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Le secrétaire d’Etat chargé de l’emploi,
Vu le code de l’éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses
articles L. 6111-1
et
L. 6412-1
;
Vu le
décret n° 2005-545 du 26 mai 2005
plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l’arrêté du 11 mars 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l’arrêté du 23 février 2007 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l’arrêté du 3 octobre 2007 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l’avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 12 décembre 2008 ;
Vu l’avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 13 mars 2009,
Arrête :
Article 1
Modifié par Arrêté du 19 novembre 2013 – art. 4 (V)
Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée :
NIVEAU
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
V
Animalier en parc zoologique.
212t
5 ans
INSTITUT RURAL DE CARQUEFOU.
V
Sellier maroquinier d’art.
243s
5 ans
CFA DU PAYS DE MONTBÉLIARD.
V
Agent de maintenance nautique.
250r
2 ans
CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT DU VAR – INSTITUT DE PROMOTION ET FORMATION AUX MÉTIERS DE LA MER (IPFM).
IV
Chocolatier confiseur (BTM).
221s
5 ans
ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS ET DE L’ARTISANAT (APCM).
IV
Pâtissier confiseur glacier traiteur (BTM).
221s
5 ans
ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).
IV
Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique.
222s
3 ans
CCI DE VERSAILLES, VAL-D’OISE – YVELINES – ISIPCA.
IV
Installateur en matériaux et ouvrages acoustiques et thermiques.
233s
5 ans
CCI DE PARIS – CENTRE DES FORMATIONS INDUSTRIELLES (CFI).
IV
Tailleur homme.
242
5 ans
ASSOCIATION FORMATION TAILLEUR.
IV
Mécanicien de matériels agricoles (BTM).
252r
5 ans
ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).
IV
Vendeur-conseil en unité commerciale.
312t
3 ans
ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE (ACFCI).
IV
Assistant de gestion en immobilier.
313t
5 ans
ASSOCIATION DU CENTRE RICHEBOIS.
IV
Installateur en réseaux de communication, télécommunication et VDI.
326r
5 ans
CENTRE DE FORMATION EN TECHNIQUES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS (CFTT).
IV
SPA praticien (ne).
330t
3 ans
ELÉGANCE GROUPE, SPA ACADÉMIE.
IV
Sommelier-conseil caviste.
334t
5 ans
UNIVERSITÉ DU VIN.
IV
Réceptionniste gouvernante.
334t
3 ans
COURS HÔTELIER DE BESANÇON.
IV
Conseiller(ère) en image personnelle et communication.
336t
5 ans
MAKE OVER CONSULTING/LOOKINSTITUTE_JAELYS.
IV
Chef d’agrès des sapeurs-pompiers.
344t
3 ans
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE – ARMÉE DE TERRE – BRIGADE DES SAPEURS-POMPIERS DE PARIS.
IV
Agent privé de protection rapprochée.
344
2 ans
FORMAPLUS 3B.
IV
Assistant informatique et internet à domicile.
330t, 326r
5 ans
COORACE PACA CORSE.
III
Chargé de maintenance des systèmes numériques industriels.
201r
5 ans
INSTITUT RÉGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE (IRUP).
III
Chargé d’études en technologie et économie du secteur agricole.
211p, 210p
3 ans
INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE.
III
Educateur de chiens guides d’aveugles.
212t, 332
5 ans
FÉDÉRATION FRANÇAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D’AVEUGLES (FFAC).
III
Chargé d’études en contrôle des productions et des transformations animales.
212p
3 ans
INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE CORBAS.
III
Chargé d’études en technologie et économie des forêts et des milieux naturels.
213p
3 ans
INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE.
III
Responsable d’entreprise artisanale du bâtiment.
230p
5 ans
CONFÉDÉRATION DE L’ARTISANAT ET DES PETITES ENTREPRISES DU BÂTIMENT (CAPEB).
III
Aménageur d’espace intérieur.
233v
5 ans
ESAI – COURS BESSIL – L’ÉCOLE DES CRÉATEURS.
III
Chef d’atelier de maintenance des systèmes d’information et de communication.
255r
3 ans
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE – ARMÉE DE TERRE – ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D’APPLICATION DU MATÉRIEL (ESAM).
III
Chargé de maintenance en environnement nucléaire.
255r
3 ans
INSTITUT RÉGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE (IRUP).
III
Entrepreneur de petite(s) entreprise(s).
310m
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS.
III
Développeur multimédia.
320t
3 ans
SA FORMASOFT.
III
Graphiste multimédia.
320t
5 ans
L’ÉCOLE MULTIMÉDIA/VOCATION GRAPHIQUE.
III
Monteur pour le cinéma et l’audiovisuel.
323t
3 ans
INSTITUT INTERNATIONAL DE L’IMAGE ET DU SON (3IS).
III
Cadreur-opérateur de prise de vue.
323t
3 ans
INSTITUT INTERNATIONAL DE L’IMAGE ET DU SON (3IS).
III
Assistant de production spectacle vivant et disque.
323p
5 ans
LES FORMATIONS D’ISSOUDUN.
III
Assistant(e) juridique.
324p
3 ans
CCI DE ROUEN.
III
Maintenicien informatique et réseaux (TSMIR).
326
5 ans
GROUPE INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS) INSTITUT DE POLY-INFORMATIQUE (IPI-ADIP).
III
Orthopédiste orthésiste.
331s
2 ans
CENTRE DE FORMATION ET DE PROMOTION DE L’ORTHOPEDIE (CFPO).
III
Animateur formateur pour les entreprises de la beauté.
336w
3 ans
CCI DE VERSAILLES, VAL-D’OISE – YVELINES – ISIPCA.
III
Chargé d’études en aménagement de l’eau et de l’environnement.
341p, 343
3 ans
INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE.
III
Assistant en restauration d’œuvres picturales.
342v
2 ans
ATELIER ÉCOLE DE RESTAURATION D’ŒUVRES PICTURALES.
III
Chef d’équipe en sécurité privée.
344
2 ans
FORMAPLUS 3B.
III
Chargé de gestion technique des espaces industriels et tertiaires.
200p, 233
5 ans
INSTITUT RÉGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE (IRUP).
II
Responsable des systèmes qualité, hygiène, sécurité, environnement.
200r
5 ans
SULLY FORMATION.
II
Responsable en organisation industrielle et développement commercial.
200
2 ans
CCI DU JURA – MAGESTIC.
II
Responsable technique en aménagements d’espaces sportifs.
214r
5 ans
CCI DE PARIS – TECOMAH.
II
Concepteur en systèmes mécaniques.
220n
3 ans
ASSOCIATION CFA LÉONARD DE VINCI.
II
Architecte d’intérieur-designer d’environnement.
233n
3 ans
ATELIER HOURDE ARTECHNIQUES – ÉCOLE SUPÉRIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES (ESAT).
II
Responsable en stratégie d’entreprise et management (STEM).
310p
5 ans
SKEMA Business School.
II
Administrateur de la solidarité internationale.
310m
5 ans
INSTITUT BIOFORCE DÉVELOPPEMENT RHÔNE-ALPES.
II
Chef d’entreprise développeur de PME.
310m
5 ans
ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE (ACFCI).
II
Négociateur d’affaires.
312t
5 ans
ASSOCIATION CFA LÉONARD DE VINCI.
II
Consultant en intérim et métiers de l’emploi.
315w
3 ans
GROUPE SCIENCES-U FRANCE.
II
Chef de projet logiciel et réseaux.
326n
5 ans
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE NANTES (POLYTECH’NANTES).
II
Ostéopathe.
331
2 ans
ÉCOLE SUPÉRIEURE D’OSTÉOPATHIE.
II
Responsable en réfraction et équipement optique.
331
2 ans
INSTITUT DES SCIENCES DE LA VISION (ISV).
II
Responsable international de l’hôtellerie et de la restauration.
334
5 ans
INSTITUT PAUL BOCUSE.
II
Responsable d’unité et d’actions sociales.
332, 123
5 ans
INSTITUT DES PROFESSIONS DES AFFAIRES ET DU COMMERCE (IPAC).
II
Responsable de programmes immobiliers.
313, 230
3 ans
ÉCOLE FRANÇAISE DE L’ADMINISTRATION DE BIENS – ÉCOLE DU GROUPE SCIENCES U.
II
Gestionnaire d’affaires immobilières d’entreprises.
300, 313
5 ans
ÉCOLE SUPÉRIEURE DES PROFESSIONS IMMOBILIÈRES (ESPI).
I
Notateur du mouvement (DFS et perfectionnement).
133g
3 ans
CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).
I
Responsable stratégie et développement des organisations.
310p
3 ans
INSTITUT RÉGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE (IRUP).
I
Manager du développement international.
312p
5 ans
ESGCV – ESGCI (Ecole supérieure de gestion et commerce international)
I
Manager en gestion financière.
313p
5 ans
ESGCV – MBA ESG
I
Auditeur contrôleur de gestion.
314r
5 ans
ESGCV – ESGF (Ecole supérieure de gestion et finance)
I
Coordinateur de projet de la solidarité internationale.
315
3 ans
INSTITUT BIOFORCE DÉVELOPPEMENT RHÔNE-ALPES.
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Article 2
Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée :
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
CODE NSF
DURÉE
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
Technicien sportif régional de basket-ball.
335
5 ans
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKET-BALL.
Pisteur VTT.
335
5 ans
SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE CYCLISME FRANÇAIS.
Peintre préparateur.
252r
3 ans
CPNE DES SERVICES DE L’AUTOMOBILE – ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA).
Tôlier ferreur.
252r
3 ans
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA).
Tôlier spécialiste.
252r
3 ans
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA).
Peintre spécialiste.
252r
3 ans
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA).
Mécanicien collision.
252r
3 ans
ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION AUTOMOBILE (ANFA).
Ouvrier docker spécialisé conducteur d’engins de manutention portuaire.
311
5 ans
UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS.
Chef de quai-chef de manutention portuaire.
311
5 ans
UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS.
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Article 3
A l’article 1er de l’arrêté du 11 mars 2005 susvisé, l’intitulé de l’organisme est modifié comme suit :
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(arrêté du 11 mars 2005)
ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(modifié)
Chargé d’affaires Europe-Asie.
INSTITUT SUPÉRIEUR DE GESTION ASIE-PACIFIQUE.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE QUIMPER CORNOUAILLE.
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes
Modifie
Arrêté du 23 février 2007 – art. 1 (V)
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes
Modifie
Arrêté du 3 octobre 2007 – art. 1 (M)
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes
Modifie
Arrêté du 28 janvier 2009 – art. 1 (M)
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes
Modifie
Arrêté du 28 janvier 2009 – art. 2 (V)
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes
Modifie
Arrêté du 28 janvier 2009 – art. 1 (M)
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Article 9
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 10 avril 2009.
Pour le secrétaire d’Etat et par délégation :
La déléguée adjointe à l’emploi
et à la formation professionnelle,
F. Bouygard
