Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat > Modèle d’Accord collectif
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.EntreCUICCI OPTIQUE, SARL, dont le siège est situé 61 COURS NAPOLEON 20000 AJACCIO, représentée par ——————–, en sa qualité de GERANTE, SIRET : 38863123600014.D’une…
Comité Social et Economique (CSE) > Modèle d’Accord collectif
. Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE) . . . Entre : La Direction de la représentée par , agissant en qualité de . . . Et les titulaires du Comité Social Economique…
Temps de travail des soignants et sages femmes > Modèle d’Accord collectif
.avenant n° 9 :organisation du temps de travail des personnels soignants non cadres et des sages-femmes à la maternité …ENTRE :.Le Groupe hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon, représenté par XXX en qualité de Directeur Général, dûment habilitée…
Augmentation des heures supplémentaires > Modèle d’Accord collectif
..ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATIONDU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES .Entre les soussignés :.La société SAS DOMAINE DU LAC, enregistrée sous le RCS de Valenciennes numéro , dont le siège social est situé 24 route…
Négociations annuelles obligatoires > Modèle d’Accord collectif
ACCORD ENTREPRISE/SYNDICAT.Négociation Annuelle Obligatoire..La Société dont le siège social est situé n°SIRET représentée par son Président, ,.D’une part, .ET.L’organisation syndicale , représentée par délégué syndical,..PREAMBULE ET RAPPELS : .Conformément aux articles L.2242-1 et suivants du…
Gardiens d’immeubles > Modèle d’Accord collectif
.NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRESAccord 2022 du 22 mars 2022..ENTRE LES SOUSSIGNÉS : FOURMIES HABITAT, Office Public de l’Habitat de Fourmies, représenté par Monsieur, Directeur Général,.D’une part,ET.L’organisation syndicale :.LE SYNDICAT CGT DES AGENTS TERRITORIAUX ACTIFS ET RETRAITES DE…
Don de jours de repos > Modèle d’Accord collectif
.AVENANT n° 1 au PROTOCOLE D’ACCORD LOCAL RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS…Entre les soussignés :.- La Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Hainaut ayant son siège social sis 63, rue du rempart, 59321 Valenciennes…
Rythmes de travail > Modèle d’Accord collectif
Adresse de correspondanceSaarstahl AscovalZone Industrielle N°4Rue du GalibotF- 59880 Saint-Saulve…………ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL SAARSTAHL ASCOVAL.ENTRE LES SOUSSIGNES :.SAARSTAHL ASCOVAL, Société par Actions Simplifiée dont le Siège social est situé, rue du Galibot Zone Industrielle…
Négociations salariales > Modèle d’Accord collectif
..ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 .SAARSTAHL ASCOVAL.ENTRE LES SOUSSIGNES :.SAARSTAHL ASCOVAL, Société par Actions Simplifiée dont le Siège social est situé, rue du Galibot Zone Industrielle N°4, 59880 Saint-Saulve immatriculé au…
Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes > Modèle d’Accord collectif
. . Accord sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes . . La Direction de PLACE Clôtures, représentée par Mr X , Directeur de Sites, . Et . Mr X, Délégué syndical…
