ACCORD SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

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ENTRE LES SOUSSIGNES :

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Docteur XXXXXXXXXXXXXXX

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XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

SIRET n° XXXXXXXXXXXXXXXXXX

N° d’immatriculation URSSAF : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

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  D’une part,

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ET

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Les membres du personnel de l’entreprise,

Statuant à la majorité des 2/3, conformément à la feuille d’émargement ci-jointe,

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D’autre part,