Décisions de l’ARCOM > Autorisations d’émettre du 8 au 22 novembre 2023

Décisions de l’ARCOM > Autorisations d’émettre du 8 au 22 novembre 2023

Décision n° 2023-1073 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Médias Beaubreuil à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beaub FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466790

Décision n° 2023-1074 du 8 novembre 2023 autorisant l’association La radio associative au coeur de la Corrèze à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bram FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466807

Décision n° 2023-1075 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Bréniges FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bréniges FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466824

Décision n° 2023-1076 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Maison des lycéens du Lycée Léonard de Vinci à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cosmic FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466841

Décision n° 2023-1077 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Groupement des radios associatives libres à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Émergence
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466858

Décision n° 2023-1078 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Radio Haute-Loire à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé FM 43
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466875

Décision n° 2023-1079 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Les amis de Radio Logos à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Logos FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466894

Décision n° 2023-1080 du 8 novembre 2023 autorisant l’association APECA à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Altitude
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466915

Décision n° 2023-1081 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Les portes de l’Auvergne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arverne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466932

Décision n° 2023-1082 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Ligue de l’enseignement-Fédération de l’Allier à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bocage 96,5
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466949

Décision n° 2023-1083 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Radio Craponne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Craponne
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466966

Décision n° 2023-1043 du 15 novembre 2023 autorisant l’association C.102 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Castel FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466985

Décision n° 2023-1044 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Cristal FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cristal FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467002

Décision n° 2023-1045 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Espoir à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Espoir FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467019

Décision n° 2023-1046 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Entzun Ikus à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Gure Irratia
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467036

Décision n° 2023-1047 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Surgères à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Hélène FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467053

Décision n° 2023-1048 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Irulegiko Irratia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Irulegiko Irratia
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467072

Décision n° 2023-1049 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Isabelle FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Isabelle FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467091

Décision n° 2023-1050 du 15 novembre 2023 autorisant l’association La Voix de l’Armagnac à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé La Voix de l’Armagnac
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467110

Décision n° 2023-1051 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Mélodie FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mélodie FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467127

Décision n° 2023-1052 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Alpha 24 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Newest
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467146

Décision n° 2023-1053 du 15 novembre 2023 autorisant l’association des 4 cantons – Radio 4 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio 4
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467165

Décision n° 2023-1054 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Bonne Humeur à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bonne Humeur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467184

Décision n° 2023-1055 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Centre biblique protestant – Radio Bonne Nouvelle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bonne Nouvelle
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467201

Décision n° 2023-1056 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Bulle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Bulle
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467218

Décision n° 2023-1057 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Cadence Musique (RCM) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Cadence Musique
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467235

Décision n° 2023-1058 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Collège à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Collège
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467252

Décision n° 2023-1059 du 15 novembre 2023 autorisant l’association pour une radio de l’Église en Pays Basque à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Lapurdi Irratia
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467269

Décision n° 2023-1138 du 22 novembre 2023 autorisant la société A.TELE à utiliser une ressource radioélectrique pour l’édition d’un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition sur les zones de Strasbourg et Mulhouse dénommé BFM Alsace
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048467286


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