L’Arrêté du 16 novembre 2023 définit les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants.

La dose efficace reçue par un individu est la somme des doses efficaces résultant des expositions externe et interne aux rayonnements ionisants.

Les prescriptions réglementaires relatives aux doses s’appliquent à la somme des doses résultant de l’exposition externe pendant une période spécifiée et des doses engagées, sur cinquante ans pour les adultes (population et travailleurs exposés) et jusqu’à l’âge de 70 ans pour les enfants d’âge inférieur à 18 ans, résultant d’incorporations pendant la période spécifiée.