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Télétravail > Modèle d’Accord collectif
ACCORD TELETRAVAIL
Entre les soussignés :
• L’Association SSTRN, 9 rue Léon Trulin – 59000 LILLE, , agissant en qualité de Directeur, d’une part,
et
• L’organisation syndicale représentative dans l’association, représentée par son délégué syndical,
Table des matières
Article II. Définition et champ d’application 2
Article III. Définition des salariés éligibles au télétravail 3
Article IV. Activités exclues du télétravail 3
Article V. Modalités du télétravail. 4
Article VI. Lieu de télétravail 5
Article VII. Horaires de travail 6
Article VIII. Formalités liées au passage en télétravail 7
Article IX. Organisation matérielle du télétravail 8
Article XI. Principe de non cumul. 9
Article XII. Suivi de l’accord. 9
Article XIII. Conditions de révision ou de renouvellement 10
Article XIV. Dispositions finales. 10
Article XV. Dépôt et publicité de l’accord. 10
