Le ministre de la défense,
Vu le décret no 97-35 du 17 janvier 1997 fixant les attributions et l’organisation de la direction générale pour l’armement ;
Vu l’arrêté du 17 janvier 1997 modifié portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective,
Arrête :
Art. 1er. – Le directeur des systèmes de forces et de la prospective peut disposer d’adjoints qui peuvent le remplacer en cas d’absence ou d’empêchement.
Art. 2. – Le chef du service d’architecture des systèmes de forces dispose d’architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l’armement.
Le service d’architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces, la sous-direction des synthèses et de la prospective constituée :
– du bureau du plan prospectif ;
– du bureau de l’information stratégique et économique ;
– du bureau des fréquences.
Art. 3. – Les sous-directions relevant du service de la recherche et des études amont sont composées comme suit :
La sous-direction des programmes d’études amont comprend :
– le bureau des études amont terrestres ;
– le bureau des études amont navales ;
– le bureau des études amont aéronautiques ;
– le bureau des études amont de missiles ;
– le bureau des études amont d’observation, de télécommunication et d’information ;
– le bureau des études amont des techniques communes.
La sous-direction de la politique de recherche comprend :
– le bureau de l’orientation ;
– le bureau de synthèse des programmes d’études amont ;
– le bureau de soutien des instances d’orientation et d’évaluation ;
– le bureau de la coopération de recherche.
La sous-direction financière comprend :
– le bureau de la programmation des études amont ;
– le bureau du budget des études amont ;
– le bureau du contrôle de gestion des études amont.
La sous-direction scientifique comprend :
– le bureau de la prospective scientifique ;
– le bureau du rayonnement scientifique ;
– le bureau de l’expertise scientifique.
Art. 4. – La sous-direction de l’administration et de la gestion comprend : – le bureau de gestion du personnel ;
– le bureau de la gestion et des méthodes ;
– le bureau du budget et des finances ;
– le bureau de la sécurité de défense ;
– le bureau de la propriété industrielle.
Art. 5. – L’arrêté du 16 mars 1978 fixant les attributions du chargé de mission » atome » de la délégation générale pour l’armement et les arrêtés du 7 février 1995 relatifs à l’organisation de :
– la direction de la stratégie industrielle et technologique ;
– la direction des systèmes terrestres et d’information ;
– la direction des constructions aéronautiques ;
– la direction des missiles et de l’espace ;
– la direction de la recherche et de la technologie,
sont abrogés.
Art. 6. – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 juillet 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet civil et militaire,
F. Roussely
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