Un pseudonyme est un nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public sa personnalité véritable dans l’exercice d’une activité particulière (musique, littérature …). Un pseudonyme, n’étant ni une oeuvre, ni le titre d’une oeuvre, ne peut faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur. En revanche, il est susceptible d’une protection comme étant un attribut de la personnalité au même titre que le nom patronymique.
Pour qu’un pseudonyme soit protégé il n’est pas nécessaire que son titulaire ait acquis sous celui-ci une notoriété nationale dépassant le milieu où il exerce son activité, une notoriété régionale pouvant suffire (sur la base d’articles de presse, d’un référencement auprès de l’ADAMI …).
Toutefois, le titulaire d’un pseudonyme ne peut s’opposer à l’usage par un tiers du même pseudonyme qu’autant qu’il existe un risque de confusion possible. Pour éviter le risque de confusion, il est loisible à l’artiste d’ajouter à son pseudonyme un suffixe (une lettre par exemple : Melissa M. au lieu de Melissa).

Mots clés : Pseudonyme

Thème : Pseudonyme

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 16 avril 2010 | Pays : France