Prime exceptionnelle au pouvoir d’achat > Modèle d’Accord collectif
..ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D’ACHAT 2022.SAARSTAHL ASCOVAL..ENTRE LES SOUSSIGNES :.SAARSTAHL ASCOVAL, Société par Actions Simplifiée dont le Siège social est situé, rue du Galibot Zone Industrielle N°4, 59880 Saint-Saulve…
Négociations salariales > Modèle d’Accord collectif
…..NAOACCORD SALARIAL 2022.Le présent accord est applicable au titre de l’année 2022..Préambule.Dans le cadre des négociations annuelles obligatoires, la Direction et les organisations syndicales représentatives se sont rencontrées le 24 février 2022 afin d’établir…
Décompte des congés payés > Modèle d’Accord collectif
.ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISERELATIF AU DÉCOMPTE DES CONGÉS PAYÉS.SOCIÉTÉ : PHARMACIE DES ROCHETTES…..Entre les soussignés :..La SELARL PHARMACIE DES ROCHETTESDont le siège social est situé Centre Commercial – 53 rue Brillat Savarin – 01100 OYONNAXN° SIRET : 448 333 070…
Équipe de suppléance > Modèle d’Accord collectif
Avenant n°2 au Protocole d’accord sur la mise en place d’un régime d’équipe de suppléance Site de Valenciennes Petite-Forêt . . . Le présent avenant est conclu entre : . . D’une part : La Société…
Travail en continu 5×8 > Modèle d’Accord collectif
ORGANISATION DU TRAVAIL EN REGIME CONTINU (5×8) du 1er juin 2022..Entre les soussignés :.La société WIENERBERGER SASSise à 8 rue du Canal, AchenheimF-67087 Strasbourg Cedex 2Numéro SIRET 548 500 982 00176.Concernant :L’établissement WIENERBERGER SAS – Site de Flines-Lez-RachesSis à …
Compétitivité > Modèle d’Accord collectif
…AVENANT N 05 A L’ACCORD DE REVISIONDE L’ACCORD COMPETITIVITEAU SEIN DE L.A SOCIETE LMEEntre les soussignés,•La société LME représentée par Monsieur XXX, Directeur Général DéléguéD’une part,•Les Organisations Syndicales,•CGT représentée par Messieurs XXX et XXX,…
Aménagement du Temps de travail > Modèle d’Accord collectif
Avenant à durée déterminée à l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Caudry de la SPAC du 18 février 2015.ENTRE :La Société des Produits Alimentaires de Caudry, société par actions simplifiée,…
Vote électronique des membres du CSE > Modèle d’Accord collectif
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU CSE DE LA SOCIETEX…ENTRE :.La Société X représentée par X, en sa qualité de directeur général, dûment mandaté pour conclure les présentes,.ci-après désigné…
Aménagement du Temps de travail > Modèle d’Accord collectif
AVENANT D’AVRIL 2022 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AFIBEL.Entre :-La Société AFIBEL, S.A.S au capital de 3.080.000 €, sise à Villeneuve d’Ascq, 11, rue du…
Gestion prévisionnelle des emplois > Modèle d’Accord collectif
.AVENANT n° 1A L’ACCORD COLLECTIF GPEC du 8 avril 2019..Entre les soussignés :.L’Association des Papillons Blancs de Roubaix-Tourcoing, dont le siège social est situé au 339 rue du Chêne Houpline à Tourcoing,.Représentée par XXX, agissant…
