22 novembre 2023
Cour d’appel de Paris
RG n°
21/15679

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

COUR D’APPEL DE PARIS

Pôle 5 – Chambre 1

ARRET DU 22 NOVEMBRE 2023

(n° 153/2023, 30 pages)

Numéro d’inscription au répertoire général : 21/15679 – N° Portalis 35L7-V-B7F-CEJHF

Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Juillet 2021 du Tribunal judiciaire de PARIS – 3ème chambre – 3ème section – RG n° 20/00529

APPELANTE

Madame Mme [H] [Y]

Née le 22 Décembre 1980 à [Localité 5] (69)

De nationalité française

Demeurant [Adresse 2]

[Localité 4]

Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029

Assistée de Me Clément SABATIER de l’AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : T01

INTIMEE

L’OREAL S.A.

Société au capital de 111 534 349,60 euros

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 632 012 100

Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège

[Adresse 1]

[Localité 3]

Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044

Assistée de Me Alain HAZAN de la SELARL TaoMA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0539

COMPOSITION DE LA COUR :

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 03 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s’y étant pas opposés, devant Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, magistrat rapporteur et Deborah BOHEE, conseillère.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :

Mme Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre,

Mme Deborah BOHEE, Conseillère,

Mme Françoise BARUTEL, Conseillère,

Greffier, lors des débats : Mme Véronique COUVET

ARRÊT

Contradictoire

par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile.

signé par Mme Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Mme Karine ABELKALON, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

***

EXPOSE DU LITIGE

Mme [H] [Y] se présente comme une photographe professionnelle spécialisée notamment dans la photographie de natures mortes et ayant collaboré avec de nombreuses marques telles que BONPOINT, BIOTHERM, KARL LAGERFELD, MADAME FIGARO, CELIO.

La société L’OREAL est, quant à elle, spécialisée dans la conception, la fabrication et la distribution de cosmétiques, de produits de soin, d’hygiène, de beauté et de parfum. Elle fabrique et commercialise notamment des produits de soins capillaires professionnels sous la marque KERASTASE.

Entre 2013 et 2015, Mme [Y] a été sollicitée par la société L’OREAL pour réaliser des photographies de plusieurs produits des gammes de sa marque KERASTASE, à savoir les gammes « Irisome », « Discipline », « Elixir », « Architecte/Therapiste », « Crème de la crème » et d’un produit dénommé « Incroyable Blowdry ».

Pour chaque gamme de produits, Mme [Y] adressait à la société L’OREAL une note de cession de droits d’auteur, comprenant un forfait de prise de vue et une licence d’exploitation pour une durée de 12 à 18 mois.

Les visuels réalisés ont été mis à disposition des différentes filiales KERASTASE de la société L’OREAL dans le monde entier.

La société L’OREAL dit avoir modifié les emballages de ses produits KERASTASE en 2016 et avoir demandé à ses filiales de cesser d’utiliser les anciens visuels sur leurs supports pour en utiliser de nouveaux.

Mme [Y] indique s’être aperçue que certaines de ses photographies continuaient d’être visibles en ligne postérieurement aux périodes d’exploitation consenties et avoir adressé, à plusieurs reprises, entre 2015 et 2018, des courriers à la société L’OREAL réclamant le règlement de reconductions de licences, lesquelles ont été acceptées par la société L’OREAL.

Constatant, début 2019, que plusieurs de ses photographies étaient toujours utilisées ou avaient fait l’objet d’une adaptation, Mme [Y] a de nouveau sollicité des régularisations à la société L’OREAL, qui, cette fois, lui ont été refusées au motif que les montants réclamés avaient très significativement augmenté.

Mme [Y] a alors, par courrier du 8 juillet 2019, mis la société L’OREAL en demeure de procéder au règlement de six notes de cession de droits d’auteur datées du 3 juillet 2019, de cesser toute utilisation non autorisée de ses photographies et de ses photographiques modifiées, demandes contestées par la société L’OREAL dans une réponse du 11 juillet 2019.

Mme [Y] a alors fait assigner, par acte du 31 décembre 2019, la société L’OREAL en contrefaçon de droits d’auteur devant le tribunal judiciaire de Paris.

Par un jugement du 6 juillet 2021, dont appel, le tribunal judiciaire de Paris a :

– dit n’y avoir lieu à responsabilité contractuelle,

– déclaré Mme [Y] irrecevable, pour cause de prescription, en ses demandes en contrefaçon par reproduction s’agissant des photographies « Visuel Ambiance immersion » « Visuel Matière Crème sur plaque violette » et « Visuel Matière Iris blanche détourée » et en contrefaçon au titre des adaptations numérotées 1 à 5, 8, 31, 34 à 36, 39, 40, 44, 45, 47, 52 à 55,59, 61, 62,69, 72, 76, 91, 104, 105, 108, 120, 128, 147 et 148 dans sa pièce n° 56,

– dit que l’originalité des photographies « Discipline – Visuel Pack Fondant », « Discipline – Visuel Pack Fluidissime », « Discipline – Visuel Pack Bain 1 », « Discipline – Visuel Pack Bain 2 », « Discipline – Visuel Pack masque », « Discipline – Visuel Ambiance Famille », « Elixir – Visuel Pack Sérum », « Elixir – Visuel Ambiance 3 produits », « Elixir – Pack Bain », « Irisome – Visuel Ambiance Touche Perfection », « Irisome – Visuel Bain satin 1 », « Irisome – Visuel Bain satin 2 », « Irisome – Pack lait vital », « Irisome – Pack masque intense », « Irisome – Pack masque intense fine hair », « Irisome – Pack Touche Perfection », « Architecte – Visuel Ciment thermique », « Architecte – Pack Soin Premier Thérapiste », « Architecte – Pack Masque Thérapiste », « Architecte – Visuel Pack Bain Force Architecte », « Architecte – Visuel Pack Ciment Anti-Usure », « Architecte – Visuel Pack Masque Force Architecte » et « Architecte – Visuel Pack Bain Thérapiste » n’est pas établie,

– débouté Mme [Y] de ses prétentions au titre de la contrefaçon de droit d’auteur,

– condamné Mme [Y] à payer à la société L’OREAL la somme dc 7 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile,

– condamné Mme [Y] aux dépens,

– dit n’y avoir lieu à exécution provisoire.

Le 17 août 2021, Mme [Y] a interjeté appel de ce jugement.

Dans ses uniques conclusions transmises le 17 novembre 2021, Mme [Y], appelante, demande à la cour de :

Vu l’article 1104 du code civil ;

Vu les articles L.111-1 et suivants, L.122-4, L.331-1-3, L.331-1-4 du Code de la propriété intellectuelle,

– infirmer le jugement dont appel en toutes ses dispositions,

– statuant à nouveau,

– juger Mme [Y] recevable et bien fondée en ses demandes,

– juger que L’OREAL n’a pas exécuté de bonne foi les conventions passées avec Mme [Y] et violé ses obligations contractuelles,

– juger que les actes de reproduction et de représentation des photographies dénommées DISCIPLINE – Pack Fondant ; DISCIPLINE – Pack Fluidissime ; DISCIPLINE – Pack Bain 1 ; DISCIPLINE Pack Bain 2 ; DISCIPLINE – Pack Masque ; DISCIPLINE – Ambiance Famille ; DISCIPLINE ‘ Ambiance Fluidissime ; DISCIPLINE – Ambiance Bain Satin 1 ; DISCIPLINE – Ambiance Bain Satin 2 ; DISCIPLINE – Ambiance Masque ; DISCIPLINE – Ambiance Fondant ; DISCIPLINE – Matière Crème ; DISCIPLINE ‘ Foulard ; ELIXIR – Pack Sérum ; ELIXIR – Ambiance 3 produits ; ELIXIR – Ambiance sérum ; ELIXIR – Ambiance Métamorph’oil ; ELIXIR ‘ Matières Bulles savon ; IRISOME – Ambiance Touche Perfection ; IRISOME – Ambiance Immersion ; IRISOME – Matière Crème Iris ; IRISOME- Matière Crème sur plaque violette ; IRISOME – Iris blanche détourée ; ARCHITECTE – Pack Ciment Thermique ; ACHITECTE – Matière Crème Rayures ; Hors gamme – Crème de la Crème ; Hors gammes – Ambiance Incroyable Blowdry sont constitutifs de contrefaçon,

– juger que les actes d’adaptation des photographies dénommées IRISOME- Matière Crème sur plaque violette ; IRISOME – Pack Bain Satin 1 ; IRISOME – Pack Bain Satin 2 ; IRISOME ‘ Pack Lait Vital ; IRISOME ‘ Pack masque intense ; IRISOME ‘ Pack masque intense « Fine hair » ; IRISOME ‘ Fleur Iris blanche sur fond noir ; IRISOME ‘ Pack Touch Perfection ; IRISOME – Iris blanche détourée ; ARCHITECTE – Pack Ciment Thermique ; ACHITECTE ‘ Matière Crème Rayures ; ARCHITECTE ‘ Pack Masque Thérapiste ; ARCHITECTE ‘ Pack Bain Force Architecte ; ARCHITECTE ‘ Pack Ciment anti-usure ; ARCHITECTE ‘ Pack Masque Force Architecte ; ARCHITECTE ‘ Pack Bain Thérapiste ; ARCHITECTE ‘ Pack Soin Premier Thérapiste ; DISCIPLINE – Pack Fondant ; DISCIPLINE – Pack Fluidissime ; DISCIPLINE – Pack Bain 1 ; DISCIPLINE Pack Bain 2 ; DISCIPLINE – Pack Masque ; DISCIPLINE – Ambiance Famille ; DISCIPLINE – Ambiance Fluidissime ; DISCIPLINE – Ambiance Fondant ; DISCIPLINE – Matière Crème ; DISCIPLINE ‘ Matière Vaguelette ; DISCIPLINE ‘ Matière Cerceaux ; ELIXIR ‘ Pack Serum ; ELIXIR ‘ Pack Bain ; ELIXIR ‘ Ambiance 3 Produits ; ELIXIR ‘ Matière Texture Huile ; Hors gamme : Pack Crème de la Crème sont constitutifs de contrefaçon ;

– en conséquence,

– condamner la société L’OREAL à procéder à la suppression de tout élément portant atteinte aux droit patrimoniaux et au droit moral sur les photographies de Mme [Y], sous quelque forme, sur quelque support et sur quelque territoire que ce soit, sous huit jours à compter du prononcé de la décision à intervenir et ce, sous astreinte de 5 000 euros par jour de retard,

– interdire à la société L’OREAL de faire usage, en tout territoire et par tous moyens, de photographies de Mme [Y], sous quelque forme, sur quelque support et sur quelque territoire que ce soit, sous huit jours à compter du prononcé de la décision à intervenir et ce, sous astreinte de 5 000 euros par infraction constatée, à compter du prononcé de la décision à intervenir,

– condamner la société L’OREAL à verser à Mme [Y] la somme de forfaitaire de 600 000 euros sauf à parfaire, en réparation du préjudice subi au titre de l’atteinte à ses droits patrimoniaux sur les photographies dénommées DISCIPLINE – Pack Fondant ; DISCIPLINE – Pack Fluidissime; DISCIPLINE- Pack Bain 1; DISCIPLINE – Pack Bain 2; DISCIPLINE- Pack Masque; DISCIPLINE – Ambiance Famille ; DISCIPLINE – Ambiance Fluidissime ; DISCIPLINE – Ambiance Bain Satin 1 ; DISCIPLINE – Ambiance Bain Satin 2 ; DISCIPLINE – Ambiance Masque ; DISCIPLINE – Ambiance Fondant ; DISCIPLINE – Matière Crème ; DISCIPLINE ‘ Foulard ; DISCIPLINE ‘ Matière Vaguelette ; DISCIPLINE ‘ Matière Cerceaux ; ELIXIR – Pack Sérum ; ELIXIR – Ambiance 3 produits ; ELIXIR ‘ Ambiance sérum ; ELIXIR – Ambiance Métamorph’oil ; ELIXIR ‘ Matières Bulles savon ; ELIXIR ‘ Pack Bain ; ELIXIR ‘ Matière Texture Huile ; IRISOME – Ambiance Touche Perfection ; IRISOME – Ambiance Immersion ; IRISOME – Matière Crème Iris ; IRISOME- Matière Crème sur plaque violette ; IRISOME – Pack Bain Satin 1 ; IRISOME – Pack Bain Satin 2 ; IRISOME ‘ Pack Lait Vital ; IRISOME ‘ Pack masque intense ; IRISOME ‘ Pack masque intense « Fine hair » ; IRISOME ‘ Fleur Iris blanche sur fond noir ; IRISOME ‘ Pack Touch Perfection ; IRISOME – Iris blanche détourée ; ARCHITECTE – Pack Ciment Thermique ; ACHITECTE – Matière Crème Rayures ; ARCHITECTE ‘ Pack Masque Thérapiste ; ARCHITECTE ‘ Pack Bain Force Architecte ; ARCHITECTE ‘ Pack Ciment anti-usure ; ARCHITECTE ‘ Pack Masque Force Architecte ; ARCHITECTE ‘ Pack Bain Thérapiste ; ARCHITECTE ‘ Pack Soin Premier Thérapiste ; Hors gamme – Crème de la Crème ; Hors gamme – Ambiance Incroyable Blowdry,

– condamner la société L’OREAL à verser à Mme [H] [Y] la somme de 100 000 euros, en réparation du préjudice subi au titre de l’atteinte à son droit moral sur les photographies dénommées IRISOME- Matière Crème sur plaque violette ; IRISOME – Pack Bain Satin 1 ; IRISOME – Pack Bain Satin 2 ; IRISOME ‘ Pack Lait Vital ; IRISOME ‘ Pack masque intense ; IRISOME ‘ Pack masque intense « Fine hair » ; IRISOME ‘ Fleur Iris blanche sur fond noir ; IRISOME ‘ Pack Touch Perfection ; IRISOME – Iris blanche détourée ; ARCHITECTE – Pack Ciment Thermique ; ACHITECTE ‘ Matière Crème Rayures ; ARCHITECTE ‘ Pack Masque Thérapiste ; ARCHITECTE ‘ Pack Bain Force Architecte ; ARCHITECTE ‘ Pack Ciment anti-usure ; ARCHITECTE ‘ Pack Masque Force Architecte ; ARCHITECTE ‘ Pack Bain Thérapiste ; ARCHITECTE ‘ Pack Soin Premier Thérapiste ; DISCIPLINE ‘ Pack Fondant ; DISCIPLINE – Pack Fluidissime ; DISCIPLINE – Pack Bain 1 ; DISCIPLINE Pack Bain 2 ; DISCIPLINE – Pack Masque ; DISCIPLINE – Ambiance Famille ; DISCIPLINE ‘ Ambiance Fluidissime ; DISCIPLINE ‘ Ambiance Fondant ; DISCIPLINE – Matière Crème ; DISCIPLINE ‘ Matière Vaguelette ; DISCIPLINE ‘ Matière Cerceaux ; ELIXIR ‘ Pack Serum ; ELIXIR ‘ Pack Bain ; ELIXIR ‘ Ambiance 3 Produits ; ELIXIR ‘ Matière Texture Huile ; Hors gamme : Pack Crème de la Crème,

– ordonner la publication de tout ou partie de la décision à intervenir dans trois publications, au choix de Mme [Y], aux frais de l’intimée, dans la limite de 5 000 euros par publication,

– condamner la société L’OREAL à verser à Mme [Y] la somme de 15 000 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens en application de l’article 699 du même code.

Dans ses uniques conclusions transmises le 15 février 2022, la société L’OREAL, intimée, demande à la cour de :

– confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions,

– débouter Mme [Y] de l’intégralité de ses demandes,

– la condamner à payer à la société L’OREAL la somme de 15 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens.

L’ordonnance de clôture a été rendue le 23 mai 2023.

MOTIFS DE LA DÉCISION

En application des dispositions de l’article 455 du code de procédure civile, il est expressément renvoyé, pour un exposé exhaustif des prétentions et moyens des parties, aux conclusions écrites qu’elles ont transmises, telles que susvisées.

Sur l’engagement de la responsabilité contractuelle de la société L’OREAL

Mme [Y] soutient que les notes de cession de droits d’auteur qu’elle a établies, qui définissent avec précision et sans ambiguïté les droits et obligations de chacune des parties, constituent autant de contrats auxquels doivent s’appliquer les principes généraux régissant le droit des obligations, en particulier l’obligation d’exécution des conventions de bonne foi ; qu’à partir de 2019, L’OREAL n’a pas exécuté de bonne foi les conventions passées au moyen des notes de droits d’auteur, et ainsi engagé sa responsabilité contractuelle, en continuant d’exploiter les photographies au-delà des durées prévues négociées et consenties, en refusant de régler les notes de droits d’auteur et en contestant même l’originalité de certains visuels sur lesquels elle avait pourtant accepté précédemment de conclure des cessions de droits d’auteur.

La société L’OREAL répond que le fait que des contrats de cession de droit d’auteur aient été conclus entre les parties est insuffisant à conférer aux photographies une protection au titre du droit d’auteur et que le simple fait de contester l’originalité de 24 photographies dans le cadre du présent litige ne constitue pas une violation contractuelle ; que le fait de n’avoir pas sollicité un renouvellement de la période d’exploitation ne constitue pas une violation contractuelle dès lors, d’une part, qu’elle a entièrement exécuté les contrats en versant les sommes convenues et que l’exigence de bonne foi ne perdure pas au-delà de la cessation des relations contractuelles et, d’autre part, qu’il ne saurait y avoir de mauvaise foi dans le refus de régler de nouvelles notes de droits d’auteur puisqu’elle ne s’est livrée à aucune nouvelle exploitation des photographies requérant de nouvelles autorisations de la part de Mme [Y].

C’est par de justes motifs, que la cour adopte, que le tribunal a écarté la responsabilité contractuelle de la société L’OREAL, retenant notamment, de première part, que chaque note de cession de droits d’auteur émise par Mme [Y] constitue un contrat indépendant, de sorte que le refus par la société L’OREAL de régler les nouvelles notes de cession de droits d’auteur émises le 3 juillet 2019 ne peut s’analyser en une mauvaise exécution des contrats précédents, mais plutôt en un refus de contracter et, de seconde part, que la contestation de l’originalité des photographies, dans le cadre d’un litige portant, comme en l’espèce, sur la contrefaçon de droits d’auteur, ne peut pas non plus s’analyser en une mauvaise exécution des contrats passés, dès lors que la société L’OREAL a réglé le prix des photographies visées dans ces contrats et, sera-t-il ajouté, que l’originalité d’une ‘uvre revendiquée dans le cadre d’un litige portant sur la contrefaçon de droits d’auteur est 1toujours subordonnée à l’explicitation de cette originalité par celui qui l’invoque et à sa reconnaissance par le juge et ne peut se déduire du seul fait que les parties ont précédemment conclu un contrat de cession de droits d’auteur.

Il sera encore ajouté que Mme [Y] ne forme de demande de réparation que sur le fondement délictuel de la contrefaçon de droits d’auteur, sollicitant des indemnités au titre des atteintes portées à ses droits patrimoniaux et moraux d’auteur, et pas sur celui de la responsabilité contractuelle de la société L’OREAL.

Le jugement sera confirmé de ce chef.

Sur les demandes de Mme [Y] fondées sur la contrefaçon de droits d’auteur

Sur la prescription d’une partie des demandes (demandes concernant la reproduction des trois visuels « Visuel Ambiance Immersion », « Visuel Matière Crème sur plaque violette » et « Visuel Matière Iris blanche détournée » et l’adaptation de 33 photos)

Mme [Y] conteste la prescription partielle de ses demandes telle que retenue par le tribunal, soutenant que la contrefaçon de droits d’auteur est un délit continu, le point de départ de la prescription courant à compter de la cessation des actes de contrefaçon, et qu’en tout état de cause, on ne peut prendre comme point de départ de la prescription les dates de première publication par L’OREAL, leur utilisation étant alors autorisée par les cessions de droits ; que ce n’est qu’au cours des années 2017 et 2018 qu’elle a pris connaissance de la poursuite de l’exploitation de ses photographies par L’OREAL en fraude de ses droits ; que dès lors que les droits consentis à L’OREAL étaient épuisés, il appartenait à cette dernière de respecter ses obligations et de supprimer les photographies de tous ses médias en ligne, afin qu’elles ne soient plus accessibles au public, ce qu’elle a volontairement omis de faire malgré plusieurs alertes et mises en demeures.

La société L’OREAL répond que les demandes de Mme [Y] relatives aux trois visuels « Visuel Ambiance immersion », « Visuel Matière Crème sur plaque violette » et « Visuel Matière Iris blanche détourée » sont prescrites, ces visuels étant présents sur les réseaux sociaux depuis plus de 5 ans au jour de l’assignation ; que la qualification de délit continu ne résulte pas d’un texte mais est appliquée au cas par cas par les juges lorsque les faits révèlent que des nouveaux actes positif de contrefaçon se répètent ; que cette qualification ne peut être retenue en l’espèce dès lors qu’elle n’a réalisé aucun nouvel acte de représentation ou de reproduction des 3 visuels postérieurement à leur première mise en ligne et qu’il n’y a eu qu’une seule publication sur un réseau social, qui n’a pas été réitérée et qui a été naturellement « écrasée » par les publications suivantes, rendant leur accès très difficile ; que la solution retenue par le tribunal, consistant à faire faire partir le délai de prescription de la première publication, est donc conforme à la nature même d’internet et des réseaux sociaux ; qu’en toute hypothèse, le tribunal, n’ayant pas été en mesure d’identifier la date de publication, a retenu comme point de départ de la prescription une date de publication supposée correspondant à l’expiration de l’autorisation consentie, de sorte que les arguments de Mme [Y] sur ce point sont inopérants.

Ceci étant exposé, 1les actions en paiement des créances nées des atteintes portées aux droits patrimoniaux et moraux d’auteur sont soumises à la prescription de droit commun de l’article 2224 du code civil qui prévoit que ‘Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d’un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l’exercer’.

En l’espèce, la société L’OREAL oppose la prescription des demandes de Mme [Y] relatives à la reproduction au-delà de la durée contractuellement prévue de trois visuels « Visuel Ambiance Immersion », « Visuel Matière Crème sur plaque violette » et « Visuel Matière Iris blanche détournée » et aux adaptations non autorisées de 33 photographies (listées dans la pièce 56 de l’appelante). Les faits ainsi incriminés concernent des réclamations émises par la photographe à compter de février 2019, plus particulièrement dans une lettre recommandée avec demande d’accusé de réception en date du 8 juillet 2019 adressée par ses conseils à la société L’OREAL, qui visait un courriel de Mme [Y] en date du 22 février 2019 (produit au débat) resté lettre morte, et à laquelle étaient joints un « tableau récapitulatif des reconductions non autorisées » et une « liste des adaptations non autorisées ». Il ne résulte pas des éléments du dossier que Mme [Y] a eu ou aurait dû avoir connaissance des faits dénoncés dans cette LRAR avant le début de l’année 2019, ses précédentes réclamations portant sur d’autres faits, ayant fait l’objet de notes de cession de droits d’auteur émises entre octobre 2017 et octobre 2018 (ses pièces 23 à 41) et ayant été suivies de régularisations par la société L’OREAL.

Il en découle que les demandes présentées par Mme [Y] dans le cadre du présent litige n’étaient pas atteintes par la prescription quinquennale à la date de l’assignation, le 31 décembre 2019, l’appelante faisant valoir à juste raison que la première publication des clichés concernés, autorisée par elle selon les cessions de droits d’auteur conclues entre les parties, ne peut être considérée comme le point de départ du délai de prescription.

Toutes les demandes de Mme [Y] sont donc recevables.

Le jugement sera donc infirmé en ses dispositions relatives à la prescription.

Sur l’originalité des photographies

Mme [Y] fait valoir qu’elle a procédé, dans sa pièce 57, à une démonstration exhaustive de l’originalité de chacune de ses 44 ‘uvres photographiques revendiquées. Elle soutient que leur originalité résulte d’une multitude de choix techniques différents et spécifiques pour chaque produit, librement et arbitrairement réalisés par elle-même, sans aucune instruction de L’OREAL qui lui a laissé toute latitude pour diriger l’ensemble du processus artistique à sa convenance, et que ces choix libres et personnels marquent l’empreinte de sa personnalité ; qu’elle a effectué des choix arbitraires et originaux tant techniques (objectif, pellicule, ouverture et vitesse d’obturation) que relatifs à l’angle des prises de vue, à l’éclairage qui fait ressortir les moindres détails, aux contrastes, aux couleurs, au relief, au fond et à la mise en valeur de l’objet photographié par le papier sélectionné ; que plusieurs clichés sont mis en scène, avec des fonds « matières » (billes, mousse, crème), que l’image est composée, que les produits sont en situation, immergés dans la matière et que les fonds sont dynamiques ; que la visée publicitaire n’est pas en soi exclusive du droit d’auteur, l’attractivité des clichés étant précisément l’objectif recherché.

La société L’OREAL conclut à l’absence d’originalité de 24 photographies dites « packshots ». Elle fait valoir que Mme [Y] a réalisé des clichés de produits Kerastase à visée publicitaire, en restant le plus fidèle possible à leur image et à l’univers de la marque, en appliquant un savoir-faire purement technique, sans aucun choix artistique ni expression de sa personnalité, et en rendant le travail normalement attendu d’un photographe professionnel pour ce type de prestations ; que les packshots de Mme [Y] ne peuvent pas être distingués de ceux réalisés par d’autres photographes choisis pour les produits Kerastase, que les paramètres de prise de vue cités par Mme [Y] pour justifier du caractère original de ses packshots sont intrinsèquement attachées à la technique photographique, que les intentions qu’elle mentionne sont dictées par la destination même d’un cliché publicitaire et que les paramètres de prise de vue invoqués sont artificiels, Mme [Y] utilisant le même descriptif pour illustrer des intentions différentes.

Ceci étant exposé, conformément à l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une ‘uvre de l’esprit jouit sur cette ‘uvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. En application de l’article L.112-1 du même code, ce droit appartient à l’auteur de toute ‘uvre de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. Selon l’article L. 112-2, 9° du même code, sont considérées comme ‘uvres de l’esprit les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie.

Il se déduit de ces dispositions le principe de la protection d’une ‘uvre sans formalité et du seul fait de la création d’une forme originale en ce sens qu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur et n’est pas la banale reprise d’un fonds commun non appropriable.

Néanmoins, lorsque l’originalité d’une ‘uvre de l’esprit est contestée, il appartient à celui qui revendique la protection au titre du droit d’auteur de caractériser l’originalité de l’oeuvre revendiquée, c’est à dire de justifier de ce que cette oeuvre présente une physionomie propre traduisant un parti pris esthétique et reflétant l’empreinte de la personnalité de son auteur.

En l’espèce, Mme [Y] explicite ainsi qu’il suit sa démarche créative pour les 24 photographies dont la société LOREAL conteste l’originalité :

– « Discipline – Visuel Pack Fondant » : « Discipline : nouvelle gamme de soins traitants alternative au lissage chimique. Une égérie : une ballerine du Bolchoï, qui incarne la discipline dans le mouvement, la grâce, l’élégance.

Idées à véhiculer au travers des visuels pour la gamme : Soin, nutrition, liberté contrôlée, mouvement, élégance et discipline.

Phase Préparatoire :

Moyens utilisés : Fond blanc papier pour ambiance globale et détourage aisé. 4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus plus puissante que les latérales pour créer une ombre sous le point chaud qui amène les yeux du lecteur sur la marque « KERASTASE en noir »,

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argentés surface brillante pour la lettre « K » et le mot « DISCIPLINE » pour faire ressortir le côté brillant métallique

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Morpho Keratin »

Utilisation de cineph’oil sur la source lumineuse du haut pour garder du volume dans l’extrémité haute du pack, bandes rayées.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant et révéler le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le pack est légèrement surélevé pendant la prise de vue pour éclairer le bouchon sans difficulté. Il est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer. Utilisation de l’objectif 100 mm pour éviter les déformations. Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs sur le capuchon du pack pour obtenir l’effet tournant et « clinquant ».

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « DISCIPLINE ».

Post-Production :

Retrait des cales qui surélevaient le pack. Dépoussiérage, application des fichiers vecteurs AI pour les facings. Les écritures que le produit livré et photographié n’était pas de bonne qualité. Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendre compte de la texture granulée satinée. Vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités décrites sur le pack : la douceur, le soin, fluidité et brillance. Les transitions doivent être douces. » ;

– « Discipline – Visuel Pack Fluidissime » : « Phase Préparatoire :

Le pack est posé au sol sur fond blanc en papier pour détourage aisé. Le fond blanc aide par ailleurs à l’ambiance globale autour du pack. 4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles. Pour donner un côté « luxe », une source du dessus plus puissante pour apporter un point chaud sur le bouchon rose, sur l’avant de la bague argentée et sur le haut du pack. Les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné légèrement pailleté du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs :

‘ Noirs pour les côtés du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ Argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot « DISCIPLINE » pour faire ressortir le côté brillant métallique

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Morpho Keratin «. Coller avec l’idée de mouvement comme écrit sur le pack

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer. Utilisation de l’objectif 100 mm pour éviter les déformations. Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs sur la bague argentée du pack pour obtenir l’effet tournant et « clinquant ».

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « DISCIPLINE » comme sur le reste de la gamme.

2nd temps : déplacement léger en plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Dépoussiérage, montage des facings pour pallier les imperfections sur le modèle à photographier.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin, pailleté fin.

Travail de transparence sur le bouchon et ajustement des chromies pour raccord bouchon poussoir et pack. Vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités décrites sur le pack : Soin, fluidité et brillance » ;

– « Discipline – Visuel Pack Bain 1 » : « Phase Préparatoire :

Fond blanc toujours, 4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs :

‘ Noirs pour ombrer les côtés du pack pour rendu volumes et détourage aisé

‘ Argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot « DISCIPLINE » pour faire ressortir le côté brillant métallique

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Morpho Keratin «

‘ Argenté mat pour surligner le bandeau « Sans sulfate »

Pour le capuchon sont utilisés les panneaux :

‘ Face objectif brillant pour ligne dessinée très claire pour montrer côté miroir du capuchon

‘ Noirs pour les 2 barres horizontales qui créent l’effet tournant

‘ Satinés plus grand pour les reflets du centre pour effet tournant

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer d’une part mais également pour voir la partie sous le capuchon biseauté. Utilisation de l’objectif 100 mm pour éviter les déformations.

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « DISCIPLINE ».

Déplacement léger en plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée. Pied photographique stable, montage manivelle pour passer de la contre-plongée à la plongée.

Post-Production :

Récupération de la lumière sur les facing avant insertion des vecteurs AI pour un rendu photo-réaliste.

Contrastes poussés sur les lignes horizontales du capuchon pour effet miroir.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin.

Grande vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités décrites sur le pack : la douceur, le soin, fluidité et brillance. Les transitions doivent être douces » ;

– « Discipline – Visuel Pack Bain 2 » : « Idem que pack bain satin 1

Phase Préparatoire :

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ Noirs pour les arêtes du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ Argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot « DISCIPLINE » pour faire ressortir le côté brillant métallique

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Morpho Keratin «

Pour le capuchon sont utilisés les panneaux :

‘ Face objectif brillant pour ligne dessinée très claire pour montrer côté miroir du capuchon

‘ Noirs pour les 2 barres horizontales pour effet tournant

‘ Satinés plus grand pour les reflets du centre pour effet tournant

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack mais également pour voir la partie sous le capuchon biseauté mais aussi le haut du capuchon. Compromis à trouver. Utilisation de l’objectif 100 mm pour éviter les déformations.

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « DISCIPLINE ».

Déplacement léger en plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Récupération de la lumière sur les facing avant insertion des vecteurs AI pour un rendu photo-réaliste.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin.

Contrastes poussés sur les lignes horizontales du capuchon pour effet miroir. Grande vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités décrites sur le pack : la douceur, le soin, fluidité et brillance. Les transitions doivent être douces » ;

– « Discipline – Visuel Pack masque » : « Phase Préparatoire :

Fond blanc papier pour lumière globale et détourage aisé, nid d’abeille pour faciliser la lumière sur le centre du pack + 3 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs :

Pour le capuchon

‘ Face objectif brillant pour ligne dessinée très claire pour montrer côté miroir du capuchon

‘ Noirs pour les 2 barres horizontales pour effet tournant

‘ Satinés plus grand pour les reflets du centre pour effet tournant

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Pour le reste du pack

‘ Noirs pour les arêtes du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ Argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot « DISCIPLINE » pour faire ressortir le côté brillant métallique

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le pailleté fin, garder l’effet volumineux du pack type écrin et surligner le « Morpho Keratin «

Prise de vue :

Utilisation de l’objectif 100 mm pour éviter les déformations. Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valorisera sa forme bombée.

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour voir la partie sous le capuchon biseauté.

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « DISCIPLINE ».

Post-Production :

Renforcement des contrastes pour modeler le pack de haut en bas pour un rendu « écrin », accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin.

Contrastes poussés sur les lignes horizontales du capuchon pour effet miroir. Grande vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour garder l’effet « écrin », lumière concentrée sur le centre du pack, relevé par les écritures argentées et par les 2 lignes horizontales très claires » ;

– « Discipline – Visuel Ambiance Famille » : « Phase préparatoire :

Positionnement des produits. Trouver une composition avec 5 produits qui permette une identification rapide de la gamme, une lecture claire, une cohérence dans les volumes, une composition non figée, un assemblage architectural.

Plusieurs essais pour obtenir une composition équilibrée.

Choix du pack fondant au milieu au vu de sa taille. Les autres packs « s’appuieront » sur lui.

Le Spray Fluidissime à gauche pour transition douce niveau taille de pack. Il sera positionné à fleur du Pack fondant au niveau du bouchon en haut à droite pour laisser de l’air proche de la bague et en bas du flacon pour donner une respiration grâce au fond blanc.

Le Pack bain à gauche légèrement derrière et surélevé pour transition taille douce avec le pack Fluidissime. On veille à ce que l’écriture « Bain fluidéaliste » soit lisible en totalité. Le positionner en arrière permet de comprendre que les capuchons sont en matière « miroir » grâce aux reflets des autres packs visibles dedans.

Le deuxième pack Bain à droite légèrement en arrière pour rendre la composition équilibrée.

Le Masque incliné pour laisser apparaître les écritures du « Bain fluidéaliste » derrière et pour donner du mouvement à la composition.

Le fond est blanc avec une sensation de rétroéclairage pour mise en valeur de la composition.

Une crème blanche type Bain dans laquelle les produits « baignent » pour donner sensation de douceur, mouvements, fondant comme les caractéristiques écris sur les produits.

Eclairage : 4 sources de lumières : 2 soft box rectangulaires latérales pour donner un côté galbé aux packs, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus es capuchon set sur le haut des packs.

Sont utilisés des panneaux réflecteurs moyens à grands

‘ Noirs pour les côtés de la composition pour rendu volumes

‘ Argenté surface brillante pour les lettres « K » et les mots « DISCIPLINE » pour faire ressortir le côté brillant métallique

‘ Argenté surface mate pour les bandeaux orangés qui entourent le « K » pour surligner le pailleté fin, garder l’effet volumineux des packs et surligner le « Morpho Keratin «

Pour le capuchon sont utilisés les panneaux :

‘ Face objectif brillant pour ligne dessinée très claire pour montrer côté miroir du capuchon

‘ Noirs pour les 2 barres horizontales pour effet tournant.

‘ Satinés plus grand pour les reflets du centre pour effet tournant

Prise de vue :

Les Packs sont positionnés de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour voir la partie sous le capuchon biseauté mais aussi le haut du capuchon. Compromis à trouver. Utilisation de l’objectif 50 mm pour éviter les déformations et obtenir un cadrage large qui permette de voir le plus de texture possible.

Prise de vue vitesse rapide pour figer la crème qui coule sous la chaleur. Crème appliquée au coton de tige sur les zones d’interaction avec les produits pour donner la sensation que les packs baignent dedans.

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « DISCIPLINE ».

En premier lieu positionnement des produits puis mise en place du bain de crème. Avec la chaleur des flashs il a fallu photographier rapidement. L’idée était de laisser tous les effets de lumières accidentels :

– Reflets dans les capuchons et dans la crème pour un rendu le plus réaliste possible qui évite de devoir recréer ces reflets en post-production.

– Esprit gamme famille, interaction avec les produits, parti pris de conserver les reflets « imparfaits », parfois irisés sur certains capuchons.

Post-Production :

Renforcement des contrastes pour modeler les packs, accentuation de la matière des packs pour rendu granulé satin.

Contrastes poussés sur les lignes horizontales du capuchon pour effet miroir. Grande vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver. Pour garder une cohérence avec les packs sur fond blanc.

Idée de conserver l’effet photographique donc peu de retouches sur les interactions crème/produits.

Travail sur le rendu satiné légèrement pailleté des packs pour fidélité produits photographiés » ;

– « Elixir – Visuel Pack Sérum » : « Phase préparatoire :

Gamme luxe, décision de la traiter sur des fonds denses. Pack posé sur plaque d’altu-glass (type plexiglass) noire brillante permettant un reflet, une assise. 5 sources de lumière, de face pour éclairer le facing, de part et d’autre du pack pour définir les contours et du dessus pour éclairer le capuchon. Une dernière source en rétroéclairage bas pour donner une ligne lumineuse au-dessous du pack.

Parti pris de le rendre le flacon légèrement transparent.

Réflecteurs noirs pour dessiner les côtés et la ligne noire avant du capuchon. Réflecteurs argentés pour lumières hautes sur la lettre

« K » pour avoir une sensation de concentré, » d’Elixir ».

Prise de vue :

Objectif 100mm macro, grande profondeur de champs pour avoir la netteté sur tout le pack. Mise en valeur du produit avec une vue frontale, simple et efficace comme le pack. Jeu de réflecteurs pour apporter du modelé et faire vivre le pack. Plaque miroir pour apporter de la transparence dans le fond du verre.

Post-production :

Travail sur le rendu du « K » l’original étant en mauvais état. Adoucissement des contours et renforcement du noir.

Accentuation des lignes horizontales, les arêtes du pack qui viennent comme un sourire. Vignettage de l’image pour donner un côté « coffret précieux » au Pack » ;

– « Elixir – Visuel Ambiance 3 produits » : « Phase préparatoire :

Constitution d’un décor fond en billes de plomb gris foncé 6mm. L’idée, donner une sensation de caviar, de coffret écrin luxe, d’hydratation, d’élixir.

L’idée était de créer un effet « magie », tamisé, intimiste. Pour se faire, les 3 produits sont photographiés en même temps, leurs interactions grâce aux transparences apportent des lumières vives qui viennent surprendre la lecture de l’image. Des halos lumineux se dessinent et créent un effet « magique ».

Disposition : parti pris de les rapprocher au maximum, sans qu’ils ne se collent mais suffisamment près pour qu’ils projettent les uns sur les autres des lumières.

Prise de vue :

Objectif 85mm, petite ouverture pour une grande profondeur de champs et temps de pause long pour obtenir le halo lumineux doré qui renforce le côté riche des huiles. Des bulles sont créées dans le pack Shampoing pour ramener de la matière « produit » dans le visuel.

Une source de lumière plus des réflecteurs apportent l’ambiance intimiste, les sources sont diffusées au maximum, les lumières vives ne naissent que des interactions entre produits. Ils se potentialisent.

Réflecteurs argentés pour rendu capuchons miroirs et lettre « K ». Les bulles sombres ramènent naturellement un vignettage sur les produits ce qui renforce l’idée d’écrin.

Post-production :

Renforcement du vignettage de l’image pour le rendu intime, précieux. Accentuation du halo lumineux dorée pour symboliser la richesse des huiles. Cadrage carré volontaire et sensation de convergence des billes de plomb dans la profondeur pour créer une sensation d’immersion. Léger flou sur les billes périphériques pour sensation de lignes de fuites légères » ;

– « Elixir – Pack Bain » : « Phase préparatoire :

Gamme luxe, décision de la traiter sur des fonds denses. Pack posé sur plaque d’altu-glass noir brillant permettant un reflet, une assise.

4 sources de lumière, de face pour éclairer le facing de mauvaise qualité sur le produit, de part et d’autre du pack avec soft box carrées pour définir les contours et du dessus pour éclairer le capuchon et ramener la ligne sur le devant.

Réflecteurs noirs pour dessiner les côtés du pack et les lignes noires du capuchon. Réflecteurs argentés pour lumières hautes sur la lettre « K » et sur bandeau « Oleo-Riche » pour avoir une sensation de concentré, d’Elixir.

Prise de vue :

Objectif 100mm macro, grande profondeur de champs pour avoir la netteté sur tout le pack. Mise en valeur du produit avec une vue très légèrement en contre plongée pour voir le côté biseauté sur bas du capuchon.

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-production :

Retrait de colle sur tout l’arrière du pack. L’effet nid d’abeille a quasiment été récrée en post-production, le produit a photographié (sic) étant de très mauvaise qualité. Collage des facing et création de lumière sur la lettre K en fonction de ce qu’il avait été possible d’éclairer à la prise de vue.

Renforcement Vignettage du pack pour donner un côté « coffret précieux » au Pack. Ajustement contraste et chromie pour rester dans les teintes or/huile/brun.

Incrustation lumière haute et dégradés dans les formes géométriques + ligne lumineuse sur les côtés du pack pour accentuer volume et rendre son épaisseur au pack » ;

– « Irisome – Visuel Ambiance Touche Perfection » : « Phase préparatoire :

Choix d’un fond blanc non réfléchissant à l’arrière et brillant au sol pour obtenir les reflets qui assoient les packs.

Ces packs sont légèrement plus nacrés que les autres et surtout plus petits. Les lumières sur le produit accrochent davantage, veille à ce que les hautes lumières ne brulent pas la texture du pack. Pour se faire utilisation de papier spoon sur toutes les sources. Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack.

3 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source du dessus qui éclairera par réflexion avec le sol blanc les facings et le haut du pack avec la plongée nacrée vers le « K » qui rend compte du matériau utilisé pour le pack. L’idée, rester dans le côté re-pulpant décrit sur le pack. Jeu sur les volumes du pack donc.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs :

‘ Noirs pour les arrêtes du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ Argenté surface brillante pour la lettre « K » et plusieurs essais d’orientation pour le mot « Nutritive »

‘ Argenté surface mate plus diffuseur pour le bandeau orangé qui entoure le « K » qui n’a pas la même matière que les bandeaux des autres produits de la gamme.

‘ Travail sur le dessin IRIS dorée, plusieurs essais pour lui donner du volume.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné vif du pack.

Prise de vue :

Le Pack seul est photographié et les autres seront rajoutés en montage. Il est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer un petit peu. Et valoriser le produit. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations, Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Le bandeau étant métallisé, atténuation des hautes lumières.

Utilisation de flash spéciaux à déclenchements rapides et d’une vitesse d’obturation rapide également au niveau du boitier.

Shoot de plusieurs versions de densité sur les bandeaux et sur les capuchons pour pouvoir avoir les choix dans les montages finaux. Photographie de fond blanc avec flair pour incrustation en post production.

Post production :

Travail en 2 temps. Tout d’abord sur le pack seul : renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu satin très brillant. Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition. Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack.

Puis dans un 2ème temps montage des autres packs. Positionnement pour que la composition ne soit pas trop grande mais plutôt concentrée, graphique. Les packs de 2ème et 3eme ligne sont rapetissés et positionnés en ce sens. Création d’un halo orangé dans l’interaction des bouchons et d’un halo blanc autour de l’image, type voile pour garder l’idée de pureté et d’éclat du produit. Rajout d’ombres sur le haut des packs pour donner la sensation d’une composition shootée en 1 fois et non d’une démultiplication. Les parties internes des bandeaux (interne à la composition) sont saturées en chromie orange pour signifier le retour de lumière des packs se situant devant eux » ;

– « Irisome – Visuel Bain satin 1 » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. Choix de former un bandeau dense sur tout la ligne haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés pour faire ressortir les écritures dorées sur fond blanc. L’idée est de traiter le pack en lumière comme le rendu de son contenu. Le shampoing est nacré, satiné avec des reflets.

Accent mis sur le rendu de la fleur dorée centrale sur laquelle le nom de Gamme figure. Garder le côté doré et irisé pour rester fidèle à la qualité de matière du pack.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus pour créer une ligne horizontale lumineuse sur le haut du capuchon et sur le haut du pack.

Parti pris de lumières symétriques ajusté sur tous les packs sur fond blanc de la gamme pour créer une unité de lecture et rester descriptif (sauf pour lait vital)

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot «IRISOME » pour faire ressortir le côté brillant métallique doré

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Nutritive ». Le bandeau orange est volontairement traité dans ses hautes et basses lumières à l’inverse du capuchon pour créer un point d’accroche sur le « K ».

‘ Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs pour que le mot « Nutritive » soit dans des densités différentes de doré.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier diffuseur calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack mais voir toujours le dessus du capuchon. Ainsi que le côté biseauté du dessous. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations. Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Dépoussiérage et calage chromie pour refroidir légèrement le pack. Associé au orange, le pack devenait en photo trop jaune et perdait son nacre.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin. Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition.

Renforcement de l’inversion des hautes et basses lumières sur le bandeau orange. Rajout de matière pour donner côté irisé.

Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack » ;

– « Irisome – Visuel Bain satin 2 » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. Choix de former un bandeau dense sur tout la ligne haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés du pour faire ressortir les écritures dorées sur fond blanc. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack. Traiter le pack en lumière comme le rendu de son contenu. Le shampoing est nacré, satiné avec des reflets.

Accent mis sur le rendu de la fleur dorée centrale sur laquelle le nom de Gamme figure. Garder le côté doré et irisé pour rester fidèle à la qualité de matière du pack.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus pour créer une ligne horizontale lumineuse sur le haut du capuchon et sur le haut du pack.

Parti pris de lumières symétriques ajusté sur tous les packs sur fond blanc de la gamme pour créer une unité de lecture et rester descriptif.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot «IRISOME » pour faire ressortir le côté brillant métallique doré

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Nutritive ». Le bandeau orange est volontairement traité dans ses hautes et basses lumières à l’inverse du capuchon pour créer un point d’accroche sur le « K ».

‘ Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs pour que le mot « Nutritive » soit dans des densités différentes de doré.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier diffuseur calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack mais voir toujours le dessus du capuchon. Ainsi que le côté biseauté du dessous. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations. Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant. Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Comme pour le pack Satin 1, dépoussiérage et calage chromie pour refroidir légèrement le pack. Associé au orange, le pack devenait en photo trop jaune et perdait son nacre.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin. Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition.

Renforcement de l’inversion des hautes et basses lumières sur le bandeau orange. Rajout de matière pour donner côté irisé. Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack » ;

– « Irisome – Pack lait vital » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. Choix de former un bandeau clair sur tout la ligne centrale haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés du pour qu’un point chaud apparaissent sur la partie biseautée du capuchon et sur le clip d’ouverture.

L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack.

Accent mis sur le rendu de la fleur dorée centrale sur laquelle le nom de Gamme figure. Garder le côté doré et irisé pour rester fidèle à la qualité de matière du pack. Toujours sur le même principe, inversion des lumière haute et basses sur le bandeau orange pour mettre le « K « en valeur.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus pour créer une ligne horizontale lumineuse sur le haut du capuchon et sur le haut du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes au pack et faciliter le détourage

‘ argentés surface brillante pour la lettre « K » et le mot «IRISOME » pour faire ressortir le côté brillant métallique doré

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le « Nutritive ». Le bandeau orange est volontairement traité dans ses hautes et basses lumières à l’inverse du capuchon pour créer un point d’accroche sur le « K ».

‘ Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs pour que le mot « Nutritive » soit dans des densités différentes de doré.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier diffuseur calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack mais voir toujours le dessus du produit. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations. Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Post-Production :

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin.

Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition.

Renforcement de l’inversion des hautes et basses lumières sur le bandeau orange. Rajout de matière pour donner côté irisé. Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack » ;

– « Irisome – Pack masque intense » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. Choix de former un bandeau dense sur tout la ligne haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés du pour que les écritures dorées sur fond blanc ressortent davantage. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack.

4 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack. L’idée étant de montrer le dessous du pack biseauté.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argentés surface brillante pour la lettre « K » et plusieurs essais d’orientation pour le mot « Nutritive ».

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le pailleté fin, garder l’effet volumineux du pack type et surligner le bandeau « Epais ».

Toutes les sources sont adoucies avec du papier calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour voir la partie sous le capuchon, biseautée + le haut du capuchon. Compromis à trouver. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations,

Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Dépoussiérage. Le pack étant de petite taille, la teinte orange du capuchon ramenait une chromie à neutraliser. Sans cela, on perdait la qualité de rendu du pack satin légèrement crème.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation sur la matière du pack pour valoriser le côté granulé/satin. Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition.

Rajout de matière pour donner côté irisé. Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack » ;

– « Irisome – Pack masque intense fine hair » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. Choix de former un bandeau dense sur tout la ligne haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés du pour que les écritures dorées sur fond blanc ressortent davantage. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack. 4 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack. L’idée étant de montrer le dessous du pack biseauté.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argentés surface brillante pour la lettre « K » et plusieurs essais d’orientation pour le mot « Nutritive ».

‘ Argenté surface mate pour le bandeau orangé qui entoure le « K » pour surligner le pailleté fin, garder l’effet volumineux du pack type et surligner le bandeau « Fine hair ».

Toutes les sources sont adoucies avec du papier calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour voir la partie sous le capuchon, biseautée + le haut du capuchon. Compromis à trouver. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations, vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Dépoussiérage. Le pack étant de petite taille, la teinte orange du capuchon ramenait une chromie à neutraliser. Sans cela, on perdait la qualité de rendu du pack satin légèrement crème.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation sur la matière du pack pour valoriser le côté granulé/satin Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition.

Rajout de matière pour donner côté irisé. Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack » ;

– « Irisome – Pack Touche Perfection » : « Phase préparatoire :

Pack légèrement plus nacré que les autres et surtout plus petit. Les lumières sur le produit accrochent davantage, veille à ce que les hautes lumières ne brulent pas la texture du pack. Pour se faire utilisation de papier spoon sur toutes les sources. Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack.

3 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source du dessus qui éclairera par réflexion avec le sol blanc les facings et le haut du pack avec la plongée nacrée vers le «K» qui rend compte du matériau utilisé pour le pack. L’idée, rester dans le côté re-pulpant décrit sur le pack. Jeu sur les volumes du pack donc.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs :

‘ noirs pour les côtés du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argentés surface brillante pour la lettre « K » et plusieurs essais d’orientation pour le mot « Nutritive ».

‘ Argenté surface mate plus diffuseur pour le bandeau orangé qui entoure le « K » qui n’a pas la même matière que les bandeaux des autres produits de la gamme.

‘ Travail sur le dessin IRIS dorée, plusieurs essais pour lui donner du volume.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné vif du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer un petit peu. Et valoriser le produit. Utilisation du 100mm pour éviter les déformations, Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Le bandeau étant métallisé, atténuation des hautes lumières.

Post-production :

Montage des fichier vecteur AI pour rendre les facings propres.

Ajustement des blancs (fond et pack) pour sentir une différence et donner ses limites au pack.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu satin très brillant.

Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition » ;

– « Architecte – Visuel Ciment thermique » : « Phase Préparatoire :

Volonté de rester sobre, sans artifice inutiles. Choix d’un fond blanc papier pour lumière ambiance globale et détourage facile des packs. Gamme technique, architecturale.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus moins puissante que les latérales pour le « K » argenté ressorte par contraste.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K »

‘ Argenté surface mate pour le bandeau bleu qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack

Utilisation de cineph’oil sur la source lumineuse du haut pour garder du volume dans l’extrémité haute du pack, bandes rayées

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer. Il est surélevé à la prise de vue pour pouvoir éclairer le capuchon plus facilement. Utilisation du 100mm pour éviter les déformations.

Parti pris de lumières symétriques marquées pour souligner le côté technique et architectural de la gamme.

Post-Production :

Retrait des cales de surélévation. Dépoussiérage, renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin. Travail sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour que les transitions soient bien marquées mais restent quand même douces.

Calage chromie pour rendu du pack. Etalonnage indispensable à appliquer sur les autres produits de la gamme pour cohérence » ;

– « Architecte – Pack Soin Premier Thérapiste » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive, pour détourage aisé. Choix de former un bandeau foncé sur tout la ligne centrale haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés et de conserver un point chaud sur le capuchon au centre. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack : brillant, bleu/vert électrique.

Conservation du côté irisé pour rester dans l’idée de la gamme : technique, tonicité, vitalité

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus pour créer une ligne horizontale lumineuse sur le haut du capuchon et sur le haut du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes au pack et faciliter le détourage

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot «Résistance » pour faire ressortir le côté brillant métallique argenté pour mise en valeur

‘ Argenté surface mate pour le bandeau bleu qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack.

‘ Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs pour que le mot « Résistance» soit dans des densités différentes d’argenté

Parti pris de ne pas éclairer le bandeau strié du haut du pack pour ramener du contraste, fermer le produit, focaliser sur les facings.

Toutes les sources sauf les strips sont de petits bols argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu irisé sur pack.

Prise de vue :

Le Pack est légèrement surélevé et positionné de face légèrement surélevé pour un éclairage facilité, pour une lecture rapide. Légèrement en contre plongée pour l’élancer et le rendre photogénique. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations. Vitesse d’obturation rapide pour ne pas avoir de flair en plus car les lumières hautes sont déjà très saturées.

Post-Production :

Retrait des cales et dépoussiérage. Mise en reliefs des écritures de mauvaise qualité sur le produit photographié.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu brillant et des contours noirs. Ambiance presque métallique, tonique, technique renforcée pour mettre en valeur le produit et rester fidèle à ses caractéristiques » ;

– « Architecte – Pack Masque Thérapiste » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier pour lumière ambiance globale et détourage facile des packs.

4 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack. L’idée étant de montrer le dessous du pack biseauté.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noir pour les côtés du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K » et plusieurs essais d’orientation pour le mot « Résistance ».

‘ Argenté surface mate pour le bandeau Bleu qui entoure le « K » pour surligner le pailleté fin, garder l’effet volumineux du pack.

Toutes les sources sont sans papier calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu « électrique ».

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en plongée pour voir la partie sur le capuchon, biseautée + le haut du capuchon. Compromis à trouver. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations, Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair en plus des lumière très vives.

Post-Production :

Placement de facings car de biais sur produits photographié.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu brillant. Ajustement des blancs (fond et pack) pour les dissocier. Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : la douceur, le soin, nutrition » ;

– « Architecte – Visuel Pack Bain Force Architecte » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive et rendre aisé le détourage.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus pour créer une ligne horizontale lumineuse sur le haut du capuchon et sur le haut du pack.

Parti pris de lumières symétriques ajusté sur tous les packs sur fond blanc de la gamme pour créer une unité de lecture avec les autres produits de la gamme, une facilité d’identification du produit et rester raccord avec ce qu’évoque le nom de la gamme : architecte, symétrie.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les côtés du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot «Résistance » pour faire ressortir le côté brillant métallique

Bleu. Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs faire ressortir des densités différentes de doré.

‘ Argenté surface mate pour le bandeau Bleu qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack et surligner le bandeau bleu

Toutes les sources sont adoucies avec du papier diffuseur calque et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack mais voir toujours le dessus du capuchon. Ainsi que le côté biseauté du dessous. Utilisation du 100mm pour éviter les déformations. Vitesse d’obturation assez rapide pour ne pas avoir de flair du fait du fond blanc très réfléchissant.

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Dépoussiérage et mise en place des ficher AI pour les facings.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin.

Vigilance sur l’écart des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités du pack : Aspect technique mais aussi soin » ;

– « Architecte – Visuel Pack Ciment Anti-Usure » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier pour lumière ambiance globale et détourage facile des packs.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus moins puissante que les latérales pour que le « K » argenté ressorte par contraste

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les arrêtes du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K »

‘ Argenté surface mate pour le bandeau bleu qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack

Utilisation de cineph’oil sur la source lumineuse du haut pour garder du volume dans l’extrémité haute du pack, bandes rayées.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

Prise de vue :

Le Pack est surélevé et positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack. Utilisation du 100MM pour éviter les déformations.

Parti pris de lumières symétriques pour souligner le côté technique et architectural de la gamme.

Post-Production :

Retrait des cales sous le pack

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin. Compromis à trouver pour que les transitions soient bien marquées mais restent quand même douces dans les passages des hautes aux basses lumières » ;

– « Architecte – Visuel Pack Masque Force Architecte » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier pour lumière ambiance globale et détourage facile des packs.

Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu satiné granulé fin du pack.

4 sources de lumières : 2 soft box carrées latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus, bol argenté brillant plus puissante que les sources latérales pour apporter les lignes sur le dessus du capuchon et sur le haut du pack.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ Noirs pour les arrêtes du pack uniquement pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argentés surface brillante pour la lettre « K »

‘ Argenté surface mate pour le bandeau bleu qui entoure le « K » pour surligner le pailleté fin, garder l’effet volumineux du pack

Pour le capuchon sont utilisés les panneaux :

‘ Noirs pour les 2 barres horizontales pour effet tournant

‘ Satinés plus grand pour les reflets du centre pour effet tournant

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour voir la partie sous le capuchon, biseautée + le haut du capuchon. Compromis à trouver. Utilisation du 100mm pour éviter les déformations.

Parti pris de lumières symétriques puisque la gamme s’appelle « Architecte ».

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Dépoussiérage, adoucissement des écritures car mauvaises qualités à la prise de vue. Calage chromie par rapport aux autres packs, celui photographié étant plus clair.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu brillant et des contours noirs. Ambiance presque métallique, tonique, technique renforcée pour mettre en valeur le produit et rester fidèle à ses caractéristiques.

Création d’un effet type « rétro-éclairage » du dessous pour valoriser les facings positionnés sur une petite surface » ;

– « Architecte – Visuel Pack Bain Thérapiste » : « Phase Préparatoire :

Choix d’un fond blanc papier ramener une ambiance globale vive, pour détourage aisé. Choix de former un bandeau foncé sur tout la ligne centrale haut bas du pack et de jouer les lumières hautes sur les côtés. L’idée étant de rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack : brillant, bleu/vert électrique.

Conservation du côté irisé pour rester dans l’idée de la gamme : technique, tonicité, vitalité

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour que les « facing » soient lisibles, une source du dessus dessus pour accentuer la finesse de la forme du pac sur sa partie haute par rapport au pack Soin premier qui est plus large.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les côtés du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes au pack et faciliter le détourage

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K » et le mot «Résistance » pour faire ressortir le côté brillant métallique argenté pour mise en valeur

‘ Argenté surface mate pour le bandeau bleu qui entoure le « K » pour surligner le dégradé, garder l’effet cylindrique du pack.

‘ Plusieurs essais d’orientation de réflecteurs pour que le mot « Résistance» soit dans des densités différentes d’argenté

Parti pris de ne pas éclairer le bandeau strié du haut du pack pour ramener du contraste, fermer le produit type vignettage fin, focaliser sur les facings.

Toutes les sources sauf les strips sont de petits bols argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières et mettre en avant le rendu irisé sur pack.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour l’élancer et le rendre photogénique. Utilisation du 100mm pour éviter les déformations. Vitesse d’obturation rapide pour ne pas avoir de flair en plus car les lumières hautes sont déjà très saturées.

Déplacement léger en contre plongée de l’appareil photo pour la prise de vue du capuchon, volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée.

Post-Production :

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu brillant et des contours noirs. Ambiance presque métallique, tonique, technique renforcée pour mettre en valeur le produit et rester fidèle à ses caractéristiques.

Dépoussiérage, montage des fichier vecteur AI pour rendre le pack propre et les écritures lisibles » ;

– « Crème de la crème » : « Phase Préparatoire :

Ce pack est un prototype en pâte dure, il n’a donc pas sa texture et sa matière finale. Gros travail en post-production mais éclairage indispensable quand même avec travail par anticipation.

Choix d’un fond blanc papier pour lumière ambiance globale et détourage facile du pack. Toutes les sources sont adoucies avec du papier spoon et les bols sont argentés pour garder d’une part l’éclat dans les hautes lumières même si le pack sera retexturé en post-production.

4 sources de lumières : 2 strips soft box latérales pour donner un côté galbé au pack, une source de face pour l’ambiance globale, une source du haut en indirecte avec réflecteur argenté mat au sol pour focaliser la lumière sur la 2ème moitié basse du pack là où se situent les écritures.

Sont utilisés des petits panneaux réflecteurs

‘ noirs pour les côtés du pack jusqu’au capuchon pour rendu volumes et détourage aisé

‘ argenté surface brillante pour la lettre « K », le mot «Kérastase » pour faire ressortir le côté brillant doré.

‘ Beaucoup d’essais pour faire ressortir le nom du produit : « Crème de la crème ». Recherche de densités de dorées différentes pour mettre en valeur le produit.

Utilisation de cineph’oil sur la source lumineuse du haut pour garder du volume dans l’extrémité haute du pack, bandes rayées.

Prise de vue :

Le Pack est positionné de face pour une lecture rapide et légèrement en contre plongée pour élancer le pack. Utilisation du 100mm pour éviter les déformations.

Post-Production :

Travail de création du rendu matiéré du pack car prototype.

Création en partie de la bande rayée haute du pack car mauvaise finition sur le pack photographié.

Renforcement des contrastes pour modeler le pack, création de la matière du pack pour rendu texturé. Grande vigilance sur le rendu des hautes lumières par rapport aux basses lumières, compromis à trouver pour rester dans les qualités décrites sur le pack : la douceur, le soin, lissage. Les transitions doivent être douces.

Plusieurs essais de densité de dorée sur les facing pour que la lecture soit facile. Beaucoup de lettres, confusions possible quand trop d’éclats dorés, compromis à trouver pour les harmoniser ».

Toutes ces photographies, dont la société intimée conteste l’originalité, sont des photographies de commande destinées à la promotion des produits de consommation courante commercialisés par la société L’OREAL, à savoir des tubes, des pots ou des flacons de soins capillaires. Il s’agit en outre de « packshots », c’est-à-dire de visuels représentant des produits seuls ou groupés, sur fond uni, sans mise en scène particulière, destinés à présenter les produits sur catalogue ou sur un site internet. Il s’en déduit que les choix de Mme [Y] dans la réalisation de ses clichés étaient nécessairement contraints, quand bien même, en qualité de photographe professionnelle, elle a bénéficié d’une réelle latitude, sa mission étant de photographier des produits particuliers définis par la société L’OREAL afin de les présenter sous un jour susceptible de séduire le consommateur tout en veillant à rester fidèle à l’image et à l’univers de la marque.

Par ailleurs, les choix dont elle fait état, concernant tant la phase préparatoire, que les prises de vues ou les opérations de post-production, sont des choix techniques (sélection des outils photographiques utilisés, des angles de prises de vue, des éclairages, des contrastes, recherche de la mise en valeur des produits photographiés’), intrinsèquement attachés à la technique photographique, qui traduisent un savoir-faire et une maîtrise de photographe professionnel mis en oeuvre, en l’occurrence, afin de valoriser les produits Kerastase de la société L’OREAL et d’en accroître l’attractivité commerciale, alors que les intentions décrites par la photographe montrent son souci de mettre les emballages en valeur, de veiller à l’homogénéité visuelle de la gamme et d’assurer la parfaite lisibilité des mentions apposées sur les packagings, ce qui relève du travail normalement attendu d’un photographe professionnel pour ce type de prestations (« parti pris de lumières symétriques ajusté sur tous les packs sur fond blanc de la gamme pour créer une unité de lecture avec les autres produits de la gamme, une facilité d’identification du produit et rester raccord avec ce qu’évoque le nom de la gamme : architecte, symétrie », « Renforcement des contrastes pour modeler le pack, accentuation de la matière du pack pour rendu granulé satin », « rendre le produit attractif et de valoriser les matériaux choisis pour le pack », « une source de face pour que les « facing » soient lisibles », « le rendre photogénique », « volonté de voir le dessus pour identifier et valoriser sa forme bombée », « mettre en valeur le produit et rester fidèle à ses caractéristiques », « focaliser la lumière sur la 2ème moitié basse du pack là où se situent les écritures », « faire ressortir le nom du produit », « rester dans les qualités décrites sur le pack : la douceur, le soin, lissage », etc.).

Ces choix et cette démarche, s’agissant de « packshots », ne sont pas de nature à révéler une démarche personnelle et créatrice qui porterait l’empreinte de la personnalité de la photographe.

Du reste, la société L’OREAL fournit (sa pièce 6) des « packshots » de produits Kerastase publiés sur son site internet de 2009 à 2020 (les interventions de Mme [Y] datant de 2013/2015) qui montrent que les photographies « packshots » de l’appelante ne se différencient pas de celles prises par d’autres photographes et que tous les visuels, quel qu’en soient les auteurs, représentent fidèlement, avec la qualité technique attendue de photographes professionnels, les contenants de produits Kerastase.

Le jugement sera donc confirmé en ses dispositions relatives à l’absence d’originalité de 23 clichés et complété en ce que le 24ème cliché « Crème de la crème » est également dépourvu d’originalité.

Sur la matérialité de la contrefaçon

Mme [Y] soutient que les photographies qu’elle a réalisées pour le compte de L’OREAL entre les années 2013 et 2015 ont fait l’objet de licences d’exploitation pour des durées de 12 à 18 mois ; qu’à l’expiration de celles-ci, L’OREAL a systématiquement poursuivi l’exploitation des photographies en dépit de nombreuses relances ; qu’elle a obtenu le règlement de certaines notes de droits d’auteur régularisant a posteriori certaines utilisations non autorisées, mais que depuis le mois de février 2019, L’OREAL s’y est refusée ; qu’en poursuivant l’exploitations de 27 photographies (visées en pièce 55) sur les réseaux sociaux L’OREAL se livre à des actes de reproduction et de représentation illicites ; que par ailleurs, aucune des licences d’exploitation consenties ne prévoyait l’autorisation de réaliser des adaptations des photographies ; que L’OREAL a néanmoins réalisé, au jour de l’assignation, plus de 200 adaptations de 33 photographies, qui ont fait l’objet de diffusions par le biais d’intégration au sein de spots publicitaires, de publications sur les réseaux sociaux, ou d’intégration sur les packaging des produits eux-mêmes ; que L’OREAL, en procédant sans son autorisation préalable à la réalisation d’adaptations de ses photos par le biais de coupures, d’adjonctions et de modifications, a porté atteinte au respect dû à ses ‘uvres.

La société L’OREAL répond que la persistance résiduelle de certains visuels sur les réseaux sociaux ne constitue pas un acte de reproduction ou de représentation illicite dans la mesure où, comme l’a retenu le tribunal, il y a eu une seule et unique mise en ligne de chacun des visuels concernés à une époque (entre le 20 novembre 2013 et le 23 février 2016) où elle disposait des droits pour le faire et qu’il n’y a pas eu de nouvelles reproduction ou représentation postérieures ; que la contrefaçon sur internet n’est pas en soi un délit continu ; que le barème de l’Union des photographes professionnels prévoit que les utilisations d’images sur les réseaux sociaux donnent lieu à une rémunération forfaitaire qui n’est pas fonction d’une durée ; que s’agissant des adaptations reprochées, certaines ne sont pas démontrées par constat d’huissier (n° 56, 74, 89, 153, 203) ; que d’autres constatées par huissier ne concernent pas les clichés de Mme [Y] ; que certains liens censés renvoyer aux prétendues adaptations illicites sont en réalité des liens morts, ne renvoyant vers aucune page ; que d’autres prétendues adaptations illicites ne sont pas attribuables à L’OREAL ; que tous les visuels adaptés sont des « pack shots » dont l’inclusion dans d’autres visuels correspond bien à la destination prévue au contrat, de sorte qu’il ne résulte des adaptations incriminées aucune violation du droit moral de Mme [Y].

Ceci étant exposé, il est rappelé que selon l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque ». Il résulte des articles L.122-2 et L.122-3 du même code que la représentation consiste dans la communication de l’oeuvre au public par un procédé quelconque et que la reproduction consiste dans la fixation matérielle de l’oeuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte.

Sur la contrefaçon par reproduction et représentation

Sur les 27 photographies invoquées par Mme [Y] au titre de reproductions et de représentations illicites (page 18 de ses conclusions et sa pièce 55), 11 ont été déclarées non éligibles à la protection par le droit d’auteur, faute d’originalité. Restent donc à examiner si la contrefaçon par reproduction et représentation est caractérisée pour les 16 photographies restantes, dont l’originalité n’est pas contestée, soit : « DISCIPLINE – Ambiance Fluidissime », « DISCIPLINE – Ambiance Bain Satin 1 », « DISCIPLINE – Ambiance Bain Satin 2 », « DISCIPLINE – Ambiance Masque », « DISCIPLINE – Ambiance Fondant », « DISCIPLINE – Matière Crème », « DISCIPLINE ‘ Foulard », « ELIXIR – Ambiance sérum », « ELIXIR – Ambiance Métamorph’oil », « ELIXIR – Matières Bulles », « IRISOME – Ambiance Immersion », « IRISOME – Matière Crème Iris », « IRISOME- Matière Crème sur plaque violette », « IRISOME – Iris blanche détourée », « ARCHITECTE – Matière Crème Rayures » et « Hors gamme – Ambiance Incroyable Blowdry ».

Les droits sur les photographies de la gamme DISCIPLINE ont été cédés pour le monde entier et pour une utilisation « PLV digitale et offline et dossier de presse » par note de cession de droits d’auteur du 11 mars 2014 pour une durée de 18 mois à compter du 1er juin 2014 (pièces appelante 4 et 27 ; cette cession a fait l’objet d’extensions successives jusqu’au 31 juillet 2018 (pièces appelante 27 à 29). Il ressort de l’examen des procès-verbaux de constat d’huissier versés au débat que les visuels « Ambiance Fluidissime, « Ambiance Bain Satin 1 », « Ambiance Bain Satin 2 », « Ambiance Masque » et « Ambiance Fondant » étaient tous accessibles le 15 février 2019, date du 1er procès-verbal de constat d’huissier effectué sur le compte Facebook de la gamme KERASTASE. Les visuels « Matière Crème » et « Foulard » n’apparaissent pas sur les trois procès-verbaux fournis.

Les droits sur les photographies de la gamme ELIXIR ont été cédés pour le monde entier et pour une utilisation « PLV digitale et offline et dossier de presse » par note de cession de droits d’auteur du 22 avril 2014 pour une durée de 12 mois (pièce appelante 5). Les trois visuels « Ambiance sérum », « Ambiance Métamorph’oil » et « Matières Bulles » étaient accessibles le 15 février 2019, date du 1er procès-verbal de constat d’huissier effectué sur le compte Facebook de la gamme KERASTASE, le visuel « Matières Bulles » l’étant en outre le 28 mai 2019, lors du 2ème procès-verbal de constat sur le même compte Facebook.

Les droits sur les photographies de la gamme IRISOME ont été cédés pour une utilisation « PLV digitale et offline et dossier de presse » par note de cession de droits d’auteur du 27 mai 2013 pour une durée de 1 an (pièce appelante 6). Le visuel « Ambiance Immersion » était accessible le 15 février 2019, date du 1er procès-verbal de constat d’huissier effectué sur le compte Facebook de la gamme KERASTASE ; le visuel « Matière Crème Iris » l’était le 28 mai 2019, lors du 2ème procès-verbal de constat sur le même compte Facebook. Les visuels « Matière Crème sur plaque violette » et « Iris blanche détourée » n’apparaissent pas sur les trois procès-verbaux fournis.

Les droits sur les photographies de la gamme THERAPISTE – ARCHITECTE ont été cédés pour une utilisation « PLV digitale et offline et dossier de presse » par note de cession de droits d’auteur du 23 mai 2014 pour une durée de 12 mois (pièce appelante 7). Le visuel « Matière Crème Rayures » était encore visible le 15 février 2019, date du 1er procès-verbal de constat d’huissier effectué sur le compte Facebook de la gamme KERASTASE.

Les droits sur les photographies de la gamme « Ambiance Incroyable Blowdry » ont été cédés pour une utilisation « Digital, Point of sales elements, dossier de presse hors media » par note de cession de droits d’auteur du 20 octobre 2015 pour une durée de 12 mois (pièce appelante 9). Le visuel « Ambiance Incroyable Blowdry » était visible le 15 février 2019, date du 1er procès-verbal de constat d’huissier effectué sur le compte Facebook de la gamme KERASTASE, et encore le 28 mai 2019, lors du 2ème procès-verbal de constat.

La circonstance que la société L’OREAL n’ait procédé qu’à une seule mise en ligne de ces visuels sur le compte Facebook de sa marque KERASTASE, à une époque où elle était autorisée à le faire, sans effectuer postérieurement de nouvelles publications de ces visuels, est sans emport. Elle se devait, particulièrement en tant que professionnelle, de veiller au contenu de ses comptes sociaux, en l’occurrence ses comptes Facebook dont elle ne conteste pas avoir la maîtrise, et à l’utilisation qui y était faite de photographies dont elle avait acquis les droits d’exploitation pour une durée limitée dans le temps. En poursuivant l’exploitation des 12 visuels précités au-delà des autorisations consenties, elle a commis des actes de reproduction et de représentation illicites et porté atteinte aux droits d’auteur de Mme [Y].

Le jugement sera par conséquent infirmé en ce qu’il a débouté Mme [Y] de toutes ses demandes au titre de la contrefaçon par reproduction et représentation.

Sur la contrefaçon par adaptation

Sur les 33 photographies invoquées par Mme [Y] au titre d’adaptations illicites (page 20 de ses conclusions et sa pièce 56), 23 ont été déclarées non éligibles à la protection par le droit d’auteur, faute d’originalité. Restent donc à examiner si la contrefaçon par adaptation est caractérisée pour les 10 photographies restantes, dont l’originalité n’est pas contestée, soit : « DISCIPLINE – Ambiance Fondant », « DISCIPLINE – Ambiance Fluidissime », « DISCIPLINE – Matière Crème », « DISCIPLINE – Matière Vaguelette », « DISCIPLINE – Matière Cerceaux », « ELIXIR – Matière Texture Huile », « IRISOME ‘ Pack Matière crème iris », « IRISOME ‘ Fleur Iris blanche sur fond noir », « IRISOME ‘ Matière crème sur plaque violette », « ARCHITECTE ‘ Matière Crème Rayures ».

Mme [Y] dénonce l’adaptation de ces clichés par le biais d’intégration au sein de spots publicitaires (IRISOME « Pack Matière crème iris » et « Fleur Iris blanche sur fond noir »), ou de publications sur les réseaux sociaux (DISCIPLINE « Ambiance Fondant », « Ambiance Fluidissime », « Matière Crème », « Matière Vaguelette » et « Matière Cerceaux » ; IRISOME « Pack Matière crème iris », « Fleur Iris blanche sur fond noir » et « Matière crème sur plaque violette » ; ELIXIR « Matière Texture Huile » ; ARCHITECTE « Matière Crème Rayures »).

Cependant, il ressort des notes de cession de droits d’auteur précitées que les photographies à visée publicitaire concernées avaient vocation à être utilisées pour une communication promotionnelle digitale et également sur des supports classique (« offline »), outre dans des dossiers de presse.

La présence des photographies au sein de spots publicitaires diffusés sur internet, sur différents réseaux sociaux (Instagram, Facebook’) ainsi que sur le site www.loreal.fr, entre dans le cadre prévu contractuellement. En outre, les visuels DISCIPLINE « Matière Crème », « Matière Vaguelette », « Matière Cerceaux », IRISOME « Pack Matière crème iris », « Fleur Iris blanche sur fond noir », « Matière crème sur plaque violette », « ELIXIR – Matière Texture Huile » et « ARCHITECTE Matière Crème Rayures » sont des fonds (drapés, textures de crème, motifs floraux’) manifestement destinés à servir de décors ou de cadres à des présentations de contenants ou de messages promotionnels de produits Kerastase. Comme l’ont constaté les premiers juges, les constats d’huissier versés au débat montrent qu’ils sont toujours placés en arrière-plan d’une campagne publicitaire plus large, ce qui démontre l’intention des parties de procéder à de telles intégrations et de ne pas utiliser ces photographies telles que réalisées par la photographe.

Les cessions de droits accordées à la société L’OREAL comprenaient de telles adaptations qui ne peuvent dès lors être analysées comme des actes de contrefaçon. Les demandes présentées à ce titre seront rejetées et le jugement sera confirmé de ce chef.

Sur les mesures réparatrices

Sur les demandes indemnitaires

Conformément aux dispositions de l’article L.331-1-3 du code de la propriété intellectuelle, pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction « prend en considération distinctement :

« 1° Les conséquences économiques négatives de l’atteinte aux droits, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ;

2° Le préjudice moral causé à cette dernière ;

3° Et les bénéfices réalisés par l’auteur de l’atteinte aux droits, y compris les économies d’investissements intellectuels, matériels et promotionnels que celui-ci a retirées de l’atteinte aux droits.

Toutefois, la juridiction peut, à titre d’alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire. Cette somme est supérieure au montant des redevances ou droits qui auraient été dus si l’auteur de l’atteinte avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte. Cette somme n’est pas exclusive de l’indemnisation du préjudice moral causé à la partie lésée ».

En l’espèce, Mme [Y] invoque des conséquence économiques négatives résultant de l’atteinte portée à ses droits au titre de la poursuite de l’utilisation de ses clichés au-delà de la durée prévue en invoquant les montants figurant sur les notes de cession de droit d’auteur qu’elle a adressées à la société L’OREAL en 2019 (sa pièce 55). Elle fait état par ailleurs d’un préjudice moral du fait des adaptations très nombreuses de ses photographies, de leur diffusion internationale et de la diversité des supports par lesquels elles ont été relayées.

La société L’OREAL fait valoir que les demandes sont démesurées, que Mme [Y] a perçu des sommes très confortables au titre des « régularisations » consenties pour lesquelles le prix de régularisation a parfois été multiplié par 13 ou 4, que les « posts » litigieux ont été publiés entre 2013 et 2016 et que la valeur commerciale d’un « post » sur les réseaux sociaux diminue au fil de jours, que Mme [Y] a éclusé les réseaux sociaux du monde entier, pour retrouver, au prix d’un défilement fastidieux et chronophage, des images que le public ne consulte plus, que L’OREAL ne retire aucun profit de la présence de ces visuels en ligne compte tenu de leur caractère obsolète, que les demandes sont sans commune mesure avec les prix du marché.

Compte tenu des pièces au dossier, notamment de l’ensemble des notes de cession de droits d’auteur émises par Mme [Y], du fait que les reproductions et représentations illicites se sont poursuivies pendant plusieurs années, mais aussi des circonstances que les visuels dont la présence persistante sur les réseaux sociaux a été constatée dans les procès-verbaux de constat ont été postés à une époque (2013/2016) où la société était régulièrement détentrice de droits de Mme [Y] et qu’ils n’ont pas fait l’objet de publications postérieures, qu’ils n’ont été accessibles, par conséquent, qu’au prix de recherches afin de remonter à la date des publication initiales, que ces visuels anciens sont peu consultés par le public et ont une valeur commerciale atténuée du fait de la publication de « posts » plus récents, que le profit que retire la société L’OREAL de leur présence persistante sur ses réseaux sociaux est par conséquent relativement faible, la cour indemnisera le préjudice matériel de Mme [Y] résultant de la présence persistante des 12 visuels précités par la somme forfaitaire de 12 000 € (1 000 € x 12).

Mme [Y] sera déboutée de sa demande au titre du préjudice moral qui n’est invoqué qu’au titre des adaptations dénoncées dont le caractère contrefaisant n’a pas été retenu.

Sur les mesures complémentaires

Il y a lieu d’ordonner à la société LOREAL, en tant que de besoin, de procéder à la suppression des 12 visuels précités sur quelque support que ce soit, et notamment sur ses réseaux de communication, et de lui interdire d’utiliser ces mêmes visuels, sans qu’il y ait lieu de prononcer une astreinte à ces titres.

Le préjudice de Mme [Y] étant ainsi suffisamment réparé, il n’y a pas lieu de faire droit à la demande de publication.

Sur les dépens et les frais irrépétibles

La société L’OREAL, partie perdante, sera condamnée aux dépens de première instance et d’appel et gardera à sa charge les frais non compris dans les dépens qu’elle a exposés à l’occasion de la présente instance, les dispositions prises sur les dépens et frais irrépétibles de première instance étant infirmées.

La somme qui doit être mise à la charge de la société L’OREAL au titre des frais non compris dans les dépens exposés par Mme [Y] peut être équitablement fixée à 15 000 € pour la première instance et l’appel.

PAR CES MOTIFS,

LA COUR,

Contradictoirement,

Infirme le jugement en ce qu’il a :

– déclaré Mme [Y] irrecevable, pour cause de prescription, en ses demandes en contrefaçon par reproduction s’agissant des photographies « Visuel Ambiance immersion » « Visuel Matière Crème sur plaque violette » et « Visuel Matière Iris blanche détourée » et en contrefaçon au titre des adaptations numérotées 1 à 5, 8, 31, 34 à 36, 39, 40, 44, 45, 47, 52 à 55,59, 61, 62,69, 72, 76, 91, 104, 105, 108, 120, 128, 147 et 148 dans sa pièce 56,

– débouté Mme [Y] de toutes ses prétentions au titre de la contrefaçon de droit d’auteur par reproduction et représentation de ses photographies,

– condamné Mme [Y] aux dépens et à payer à la société L’OREAL la somme dc 7 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile,

Confirme le jugement pour le surplus,

Statuant des chefs infirmés et y ajoutant,

Rejette la fin de non-recevoir de la société LOREAL tirée de la prescription des demandes relatives à la contrefaçon par reproduction des photographies « Visuel Ambiance immersion » « Visuel Matière Crème sur plaque violette » et « Visuel Matière Iris blanche détourée » et à la contrefaçon au titre des adaptations numérotées 1 à 5, 8, 31, 34 à 36, 39, 40, 44, 45, 47, 52 à 55,59, 61, 62,69, 72, 76, 91, 104, 105, 108, 120, 128, 147 et 148 dans sa pièce n° 56, et dit Mme [Y] recevable en ses demandes afférentes,

Dit que l’originalité du cliché « Crème de la crème » n’est pas établie,

Dit que la société L’OREAL a commis des actes de contrefaçon des droits d’auteur de Mme [Y] en reproduisant et représentant les 12 visuels « DISCIPLINE Ambiance Fluidissime, « DISCIPLINE Ambiance Bain Satin 1 », « DISCIPLINE Ambiance Bain Satin 2 », « DISCIPLINE Ambiance Masque », « DISCIPLINE Ambiance Fondant », « ELIXIR Ambiance sérum », « ELIXIR Ambiance Métamorph’oil », « ELIXIR Matières Bulles », « IRISOME Ambiance Immersion », « IRISOME Matière Crème Iris », « THERAPISTE – ARCHITECTE Matière Crème Rayures » et « Ambiance Incroyable Blowdry » au-delà de la durée prévue par les cessions consenties par la photographe,

Condamne la société L’OREAL à payer à Mme [Y] la somme de 12 000 € en réparation de son préjudice matériel,

Ordonne à la société L’OREAL de procéder à la suppression des 12 visuels précités sur quelque support que ce soit, et notamment sur ses réseaux de communication, et lui interdit de faire usage de ces mêmes visuels,

Déboute Mme [Y] du surplus de ses demandes de réparation,

Condamne la société L’OREAL aux dépens de première instance et d’appel, ainsi qu’au paiement à Mme [Y] de la somme de 15 000 € en application de l’article 700 du code de procédure civile.

LA GREFFIÈRE LA PRÉSIDENTE