Masquer les articles et les sections abrogés

Naviguer dans le sommaire

Replier

Annexes (Article Annexe)

Déplier

Liste des organismes A. – Facultés et écoles (Article Annexe)

Annexe

Déplier

Liste des organismes B. – Laboratoires du centre national de la recherche scientifique (Article Annexe)

Annexe

Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre des armées, le ministre de l’éducation nationale, le ministre de l’industrie, le ministre des postes et télécommunications et le secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre chargé de la recherche scientifique et des questions atomiques et spatiales,

Vu le décret n° 65-464 du 10 juin 1965 relatif au choix des experts dans les litiges en matière de brevets d’invention,

Article 1

Création Arrêté 1965-06-10 JORF 23 juin 1965 rectificatif JORF 2 juillet 1965

Les organismes figurant sur la liste annexée au présent arrêté sont désignés en vue de leur consultation, dans les conditions prévues à l’article 1er du décret n° 65-464 du 10 juin 1965, sur le choix des experts dans les litiges en matière de brevets d’invention.

Versions

Versions

Liens relatifs

Liens relatifs

Article 2

Le directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Versions

Versions

Replier

Annexes (Article Annexe)

Replier

Liste des organismes A. – Facultés et écoles (Article Annexe)

Annexe

Création Arrêté 1965-06-10 JORF 23 juin 1965 rectificatif JORF 2 juillet 1965

I. – MINISTERE DES ARMEES

Délégation ministérielle pour l’armement, bureau brevets et inventions, 10, rue Saint-Dominique, Paris (7e). Tél. : 468-68-70 (poste 24-558).

II. MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE

A. – Facultés et écoles

Académie d’Aix

Faculté des sciences, place Victor-Hugo, Marseille (3e). Tél. :

64-11-60.

Orientation : Physique des couches minces, pétroléochimie, mécanique des fluides, océanographie.

Ecole supérieure de physique, faculté des sciences, place Victor-Hugo, Marseille (3e). Tél. : 64- 11-60.

Orientation : Physique.

Institut de pétroléochimie et de synthèse organique industrielle, faculté des sciences, place Victor-Hugo, Marseille (3e). Tél. :

64-11-60.

Orientation : Chimie, pétroléochimie.

Académie de Besançon

Faculté des sciences, 32, rue Mégevand, Besançon. Tél. :

83-35-01 et 83-35-04.

Orientation : Métrologie.

Ecole nationale supérieure de chronométrie et micromécanique, 41, avenue Villarceau, Besançon. Tél. : 83-47-80.

Orientation : Chronométrie.

Lycée technique d’Etat, école nationale d’ingénieurs, avenue Leclerc, Belfort. Tél. : 28-27-61.

Orientation : Mécanique, électronique.

Académie de Bordeaux

Faculté des sciences, 20, cours Pasteur, Bordeaux. Tél. :

92-93-39.

et

351, cours de la Libération, Talence. Tél. : 92-92-81.

Orientation : Chimie industrielle, oenologie, biologie marine, géologie.

Ecole de radio-électricité, 351, cours de la Libération, Talence. Tél. : 92-92-81.

Orientation : Radio-électricité.

Ecole nationale supérieure de chimie, 20, cours Pasteur Bordeaux. Tél. : 92-93-94.

Orientation : Chimie.

Académie de Caen

Faculté des sciences, esplanade de la Paix, Caen. Tél. :

81-59-10.

Orientation : Chimie biologique. Chimie alimentaire.

Ecole nationale supérieure d’électronique et d’électromécanique, esplanade de la Paix, Caen. Tél. : 81-59-10.

Orientation : Electronique et électromécanique.

Institut national supérieur de chimie industrielle de Rouen (institut Emile-Blondel), Mont-Saint-Aignan. Tél.: 71-71-41.

Orientation : Produits chimiques, plastiques.

Académie de Clermont-Ferrand

Faculté des sciences, 34, avenue Carnot, Clermont-Ferrand. Tél. : 91-97-32 à 91-97-35.

Orientation : Physique de l’atmosphère.

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand, 71, boulevard Côte-Blatin, Clermont-Ferrand. Tél. : 93-34-05.

Orientation : Produits chimiques, génie chimique.

Académie de Dijon

Faculté des sciences, 2, boulevard Gabriel, Dijon. Tél. :

32-99-00.

Orientation : Chimie biologique et de la nutrition.

Académie de Grenoble

Faculté des sciences, place du Doyen-Gosse, Grenoble. Tél. :

44-61-29 à 44-61-31.

Orientation : Mathématiques appliquées, physique et chimie nucléaires, mécanique industrielle, mécanique des fluides.

Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’hydraulique, de radioélectricité et de mathématiques appliquées, 44 et 46, avenue Félix-Viallet, Grenoble. Tél. : 44-84-80.

Orientation : Electrotechnique, hydraulique, radio-électricité.

Ecole nationale supérieure d’électrochimie et d’électrométallurgie, 39, boulevard Gambetta, Grenoble. Tél. :

44-11-18.

Orientation : Electrochimie, électrométallurgie.

Ecole d’ingénieurs électroniciens, chemin des Martyrs, Grenoble. Tél. : 44-99-10.

Orientation : Electronique.

Ecole de papeterie, 44, avenue Félix-Viallet, Grenoble. Tél. :

44-84-80.

Orientation : Papeterie.

Académie de Lille

Faculté des sciences, 13, place Philippe-Lebon, Lille. Tél. :

57-34-10.

Orientation : Mécanique des fluides, radiotechnique, électromécanique, mathématiques appliquées, géologie houillère.

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille, 103, rue Barthélémy-Delespaul, et 104, rue Jeanne-d’Arc, Lille. Tél. :

53-04-26.

Orientation : Produits chimiques.

Académie de Lyon

Faculté des sciences, 16 et 18, quai Claude-Bernard, à Lyon (7e). Tél. : 72-05-45.

Orientation : Chimie industrielle, physique nucléaire et industrielle, géologie, météorologie.

Institut national des sciences appliquées, 20, avenue Albert-Einstein, Villeurbanne. Tél. : 84-83-85.

Orientation : Sciences appliquées.

Ecole centrale lyonnaise, 16, rue Chevreul, Lyon (7e). Tél. :

72-24-35.

Orientation : Caractéristiques générales.

Ecole supérieure de chimie industrielle de Lyon, 93, rue Pasteur, Lyon (7e). Tél. : 72-22-44.

Orientation : Produits chimiques.

Ecole nationale d’ingénieurs, 32, rue Etienne-Mimart, Saint-Etienne. Tél. : 32-25-94.

Orientation : Mécanique électronique.

Académie de Montpellier

Faculté des sciences, chemin des Brusses, à Montpellier. Tél. :

72-29-44 à 72-29-48.

Orientation : Chimie pharmaceutique, botanique, biologie marine.

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, 8, rue de l’Ecole-Normale, Montpellier. Tél. : 72-49-19 et 72-97-16.

Orientation : Produits chimiques.

Académie de Nancy

Faculté des sciences, porte de la Craffe, Nancy. Tél. :

52-73-67 et 52-68-56.

Orientation : Biochimie, géologie, mathématiques appliquées.

Ecole de brasserie et de malterie, 1, rue Grand-ville, Nancy. Tél. : 52-63-67 et 52-63-75.

Orientation : Chimie biologique et de la nutrition.

Ecole de laiterie, 28 bis, rue Sainte-Catherine, Nancy. Tél. :

52-74-48.

Orientation : Produits chimiques, génie chimique.

Ecole nationale supérieure des industries chimiques, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52-64-27.

Institut des sciences de l’ingénieur de Nancy, faculté des sciences, parc Robert-Bentz, Vandoeuvre-lès-Nancy. Tél. :

53-54-44.

Orientation : Caractéristiques générales.

Ecole nationale supérieure de géologie et de prospection minière, 94, avenue de Lattre-de-Tassigny, Nancy. Tél. : 52-88-13.

Orientation : Géologie appliquée.

Ecole nationale supérieure d’agronomie, 30 bis, rue Sainte-Catherine, Nancy. Tél. : 52-68-13.

Orientation : Agronomie.

Ecole nationale supérieure de métallurgie et de l’industrie des mines, parc de Saurupt, Nancy. Tél. : 53-72-32 à 53-72-34.

Orientation : Physique industrielle.

Ecole nationale supérieure d’électricité et de mécanique, 2, rue de la Citadelle, Nancy. Tél. : 52-68-32.

Orientation : Electricité, mécanique.

Ecole nationale supérieure des industries chimiques, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52-64-27.

Orientation : Chimie industrielle.

Académie de Nantes

Faculté des sciences, 17, rue Gambetta, Nantes. Tél. :

74-50-70.

Orientation : Mécanique physique et constructions navales.

Ecole nationale supérieure de mécanique, 3, rue du Maréchal-Joffre, Nantes. Tél. : 74-41-50 et 74-41-51.

Académie de Paris

Faculté des sciences, 9, quai Saint-Bernard, Paris (5e). Tél. :

326-07-25.

Orientation : Mathématiques appliquées, physique du globe, biologie marine, géodynamique, chimie.

Faculté des sciences, Orsay. Tél. : 928-53-80 et 928-57-30.

Orientation : Physique nucléaire et corpusculaire, mécanique des fluides, programmation.

Ecole centrale des arts et manufactures, 1, rue Montgolfier, Paris (3e). Tél. : 887-53-46.

Orientation : Chimie et physique industrielle.

Ecole supérieure de chimie et physique industrielle, 10, rue Vauquelin, Paris. Tél. : 402-11-02 et 402-80-64, 402-99-56 et 707-88-36.

Conservatoire national des arts et métiers, 292, rue Saint-Martin, Paris (3e). Tél. : 887-64-40 et 887-37-38.

Orientation : Electricité.

Ecole supérieure d’électricité de Paris, 10, avenue Pierre-Larousse, Malakoff. Tél. : 253-56-30.

Ecole nationale supérieure, 45, rue d’Ulm, Paris. Tél. :

033-06-45.

Orientation : Physique théorique, physique moléculaire.

Collège de France, 11, place Marcelin-Berthelot, Paris. Tél. :

033-81-60 et 326-26-53.

Orientation : Physique théorique, physique nucléaire.

Observatoire, 61, avenue de l’Observatoire, Paris. Tél. :

326-06-44 et 633-57-01.

Orientation : Astronomie, astrophysique, radio-astronomie.

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, rattachée à la faculté des sciences, 11, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. :

033-01-38 et 033-01-39.

Orientation : Produits chimiques.

Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Sèvres, 6, Grande-Rue, Sèvres. Tél. : 027-05-03.

Orientation : Céramique.

Muséum national d’histoire naturelle, 43, rue Cuvier, Paris. Tél. : 402-21-51.

Orientation : Biologie végétale, ethnologie, zoologie.

Ecole nationale d’ingénieurs d’arts et métiers, 151, boulevard de l’Hôpital, Paris (13e). Tél.: 420-36-17 et 402-36-18.

Académie de Poitiers

Faculté des sciences, 2, rue de l’Université, Poitiers. Tél. :

41.47.33.

Orientation : Biologie végétale, mécanique des fluides.

Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique, quartier Dalesne, Poitiers. Tél. : 41.37.11 et 41.37.12.

Orientation : Mécanique physique et aérotechnique.

Académie de Reims

Faculté des sciences, 26, rue Simon, Reims. Tél.: 47.77.09.

Académie de Rennes

Faculté des sciences, 2, place Pasteur, Rennes. Tél.: 40.26.79 à 40.26.82.

Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, quai Dujardin, Rennes. Tél. : 40.26.82.

Orientation : Produits chimiques.

Ecole nationale d’ingénieurs, rue de Kérichen, Brest. Tél.:

44.63.60.

Orientation : Mécanique électronique.

Académie de Strasbourg

Faculté des sciences, palais de l’Université, Strasbourg. Tél. : 35.43.00.

Orientation : Physique et chimie nucléaires, géo-physique.

Ecole nationale d’ingénieurs, 1, rue de Verdun, Metz. Tél. :

68.94.50.

Orientation : Mécanique électronique.

Institut de physique du globe de l’université de Strasbourg, 38, boulevard d’Anvers, Strasbourg. Tél. : 35. 11.09.

Orientation : Mines, physique.

Ecole nationale supérieure de chimie de Strasbourg, 2, rue Goethe, Strasbourg. Tél. : 35.43.00 à 35.43.07.

Orientation : Produits chimiques.

Ecole nationale d’ingénieurs, 22-24, boulevard de la Victoire, Strasbourg. Tél. : 35.55.05.

Orientation : Bâtiment électricité, mécanique générale, topographie travaux publics.

Ecole nationale supérieure de chimie, 24, quai du Fossé, Mulhouse. Tél. : 45.74.41.

Orientation : Chimie.

Académie de Toulouse

Faculté des sciences, 118, route de Narbonne, Toulouse-Rangueil. Tél. : 52.62.27.

Orientation : Géotechnique, astronomie, géologie, mécanique des fluides, mathématiques appliquées.

Institut national des sciences appliquées, avenue de Rangueil, Toulouse. Tél : 52.64.59 et 52.87. 13

Orientation : Sciences appliquées.

Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique et d’hydraulique, 2, rue Camichel, Toulouse. Tél. : 22.54.20.

Orientation : Electrotechnique, électronique, hydraulique.

Ecole nationale supérieure agronomique, 145, avenue de Muret, Toulouse. Tél.: 42.83.98.

Orientation : Agronomie.

Institut du génie chimique, chemin de la Loge-Empalot, à Toulouse. Tél. : 52.92.41.

Orientation : Génie chimique.

Ecole nationale d’ingénieurs, chemin d’Azereix, Tarbes. Tél. :

93.18.07.

Orientation : Mécanique électronique.

Ecole nationale supérieure de chimie, 53, rue des Trente-Six-Ponts, Toulouse. Tél. : 52-99-33.

Orientation : Produits chimiques.

Versions

Versions

Replier

Liste des organismes B. – Laboratoires du centre national de la recherche scientifique (Article Annexe)

Annexe

Création Arrêté 1965-06-10 JORF 23 juin 1965 rectificatif JORF 2 juillet 1965

Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.

Orientation : Mécanique générale et mathématiques.

Institut Blaise-Pascal, section d’automatique documentaire, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.86.01.

Orientation : Mécanique générale et mathématiques.

Centre de calcul analogique, 29, avenue de la Division-Leclerc, Châtillon-sous-Bagneux. Tél. : 253.50.80 et 253.56.90.

Orientation : Mécanique générale et mathématiques.

Service d’aéronomie réduit de Verrières, Verrières-le-Buisson. Tél. : 928.10.60.

Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

Centre d’études géophysiques, bureau de Paris, 16, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 326.87.21.

Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

Station géophysique, Garchy (Nièvre). Tél. : 20.

Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

Laboratoire du bathyscaphe, station marine d’Endoume, rue de la Batterie-des-Lions, Marseille (7e). Tél. : 37.50.51.

Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

Laboratoire de physique de la basse atmosphère, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

Centre des faibles radioactivités, Gif-sur-Yvette. Tél. :

928.50.90, 928.46.76 et 928.46.78, 928.51.21, 928.51.36.

Orientation : Astronomie, astrophysique, physique du globe.

Service d’analyse cristallographique, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Minéralogie et cristallographie.

Laboratoire des rayons X, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Minéralogie et cristallographie.

Centre de recherches pétrographiques et géo-chimiques, La Faisanderie, B.P. n° 682, Nancy-Vandoeuvre. Tél. : 53.79.13.

Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.

Centre de recherches sur les zones arides, 16, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 326.87.20.

Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.

Centre de sédimentologie et de géochimie de la surface, 1, rue Blessig, Strasbourg. Tél. : 35.43.00.

Orientation : Géologie, paléontologie, géologie appliquée.

Laboratoire des verres, 3, boulevard Pasteur, Paris (15e). Tél. : 734.28.26.

Orientation : Optique, physique moléculaire et instruments.

Laboratoire Aimé-Cotton, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Optique, physique moléculaire et instruments.

Centre de recherches physiques, 31, chemin Joseph-Aiguier, Marseille. Tél. : 76. 12.20.

Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

Centre de recherches sur les très basses températures, chemin des Martyrs, Grenoble. Tél. : 87.22.11.

Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

Laboratoire des hautes pressions, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

Laboratoire des échanges thermiques, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

Laboratoire de physique du froid et service d’essais, 4 ter, route des Gardes, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Mécanique physique, thermodynamique.

Centre de recherches nucléaires :

Département de physique nucléaire.

Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

Département de physique corpusculaire.

Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

Département de physique nucléaire théorique.

Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

Département de chimie nucléaire, rue du Loess, Strasbourg-Cronenbourg. Tél.: 32.51.80 à 32.51.84.

Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, 15, rue Georges-Clemenceau, B.P. n° 1, Orsay. Tél. : 928.53.80 et 928.57.30.

Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

Laboratoire de synthèse atomique et d’optique protonique, 67, rue Maurice-Gunsbourg, Ivry. Tél. : 482. 18.00, 482. 13.02 et 482.33.50.

Orientation : Physique nucléaire et physique corpusculaire.

Laboratoire d’électrostatique et de physique du métal, chemin des Martyrs, B.P. n° 319, Grenoble. Tél. : 87.22.11.

Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.

Laboratoire d’optique électronique, 29, rue Jeanne-Marvig, B.P. n° 7, Toulouse. Tél. : 52.65.96.

Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.

Laboratoire de magnétisme, chemin des Martyrs, B.P. n° 319, Grenoble. Tél. : 87.22.11.

Orientation : Electricité, électronique, magnétisme.

Institut de microcalorimétrie et de thermogénèse, 35 bis, rue de Turenne, Marseille (3e). Tél. : 62.78.74 et 62.78.75.

Orientation : Chimie, physique.

Centre de magnétochimie, faculté des sciences, Pessac. Tél. :

provisoirement 92.92.81 à Talence (M. Paquot).

Orientation : Chimie, physique.

Institut de recherches sur la catalyse, 30, boulevard de l’Hippodrome, Villeurbanne. Tél. : 84.55.35 et 84.58.68.

Orientation : Chimie, physique.

Centre de cinétique physicochimique, faculté des sciences, 1, rue Grandville, Nancy. Tél. : 52.01.42.

Orientation : Chimie, physique.

Centre de recherches sur les macromolécules, 6, rue Boussingault, Strasbourg. Tél. : 35.40.94 et 35.40.95.

Orientation : Chimie, physique.

Centre d’électrophorèse, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue, Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie, physique.

Laboratoire d’électrolyse, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie, physique.

Laboratoire de chimie des radiations, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie, physique.

Laboratoire de recherches sur le feu, route de Noisy, Champs-sur-Marne. Tél. : 927.27.51.

Orientation : Chimie, physique.

Laboratoire de physicochimie colloïdale, route de Mende, Montpellier. Tél. : 72.04.02.

Orientation : Chimie, physique.

Laboratoire des gaz, 4, avenue de l’Observatoire, Paris (6e). Tél. : 326.26.80.

Orientation : Chimie minérale.

Laboratoire de l’énergie solaire, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie minérale.

et

Mont-Louis (Pyrénées-Orientales). Tél. : 35.

Orientation : Chimie minérale.

Laboratoire de recherches sur les terres rares, 1, avenue Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie minérale.

Centre d’études de chimie métallurgique, 15, rue Georges-Urbain, Vitry. Tél.: 726.21.01. et 726.11.68.

Orientation : Chimie minérale.

Service central de micro-analyse, laboratoire municipal, 39 bis, rue de Dantzig, Paris (15e). Tél. : 250.53.79.

Orientation : Chimie organique.

Centre d’études et de recherches de chimie organique appliquée, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie organique.

Laboratoire de lipochimie, 1, place Aristide-Briand, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Chimie organique.

Institut des substances naturelles, Gif-sur-Yvette. Tél. :

928.50.05.

Orientation : Chimie organique.

Laboratoire de biochimie physique, route de Mende, Montpellier. Tél. : 72.04.03.

Orientation : Chimie biologique.

Station centrale d’ultracentrifugation, 13, rue Pierre-Curie, Paris (5e). Tél. : 633.59.45 et 033.16.40.

Orientation : Chimie biologique.

Laboratoire d’enzymologie, Gif-sur-Yvette. Tél. : 928.50.90.

Orientation : Chimie biologique.

Institut de neurophysiologie et psychophysiologie, 31, chemin Joseph-Aiguier, Marseille. Tél. : 76. 12.20.

Orientation : Physiologie.

Centre d’études de physiologie nerveuse et d’électrophysiologie, institut Marey, 4, avenue Gordon-Bennett, Paris (16e). Tél. :

605.00.62 et 825.64.32.

Orientation : Physiologie.

Centre national de coordination des études et recherches sur la nutrition de l’alimentation, 71, boulevard Pereire, Paris (17e). Tél. : 924.31.94.

Orientation : Physiologie.

Laboratoire de physiologie du travail, 41, rue Gay-Lussac, Paris (5e). Tél. : 033. 18.27.

Orientation : Physiologie.

Centre de recherches sur la nutrition, 9, rue Emile, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Physiologie.

Laboratoire de microscopie électronique appliquée à la biologie, 105, boulevard Raspail, Paris (6e). Tél. : 548.35.49.

Orientation : Zoologie et biologie animale.

Centre de recherches nucléaires, département des applications biologiques, rue du Loess, Strasbourg-Cronenbourg. Tél. :

32.51.80. à 32.51.84.

Orientation : Zoologie et biologie animale.

Centre d’études d’océanographie et biologie marine, Roscoff (Finistère). Tél. : 3.

Orientation : Zoologie et biologie animale.

Laboratoire de biologie végétale de la station du froid, 4 ter, route des Gardes, Meudon-Bellevue. Tél. : 626.07.50.

Orientation : Botanique et biologie végétale.

Centre de recherches hydrobiologiques, Gif-sur-Yvette. Tél. :

928.50.90.

Orientation : Botanique et biologie végétale.

Laboratoire de photosynthése, Gif-sur-Yvette. Tél. :

928.50.90.

Orientation : Botanique et biologie végétale.

Centre d’études des techniques chirurgicales, 96, rue Didot, Paris (14e). Tél.: 828.37.62.

Orientation : Pathologie expérimentale, pharmacodynamie et thérapeutique expérimentale.

Centre de recherches sur les toxicités, 205, route de Narbonne, Toulouse. Tél. : 52.60.84. et 52.60.85.

Orientation : Pathologie expérimentale, pharmacodynamie et thérapeutique expérimentale.

III. – MINISTERE DE L’INDUSTRIE

Service et institut national de la propriété industrielle, 26 bis, rue de Leningrad, Paris (8e). Tél. : 387.56.00.

Association nationale de la recherche technique, 44, rue Copernic, Paris (16e). Tél.: 253.20.50.

Service de la recherche technique au ministère de l’industrie, 99, rue de Grenelle, Paris (7e). Tél. : 548.44.30.

Institut national de la recherche chimique appliquée (I.R.C.H.A.), 12, quai Henri-IV, Paris (4e). Tél. : 272.82.70.

Laboratoire de l’E.D.F., 6, quai Wattier, Chatou. Tél. :

966.35.20.

Institut français du pétrole, avenue Bois-Préau, Rueil-Malmaison. Tél. : 967.11.10.

Institut de recherches de la sidérurgie, 185, rue du Président-Roosevelt, Saint-Germain-en-Laye. Tél. : 963.24.01.

Centre technique des industries de la fonderie, 12, avenue Raphaël, Paris (16e). Tél. : 870.72.50.

Ecole supérieure d’optique de l’Institut d’optique théorique et appliquée, 3-5, boulevard Pasteur, Paris (15e). Tél. : 734.28.26.

Ecole nationale supérieure des mines de Paris, 80, boulevard Saint-Michel, Paris (5e). Tél. : 326.63.60, 326.67.86 et 326.02.28.

IV. – MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS

Centre national d’études des télécommunications (C.N.E.T.), 3, avenue de la République, Issy-les-Moulineaux. Tél. : 532.40.00.

V. – SECRETARIAT D’ETAT CHARGE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DES QUESTIONS ATOMIQUES ET SPATIALES

Délégation générale à la recherche scientifique et technique, 103, rue de l’Université, Paris (7e). Tél. : 734.41.70 et 705.98.20.

Commissariat à l’énergie atomique, 69, rue de Varenne, Paris (7e). Tél. : 468.66.45 à 468.66.47 et 468.86.60 à 468.86.63.

Centre national d’études spatiales, 36, rue La Pérouse, Paris (16e). Tél. : 225.21. 18 et 835.52.00.

Versions

Versions

Le garde des sceaux, ministre de la justice, JEAN FOYER

Le ministre des armées, PIERRE MESSMER

Le ministre de l’éducation nationale, CHRISTIAN FOUCHET

Le ministre de l’industrie, MICHEL MAURICE-BOKANOWSKI

Le ministre des postes et télécommunications, JACQUES MARETTE

Le secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargé de la recherche scientifique et des questions atomiques et spatiales, YVON BOURGES