La frontière entre racisme et provocation à la haine est tenue. L’auteur de propos racistes a obtenu la censure de sa condamnation pour provocation à la haine.

Calcul de coefficients de blancheur

L’auteur a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, du chef de provocation à la discrimination, la haine ou la violence en raison d’un texte intitulé “Le coefficient de blancheur des équipes de balle au pied », comprenant les propos suivants « A l’instar de la gare du Nord, le grand remplacement est déjà accompli dans l’équipe de France de balle au pied. 60,9 % de joueurs non caucasoïdes contre 39,1 % de joueurs caucasoïdes. Le coefficient de blancheur atteint seulement 36,8 ».

Racisme sur Twitter

Étaient également poursuivis, sous la même qualification, les messages suivants, mis en ligne sur le réseau Twitter « Comment franciser l’équipe de France de balle au pied ? 1. Expulser les Français de papier. 2. Réprimer le communautarisme”, et “Protéger la culture française en 3 étapes : 1/ Bannir la musique nègre des média publics ».

Au premier abord, ce texte proposait l’expulsion, de l’équipe voire du pays, et la répression envers les personnes qui ne sont pas d’origine française, ce qui caractérise un appel ou une exhortation tendant à inciter le public à la discrimination envers un groupe de personnes à raison de leur origine.

Sentiments racistes

Pour censurer les juges du fond d’avoir retenu le délit d’incitation à la haine, la Cour de cassation a considéré que, pour empreints qu’ils puissent être de sentiments racistes, ces propos ne contenaient, même de façon implicite, pas d’appel ou d’exhortation à la discrimination, la haine ou la violence. Si la référence à un “coefficient de blancheur” de diverses équipes nationales de football et la proposition d’une définition du terme “non-blanc”, peut légitimement choquer, ces propos ne contiennent aucune exhortation, même implicite, à la discrimination, la haine ou la violence envers les personnes ainsi définies comme non-blanches.