ADOPTION SIMPLE
De [L] [P] épouse [O]
Par [F], [R] [Y]
Jugement du : 06 Novembre 2024

J U G E M E N T

Affaire N° RG 23/00203 – N° Portalis DBWR-W-B7H-PMCB
Expéditions délivrées
le
à :
– [L] [P](lrar)
– [F], [R] [Y] (lrar)
– Me Jean de Dieu MBA NZE (case palais 407)
– P.R. de [Localité 10] (courrier interne)

Vu la requête qui précède en demande d’adoption simple en date du 17 novembre 2023 reçue au greffe le 20 novembre 2023 par Monsieur [F], [R] [Y], représenté par Me Jean de dieu MBA NZE, avocat au barreau de NICE ;

Vu l’avis écrit du Ministère Public, en date du 27 juin 2024, conforme à la requête et transmis par courrier électronique au conseil de l’adoptant  ;

COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Après communication au Ministère Public, présent aux débats, représenté par Monsieur Ludovic MANTEUFEL, Vice-Procureur

Lors du délibéré et lors des débats tenus devant le magistrat ci-après désigné juge rapporteur, les parties informées ne s’y étant pas opposées, et qui a fait rapport à la collégialité :
Président : Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Marie-Nina VALLI, Vice-Président
Assesseur : Agnès VADROT, Vice-Président
Greffier lors des débats et du prononcé de la décision : Cynthia GRILLON

DEBATS : A l’audience en chambre du conseil du 02 octobre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 06 Novembre 2024

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 06 Novembre 2024

Après avoir entendu Maître Jean de dieu MBA NZE, avocat au barreau de NICE représentant Monsieur [F], [R] [Y] ;

L’affaire a été mise en délibéré par mise en disposition au greffe au SIX NOVEMBRE DEUX MIL VINGT QUATRE.

Il a été statué ainsi qu’il suit :

LE TRIBUNAL,

Statuant après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil ;

Vu les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l’ADOPTION SIMPLE par :

[F], [R] [Y]
né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 9] (Vaucluse)
Marié à [Localité 8] (06) le [Date mariage 1] 1995 avec [B] [U] [E]
Demeurant : [Adresse 6] [Localité 2]
Profession : retraité

DE

[L] [T] [I] [P]
née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] (06),
Mariée à [Localité 8] (06) le [Date mariage 4] 2000 avec [V] [O]
Demeurant : [Adresse 7] [Localité 8]
Profession : sans profession

Dit que l’adoptée conservera ses nom et prénoms ;

Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier à Monsieur le Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à [F], [R] [Y] et à [L] [T] [I] [P].

Ordonne la transcription sur les actes d’état civil de l’adoptée des dispositions du présent jugement à la diligence du Ministère Public ;

En foi de quoi la présente décision rendue aux jour, mois et an ci-dessus indiqués a été signée par la Présidente et le greffier.

ADOPTION SIMPLE
De [L] [P] épouse [O]
Par [F], [R] [Y]
Jugement du : 06 Novembre 2024

J U G E M E N T

Affaire N° RG 23/00203 – N° Portalis DBWR-W-B7H-PMCB
Expéditions délivrées
le
à :
– [L] [P](lrar)
– [F], [R] [Y] (lrar)
– Me Jean de Dieu MBA NZE (case palais 407)
– P.R. de [Localité 10] (courrier interne)

Vu la requête qui précède en demande d’adoption simple en date du 17 novembre 2023 reçue au greffe le 20 novembre 2023 par Monsieur [F], [R] [Y], représenté par Me Jean de dieu MBA NZE, avocat au barreau de NICE ;

Vu l’avis écrit du Ministère Public, en date du 27 juin 2024, conforme à la requête et transmis par courrier électronique au conseil de l’adoptant  ;

COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Après communication au Ministère Public, présent aux débats, représenté par Monsieur Ludovic MANTEUFEL, Vice-Procureur

Lors du délibéré et lors des débats tenus devant le magistrat ci-après désigné juge rapporteur, les parties informées ne s’y étant pas opposées, et qui a fait rapport à la collégialité :
Président : Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Marie-Nina VALLI, Vice-Président
Assesseur : Agnès VADROT, Vice-Président
Greffier lors des débats et du prononcé de la décision : Cynthia GRILLON

DEBATS : A l’audience en chambre du conseil du 02 octobre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 06 Novembre 2024

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 06 Novembre 2024

Après avoir entendu Maître Jean de dieu MBA NZE, avocat au barreau de NICE représentant Monsieur [F], [R] [Y] ;

L’affaire a été mise en délibéré par mise en disposition au greffe au SIX NOVEMBRE DEUX MIL VINGT QUATRE.

Il a été statué ainsi qu’il suit :

LE TRIBUNAL,

Statuant après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil ;

Vu les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l’ADOPTION SIMPLE par :

[F], [R] [Y]
né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 9] (Vaucluse)
Marié à [Localité 8] (06) le [Date mariage 1] 1995 avec [B] [U] [E]
Demeurant : [Adresse 6] [Localité 2]
Profession : retraité

DE

[L] [T] [I] [P]
née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] (06),
Mariée à [Localité 8] (06) le [Date mariage 4] 2000 avec [V] [O]
Demeurant : [Adresse 7] [Localité 8]
Profession : sans profession

Dit que l’adoptée conservera ses nom et prénoms ;

Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier à Monsieur le Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à [F], [R] [Y] et à [L] [T] [I] [P].

Ordonne la transcription sur les actes d’état civil de l’adoptée des dispositions du présent jugement à la diligence du Ministère Public ;

En foi de quoi la présente décision rendue aux jour, mois et an ci-dessus indiqués a été signée par la Présidente et le greffier.

Le Greffier La Présidente