Contrat d’Ingénieur en Systèmes Complexes à Télécharger

Description

Contrat d’Ingénieur en Systèmes Complexes à télécharger
Ce contrat d’Ingénieur en Systèmes Complexes à télécharger encadre les clauses relatives à l’engagement des services d’un ingénieur spécialisé dans le domaine des systèmes complexes. Ce contrat est exhaustif, et couvre autant les aspects techniques que les clauses sensibles.

Titre I : Durée
Cette section précise la durée de la relation contractuelle entre les deux parties et la date de fin du contrat.

Titre II : Missions
Cette section précise les missions et le cadre de travail de l’ingénieur et les obligations des deux parties.

Titre III : Rémunération et Dépenses
Cette section décrit la rémunération et les dépenses payables par le client, ainsi que les indemnités offertes au salarié si le contrat est résilié.

Titre IV : Droit Applicable
Cette section contient des informations générales sur le droit applicable aux deux parties et à leurs contrats respectifs.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite