Décisions de l’ARCOM du 08/11/2023 au 22/11/2023

Décisions de l’ARCOM du 08/11/2023 au 22/11/2023

Décision n° 2023-RE-08 du 26 octobre 2023 autorisant l’association SUN à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Junior
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459153

Décision n° 2023-1033 du 8 novembre 2023 portant extension de l’autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459181

Décision n° 2023-1034 du 8 novembre 2023 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459198

Décision n° 2023-1035 du 8 novembre 2023 portant extension de l’autorisation délivrée à la SA SODERA pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459215

Décision n° 2023-1036 du 8 novembre 2023 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459232

Décision n° 2023-1037 du 8 novembre 2023 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459257

Décision n° 2023-1038 du 15 novembre 2023 portant extension de l’autorisation délivrée à l’association Positif Radio pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé 7 Radio
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459280

Décision n° 2023-1039 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Culture et Information à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé ARD Radio
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459297

Décision n° 2023-1040 du 15 novembre 2023 autorisant l’association pour le développement des moyens de communication culturels et sportifs à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Atomic Radio Sud Aquitaine
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459314

Décision n° 2023-1041 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Quartier Orange, votre radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Attitude
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459331

Décision n° 2023-1042 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Ile d’Oléron (RIO) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Cap Ouest
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459352

Décision n° 2023-1060 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Mendililia à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mendililia
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459369

Décision n° 2023-1061 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Oloron à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Oloron
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459388

Décision n° 2023-1062 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Le pont des Seugnes – Centre socioculturel à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Pons
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459405

Décision n° 2023-1063 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Vallée Vézère à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vallée Vézère
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459422

Décision n° 2023-1064 du 15 novembre 2023 autorisant l’association RCF Charente à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Charente
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459439

Décision n° 2023-1065 du 15 novembre 2023 autorisant l’association RCF Charente-Maritime à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Charente-Maritime
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459464

Décision n° 2023-1066 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Diffusion Charentaise à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RDC
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459485

Décision n° 2023-1067 du 15 novembre 2023 autorisant l’association d’intérêts économiques et touristiques de l’Entre-deux-Mers à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Entre Deux Mers (REM 98.4 FM)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459502

Décision n° 2023-1068 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Vallée Bergerac à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RVB (Radio Vallée Bergerac)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459519

Décision n° 2023-1069 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Radio Vallée de l’Isle à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sunouest
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459536

Décision n° 2023-1070 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Terre Marine à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Terre Marine FM
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459553

Décision n° 2023-1071 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Xiberoko Botza à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Xiberoko Botza
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459574

Décision n° 2023-1072 du 15 novembre 2023 autorisant l’association Zoom Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Zoom Radio
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459597

Décision n° 2023-1084 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Côte Basque
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459618

Décision n° 2023-1085 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Charentes
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459641

Décision n° 2023-1086 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Midi-Pyrénées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459668

Décision n° 2023-1087 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 2 Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 2 Gironde
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459685

Décision n° 2023-1088 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Bordeaux
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459704

Décision n° 2023-1089 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Charente-Maritime
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459723

Décision n° 2023-1090 du 15 novembre 2023 autorisant la SARL Caroline à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Arcachon-Mimizan
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459748

Décision n° 2023-1091 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Bordeaux
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459765

Décision n° 2023-1092 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS RFM Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Gironde
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459782

Décision n° 2023-1093 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS RFM Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Pays-Basque/RFM Béarn
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459801

Décision n° 2023-1094 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS RFM Régions à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Toulouse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459818

Décision n° 2023-1095 du 15 novembre 2023 autorisant la SARL FM Graffiti à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL2 Bordeaux
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459839

Décision n° 2023-1119 du 22 novembre 2023 modifiant la décision n° 2023-494 du 31 mai 2023 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l’audiovisuel de Marseille (région Provence-Alpes-Côte d’Azur)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459858


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