5 ans
Ecole nationale d’ingénieurs des techniques des
industries agricoles et alimentaires (ENITIAA) de
Nantes.
II
Responsable commercial pour l’agroalimentaire.
221 w
5 ans
Association des centres de formation CC 2 A.
II
Architecte d’intérieur, designer.
233 n
2 ans
Ecole Camondo.
II
Responsable commercial de la distribution
automobile.
252 w
5 ans
CCI du Mans et de la Sarthe, groupe ESCRA-ISCAM.
II
Responsable en marketing, commercialisation
et gestion.
310 m
5 ans
Assemblée des chambres françaises de commerce et
d’industrie (ACFCI), Association des écoles de
gestion et de commerce (EGC).
II
Responsable opérationnel de centre de profit.
310 m
5 ans
Institut de
formation aux affaires et à la gestion (IFAG).
II
Directeur des écoles nationales de musique,
danse et art dramatique et des conservatoires
nationauxde région (CA).
310 p
5 ans
Ministère de la culture et de la communication,
direction de la musique et de la danse, du théâtre
et des spectacles.
II
Logisticien en agroalimentaire.
311 p
2 ans
Sud management.
II
Responsable en logistique.
311 p
5 ans
CCI de la Moselle/groupe AFT-IFTIM.
II
Responsable en logistique de distribution.
311 p
5 ans
Institut supérieur de la logistique et du transport
(ISLT), lycée d’enseignement général technique et
professionnel Jeanne d’Arc.
II
Responsable d’activités.
312 p
5 ans
CCI de Grenoble, Grenoble, école de management.
II
Responsable du développement commercial et
marketing.
312 p
5 ans
Association lyonnaise pour la formation (ALPF), IDRAC.
II
Responsable commercial.
312 t
2 ans
CCI de Toulouse, groupe Ecole supérieure de
commerce Toulouse, Institut européen de
négociation (IEDN).
II
Conseiller en droit rural et économie agricole.
313 n
5 ans
Institut des hautes études de droit rural et
d’économie agricole (IHEDREA).
II
Agent général d’assurances.
313 p
5 ans
AXA France.
II
Responsable de la gestion du personnel et de
l’emploi.
315 p
5 ans
Groupe institut de gestion sociale (IGS), institut de
gestion sociale (IGS).
II
Responsable de communication.
320 p
5 ans
Ecole française des attachés de presse et des
professionnels de la communication (EFAP),
groupe EDH.
II
Adjoint à la production d’oeuvres
cinématographiques et audiovisuelles.
323 v
5 ans
Académie internationale des arts, Ecole supérieure
libre d’études cinématographiques (ESEC).
II
Adjoint à la réalisation d’oeuvres
cinématographiques et audiovisuelles.
323 v
5 ans
Académie internationale des arts, Ecole supérieure
libre d’études cinématographiques (ESEC).
II
Monteur-truquiste en numérique d’oeuvres
cinématographiques et audiovisuelles.
323 v
5 ans
Académie internationale des arts, Ecole supérieure
libre d’études cinématographiques (ESEC).
II
Gestionnaire de l’information.
325 n, 325 t
5 ans
Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD).
II
Administrateur réseaux.
326 n
2 ans
Institut supérieur de commerce et d’informatique
d’Orsay (ISCIO).
II
Responsable en ingénierie de formation (RIF).
333 n
5 ans
Association Centre d’études supérieures industrielles
(CESI).
II
Responsable de dispositifs de formation.
333 p
5 ans
GIP FCIP expérience, centre académique de
formation continue (CAFOC) de Nantes.
II
Professeur d’enseignement artistique, options
musique, danse, direction d’école (CA).
333 t
5 ans
Ministère de la culture et de la communication,
direction de la musique et de la danse, du théâtre
et des spectacles.
II
Responsable d’activités ou d’entreprises
touristiques.
334 p
5 ans
Institut des professions des affaires et du commerce
(IPAC).
II
Responsable de structure d’accueil touristique.
334 p
5 ans
Institut national de formation et d’application (INFA).
I
Créateur-concepteur d’expressions plastiques,
options art, design, communication (DNSEP).
132
2 ans
Ministère de la culture et de la communication,
délégation aux arts plastiques (DAP).
I
Expert en matériaux et mise en forme.
220 n
5 ans
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
(ENSMP).
I
Expert en droit des affaires internationales et
management.
310
5 ans
Groupe Ecole supérieure des sciences économiques
et commerciales (ESSEC).
I
Concepteur-créateur en arts décoratifs
(12 options).
132 f
2 ans
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
(ENSAD).
I
Chef de choeur (DNESM).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
I
Chef d’orchestre (DFS).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).
I
Musicien-interprète (DFS).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).
I
Musicien-interprète (DNESM).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
I
Musicologue (recherche, création, composition)
(DFS).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).
I
Musicologue (recherche, création, composition)
(DNESM).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Lyon (CNSMD Lyon).
I
Notateur du mouvement dansé (DFS).
133 g
2 ans
Conservatoire national supérieur de musique et de
danse de Paris (CNSMD Paris).
I
Gestionnaire de domaines agricoles,
spécialisation domaines viticoles (CES).
211 p
5 ans
Ecole nationale d’ingénieurs des travaux agricoles
de Bordeaux (ENITAB), ministère chargé de
l’agriculture.
I
Administrateur de projet en médiation
culturelle.
310 m
2 ans
EAC, centre d’études supérieures en économie, art et
communication.
I
Dirigeant d’entreprise.
310 n
5 ans
Institut français de gestion (IFG), institut de contrôle
de gestion (ICG).
I
Directeur général.
310 p
5 ans
Groupe Ecole supérieure des sciences
économiques et commerciales (ESSEC).
I
Manager international.
310 p
5 ans
CCI de Grenoble, Grenoble, école de management.
I
Responsable du management par la qualité.
310 p
5 ans
CCI de Bordeaux, Bordeaux, école de management,
institut supérieur du management par la qualité
(ISMQ).
I
Négociateur d’affaires internationales.
312 m
5 ans
CCI de Seine-et-Marne, Ecole supérieure de
commerce international (ESCI).
I
Directeur marketing et commercial.
312 n
5 ans
Institut français de gestion (IFG), Institut national de
marketing (INM).
I
Directeur marketing.
312 p
5 ans
Ecole supérieure de gestion et commerce
international (ESGCI).
I
Responsable en management et développement
des ressources humaines.
315 n
5 ans
Groupe institut de gestion sociale (IGS), institut de
gestion sociale (IGS).
I
Chef de projet en ingénierie documentaire.
325 n
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
Institut national des techniques de la
documentation (INTD).
I
Expert en informatique et systèmes
d’information.
326 n
5 ans
Ecole supérieure d’informatique (SUPINFO).
I
Chef de projet informatique et robotique.
326 n
2 ans
CCI de Perpignan et des Pyrénées-Orientales.
I
Expert en informatique et systèmes
d’information.
326 n
5 ans
Ecole privée des sciences informatiques (EPSI).
I
Expert en systèmes et réseaux informatiques.
326 n
5 ans
Association française en ingénierie informatique,
Ecole supérieure de génie informatique (ESGI).
I
Directeur d’établissement de l’intervention
sociale.
332 p
5 ans
Centre de formation et de promotion (CFP), institut
de formation supérieure de Meslay.
I
Consultant ressources humaines.
315, 333 p
2 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).
I
Gestionnaire en hôtellerie internationale.
334 m
5 ans
Groupe Ecole supérieure des sciences économiques
et commerciales (ESSEC), institut de management
hôtelier international (IMHI).
I
Concepteur-développeur de produits et services
d’assurance.
313 m
5 ans
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
Ecole nationale d’assurance (ENASS).
Versions
Versions
Article 2
Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la date de publication du présent arrêté, avec mention du code de la Nomenclature des spécialités de formation et de la durée.
NUM.
INTITULE
de la certification professionnelle
CODE NSF
DUREE
ORGANISME DELIVRANT
la certification professionnelle
374-v1
CQP agent relations cultures (ARC).
211 s
5 ans
CPNE des coopératives service Coop, union services
Coop.
Versions
Versions
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Versions
Versions
Fait à Paris, le 16 février 2006.
Gérard Larcher
