Aménagement du Temps de travail et RTT > Modèle d’Accord collectif
. . ACCORD D’ENTREPRISE D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT . ENTRE LES SOUSSIGNES : JANUS SAS, société par actions simplifiée au capital de 168 928,00 Euros, dont le siège social est…
Partage de la valeur ajoutée > Modèle d’Accord collectif
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 PORTANT SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.PROCES-VERBAL D’ACCORD DU 24 FEVRIER 2022..A l’issue des négociations qui ont été engagées entre la Société…
Remboursement de frais médicaux > Modèle d’Accord collectif
. ENTRE LES SOUSSIGNES . . La société SALTI LOCATION, dont le siège social est situé rue des chateaux à Marcq en Baroeul , représentée par M XXXX en sa qualité de PDG, ….
Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail > Modèle d’Accord collectif
. . . . . . PROTOCOLE D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE . . La société LABORATOIRES SARBEC représentée par XXX , Directeur Général, assisté de XXX, Responsable Ressources Humaines…
Comités sociaux et économiques d’établissement > Modèle d’Accord collectif
Entre . L’ALEFPA (Association Laïque pour l’Éducation, la Formation, la Prévention et l’Autonomie), 199-201 rue Colbert 59000 Lille, représentée par M XXXX, Directeur Général, par délégation du Président, M XXXX . D’une part ….
Prime décentralisée > Modèle d’Accord collectif
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DU CRCDC DES HAUTS DE France en 2022….L’association Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers (CRCDC) des Hauts de France…
Système de prime en entreprise > Modèle d’Accord collectif
. . ACCORD D’ENTREPRISE . . Entre : . . D’une part, La société ArcelorMittal Construction Réunion (AMCR), sise 44 rue Verlaine 97420 LE PORT, représentée par Monsieur, Directeur Général. . . D’autre part,…
Vote électronique pour l’élection des délégués du personnel > Accord collectif
. Il a été convenu ce qui suit entre : . . La société REUNION EMPLOI INTERIM dont le siège social est situé au 45 Avenue Georges Brassens – Résidence Hélida – 97490 Sainte Clotilde…
Forfait mobilités durables > Accord collectif
. . . . . . ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT « MOBILITES DURABLES » . . . Entre, L’association EMAP Située au XXXX Représentée par Mme XXXX, directrice générale . Et,…
Travail de nuit > Accord collectif
. ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT . . . Entre . • VERLEO : Société par Actions Simplifiée au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de ST DENIS sous le n°528 876 196 00015…