Les photographies de conférence de presse peuvent difficilement être originales et donc protégées par des droits d’auteur.

Action en contrefaçon contre Le Parisien

Un photographe présent à une conférence de presse, a été débouté de son action en contrefaçon contre Le Parisien qui avait reproduit, sans autorisation, l’un de ses clichés.

Absence d’originalité

L’originalité de la photographie litigieuse représentait trois personnes prises sur le vif au cours d’une conversation, sans que le photographe n’ait pu imposer ses choix tant sur leur emplacement, leur pose et le moment auquel a été prise cette scène. La simple adaptation de la luminosité ne peut caractériser l’empreinte de la personnalité de l’auteur, de sorte que la photographie litigieuse n’est pas originale, ce qui rendait le photographe irrecevable à agir en contrefaçon.

Critères de l’originalité

La photographie n’a pas fait l’objet d’un cadrage particulier et a été prise sur le vif sans que les protagonistes ne prennent une quelconque pose, ce que révélait  notamment le fait qu’une personne dont un bras et des cheveux sont visibles est masquée par l’entraîneur, et que le blouson d’une autre personne est partiellement visible en bas à gauche de la photographie.

La netteté de l’image était réglée sur le visage de l’entraîneur, alors que son doigt désignant quelque chose hors cadre est flou, comme l’arrière-plan. Rien ne révélait des choix créatifs révélateurs de la personnalité du photographe. L’image était en réalité dominée par le geste spontané de l’entraîneur, levant le bras afin de montrer quelque chose, soit un geste qui n’est pas commandé par le photographe, qui n’a fait que saisir l’instant. L’éclairage lumineux ne saurait non plus traduire un quelconque choix artistique mais relevait du simple réglage, la photographie étant prise à l’extérieur et de jour. Télécharger la décision